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2006, DU 53 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du projet de d�lib�ration DU 53 relatif � un �change foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F., sur lequel un amendement n� 36 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

Monsieur CAFFET, c?est un amendement technique ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Oui.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 36 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 36 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 53 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DU 53).

Mai 2006
Débat
Conseil municipal
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