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79 - 2012, Votes spécifiques.

79 - 2012, Votes sp�cifiques.

MM. Hermano SANCHES-RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012 DDEEES 84 Subvention (340.000 euros) avec convention � l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris pour l'op�ration "Ambassadeurs de l'accueil".

2012 DDEEES 92 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris et la soci�t� M�diakiosk pour l'exploitation de quatre kiosques � journaux dans le cadre de l'op�ration Les Ambassadeurs de l'Accueil.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012 DU 154 Autorisation du d�classement de principe du domaine public et autorisation donn�e � Paris - Habitat OPH de d�poser toutes demandes d'autorisation d'urbanisme relatives � l'emprise situ�e 8 � 12, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-B�dier - Porte d'Ivry (13e).

2012 DU 58 Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement aupr�s de Paris Habitat OPH d'une cr�che 110 - 122, rue des Poissonniers (18e).

2012 DLH 15 Avenant au bail emphyt�otique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e).

2012 DLH 76 R�siliation partielle du bail � construction conclu le 28 avril 1981 avec l'Office Public d'HLM de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble 124 � 138, rue des Poissonniers (18e).

2012 DAC 245 Subvention (60.000 euros) et avenant � la convention avec Paris Habitat.

2012 DVD 99 Convention de financement et d'organisation de la ma�trise de l'ouvrage avec Paris Habitat-OPH concernant l'am�nagement de la place Pinel (13e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012 DLH 17 Location par bail emphyt�otique, au profit de la R.I.V.P., de l'immeuble communal 8, rue de Montmorency (3e).

2012 DLH 79 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal (94 Villejuif).

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DLH 81 Transfert au profit de la S.A. d'HLM "France Habitation" des garanties d'emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris aux soci�t�s anonymes d'HLM "Tradition et Progr�s", "Les Logements Familiaux" et "La Lut�ce" pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DLH 66 Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� ICF LA SABLIERE, de l'immeuble communal 254, rue de Charenton (12e).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TR�M�GE et Mme Edith CUIGNACHEGALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DU 160 Modification de la d�lib�ration 2011 DU 2333� approuvant la cession � la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph B�dier - Porte d'Ivry (13e).

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DU 150 Autorisation de signer une promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situ�s rue Gaston Tessier (19e).

MM. Jean-Bernard BROS, Pierre AIDENBAUM, Mme Danielle SIMONNET, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Mme Rachida DATI, MM. Pierre CHARON et Yves POZZO di BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DEVE 58 Signature d'une convention avec la Soci�t� d'Exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et ses mandataires, les autorisant � occuper une parcelle de terrain situ�e Champ de Mars (7e) afin d'y installer une base de vie de chantier.

MM. Fran�ois DAGNAUD, Alexis CORBI�RE, Mmes Seybah DAGOMA, Fr�d�rique PIGEON, M. Jean-Louis MISSIKA, Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Olivia POLSKI, Pascale BOISTARD, MM. Julien BARGETON, Jean-Marie LE GUEN, Mmes Aline ARROUZE, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Mme Dani�le GIAZZI, M. Pierre AURIACOMBE, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Rachida DATI, Laurence DOUVIN, Marie-Laure HAREL, Marie-Chantal BACH, H�l�ne MAC� de L�PINAY, Anne-Constance ONGHENA, Fabienne GASNIER, Danielle SIMONNET, MM. Gilles ALAYRAC, Gauthier CARON-THIBAULT, Fran�ois VAUGLIN, Daniel ASSOULINE, Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Isabelle GACHET, Myriam EL KHOMRI, M. Etienne MERCIER, Mme Fatima LALEM, MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Lynda ASMANI, G�raldine POIRAULT-GAUVIN, Marie-Claire CARR�RE-G�E, MM. Herv� BENESSIANO, Patrick TR�M�GE et Mme Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DPE 32 Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'exp�rimentation de l'extension de la consigne de tri � tous les emballages plastiques.

MM. Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Dani�le POURTAUD, Pauline V�RON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes H�l�ne MAC� de L�PINAY, Catherine DUMAS et Marie-Claire CARR�RE-G�E ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DAC 19 Subvention (5.375.000 euros) et avenant � convention avec l'association Th��tre de la Ville (4e et 18e).

M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DAC 73 Subvention (30.000 euros) et avenant � convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique) (20e).

M. Patrick BLOCHE, Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, M. Georges SARRE, M. LE MAIRE DE PARIS et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DAC 75 Subvention (2.979.700 euros) avec avenant � convention pass�e avec l'association Orchestre de Paris (8e).

MM. Christophe GIRARD, Romain LEVY, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DAC 281 Subvention (800.000 euros) et avenant avec l'�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

Mai 2012
Débat
Conseil municipal
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