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2006, DPVI 45 - Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires.


Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DPIV 45 relatif au renouvellement partiel du Conseil de la Citoyennet� des Parisiens non communautaires, sur lequel l?amendement technique n� 20 bis a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

La parole est � Mme Kh�dija BOURCART.

Mme Kh�dija BOURCART, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Il s?agit du renouvellement d?une partie du Conseil de la citoyennet� des parisiens non communautaires et le nombre de personnes � renouveler s?�l�ve � 42.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 20 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 20 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPIV 45 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DPVI 45).

Mai 2006
Débat
Conseil municipal
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