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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner le v?u r�f�renc� n� 58 dans le fascicule, relatif � l?acquisition de l?immeuble 76, rue Stendhal, dans le 20e arrondissement, vendu � la d�coupe, d�pos� par le groupe communiste.

Madame G�GOUT, vous avez la parole.

Mme Catherine G�GOUT. - C?est encore une affaire de vente � la d�coupe que M. MANO conna�t bien.

Cet immeuble est un immeuble du 1 %, avec 48 logements occup�s par une certaine mixit� plut�t modeste. Le propri�taire n?a pas encore vendu � un propri�taire, en bloc. Il a l?intention de vendre par lots. Jusqu?� pr�sent, il n?y avait eu aucun d�but de vente. Aucun appartement n?est vendu.

M. MANO a rencontr� les repr�sentants du propri�taire ; la mairie du 20e arrondissement s?est prononc�e fortement pour que cet immeuble puisse �chapper � la vente � la d�coupe.

Il y a un seul fait nouveau, c?est qu?un premier appartement semble �tre en cours de vente. On �tait dans l?attente et c?est toujours difficile de v�rifier tant qu?on n?a pas la D.I.A.

Ind�pendamment des n�gociations et des discussions qui sont en cours pour l?�ventualit� de l?achat par la Ville ou de la d�l�gation � une soci�t� de H.L.M. pour acheter cet immeuble, si une D.I.A. arrivait sur un premier appartement, il est souhait� que la pr�emption soit exerc�e dans les d�lais.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Sur ce sujet, je vous donnerai les informations les plus pr�cises possibles. Nous avons rencontr� les propri�taires et leurs repr�sentants. Ils ont compris notre d�marche et nous avons confi� � la R.I.V.P. le soin d?essayer de concr�tiser l?acquisition de l?immeuble pour y faire du logement social de diff�rentes cat�gories en fonction de la situation financi�re de chacun des habitants.

En ce qui concerne ce lot, nous avons convenu avec le propri�taire et le ?commercialisateur? de suspendre sa commercialisation en attendant la n�gociation globale.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Et donc ? Le v?u vous satisfait? ?

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Le v?u? Nous n?avons pas besoin d?exercer notre droit de pr�emption puisque nous sommes en n�gociation globale et directe. Le cas �ch�ant, si nous n?avons pas d?accord, nous aurons toujours la possibilit� de l?exercer.

Je pense que le groupe communiste pourrait retirer son v?u puisque nous sommes compl�tement en phase sur ce sujet.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame G�GOUT, vous avez la parole.

Mme Catherine G�GOUT. - J?accepte tr�s volontiers de retirer notre v?u dans ces conditions. On ne peut bien entendu jamais pr�juger des n�gociations, mais on a un engagement moral que dans le cas o� cela n?aboutirait pas, on se retrouverait devant ce m�me probl�me.

Je vous remercie beaucoup, Monsieur MANO.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. D?accord.

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