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Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous examinons les v?ux r�f�renc�s n� 71 et n� 71 bis dans le fascicule, concernent la pr�sence des ?biffins? sur les march�s aux puces, d�pos�s respectivement par le groupe ?Les Verts? et l?Ex�cutif.

Je donne la parole � Mme LE STRAT.

Mme Anne LE STRAT. - Merci, Madame la Maire.

Paris compte, � ses portes, un certain nombre de march�s aux puces sur lesquels, parall�lement aux marchands install�s, se trouvent des marchands volants, dit ?volants? ou ?biffins?.

Ceux-ci sont pour la plupart des personnes sans ressources qui revendent des objets r�cup�r�s, leur donnent une deuxi�me vie trouvant l� un moyen de subsistance honn�te dans la tradition des march�s aux puces. Ils sont cependant souvent l?objet de verbalisations et poursuites de la part des forces de l?ordre mais aussi l?objet de plaintes de la part des riverains �tant hors r�glementation et sans emplacement d�termin�.

Il nous semble pourtant qu?un certain nombre de solutions pourraient �tre trouv�es pour que les ?biffins? puissent enfin trouver leur place sur les march�s aux puces. Comme le sugg�re un v?u du conseil de quartier Porte Montmartre-Moskowa-Porte de Clignancourt, il serait possible de leur offrir une r�glementation en termes d?emplacement et d?horaires pour un euro symbolique, leur donnant des droits mais aussi des devoirs notamment en terme de propret� de l?espace.

Pour cela, nous souhaiterions qu?une v�ritable concertation s?engage, les tentatives men�es jusqu?� pr�sent n?ayant pas d�bouch� sur des solutions satisfaisantes. La concertation devrait s?ouvrir � l?ensemble des acteurs, Ville de Paris, commer�ant, riverains, conseils de quartier, Pr�fecture de Police et �galement s?inscrire dans le protocoles de coop�ration sign�e entre la Ville de Paris et les communes limitrophes concern�es, Saint-Ouen, Vanves et Montreuil.

C?est pourquoi, sur proposition du groupe ?Les Verts?, le Conseil de Paris �met le v?u que se mette en place tr�s rapidement une concertation sur la question des ?biffins? avec l?ensemble des partenaires concern�s que nous avons d�j� mentionn�s et afin que ces marchands puissent trouver leur place sur les march�s aux puces selon les conditions qui auront �t� d�termin�es.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur SAUTTER, vous avez la parole.

M. Christian SAUTTER, adjoint. - L� encore, je r�ponds au nom de Mme Lyne COHEN-SOLAL.

Mme LE STRAT attire l?attention sur les ?biffins? qui ne sont pas les soldats de la guerre de 14-18 mais qui sont des vendeurs � la sauvette qui d�ballent tous les week-end, � proximit� des march�s aux puces leur marchandise qui est souvent usag�e et qui provient de divers modes de r�cup�ration.

Ces personnes posent un certain nombre de questions, dans la mesure o� non seulement elles devraient s?acquitter de droit de voirie mais elles devraient aussi, en principe, comme les commer�ants qui sont r�guli�rement autoris�s � exercer sur les 95 march�s non s�dentaires de la Capitale, �tre inscrits au registre du commerce et des soci�t�s, ce qui implique de payer certains imp�ts alors que beaucoup de ces vendeurs � la sauvette ne remplissent �videmment pas cette condition.

Il est certain, et je pense que c?est ce sentiment d?humanit� qui inspire Mme LE STRAT, que certains de ces vendeurs � la sauvette sont des vendeurs � la sauvette de bonne foi et, si je puis dire, de bonnes pratiques, qui sont en difficult� et qui trouvent dans leur situation de quasi exclusion une fa�on parfaitement conforme � la loi, mais ce n?est pas le cas de tous, la possibilit� d?avoir un petit revenu compl�mentaire.

Je pense, c?est le sens du v?u n� 71 bis dont la philosophie est exactement la m�me que celle du v?u n� 71, et, comme le demande Mme LE STRAT qu?il serait bon qu?une concertation avec l?ensemble des parties prenantes, c?est-�-dire la Mairie de Paris, les mairies d?arrondissement, la Pr�fecture de Police, les conseils de quartier, les syndicats des puces ait lieu pour que ces vendeurs � la sauvette de bonne foi, puisqu?on a, dans un d�bat ant�rieur, fait la distinction entre les gens de bonne foi et les gens de mauvaise foi, puissent trouver une place dans des conditions parfaitement l�gales au sein des march�s aux puces.

Le v?u n� 71 bis est tr�s proche du n� 71. Je demande donc � Mme Le STRAT de retirer le sien qui est r�dig� d?une fa�on un peu moins rigoureuse.

Je vous appelle � voter le v?u n� 71 bis.

Voil�, Madame la Maire.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Madame LE STRAT, sur cette proposition.

Mme Anne LE STRAT. - Merci.

Je ne sais pas si nous avons la m�me d�finition de ce qui est g�n�reux et rigoureux. Si je ne souscris pas totalement peut-�tre � la r�daction des consid�rants, je dois reconna�tre que le v?u n� 71 bis qui nous est pr�sent� reprend, peu ou prou, la demande que nous avons faite dans le v?u n� 71.

Donc, je suis pr�te � retirer mon v?u pour que nous puissions voter tous ensemble le v?u n� 71 bis.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur BARIANI, vous avez la parole pour une explication de vote.

M. Didier BARIANI. - Les probl�mes humanitaires doivent �tre trait�s en tant que probl�mes humanitaires. Il y a l� des gens qui sont de bonne foi et il y a l�, je m?adresse � M. SAUTTER, des gens, quand je me r�f�re au march� aux puces de la Porte de Montreuil, qui sont de parfaite mauvaise foi et qui vendent, pour grand nombre d?entre eux, des objets qui ont �t� d�rob�s.

J?ai introduit une autre logique. Je suis plut�t pour la suppression du march� aux puces de la Porte de Montreuil, et je constate que, dans les attendus du G.P.R.U. Porte de Montreuil, la p�rennit�, heureusement, du march� aux puces de la Porte de Montreuil, tel qu?il fonctionne maintenant, n?est pas acquise.

Il y a un vrai probl�me � la p�riph�rie de ces march�s aux puces et en tout cas celle du march� aux puces de la Porte de Montreuil qui fait que cela nuit m�me au bon fonctionnement de ceux qui paient normalement aux placiers des emplacements qu?ils occupent.

Je trouve que tout cela est tr�s sympathique, ce qui est dit dans le v?u n� 71 bis de l?Ex�cutif mais que c?est la confusion entre deux genres : probl�mes sociaux et humanitaires � traiter vis-�-vis de gens que la pauvret� am�ne � vendre des objets dont la provenance est incertaine, et probl�mes du maintien d?un march� aux puces qui est souvent appel� maintenant ?march� aux voleurs? qui nuit � l?activit� g�n�rale du march� dans son ensemble et par ailleurs qui nuit � la tranquillit� des riverains qui sont souvent, m�me jusque dans les portes d?entr�e d?immeubles, sollicit�s par des gens qui n?ont rien � y faire.

C?est pour cela qu?une logique en valant une autre, je m?oppose, en ce qui me concerne et le groupe U.D.F., au voeu de l?Ex�cutif.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. SAUTTER?

Oui, Madame G�GOUT ?

Mme Catherine G�GOUT. - Je ne pensais pas intervenir puisque nous sommes d?accord avec le voeu de l?Ex�cutif mais M. BARIANI me fait intervenir quand m�me parce que l�, c?est un scoop ! Tout d?un coup, il faut faire dispara�tre le march� aux puces de Montreuil. Non. Non.

Dans un march� aux puces, il y a comme d?ailleurs dans beaucoup d?autres activit�s �conomiques, des cat�gories diff�rentes. Ce v?u pr�sente une volont� de cadrage pour permettre justement de ne pas se retrouver dans des contradictions avec des populations diverses qui ont des types de commerces divers. Il s?agit justement de diminuer, voire supprimer les nuisances dont vous faites �tat pour les riverains, notamment du fait des gens qui font des commerces en bas des escaliers. Je crois que c?est vraiment tout � fait d�plac�.

Et heureusement, le travail qui est fait aujourd?hui sur la Porte de Montreuil va permettre non pas de faire un march� sophistiqu�, encadr�, etc. mais de faire un lieu o� on peut vivre avec une diversit� de gens, dans des conditions qui puissent �tre correctes pour tout le monde.

M. Didier BARIANI. - Ce n?est pas le cas.

Mme Catherine G�GOUT. - Bien s�r, nous nous associons tout � fait � ce v?u.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Christian SAUTTER.

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Je vais simplement rassurer le pr�sident BARIANI. Avec Mme LE STRAT, nous ne nous int�ressons qu?aux vendeurs � la sauvette de bonne foi et de bonne loi.

Je propose donc d?adopter le v?u n� 71 bis.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Tr�s bien.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2006, V. 158).

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