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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DAC 3 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec l?Association pour le d�veloppement de l?animation culturelle � Paris (A.D.A.C.), sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 62.

Madame BROSSEL, vous avez la parole.

Mme Colombe BROSSEL. - Merci, Monsieur le Maire.

Le projet de d�lib�ration qui nous est propos� aujourd?hui ne satisfaisait pas enti�rement les �lus socialistes et radicaux de gauche car il offrait peu d?�l�ments d?information sur les actions men�es par l?A.D.A.C., sur le bilan des actions men�es par la nouvelle direction ainsi que, et surtout j?ai envie de dire, sur les perspectives de d�veloppement de cette association.

Or, le d�bat aujourd?hui sur les pratiques amateurs � Paris, la fa�on dont elles sont envisag�es, possibles et d�velopp�es, est important pour notre ville. C?est pourquoi nous nous f�licitons de la proposition d?amendement de l?Ex�cutif qui propose une avance sur subvention de fonctionnement afin de permettre � l?association de payer les salaires, �videmment, des salari�s dans l?attente.

Dans l?attente de quoi ? Dans l?attente d?un nouveau projet de d�lib�ration qui nous donnerait, sur le fond, des �l�ments de bilan et de perspective, comme je le disais, notamment sur trois questions qui sont importantes pour le groupe socialiste et radical de gauche, et nous avons d�j� eu l?occasion � plusieurs reprises de les �voquer.

La premi�re, ce sont bien s�r les actions men�es pour diversifier les publics qui fr�quentent les ateliers de l?A.D.A.C. Je pense notamment � notre pr�occupation pour la diversification en direction de publics adolescents.

Deuxi�mement, les partenariats nou�s avec les autres acteurs des pratiques amateurs � Paris, afin de permettre enfin un vrai maillage territorial et de projet de la pratique amateur. Je r�p�te � dessin : un maillage territorial et de projet, cela nous semble important que les deux soient crois�s.

Puis, les actions men�es par l?association afin de diversifier les sources de financement. La Ville de Paris n?ayant pas particuli�rement vocation � �tre le financeur unique de cette association.

Enfin, et apr�s avoir �videmment remerci� Christophe GIRARD de cet amendement, au-del� de la modification de ce projet de d�lib�ration sur lequel je viens d?intervenir et qui devra donc intervenir tr�s prochainement lors d?une prochaine s�ance de notre Conseil de Paris, il nous semble absolument primordial que d�s aujourd?hui nous puissions avoir une r�flexion de nature prospective, strat�gique, politique, sur les pratiques amateurs dans notre Ville, la fa�on dont on peut permettre au plus grand nombre d?y avoir acc�s.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole.

M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Monsieur le Maire.

Nicole BORVO m?avait confi� son intervention sur ce projet de d�lib�ration visant � verser une subvention annuelle de 4,410 millions d?euros � l?A.D.A.C. Comme vous le savez, cette association fait l?objet d?interventions r�guli�res de notre groupe, motivant � chaque fois notre abstention. Je constate qu?un amendement de l?Ex�cutif, qui nous a �t� distribu�, propose en quelque sorte de se laisser un peu de temps pour, nous l?esp�rons, que les membres de la 9e Commission mais aussi les Conseillers de Paris, membres du Conseil d?administration de l?A.D.A.C., puissent disposer d?�l�ments compl�mentaires.

D?ici l�, il nous est donc propos� pour cette s�ance de limiter la subvention � hauteur de 1 million d?euros afin de ne pas compromettre le fonctionnement courant de l?association. Tr�s bien, nous allons le faire.

Je ne reviendrai pas sur l?ensemble du dossier, Colombe BROSSEL vient d?en parler mais je rappellerai toutefois les demandes tr�s pr�cises formul�es par Nicole BORVO en novembre dernier, qui souhaitait pr�cis�ment que la subvention pour 2006 soit accompagn�e d?un bilan tr�s exhaustif de l?ensemble des actions mises en ?uvre depuis 2004, avec la transparence la plut�t totale quant au nombre d?inscrits, et parmi ceux-ci avoir une vue pr�cise des b�n�ficiaires des diff�rentes tarifications sociales accord�es par l?association, conna�tre �galement le nombre de personnels enseignant, les partenariats engag�s avec les associations et les �coles des arrondissements en vue de favoriser l?�mergence d?une fr�quentation des jeunes publics.

Si j?ai rappel� cette demande expresse de Nicole BORVO, c?est pr�cis�ment parce que l?ensemble de ces donn�es n?a toujours pas �t� fourni, ni d?ailleurs �voqu� dans le projet de d�lib�ration qui nous �tait pr�sent� ou qui nous est pr�sent� aujourd?hui, et c?est en ce sens que nous appr�cions l?amendement de l?Ex�cutif, que nous voterons bien entendu puisqu?il vise � se donner du temps pour obtenir des informations compl�mentaires et l�gitimes attendues par les Conseillers de Paris. Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame MAC� de L�PINAY, vous avez la parole.

Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY. - Je viens de d�couvrir l?amendement de l?Ex�cutif et cela va assez peu modifier mon intervention. Monsieur le Maire, vous nous pr�sentez un projet de d�lib�ration visant � accorder une subvention de fonctionnement annuel � l?A.D.A.C.

L?amendement de l?Ex�cutif vise � le modifier, puisque ce n?est plus qu?une avance que nous allons verser aujourd?hui, mais il n?emp�che que le projet qui nous �tait pr�sent�, pr�sentait des lacunes graves et surtout �tait d?une l�g�ret� absolument incroyable. Je crois que c?est apr�s s?�tre rendu compte de tout cela que finalement par cette esp�ce de manoeuvre, nous reportons le projet de d�lib�ration concernant l?A.D.A.C.

La fiche de pr�sentation �tait d?une inconsistance incroyable pour l?octroi d?une subvention du montant qu?on nous proposait. Bien s�r, Monsieur le Maire, vous savez bien que ce n?est pas moi qui vais dire qu?il ne fallait pas r�former l?A.D.A.C. et revoir ses modalit�s de fonctionnement.

Ceci dit, j?en ai assez que cette association fasse l?objet de critiques si continuelles. Pourquoi ne reconnaissez-vous jamais que l?id�e qui a pr�sid� � sa cr�ation �tait g�niale, qu?elle a permis � des milliers de Parisiens de se familiariser avec des pratiques artistiques et artisanales, qu?elle a �t� un outil d?�panouissement, de lien social et de convivialit� formidable ? Certes, je viens de le dire des r�formes �taient n�cessaires mais reconnaissez que le r�seau de l?A.D.A.C. �tait une extraordinaire nouveaut� dans le Paris de 1977.

Je rel�ve des termes curieux dans le mince texte que vous nous pr�sentez : ?�parpillement g�ographique?. C?est dr�le de transformer ainsi ce qui pr�cis�ment �tait une philosophie, l?irrigation de tout le territoire parisien, en un d�faut. Le ?renouvellement de l?offre?, permettez-moi de douter de ce caract�re nouveau. Vous avez, comme vous le dites, rationalis� l?offre de cours. Je ne vois pas l� de renouvellement.

Ces termes contestables ne sont pas les seuls d�fauts de ce projet de d�lib�ration. Il y a aussi des omissions, par exemple, nulle part il ne nous est indiqu� le nombre d?inscrits dans les ateliers. Il manque surtout un bilan et, pire que tout et jamais vu dans notre Conseil, le budget pr�visionnel 2006 nous est pr�sent� en d�s�quilibre. Il me semble que cela est parfaitement ill�gal. De plus, ce budget ne fait nulle part appara�tre la charge que constitue le remboursement de l?emprunt organis� par la Direction des Affaires culturelles de 600.000 euros � l?Association de Ateliers Beaux Arts.

Je vous le rappelle, mes chers coll�gues, d�but 2005, sur l?instigation de la Direction des Affaires culturelles, et avec toutes ses garanties, l?Association des Ateliers Beaux Arts �tait vivement encourag�e � bien vouloir pr�ter la modeste somme de

600.000 euros, propri�t� de ses membres, � l?A.D.A.C. Ce pr�t a �t� organis� par une convention sign�e le 7 f�vrier 2005 qui pr�voyait explicitement le remboursement de cette somme par trimestre avant la fin 2007. A ce jour, l?A.D.A.C. est d�bitrice de plus de 380.000 euros et n?a jamais rembours� un centime. La caution de la Ville ne vaut pas grand-chose ! En r�alit�, l?A.D.A.C. ne pourra pas se redresser sans un financement exceptionnel de la Ville. Vous le savez, ce n?est pas avec des exp�dients qui, dans la circonstance, ressemblent � un hold-up et en rendant ses dirigeants parjures que l?A.D.A.C. se redressera.

Si, comme je le pense, vous faites confiance au Pr�sident LARQUIE et � Jean-Yves LANGLAIS, si, comme vous le dites, vous souhaitez conforter le corps professoral comp�tent et d�vou� et permettre � beaucoup de Parisiens de participer activement � la vie artistique et culturelle de la Ville, il faut, Monsieur le Maire, que vous en tiriez les cons�quences : c?est-�-dire que vous donniez les moyens � l?association de repartir sur des bases saines.

Pour cela, il est indispensable que le plan de redressement s?accompagne d?une augmentation substantielle de la subvention de fonctionnement. Ce projet qui nous �tait soumis et qui est modifi� par l?amendement qui est sur nos tables, ce projet qui a �t� soumis �tait appuy� sur des assertions lacunaires et inexactes. Le budget �tait pr�sent� de mani�re scandaleuse, et nous ne pouvions pas le voter. Nous voterons bien s�r le projet amend� par cet amendement de l?Ex�cutif mais nous attendons avec impatience un vrai plan de relance de l?A.D.A.C. dans des conditions claires et transparentes, ce qui n?est pour l?instant pas le cas.

Merci beaucoup.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur GIRARD, vous avez la parole.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je sais que le papier ne refuse pas l?encre, mais il y a des mots qui m?ont sembl� assez excessifs, en particulier � l?instant, o� j?entends les mots ?scandale?, ?creux?, ?vide?, etc. Ce sont des professionnels, ce que nous ne sommes pas, me semble-t-il, qui r�forment et qui animent cette association.

Je veux bien qu?on ait la nostalgie des ann�es 1970, mais je n?aurai pas la pr�tention d?avoir forc�ment comme r�f�rence uniquement les ann�es 70 en mati�re culturelle. Le monde a beaucoup chang� depuis et particuli�rement depuis cinq ou six ans, notamment la Ville depuis 2001.

Message bien re�u de la part des �lus qui, d?ailleurs, avaient, � ma demande, accept� d?�couter en 9e Commission le pr�sident de l?association et le directeur g�n�ral qui, je le r�p�te, est un professionnel reconnu. C?est un homme qui travaille d?arrache-pied. Il ne travaille pas seul, mais avec une �quipe.

Certes, le travail de r�forme n?est pas totalement accompli, mais quelle est l?entreprise et quelle est l?association qui peut totalement se r�former en quelques mois et totalement se remettre dans le droit en quelques mois seulement ?

J?aimerais aussi que l?on prenne acte du fait que l?on a affaire � des professionnels de grande qualit�, mus par une volont� de bien faire, comme nous le souhaitons.

Le 21 septembre 2005, le Pr�sident du Conseil d?administration et le Directeur g�n�ral, M. LANGLAIS, � ma demande, � la 9e Commission, avait pr�sent� les grandes lignes de la r�forme engag�e par cette association et, sur la base du nouveau projet adopt� par son Conseil d?administration, le 10 mars 2005.

Je vous rappelle que l?association a recentr� son action dans les domaines suivants et ce sont des choix qui ont �t� faits volontairement : les m�tiers d?art, les arts plastiques et les arts du r�cit. On a abandonn� un certain nombre de choses, comme la cartomancie et ce qui �tait li� au vin et � l?oenologie.

La priorit� d?acc�s aux ateliers a �t� donn�e aux nouveaux arrivants et des tarifs clairs et simplifi�s ont confirm� la prise en compte des conditions de ressources et entendent favoriser l?acc�s des enfants et des adolescents trop souvent oubli�s.

L?A.D.A.C. est en effet, je suis pr�t � le rappeler, Madame MAC� de L�PINAY, une invention formidable. La preuve, c?est que nous avons continu� � donner une subvention. Si cela avait �t� aussi mauvais, nous nous en serions �cart�s. Ce n?est pas le cas, mais vous savez tr�s bien qu?il fallait r�former, comme vous l?avez souhait� vous-m�me.

L?A.D.A.C. compte aujourd?hui 6.000 amateurs r�guliers. Une charte de l?amateur a �t� �labor�e. Un audit de s�curit� a �t� engag�, dont nous avons les premiers �l�ments. Je reconnais que l?impatience des �lus, en particulier de la majorit�, est tout � fait justifi�e. Je suis � leur disposition pour acc�l�rer ce mouvement d?acc�s aux informations car ils verront qu?un travail meilleur que son apparence a �t� effectu�.

La convention collective relative au personnel est maintenant appliqu�e. L?exercice 2006 verra le plan de restructuration faire sentir pleinement ses efforts sur la gestion de l?association qui annonce son souhait de d�gager 210.000 euros d?autofinancement fin 2006, ce qui permet de r�pondre � la question de Mme MAC� de L�PINAY sur l?emprunt effectu� par l?association

A.D.A.C. aupr�s des ateliers ?Beaux-Arts?. Un premier remboursement est imminent.

Donc, ne vous r�pandez pas en rumeur qu?il n?y aurait pas de respect? Il y a simplement un retard et ce retard sera pris en compte. En tout cas, les premiers remboursements pourraient commencer rapidement.

Dans ce contexte de renouvellement d?un projet soutenu par la Ville de Paris, je prends en compte les souhaits qui sont exprim�s aujourd?hui d?une connaissance plus approfondie de l?action men�e par l?association. Je r�p�te que le message est bien re�u.

De ce fait, je vous propose de voter aujourd?hui, sous forme d?avance, l?attribution d?une subvention de 1 million d?euros � l?A.D.A.C. Je crois que c?est la meilleure r�ponse faite � l?exigence des diff�rents groupes et en particulier des groupes socialiste et radical de gauche et communiste qui ont souhait� qu?il y ait plus d?informations et une meilleure compr�hension.

Le pr�sident VUILLERMOZ demande un tableau, que j?ai moi-m�me �videmment demand�, depuis assez longtemps, du nombre d?inscrits, des personnels. La direction actuelle, comme elle avait d�j� des op�rations de mise aux normes et de mise en l�galit�, a retard� quelque peu ce travail, mais il vous sera pr�sent�. J?en ai pris l?engagement et je ne peux pas m?y soustraire. Je ne le souhaite pas, d?ailleurs. Je comprends la charge de travail du directeur pour fournir tous ces �l�ments en m�me temps, � la fois remettre de l?ordre, remettre le droit syndical, fournir des tableaux? Je reconnais qu?il y a l� une difficult�.

Par ailleurs, je demanderai aux responsables de l?association de venir � nouveau pr�senter les perspectives de l?association devant la 9e Commission du 7 juin prochain.

J?invite les Conseillers et les Conseill�res de Paris qui sont membres du Conseil d?administration de l?A.D.A.C. � participer � cette rencontre. Je vous donne donc un d�lai suffisant puisqu?il s?agit de trois semaines.

Sur la base de ce dialogue constructif, je soumettrai ensuite au vote de la s�ance du Conseil de Paris du mois de juin l?attribution du solde de la subvention annuelle de fonctionnement de l?A.D.A.C.

Je vous demande donc de bien vouloir accepter l?amendement.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur BLOCHE, vous avez la parole pour une explication de vote.

M. Patrick BLOCHE. - Je voudrais dire notre satisfaction que nous ayons eu, en cette fin de matin�e, un d�bat de qualit� sur une institution culturelle qui occupe une place �vidente et importante dans la politique culturelle municipale et qui b�n�ficie, � ce titre, de la part de notre collectivit�, d?un effort financier dont tout le monde a mesur� l?importance.

Ce d�bat de qualit� et l?initiative de Christophe GIRARD, au nom de l?Ex�cutif, dont je le remercie, de nous pr�senter un amendement n� 62 A permet collectivement de nous retrouver sur des objectifs qui doivent �tre ceux poursuivis par cette association.

En ce domaine, comme dans bien d?autres, mais tout particuli�rement dans ce domaine, je me permettrai de dire, sans �tre contest� par Christophe GIRARD, qu?� mon avis, l?h�ritage a �t� lourd. Il est sans doute trop tard, et je ne voudrais pas �tre trop bavard pour engager un d�bat avec Mme MAC� de L�PINAY, mais je conteste l?id�e que la cr�ation de l?A.D.A.C. ait pu �tre si g�niale en 1977, quand, de mon point de vue, il s?agissait avant tout d?une op�ration politique de quadrillage territorial de Paris, afin d?int�grer un certain nombre de nos concitoyens, � travers l?A.D.A.C., dans des structures qui visaient � laisser peu d?espace, finalement, � l?initiative locale et aux associations culturelles de quartier et de proximit� cens�es �tre trop progressistes.

A l?heure actuelle, il s?agit pour la Municipalit� de s?inscrire dans une autre d�marche qui est celle d?une politique culturelle de gauche qui fait confiance � nos concitoyens, aux associations de quartier. J?ai encore le souvenir de l?effort tout particulier que, gr�ce � Christian SAUTTER, nous avons pu faire en leur direction, lors de l?examen du budget, par l?adoption d?un amendement leur donnant des moyens financiers suppl�mentaires.

Nous sommes donc � un moment de r�forme. C?est toujours difficile ; c?est toujours compliqu� parce qu?il faut g�rer une situation lourde, notamment sur le plan financier. De bonnes initiatives ont �t� prises, notamment pour sortir de ce qui �tait souvent un champ occupationnel, au lieu d?�tre un champ purement culturel. Ce � quoi faisait r�f�rence Christophe GIRARD dans l?abandon de certaines activit�s a traduit ce recentrage sur des activit�s ayant un rapport direct avec la culture.

A partir de l�, je ne redirai pas les propos d?autres intervenants et notamment ceux de Colombe BROSSEL et de Jean VUILLERMOZ. Il y a des enjeux majeurs � travers cette association. Nous avons une pr�occupation �videmment de d�mocratisation culturelle et d?acc�s du plus grand nombre � la culture, d?o� l?attachement que nous portons tout particuli�rement aux pratiques amateurs et � l?outil que l?A.D.A.C. pourrait �tre en ce domaine.

Nous n?oublions pas l?int�r�t que nous portons tout particuli�rement aux jeunes publics dans leur acc�s � la culture. Il y a �galement la probl�matique de la diversification des financements.

C?est tout l?int�r�t d?avoir cet amendement d?attente aujourd?hui qui fait que, bien entendu, il ne s?agissait pas pour nous de perturber le fonctionnement d�j� difficile sur le plan financier de cette association, mais de profiter du mois qui est devant nous pour r�pondre aux demandes d?information l�gitimes qui ont �t� port�es dans cet h�micycle et de pouvoir b�n�ficier, au mois de juin, d?une d�lib�ration qui soit encore, en quelque sorte, le produit du d�bat de ce matin, des engagements pris par Christophe GIRARD et qui am�nent, de ce fait, la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris � nous faire un travail de r�daction qui soit � la hauteur de sa r�putation. Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 62 A d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 62 A est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 3 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DAC 3).

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