�

(La s�ance est suspendue � vingt heures, est reprise � vingt heures deux minutes, sous la pr�sidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident.- Si vous voulez vous asseoir, on pourra recommencer. Merci.

Bien. Monsieur LEGARET, comme vous m?avez fait savoir que j?avais mal entendu, je regrette mon emportement. Voil�.

Je mets aux voix donc maintenant le v?u n� 93 qui est maintenu par le groupe U.M.P. Monsieur LEGARET ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ne vais pas refaire. En un mot : nous souhaiterions qu?il y ait un petit geste de la part de M. CONTASSOT. Il est demand� d?engager?On disait, avant la fin du mois juin, nous sommes pr�ts � avoir une date un peu plus lointaine mais nous souhaitons qu?il y ait une date de mani�re � ce que l?on ait un engagement qui tienne la route. Voil�, Monsieur CONTASSOT.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Il est demand� qu?il y ait un accord avec R.F.F. Je ne peux pas donner l?avis de R.F.F.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Des n�gociations avant?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Mais les n�gociations figurent - vous n?avez peut-�tre pas bien lu - mais dans le travail qui sera r�alis� par le comit� de suivi, c?est dans l?amendement qui a �t� vot�. L?amendement a �t� vot� donc je vous demanderai de le retirer.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Est-ce que vous le retirez ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Non.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Avis d�favorable.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - S?il vous plait, on est presque au bout.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Le v?u n� 94 du groupe U.M.P. Avis de l?Ex�cutif ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - D�favorable, car il s?agit de couvrir les voies au lieu d?am�nager la Petite ceinture.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Nous passons au v?u n� 95.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous sommes pr�ts � le retirer, c?est un v?u, � condition que M. CONTASSOT s?engage � ce que des �tudes d?impact, comme je l?ai dit tout � l?heure, soient faites pour quantifier les �ventuelles nuisances sur les diff�rentes hypoth�ses.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - J?ai d�j� r�pondu qu?il y avait d?abord le Plan de lutte contre le bruit mais je note que l?U.M.P., maintenant, avant de faire un espace vert, souhaite qu?il y ait des �tudes d?impact. C?est quelque chose de tout � fait nouveau, je n?avais jamais entendu parler de cela mais il faudra que l?U.M.P. le demande aussi pour les Batignolles, par exemple, que l?on suspende la r�alisation de Batignolles � la r�alisation d?une �tude d?impact.

Je ne sais pas si c?est le point de vue de Mme de PANAFIEU.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Votre avis ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - D�favorable.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 95 avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPJEV 73 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DPJEV 73).

�