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5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e).

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) � l?association ?Octave et Arp�ge? (8e).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Chers coll�gues, nous passons � la 6e Commission. Je vous invite � examiner le projet de d�lib�ration DASES 190 G relatif � l?attribution d?une subvention de 12.500 euros � l?association ?Octave et Arp�ge?.

Je donne la parole � M. Fran�ois LEBEL.

M. Fran�ois LEBEL. - Je vous remercie, Madame la Pr�sidente.

Je voulais quand m�me m?�tonner que cette subvention � une association culturelle �minemment locale n?ait pas �t� soumise au Conseil du 8e arrondissement o� se trouve cette association, son si�ge, ses activit�s et la plupart de ses adh�rents. C?est en contradiction totale avec un autre projet de d�lib�ration, DAC 75, pour une subvention autrement plus importante de pr�s de 3 millions d?euros pour l?Orchestre de Paris qui est pass� au Conseil du 8e.

J?aimerais savoir une bonne fois pour toutes pourquoi l?Orchestre de Paris, qui ne d�pend en rien du Conseil d?arrondissement, est soumis au Conseil d?arrondissement et pourquoi cette subvention, importante certes mais relativement modeste, de 12.500 euros � une association dont l?action est strictement locale, elle, n?est pas soumise � l?avis du Conseil d?arrondissement.

Je le r�p�te, c?est une incoh�rence et une contradiction totale.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je donne la parole � Mme CAPELLE, pour r�pondre � M. LEBEL sur l?association ?Octave et Arp�ge?.

Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission. - Je vais voir avec M. LEBEL parce que je ne suis pas dans l?imm�diat � m�me de lui r�pondre de fa�on pr�cise sur cette association.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Il s?agit d?une subvention inscrite � l?ordre du jour du Conseil g�n�ral. Comme vous le savez, les subventions au Conseil g�n�ral ne passent pas devant le Conseil d?arrondissement mais Mme CAPELLE va se rapprocher pour vous �clairer davantage.

Merci.

S?il vous pla�t, un petit instant !

On ne s?entend absolument pas. Si vous le voulez bien, c?est Mme CAPELLE et elle seule qui aura la parole.

Merci.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - Si cela ne passe pas en Conseil d?arrondissement, c?est tout simplement parce que, justement, le Conseil g�n�ral concerne le D�partement de Paris et non pas l?arrondissement dans lequel s?exerce ou ne s?exerce pas telle ou telle fonction.

Je crois que cela a d?ailleurs �t� soulev� et que, dans les propositions qui ont �t� faites d?am�lioration, il y aura, au moins � terme, des pr�sentations devant les Conseils d?arrondissement des sujets d�partementaux mais il ne peut pas y avoir de vote sur les d�lib�rations de Conseil g�n�ral puisque cela repr�sente uniquement le D�partement.

Maintenant, sur le sujet tr�s particulier dont vous vouliez me parler, je suis pr�te � aller vous voir pour qu?on en discute. Personne ne m?avait dit que vous aviez une question � poser l�-dessus, donc je n?ai pas pu vous r�pondre.

M. Fran�ois LEBEL. - La question est de savoir pourquoi cela passe en Conseil g�n�ral.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - En g�n�ral, tout ce qui concerne le social, le handicap et les personnes �g�es, depuis bien avant que je sois �lue m�me, rel�ve du Conseil g�n�ral et non pas du Conseil municipal.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous sommes dans le champ des comp�tences d�partementales et, depuis novembre dernier, chaque conseiller de Paris re�oit l?ensemble des d�lib�rations municipales et d�partementales, donc vous aviez la capacit� de vous en saisir, si vous le souhaitiez.

Madame DOUVIN, vous avez la parole, pour une explication de vote, une minute !

Mme Laurence DOUVIN. - Madame la Pr�sidente, c?est au nom de mon groupe que je m?�tonne qu?� une intervention tout � fait normale et logique du maire du 8e arrondissement sur une question qui a trait � son arrondissement et � Paris, il n?ait pas de r�ponse.

Dans ces conditions-l�?

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - Je vais lui r�pondre !

Mme Laurence DOUVIN. - C?est en s�ance que nous demandons une r�ponse. Si Mme CAPELLE a une r�ponse � lui donner, qu?elle lui donne maintenant et nous voterons apr�s. Sinon, nous ne pourrons pas voter ce projet.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 190 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

NPPV du groupe U.M.P.P.A.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2012, DASES 190 G).

Mai 2012
Débat
Conseil général
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