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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2006, DASCO 88 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pr�voyant le versement d?une subvention � la Cit� Internationale Universitaire de Paris pour les bourses de recherche de la Ville de Pariis. - Montant : 725.000 euros

2006, DASCO 89 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pr�voyant le versement d?une subvention � l?association ?Science et T�l�vision? pour le Festival international du film scientifique - PARISCIENCE. - Montant : 40.000 euros.

2006, DASCO 90 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pr�voyant le versement d?une subvention � la Cit� internationale universitaire de Paris pour l?accueil des chercheurs �trangers. - Montant : 90.000 euros.

2006, DASCO 109 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise des Chimistes. - Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 112 - Subvention � l?Ecole Nationale Sup�rieure des Mines de Paris. - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 113 - Subvention � l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. - Montant : 4.000 euros.

Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?FIAP Jean Monnet? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 104 - Subvention � l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir?. Montant : 10.200 euros.

2006, DJS 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 212 - Subvention � l?association ?L?Avenir du Futur?e? (20e). - Montant : 750 euros.

2006, DJS 252 - Subvention � l?association ?Compagnie Nathalie Sevilla? (13e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 253 - Attribution d?une subvention � l?association de jeunesse ?Mission Populaire 11e?. - Montant : 3.500 euros.

2006, DJS 255 - Subventions � 8 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 27.075 euros.

2006, DJS 262 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n� 3 au march� de prestations de service pour la gestion des ?antennes jeunes? de la Ville de Paris.

2006, DJS 283 - Subvention � l?association ?Les p?tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre?. - Montant : 4.300 euros.

2006, DJS 286 - Subvention � l?association ?Tremplin Th��tre des Trois Fr�res? (17e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 287 - Subvention � l?association ?Plus Loin? (20e). - Montant : 3.500 euros .

2006, DJS 288 - R�forme des tarifs applicables aux usagers des centres d?animation de la Ville de Paris.

2006, DJS 289 - Subvention � l?association d?Education Populaire Charonne R�union (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 290 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.800 euros.

2006, DJS 308 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant : 7.000 euros.

2006, DJS 309 - Subventions � 7 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 10.000 euros.

2006, DJS 310 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la proc�dure de march� n�goci� pour la cr�ation d?un centre d?animation, 9, rue Simon Lefranc (4e).

2006, DJS 312 - Subvention � l?association ?La Com�te? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 313 - Subvention � l?association ?Jaur�s Pantin Petit J2P? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 315 - Subvention � l??Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf? (3e). - Montant : 1.600 euros.

2006, DJS 316 - Subvention � l?association ?L?Eclaircie? (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 321 - Subvention � l?association ?Atellanes? (19e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 330 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 4.500 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DJS 221 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Inter Film? en vue de l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.500 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2006, DVD 1 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche et de d�veloppement avec le Bureau de recherches g�ologiques et mini�res relative � une �tude de la susceptibilit� du sous-sol parisien aux al�as g�ologiques. - Demande d?attribution de la subvention correspondante.

2006, DVD 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres pour la fourniture de cartes et d?imprim�s pour le stationnement de surface et la r�alisation de prestations annexes.

2006, DVD 24 - Approbation du principe et des modalit�s d?am�nagement de la rue et du mail Saint-Blaise (20e).

2006, DVD 56 - Approbation du principe et des modalit�s de l?acquisition de diverses fournitures en granit (bordures, couronnements s�parateurs, ...).

2006, DVD 73 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de voirie et d?�clairage relatifs � l?am�nagement de la rue d?Aubervilliers, entre la rue du D�partement et la rue Labois Rouillon, et des rues du D�partement et Riquet, entre la rue d?Aubervilliers et le faisceau des voies ferr�es de la gare de l?Est (18e et 19e).

2006, DVD 83 - Approbation du principe de l?op�ration d?am�nagement des avenues L�on Gaumont et Beno�t Frachon (20e). - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de voirie relatif � l?op�ration. - Autorisation � M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec le D�partement de Paris et, d?autre part, de solliciter des subventions aupr�s de la R�gion d?Ile-de-France.

2006, DVD 85 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation des travaux de r�fection du pavage de la place du Trocad�ro (16e).

2006, DVD 91 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des march�s n�goci�s relatifs aux travaux de voirie, d?�clairage et de signalisation, d?espaces verts. Autorisation � M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec le D�partement de Paris et, d?autre part, de solliciter les subventions correspondantes.

2006, DVD 102 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord avec la soci�t� ?Eau et force parisienne des eaux? (EFPE) suite � un incident sur une conduite dans le cadre des travaux du Tramway T3 au niveau du 53, boulevard Kellermann, angle de la rue Gouthi�re (13e).

2006, DVD 103 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux d?infrastructure du secteur 2 dans le cadre de l?op�ration ?Tramway Mar�chaux Sud? (14e).

2006, DVD 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux de construction d?un poste d?�clairage public rue Bossoutrot dans le cadre de la r�alisation du Tramway des Mar�chaux Sud (15e).

2006, DVD 119 - Approbation du programme 2006 d?op�rations d?am�nagements de s�curit� des carrefours. Autorisation � M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, en vue de la mise en oeuvre de contrat particulier entre le D�partement de Paris et la R�gion d?Ile-de-France et, d?autre part, de solliciter les cofinancements r�gionaux.

2006, DVD 121 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation des travaux d?illumination des fa�ades Sud et Nord de la Cath�drale ?Notre-Dame de Paris? (4e).

2006, DVD 126 - Approbation du principe et des modalit�s de l?op�ration d?am�nagement de la rue Mendelssohn (20e).

2006, DVD 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de fourniture de bordures, dalles, socles et �l�ments divers en b�ton substituant la soci�t� Monvoisin � la soci�t� SO.PRO.CI.SAS.

2006, DVD 133 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les ann�es 2007 et suivantes.

2006, DVD 137 - Fixation des modalit�s d?organisation du travail du personnel de la Direction de la Voirie et des D�placements, en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif � l?am�nagement / r�duction du temps de travail et � l?am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du D�partement de Paris (modificatif).

2006, DVD 139 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation de travaux de mise en peinture de garde-corps, de portes d?ouvrages et de cand�labres du boulevard p�riph�rique.

2006, DVD 142 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour le sciage de pav�s en granit, gr�s ou porphyre.

2006, DVD 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 31 - Attribution de subventions � deux associations (F�d�ration des agences internationales pour le d�veloppement - Aide f�d�ration ; Association du manifeste des libert�s - AML) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la citoyennet� et de la participation � la� vie d�mocratique. Montant total : 25.000 euros.

2006, DPVI 32 - Attribution d?une subvention � l?Assembl�e citoyenne des Originaires de Turquie - l?ACCORT menant des actions sp�cifiques d?acc�s aux droits pour favoriser l?int�gration des immigr�s vivant � Paris.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2006, DF 22 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique 3 kiosques � journaux, propri�t� de la Ville de Paris, destin�s � l?information des touristes.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris, rue des Fr�res-Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e).

2006, DU - DF 43 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession � l?Association Aide m�dicale internationale des locaux qu?elle occupe au 119, rue des Amandiers (20e).

2006, DU 57 - GPRU ?Saint-Blaise?. - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution d?un march� sur appel d?offres ouvert en vue de la r�alisation d?une mission de ma�trise d?oeuvre urbaine pour le GPRU quartier ?Saint-Blaise? (20e) et approbation des pi�ces de march�.

2006, DU 100 - Attribution de la d�nomination ?place de l?Emir Abdelkader? � un espace situ� dans le 5e arrondissement.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DDATC 101 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des ombudsmans et m�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2006.

Mme Fr�d�rique CALANDRA , rapporteure.

2006, DPP 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.245 euros.

2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Pr�fecture de police) de deux parcelles de terrain, propri�t� du Minist�re de la D�fense, n�cessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Limeil-Br�vannes (Val-de-Marne). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition correspondant.

2006, PP 35 - Fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaire de la Pr�fecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des �tablissements publics mentionn�s � l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifi�e d�tach�s � la Pr�fecture de police �ventuellement en qualit� d?agents contractuels, soit par des agents recrut�s sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.

2006, PP 36 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer une convention relative au t�l�-relev� de compteurs g�n�raux d?eau.

2006, PP 37 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de dispositifs m�dicaux st�riles et non st�riles de prompts secours au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 38 - Individualisation d?une autorisation de programme de 600.000 euros T.T.C. pour financer la r�alisation d?�tudes pr�alables n�cessaires � la ma�trise d?ouvrage et d?�tudes relatives � des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de police, � la section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police.

2006, PP 39 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de pi�ces d�tach�es, d?ensembles, de sous-ensembles, d?accessoires et de produits divers n�cessaires � l?entretien et � la r�paration des v�hicules l�gers de marque Citro�n pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 40 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� de fourniture sign� avec la soci�t� SARL CGI.

2006, PP 41 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de services de t�l�communications sur r�seaux ouverts au public destin�s � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 42 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Pr�fecture de police.

2006, PP 43 - Individualisation d?une autorisation de programme de 800.000 euros T.T.C. pour financer la r�alisation d?�tudes pr�alables n�cessaires � la ma�trise d?ouvrage et d?�tudes relatives � des travaux immobiliers de grosses am�liorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, � la section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police pour 2006.

2006, PP 44 - Autorisation � M. de Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006.

2006, PP 45 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situ� au 79 b, boulevard de Strasbourg, 14, rue de Stalingrad, 2-6, rue G. Margerie � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police la soci�t� ICADE G3A � signer le march� d?assistance dommages-ouvrage avec l?attributaire choisi par la Commission d?appels d?offres de la Ville de Paris, la soci�t� AON.

2006, PP 46 - Modification de la d�lib�ration n� 2000 PP 70-1� du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des pr�pos�s de la Pr�fecture de police. Modification de la d�lib�ration n� 2006 PP 16-2� des 27 et 28 f�vrier 2006 portant fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables � ce corps.

2006, PP 47 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la construction du centre de secours et de l?unit� de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis Z.A.C. ?Rouget-de-Lisle? � Nanterre (92).

2006, SGCP 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.000 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 5 - Subventions � 7 associations sportives parisiennes. - Montant total : 84.100 euros.

2006, DJS 6 - Subventions � 18 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 37.350 euros.

2006, DJS 7 - Subventions � des organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 48.500 euros.

2006, DJS 22 - Subventions � 19 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 23.400 euros.

2006, DJS 23 - Subventions � des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 18.750 euros.

2006, DJS 26 - Subventions � 12 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 12.240 euros.

2006, DJS 27 - Subventions � 2 associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 20.000 euros.

2006, DJS 29 - Subvention � des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 39.720 euros.

2006, DJS 30 - Subventions � 17 associations du 15e arrondissement. - Montant total : 17.220 euros.

2006, DJS 31 - Subvention � l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 32 - Subventions � 10 associations du 16e arrondissement. - Montant total : 15.620 euros.

2006, DJS 33 - Subventions � 9 associations du 17e arrondissement. - Montant total : 8.762 euros.

2006, DJS 34 - Subventions � des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros.

2006, DJS 35 - Subventions � 18 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 22.575 euros.

2006, DJS 38 - Subventions � des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant : 23.500 euros.

2006, DJS 40 - Subventions � des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant : 27.500 euros.

2006, DJS 44 - Subvention � l?association ?Athl�tic Club Paris 15? (15e). - Montant : 500 euros.

2006, DJS 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 93 - Subvention � l?association ?Attaque Simple Riposte? (15e). Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Enfants de la Goutte d?Or? pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

10.000 euros.

2006, DJS 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� n�goci� pour les travaux de reconstruction du b�timent vestiaire et la r�fection des surfaces ext�rieures annexes au terrain d?�ducation physique Lagny (20e), de d�poser le permis de d�molir relatif au b�timent existant et le permis de construire dans le cadre de cette op�ration.

2006, DJS 144 - Subvention � l??Association Prot�ines 15? (15e). Montant : 500 euros.

2006, DJS 148 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Arts Martiaux Affinitaires. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 152 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Comit� de Paris de la F�d�ration Sportive et Gymnique du Travail? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2006, DJS 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2006, DJS 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?En Avant de Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.800 euros.

2006, DJS 157 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Sporting Club Universitaire de France? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.900 euros.

2006, DJS 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Association Sportive du Centre de Paris? (2e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 176 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Al�sia Football Club? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

40.200 euros.

2006, DJS 177 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Rugby Club Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2006, DJS 179 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Evolution Sportive et Culturelle du 15e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 19.500 euros.

2006, DJS 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� sur appel d?offres ouvert compos� de trois lots s�par�s pour la r�novation des locaux de la piscine Ch�teau Landon (10e).

2006, DJS 256 - Subvention � la F�d�ration fran�aise d?escrime. - Montant : 11.000 euros.

2006, DJS 257 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Judo Jujitsu Kendo et Disciplines Associ�es. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 258 - Subvention � l?association ?Odyss�a Organisation?. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 266 - Subvention � l?association ?Blue Lagoon Diving Acad�my?. - Montant : 400 euros.

2006, DJS 275 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au transfert d?un permis de construire de l?association Paris Jean Bouin CASG � la soci�t� Team Lagard�re sur le site Jean-Bouin (16e).

2006, DJS 276 - Subvention � l?association ?Paris rando Cycliste?. - Montant : 400 euros.

2006, DJS 278 - Subvention � l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 280 - Subventions � des organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 21.600 euros.

2006, DJS 304 - Autorisation � M. le Maire de Paris de passer un march� avec le GIP Coupe du� Monde de rugby 2007 pour l?achat, pendant la Coupe du Monde de rugby, de places pour les matchs qui auront lieu au Parc des Princes et au Stade de France.

2006, DPA 137 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en s�curit� de la toiture du stade du Parc des Princes (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DASES 20 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 2.600 euros.

2006, DASES 24 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 13e arrondissement. - Montant total : 1.700 euros.

2006, DASES 25 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 20e arrondissement. - Montant total : 1.500 euros.

2006, DASES 28 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 7e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie

F.N.A.C.A. - Montant : 700 euros.

2006, DASES 29 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie, Comit� du 11e arrondissement de Paris. - Montant : 1.000 euros.

2006, DASES 30 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 5.500 euros.

2006, DASES 32 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 9e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. Montant : 600 euros.

2006, DASES 33 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d?un montant de 2.270 euros � l?Association des d�port�s, intern�s et familles de disparus de l?Ile-de-France (ADIF) pour l?occupation des locaux situ�s 29, rue L�opold-Bellan (2e).

2006, DASES 36 - Subvention de fonctionnement � l?Association nationale des combattants volontaires de la R�sistance - A.N.C.V.R. - Montant : 500 euros.

2006, DASES 37 - Subvention de fonctionnement � l?Association des anciens combattants et victimes de guerre de l?�quipement de Paris. - Montant : 300 euros.

2006, DASES 38 - Subvention de fonctionnement � l?Union nationale des anciens combattants d?Indochine, des

T.O.E. et d?Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. - Montant : 686 euros.

2006, DASES 39 - Subvention de fonctionnement au Comit� d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2006, DAC 262 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Jean-Baptiste Ferracci rue Robert Esnault-Pelterie (7e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 44 - Subventions � deux associations de commer�ants du 4e arrondissement pour la mise en place d?illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 43.000 euros.

2006, DDEE 46 - Subventions � deux associations de commer�ants du 12e arrondissement pour la mise en place d?illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 16.560 euros.

2006, DDEE 47 - Subvention � une association de commer�ants du 13e arrondissement pour des illuminations de rue � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 88 - Subvention � une association de commer�ants du 8e arrondissement pour la mise en place d?illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 89 - Subvention � une association de commer�ants du 14e arrondissement pour la mise en place d?illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 8.170 euros.

2006, DDEE 90 - Subvention � une association de commer�ants du 17e arrondissement pour la mise en place d?illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 7.081 euros.

2006, DDEE 40 - Subvention � l?Association Th��tre et Culture (14e). - Montant : 7.500 euros.

2006, DDEE 65 - Subvention � l?association des ?Anciens �l�ves de l?�cole Boulle? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDEE 71 - Subvention � la Soci�t� des artistes d�corateurs pour la r�alisation de l?exposition ?Le sens de l?autre? au Grand Palais en 2007. - Montant : 18.000 euros.

2006, DDEE 81 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� d?encouragement aux m�tiers d?art (12e) pr�voyant l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2006, DDEE 85 - Subvention de fonctionnement � l?Association des Commer�ants et Artisans de la rue de La Jonqui�re et des rues adjacentes (17e). - Montant : 6.800 euros.

2006, DDEE 86 - Subvention de fonctionnement � l?association des commer�ants ?Epinettes Bessi�res? (17e). Montant : 1.000 euros.

2006, DDEE 101 - Subvention � l?Association de Paris pour la promotion concours ?Un des meilleurs ouvriers de France? (12e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DDEE 51 - Conversion en euro des tarifs des droits de place et des redevances per�us sur le march� couvert Secr�tan, le march� du Carreau du Temple, le march� aux timbres, le march� aux fleurs de la Cit�, le march� aux oiseaux et autres petits animaux d?agr�ment de la Cit�, les march�s aux fleurs et aux couronnes de la Toussaint se tenant aux abords des cimeti�res.

2006, DDEE 68 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 70 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 82 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 91 - Indemnisation amiable d?une entreprise en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 84 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL Stella (10e) pour l?exploitation de 2 boutiques � l?enseigne ?Stella Cadente? situ�es 93, quai de Valmy et 21, rue Beaurepaire (10e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 27 - Approbation du principe et des modalit�s du contr�le r�glementaire des installations et des �quipements de la section de l?assainissement de Paris.

2006, DPE 29 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de plaques indicatrices destin�es au r�seau d?assainissement parisien.

2006, DU - DF 30 - Cession d?un terrain municipal situ� � EVERLY (Seine-et-Marne).

2006, DU - DF 56 - Cession de la parcelle A n� 877 situ�e � Theil-sur-Vanne (Yonne).

2006, DVD 101 - Subvention � l?association ?Collectif l?Art au Quotidien?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 23 - Approbation du principe et des modalit�s de l?acquisition d?�quipements destin�s � l?entretien des ouvrages de voirie d�nivel�s.

2006, DPJEV 44 - Approbation du principe d?am�nagement et des modalit�s de passation du march� de travaux de r�alisation des cl�tures des espaces jardin�s de la place L�on Blum (11e).

2006, DPJEV 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� pour la reconstruction d?une partie du mur d?enceinte du cimeti�re parisien de Pantin.

2006, DPJEV 67 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux d?am�nagement des jardins des Grands Moulins (13e).

2006, DU - DF 82 - Avis favorable au projet d?espace vert public sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). - Avis favorable � la mise en oeuvre de la proc�dure pr�alable � la d�claration d?utilit� publique de l?op�ration des rues ?Francs Bourgeois, Rosiers?. - Suppression de la d�l�gation du droit de pr�emption urbain au profit de l?OPAC de Paris sur l?immeuble, 33, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Avis favorable � l?acquisition des parcelles appartenant � l?OPAC de Paris et situ�es 8p et 14-16 (en partie), rue des Rosiers (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire. - Instauration du sursis � statuer sur le p�rim�tre de l?op�ration du jardin public ?Francs Bourgeois - Rosiers?. - Constitution de toutes servitudes qui s?av�reraient n�cessaires � la r�alisation du projet.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DAJ 8 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la soci�t� STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?exploitation de la marque ?JEUNES A PARIS?.

2006, DMG 21 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture et la pose d?am�nagements int�rieurs de ?type atelier? destin�s aux v�hicules utilitaires du parc des services municipaux.

2006, DMG 22 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de la location de v�hicules industriels VU et PL, sans conducteur, destin�s aux services municipaux.

2006, DMG 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Cr�dit Municipal de Paris une convention d?occupation pr�caire concernant des locaux situ�s 55 rue des Francs-Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris.

2006, DRH 7 - Modification du titre IV de la d�lib�ration D. 430 du 21 mars 1988 modifi�e fixant la r�glementation applicable en mati�re de primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont d�termin�s et revaloris�s par r�f�rence � ceux des primes et indemnit�s �quivalentes des personnels de l?Etat (indemnit� horaire de nuit et majoration sp�ciale pour travail intensif allou�es � certains agents de la Commune de Paris).

2006, DRH 23 - Modification des �preuves du concours externe d?acc�s au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline arts plastiques dans les classes de niveau �l�mentaire des �coles de la Ville de Paris).

2006, DRH 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre le Ville de Paris et l?Assistance Publique afin de r�aliser une �tude �pid�miologique de suivi des employ�s du Service Municipal d?Actions de Salubrit� et d?Hygi�ne (SMASH) de la Ville de Paris.

2006, DRH 34 - Attribution d?une gratification exceptionnelle � M. Olivier DARRE, ouvrier sp�cial des canaux et ports de la Commune de Paris.

2006, DSTI 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec la ?Compagnie IBM France? un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence ayant pour objet la concession de droits d?usage de logiciels IBM.

2006, DSTI 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour des d�veloppements compl�mentaires et de la maintenance curative des syst�mes GIPO (Gestion int�gr�e du patrimoine et des op�rations) et SAGA (Syst�me automatis� de gestion des approvisionnements comptabilit�) install�s au sein de la Ville de Paris.

2006, DSTI 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour le d�veloppement d?applications g�omatiques int�gr�es au Syst�mes d?Information G�ographique de la Ville de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPVI 12 - Quartier politique de la ville ?Porte Montmartre - Porte Clignancourt?. - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue du financement d?un programme d?agrandissement d?un local associatif destin� � l?association ?Compagnie r�sonances? (18e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DPVI 14 - Subvention d?�quipement � l?association ?R�gie de quartier? et � l?association ?A bient�t Belleville? du quartier ?Fontaine-au-Roi - Ternaux-Jaquard? (11e).

2006, DPVI 23 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier ?Olympiades? (13e). - Montant : 27.547 euros.

2006, DPVI 28 - Subventions de fonctionnement � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier ?Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil? (20e). Montant : 55.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant modificatif pour les ann�es 2004 et 2005 � la convention relative � l?occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l?Acad�mie de Paris.

2006, DASCO 51 - Subvention � l?association ?Union de Paris des D�l�gu�s D�partementaux de l?Education Nationale? (20e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DASCO 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Conseil D�partemental des Parents d?El�ves de l?Enseignement Public de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

50.000 euros.

2006, DASCO 53 - Subvention � l?association ?Centre scolaire Georges HEUYER? groupe hospitalier Piti� Salp�tri�re (13e). - Montant : 1.800 euros.

2006, DASCO 56 - Subvention � l?association ?Soci�t� Centrale d?Apiculture, de S�riculture, d?Insectologie et de Zoologie Agricole? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DASCO 58 - Subvention � l?association ?Union D�partementale des Associations Familiales de Paris? (9e). Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 59 - Subvention � l?association Vitruve (20e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DASCO 60 - Subvention � l?Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l?h�pital Necker-Enfants Malades (15e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 72 - Subvention � un lyc�e municipal du 1er arrondissement. - Montant : 1.200 euros.

2006, DASCO 73 - Subvention � un lyc�e municipal du 6e arrondissement. - Montant : 750 euros.

2006, DASCO 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre R�gional de Documentation P�dagogique (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2006, DASCO 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert avec l?association Val d?Oule, centre d?astronomie de Saint Michel.

2006, DASCO 101 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif au transport, au montage, au d�montage, � l?entretien et au stockage des tentes utilis�es par les centres de loisirs d?�t� de la Ville de Paris (espaces nature et d�couverte) ainsi qu?� la fourniture de tentes de collectivit�, pour une p�riode allant du 18 d�cembre 2006 au 17 d�cembre 2007, reconductible 3 fois. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march�.

2006, DASCO 110 - Mise en place du dispositif de r�ussite �ducative dans divers coll�ges parisiens.

2006, DPA 23 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la cr�ation d?un pr�au � l?�cole polyvalente 345, rue de Belleville (19e).

2006, DPA 57 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de fa�ades � l?�cole maternelle, 18, rue Poulletier (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 89 - Approbation du principe de l?op�ration de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement et des modalit�s de passation de 4 march�s relatifs � l?assistance � la ma�trise d?ouvrage pour la phase de r�alisation, au contr�le technique, � la coordination sant� s�curit� et au syst�me de s�curit� incendie.

2006, DPA 111 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 117 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles sign� avec le Groupement La Gare-Architecte Benard-Tertrais R.E.A. relatif � des travaux de r�habilitation de l?immeuble 10, rue de Clichy (9e) en vue de cr�er une �cole �l�mentaire.

2006, DPA 136 - Approbation des modalit�s de passation de march�s de travaux tous corps d?�tat dans le cadre des restructurations du service de restauration aux groupes scolaires 3, rue Belzunce et 159, avenue Parmentier (10e).

2006, DPA 140 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des sols de l?ensemble de l?�tablissement au groupe scolaire 155, avenue Parmentier (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 141 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades sur cour et rue � l?�cole �l�mentaire 3, rue de la Jussienne (2e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 144 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de cr�ation d?un auvent et d?am�nagement de sanitaires sur cour par extension du b�timent maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaire 2 � 8 rue Pierre Foncin (20e). Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2006, DPA 150 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en conformit� des installations �lectriques � l?�cole �l�mentaire 10, rue Eug�ne Varlin (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 151 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des �coles du 20e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre correspondant. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2006, DPA 160 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration du b�timent annexe, avec cr�ation d?une entr�e autonome, � l?�cole �l�mentaire B 41, rue de Tanger (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire aff�rentes.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DF 4 - Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confi� l?exploitation de la Tour Eiffel � la Soci�t� Nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette soci�t�.

2006, DGIC 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Eric KNOLL et le CENECA.

2006, DPA 9 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restauration des fa�ades place Baudoyer et rue de Rivoli � la Mairie du 4e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 145 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de couverture de l?immeuble communal, 40, rue du Louvre (1er) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DPA 63 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�habilitation-restructuration de la Mairie du 20e arrondissement, dans le cadre de la mise en oeuvre du ?sch�ma directeur d?accessibilit� des b�timents publics, prise en compte des besoins des personnes handicap�es dans la construction ou la r�habilitation des b�timents de la Ville de Paris?. Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de cette op�ration. - Approbation des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre.

Mme Mireille FLAM, Mme P�n�lope KOMITES, rapporteures.

2006, DAC 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale d?objectifs sign�e avec l?Etat, l?association ?Musique sacr�e � Notre-Dame de Paris? relative au soutien financier tripartite � Musique sacr�e � Notre-Dame et � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 232.000 euros.

2006, DAC 7 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ars Mobilis?. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 12 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble instrumental A Ciel? (14e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ? A.R.C.A.L.? (Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 50.000 euros.

2006, DAC 23 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association du Festival d?Automne � Paris (1er). Montant : 720.000 euros.

2006, DAC 24 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie influensc�nes? situ�e 62, rue Roublot 94120 Fontenay-sous-Bois. - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 25 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Dive Th��tre? situ�e 27, rue S�bastien-Mercier (15e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 26 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Soy Cr�ation?. - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 27 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre du Baldaquin? (20e). Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 28 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Vitrine? (14e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 29 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie les Deux Traces? situ�e 8, rue de Montyon (9e). - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 30 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre Acad�mique d?Art? (TADA) (14e). - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 32 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Aberratio Mentalis? (20e). - Montant :

7.000 euros.

2006, DAC 33 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie miettes de spectacles? (18e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 34 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie pour ainsi dire?. Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 35 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie a�rostat marionnettes kiosque (AMAK)? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 38 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Chant V? (3e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 41 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l?Universit� Paris-Sorbonne? (18e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Compagnie d?expression musicale et d?op�ra vivant - P�niche Op�ra? situ�e H�tel Gouthi�re, 6, rue Pierre-Bullet (10e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 70.000 euros.

2006, DAC 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un 2e avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ?L?Et� parisien? (9e) fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 800.000 euros.

2006, DAC 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 280.000 euros et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 20.000 euros � l?association ?Nouveau Th��tre de Novembre? qui g�re le 20e Th��tre.

2006, DAC 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?La Manufacture? une convention relative � l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du Th��tre de la Bastille. - Montant : 520.000 euros.

2006, DAC 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?Etoile du nord? situ�e 16, rue Georgette-Agutte (18e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 350.000 euros.

2006, DAC 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Compagnie du Lierre? situ�e 22, rue du Chevaleret (13e), relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 254.000 euros.

2006, DAC 77 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale d?objectifs avec l?association ?Les M�tamorphoses singuli�res? situ�e 47, rue du Faubourg-Poissonni�re (9e), relative � l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du D�partement (18e). - Montant : 110.000 euros.

2006, DAC 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec la Fondation nationale ?Cit� internationale universitaire de Paris? situ�e 19, boulevard Jourdan un avenant � convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le ?Th��tre de la Cit� internationale?. Montant : 186.000 euros.

2006, DAC 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?Procr�art? un avenant � la convention du 6 avril 2005 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 45.500 euros.

2006, DAC 83 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Com�die italienne? situ�e 17, rue de la Ga�t� (14e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Royaumont relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 32.000 euros.

2006, DAC 106 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de la Cit� internationale des Arts situ�e 18, rue de l?H�tel-de-Ville (4e), relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant :

845.000 euros.

2006, DAC 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cit� europ�enne des R�collets? une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 100.000 euros.

2006, DAC 109 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la gestion du FRAC d?Ile-de-France et le fonctionnement du centre d?art contemporain Le Plateau, 33, rue des Alouettes (19e), la convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros.

2006, DAC 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Plan�te Emergences? une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 190.000 euros.

2006, DAC 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris-Biblioth�ques? (9e) relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 400.000 euros.

2006, DAC 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?Les Ateliers de danse? relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 150.000 euros.

2006, DAC 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Musique et Danse du XXe? une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 134 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Lelabo? (10e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 135 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle sign�e avec l?association ?Les arts sauts? relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 46.500 euros.

2006, DAC 136 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Cirque Ici - association de culture populaire itin�rante? (9e). Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 137 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL Larueforaine relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL W.B. (Cirque du Grand C�leste) relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 24.000 euros.

2006, DAC 139 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Friches Th��tre Urbain? relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2006, DAC 145 - Approbation des modalit�s d?attribution � bons de commande pour la fourniture de livres destin�s � divers services de la Ville de Paris, hors r�seau des biblioth�ques municipales.

2006, DAC 148 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les amis de Rimbaud? (11e). Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 149 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association des amis de Stendhal situ�e � la Biblioth�que Historique de la Ville de Paris (4e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 150 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Textes et voix? (6e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 156 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?CIRCE Centre d?information, de recherche, de cr�ation et d?�tudes litt�raires et artistiques? (5e).

- Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association GRRR ?Groupe Rire, Rage et R�sistance? situ�e 1, rue Duvergier (19e), relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 160 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie? situ�e route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 162 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La voie des livres? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 166 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Demarcy (Na�f Th��tre) situ�e 35, rue Croulebarbe (13e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 168 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 171 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? (5e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 172 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Amis de Francisque Poulbot? (18e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 175 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A.R. Accus� de R�ception Aller-Retour? (18e). - Montant : 1.700 euros.

2006, DAC 176 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Praxinoscope Th��tre?. - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 191 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Cap R�v�?. - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 197 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� de Saint-Germain des Pr�s, Saint-Germain des Pr�s d?hier, d?aujourd?hui et de demain? (6e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 209 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les mots parleurs? (15e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 217 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Oeil du Guetteur? situ�e 10, rue des Carmes (5e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 218 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie Louis Brouillard? situ�e 23, rue Boyer (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 221 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Rythmes du Marais? (4e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 254 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Life-Live? (20e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 346 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter l?autorisation de l?Etat pour que la Ville de Paris prenne une participation dans la soci�t� qui sera charg�e de g�rer la Salle Pleyel.

2006, DPA 33 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la Soci�t� ?Paris ouest construction? relatif � la restructuration partielle de la Biblioth�que Italie, 211, boulevard Vincent-Auriol (13e).

2006, DPA 134 - Approbation des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre relatif � l?am�nagement d?une m�diath�que et d?un local de quartier, 109-115, rue de Bagnolet (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de ma�trise d?oeuvre correspondant.

2006, DPA 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration d?am�nagement du Centre de pr�figuration de l?Institut des cultures musulmanes dans le b�timent, 19-23, rue L�on (18e).

2006, SG 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 25.000 euros � la SARL Studio des Ursulines, situ� 10, rue des Ursulines (5e), afin de p�renniser la vocation de la salle principalement consacr�e � une programmation d�di�e au jeune public.

2006, SG 31 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 40.000 euros � la SARL Eden Plus, pour le cin�ma le Max Linder Panorama situ� 24, boulevard Poissonni�re (9e).

2006, SG 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 15.000 euros � l?association ?Les lutins du court m�trage? situ�e 42, rue Ren�-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court m�trage � travers le Festival ?Les lutins du court m�trage?.

2006, SG 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.000 euros � l?association ?Tr�s d?esprit? afin de promouvoir la 8e �dition du ?festival des tr�s courts? qui se d�roule les 6, 7 et 8 mai 2006.

2006, SG 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 30.000 euros � la SARL cin�ma Le Bilboquet, au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l?ann�e pour le Cin�ma Saint-Germain-des-Pr�s.

2006, SG 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre national du cin�ma et la Direction r�gionale des Affaires culturelles autorisant la Ville de Paris � attribuer une aide � la production aux films courts et � cr�er un fonds de soutien financier en faveur de la cr�ation cin�matographique et audiovisuelle dans le domaine du court-m�trage. - Montant : 165.000 euros.

2006, SG 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 90.000 euros � l?association ?Cin�mas ind�pendants parisiens?, situ�e 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu?elle puisse d�velopper ses actions d?�ducation au cin�ma et en particulier le dispositif scolaire ?Coll�ge au cin�ma?.

2006, SG 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l?ann�e.

2006, SG 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention d?investissement de 29.500 euros � la SA Les Ecrans de Paris, dont le si�ge social est situ� 30, avenue Marceau (8e), au titre de la r�novation des cin�ma l?Arlequin (6e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet M�dicis (5e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de cession de droits de propri�t� intellectuelle relatif � la conception et � la cr�ation graphique du d�pliant des mus�es de la Ville de Paris par la Soci�t� Eurom�dia Sales and Marketing.

M. Christophe GIRARD et Mme Mo�ra GUILMART, rapporteurs.

2006, DAC 152 - Approbation du principe de r�alisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d?art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalit�s d?attribution du march� correspondant.

2006, DAC 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation ?Le Mus�e Clemenceau?, dont le si�ge social est situ� 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 183 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation du Patrimoine une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 185 - Approbation du principe de r�alisation de l?op�ration de restauration des couvertures de l?�glise Notre-Dame-de-la-Croix (20e), et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DAC 203 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la Soci�t� d?histoire et d?arch�ologie du XIIIe arrondissement de Paris. - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 269 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � la cession des droits d?auteur des ayants droit du photographe Andr� Zucca pour la num�risation et la diffusion � titre gracieux de n�gatifs conserv�s par la Biblioth�que historique de la Ville de Paris.

2006, DAC 270 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Les amis d?Henri Bouchard?. - Montant : 12.200 euros.

2006, DAC 302 - Acquisition d?un tableau de Charles Po�rson pour le mus�e Carnavalet.

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2006, DJS 122 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer � l?association d�nomm�e F�d�ration Fran�aise Handisports (20e) et autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association. - Montant : 112.539 euros.

2006, DJS 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 161 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ville de Paris et l?association ?CAP SAAA? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

15.000 euros.

2006, DJS 267 - Subvention � l?association ?Paris Escrime? (8e). - Montant : 6.000 euros.

Mme P�n�lope KOMITES, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DASCO 55 - Subvention � l?association ?Biblioth�que Braille Enfantine? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 63 - Subvention � l?association ?Vivement l?�cole? pour le financement d?un dispositif d?int�gration scolaire. - Montant : 13.000 euros.

2006, DASCO 65 - Subvention � l?association ?CAP sport art aventure amiti�? (CAP - S.A.A.A.). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. - Montant : 33.000 euros.

Mme P�n�lope KOMITES, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2006, DLH 40 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphyt�otique portant location de la propri�t� communale situ�e 232, rue de Charenton (12e).

Mme P�n�lope KOMITES, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, CAB_MA 7 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Amiti� Marie Galantaise? pour la r�alisation de 2 films documentaires. - Montant : 5.000 euros.

2006, CAB_MA 8 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Moun San Mele - Espace Cara�be? pour la cr�ation de 2 spectacles sur la M�moire. - Montant : 2.000 euros.

2006, CAB_MA 10 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Actaze? pour la mise en oeuvre d?un colloque intitul� ?Art Contemporain et Soci�t�s Post Coloniales?. - Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 14 - Subvention de fonctionnement � l?Association R�unionnaise Communication et Culture (ARCC) pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 15 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 4.000 euros.

2006, DDATC 42 - Subvention � l?association ?Rassemblement des Voisins au 104? 27, villa Curial (19e). Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 59 - Subvention � l?association ?Simplon en F�tes?. - Montant : 4.000 euros.

2006, DDATC 60 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 61 - Subvention � l?association ?Atelier 13?, 93, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 73 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris.

- Montant : 1.766 euros.

2006, DDATC 94 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - � l?association ?Maison des Femmes de Paris MDF de Paris? (12e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 97 - Temps de travail des personnels administratifs des Maisons des associations parisiennes.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 20 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropri�t� situ� 33, rue Bonaparte (6e).

2006, DLH 21 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre de deux offres de vente dans l?immeuble en copropri�t� situ� 28, rue Jacob (6e).

2006, DLH 24 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropri�t� situ� 2, impasse Girardon (18e) (lot n� 4).

2006, DLH 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphyt�otique portant location des terrains communaux situ�s 8-10, rue Charles-Delescluzes ; 29, rue de la Forge-Royale ; 7 � 9 et 17, passage Saint-Bernard ; 19, impasse Charri�re dans le p�rim�tre de la DUP ?Candie Saint - Bernard? (11e).

2006, DLH 42 - Autorisation � M. le Maire de Paris, d?une part, de souscrire un avenant au march� relatif � la r�alisation d?une �tude pr�op�rationnelle et � la conduite d?une op�ration programm�e d?am�lioration de l?habitat (OPAH) dans le quartier ?Chapelle? (18e) afin d?assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette op�ration et, d?autre part, de rembourser � l?association ?PACTE de Paris? les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e).

2006, DLH 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal sis 12, cit� Tr�vise (9e) et de proroger la convention de mise � disposition gracieuse de l?immeuble consentie au Centre d?action social protestant le 24 juin 2005 jusqu?au 31 d�cembre 2006.

2006, DLH 55 - Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits de la Ville en assembl�e g�n�rale dans l?immeuble en copropri�t� situ� 78, quai de la Rap�e (12e).

2006, DLH 57 - R�alisation par l?OPAC de Paris de travaux compl�mentaires dans le groupe ?176 Italie? portant sur 83 logements situ� 176, avenue d?Italie (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt compl�mentaire � contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de ce programme.

2006, DLH 59 - Transfert au profit de la Soci�t� anonyme d?HLM ?SAGECO? des avances accord�es par la Ville de Paris � la SA d?HLM ?Efidis? pour le financement de logements locatifs interm�diaires destin�s aux sapeurs-pompiers de Paris dans 2 programmes situ�s dans les 12e et 15e arrondissements. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la ?SAGECO? relative aux modalit�s de remboursement de ces avances.

2006, DLH 67 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir portant sur l?immeuble communal sis 20, rue du Chalet (10e).

2006, DLH 69 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de r�habilitation ?Palulos? portant sur 180 logements, situ� 75, boulevard Mortier (20e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation.

2006, DLH 70 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un cong� pour vendre dans l?immeuble en copropri�t� situ� 17, rue de la Huchette (5e).

2006, DLH 71 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un cong� pour vendre dans l?immeuble en copropri�t� sis 35-37, rue Bonaparte (6e).

2006, DLH 73 - Modificatif � l?�tat de division en volumes publi� le 1er avril 1976. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail � construction du 22 juillet 1976 sign� entre la Ville de Paris et la Soci�t� civile du Forum des Halles de Paris, portant augmentation d?emprise.

2006, DLH 74 - Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits � construire en assembl�e g�n�rale extraordinaire dans l?immeuble en copropri�t� situ� 22-24, rue Jacob (6e).

2006, DLH 82 - Programme d?acquisition r�habilitation par la SEM ?Paris Centre? de 4 logements PLUS, de 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux dans l?immeuble communal situ� 34, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2006, DLH 93 - R�alisation par la SEM ?Paris Centre? d?une op�ration d?acquisition r�habilitation d?un immeuble comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I situ� 13, boulevard Saint-Denis (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2006, DLH 97 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un cong� pour vendre dans l?immeuble en copropri�t� sis 45-47, rue Saint-Paul (4e).

2006, DLH 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 20 boulevard de Strasbourg (10e).

2006, DLH 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphyt�otique portant location des propri�t�s communales situ�es 4 et 6 rue du Croissant (2e).

2006, DLH 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d?occupation pr�caire d?une dur�e de 6 mois, concernant divers locaux d�pendant du site dit ?La Forge? 23-25, rue Ramponneau (20e) avec l?association ?La Forge de Belleville? moyennant une redevance d?occupation pr�f�rentielle.

2006, DU - DF 64 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession amiable d?un local annexe (lot n� 15) dans l?immeuble, 10, rue de Seine (6e).

2006, DU - DF 68 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession de gr� � gr� d?un lot communal vacant (lot n� 20) d�pendant de l?immeuble situ� 84, rue des Rigoles (20e).

2006, DU - DF 73 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement vacant (lot n� 11) dans l?immeuble situ� 45-47, rue Saint-Paul (4e).

2006, DU - DF 81 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d?un local annexe (lot n� 26) dans l?immeuble 23, rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DDATC 80 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 34 - Subvention � l?association Union des Etudiants Juifs de France pour ses actions en faveur de la citoyennet� et de la tol�rance. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante avec ladite association. - Montant : 35.000 euros.

2006, DASCO 36 - Subventions � des associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 17.000 euros.

2006, DASCO 37 - Subventions � des associations �tudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Montant total : 5.000 euros.

2006, DASCO 107 - Subvention � l?association ?Orchestre et Choeur des Universit�s de Paris?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 106 - Subvention de fonctionnement � des �tablissements d?enseignement sup�rieur parisiens pour financer des d�penses relatives � leur participation � la journ�e de promotion, d?information et de d�couverte intitul�e ?Envie d?Amphi?. - Montant : 1.750 euros.

2006, DPA 102 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec la soci�t� AMEC SPIE Ile de France/Nord Ouest SAS pour la mise en place de 4 baies SSI et d?une alarme sonore � la facult� de la Sorbonne (5e).

2006, DPA 139 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la seconde phase de la restauration ext�rieure de la chapelle de la Facult� de la Sorbonne 46-48 rue Saint-Jacques (5e).

2006, DPA 148 - Approbation des modalit�s de consultation pour 4 march�s de prestations intellectuelles concernant la mission de contr�le technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI, la mission d?assistance � la ma�trise d?ouvrage dans le cadre de la restructuration de l?�cole Boulle (12e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 19 - Approbation d?une convention d?occupation du domaine public autorisant Mme FOURRE Liliane � exploiter sur la voie publique un kiosque, propri�t� de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de fleurs.

2006, DF 21 - Engagement de la proc�dure d?appel d?offres ouvert europ�en pour le renouvellement de la fourniture d?un service de notation et de suivi de la qualit� de cr�dit de la collectivit� parisienne au 1er janvier 2007.

2006, DF 23 - Convention donnant droit � l?occupation d?une propri�t� domaniale d�nomm�e ?Le restaurant du plateau de Gravelle?, situ�e route du pesage au bois de Vincennes (12e), afin d?y exploiter un restaurant et des salons de r�ception.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SGRI 16 - Subvention de fonctionnement au Comit� fran�ais pour l?UNICEF, 3, rue Duguay-Trouin (6e), pour l?organisation d?un colloque intitul� ?Enfance & Sida?. - Montant : 20.000 euros.

2006, SGRI 18 - Attribution d?une subvention � l?association ?Montmartre en Europe?, sise 9, rue Duc (18e). - Montant : 5.000 euros.

2006, SGRI 20 - Attribution d?une subvention � la F�d�ration internationale des professeurs de fran�ais, sise 1, avenue L�on-Journault, 92318 S�vres Cedex. - Montant : 6.500 euros.

2006, SGRI 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris � l?Atelier parisien d?urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coop�ration d�centralis�e entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. - Montant : 8.300 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DAJ 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, en application de l?article 30 du Code des march�s publics, d?un nouveau march� de service pour l?organisation et la coordination de permanences gratuites d?accueil, d?information et de consultation juridique ainsi que de m�diation au sein du Point d?acc�s au droit du 18e arrondissement, pour les personnes d�munies ou en situation de pr�carit�.

Mme Myl�ne STAMBOULI, rapporteure.

2006, DFPE 2 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?�quipement pour les travaux de mise aux normes de s�curit� et d?hygi�ne de la halte-garderie ?Le Parnassium - La Capucine? sise 20, rue Labrouste (15e). Attribution d?une subvention d?�quipement de 86.785 euros au titre de 2006.

2006, DFPE 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison Kangourou? une convention d?�quipement pour la cr�ation d?un �tablissement d?accueil collectif non permanent de 39 places, type multiaccueil sis 30-30 bis, rue Victor-Chevreuil (12e). - Attribution d?une subvention d?�quipement de 681.296 euros.

2006, DFPE 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?�quipement avec l?association ?La Maison Kangourou? pour la cr�ation d?un �tablissement d?accueil collectif non permanent, type multi accueil de 31 places sis 2, rue Albert-Roussel (17e). - Attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 488.407 euros.

2006, DFPE 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison Kangourou? une convention pour la cr�ation d?un �tablissement d?accueil collectif non permanent de 60 places, type multi accueil sis 50, rue d?Hauteville, 32, rue des Petites-Ecuries (10e). - Attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 769.849 euros.

2006, DFPE 292 - Approbation de la passation d?un avenant entre la Ville de Paris et la S.A.G.I. pour la r�alisation d?une halte-garderie de 20 places dans le secteur d?am�nagement ?passage Goix?, 236, boulevard de la Villette (19e). Approbation de la passation d?un avenant n� 1 au march� de travaux pour la construction dudit �quipement.

2006, DFPE 296 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?�quipement avec l?association ?Haut comme Trois Pommes? (11e) pour la r�habilitation d?un �tablissement d?accueil collectif non permanent de 45 places, type halte-garderie. - Attribution d?une subvention d?�quipement � ladite association. - Montant : 197.805 euros.

2006, DFPE 298 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir concernant une cr�che collective de 72 places sise 42, rue du Javelot sur la dalle des Olympiades (13e).

2006, DFPE 308 - Approbation de la passation d?un avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 10 juin 2003 avec la Soci�t� immobili�re d?�conomie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour les �tudes et la r�alisation d?une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant.

2006, DPA 125 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la cr�ation d?une halte-garderie � la Mairie du 10e arrondissement.

2006, DPA 153 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d?une cr�che collective, 11-13, rue Campo-Formio (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Mai 2006
Débat
Conseil municipal
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