25 - 2012, DLH 2 G - Signature des avenants aux conventions pass�es avec l'Etat relative � la d�l�gation de comp�tence au D�partement de Paris en mati�re d'aides au logement et avec l'ANAH pour la gestion des aides � l'habitat priv�. V?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche relatif au niveau des cr�dits d�l�gu�s par l'Etat pour le logement social � Paris.

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M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous arrivons maintenant � un projet de d�lib�ration substantiel, comme tous les projets : le DLH 2 G, sur lequel le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche a d�pos� la proposition de v?u n� 15 G.

Nous avons un certain nombre d'orateurs inscrits.

M. MANO les �coute avec intention, comme d?habitude.

M. BROSSAT commence, pour maximum 5 minutes.

M. Ian BROSSAT. - Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues, jusqu'au bout, la droite fran�aise aura tenu bon dans son absence totale de r�action � la crise du logement et ce projet de d�lib�ration en t�moigne. Les chiffres sont �loquents : de 800 millions d'euros en 2008, l?enveloppe de l?Etat concernant les aides � la pierre est pass�e � 630 millions en 2010, 500 millions en 2011 et donc 450 millions pour 2012.

Enfin, quand on dit 450 millions, c'est une fa�on de parler ! En r�alit�, il s'agit plut�t de 250 millions, puisque pr�s de la moiti� de cette enveloppe est financ�e par les bailleurs sociaux eux-m�mes.

On n'ose plus parler de d�sengagement ni de retrait ; il s?agit d'une v�ritable fuite, d?une d�bandade, d'un abandon ! Ce n'est qu'une question de vocabulaire.

La r�alit�, ce sont les 3.600.000 personnes mal log�es, voire pas log�es du tout, qu?a d�nombr�es la Fondation Abb� Pierre encore cette ann�e, ou encore les 1,2 million de foyers en situation d?impay� de loyers.

La r�alit�, c?est la part du logement dans le budget des m�nages qui bat tous les records � plus de 30 % aujourd'hui.

C?est aussi la d�connexion av�r�e de cette hausse de l'immobilier, de l'�volution des revenus ou des prix � la consommation.

La r�alit�, c'est le prix ridicule qu'accorde la Droite fran�aise au probl�me du mal logement et durant ce quinquennat de Nicolas SARKOZY et de Fran�ois FILLON auront �t� accord�s plus de 60 milliards d?euros de cadeaux fiscaux aux plus riches, on voit o� sont les priorit�s de la majorit� nationale. Les priorit�s �taient donc ailleurs pour l'U.M.P. et pour ses alli�s.

Plut�t qu'une politique de logement, ce Gouvernement aura mis en place une politique de l'aum�ne et du chantage, aux collectivit�s locales de se d�brouiller.

Nous nous sommes, pour notre part, engag�s devant les Parisiens avec l'Etat � financer 6.000 logements sociaux. Tant pis, nous r�pond le Gouvernement, tant pis pour nous et tant pis pour les Parisiens, l'Etat n'ira pas au-del� d'un financement de 4.500 logements sociaux.

Heureusement, nous avons bon espoir que cela change dans quelques semaines et tout indique que ce sera le cas. Heureusement, car Paris ne r�soudra pas seul la crise du logement. Nous avons besoin de l'Etat plus que jamais, ce projet de d�lib�ration acte un ultime d�sengagement.

Pour tenir nos objectifs, il nous faudra abonder encore le compte foncier au budget suppl�mentaire pour que la Ville pr�empte, y compris dans les arrondissements qui refusent toujours le logement social.

Nous d�posons un v?u � cet effet qui demande que le Maire de Paris interpelle l'Etat et rappelle � l'Etat ses v�ritables missions en mati�re de logement.

Nous savons bien le d�dain de ce Gouvernement, � l'issue des �lections de cette ann�e, nous n'aurons probablement plus � faire face et c'est tant mieux, cependant le vote de ce v?u nous para�t important pour rappeler pr�cis�ment la n�cessit� que l'Etat s'engage sur le terrain du logement et en particulier sur le logement social, le moins que l'on puisse dire, c'est que nous en avons bien besoin dans une ville comme la n�tre.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Monsieur BROSSAT.

Il y a de nombreux orateurs, tout le monde pourra s?exprimer.

Madame Marinette BACHE, vous avez la parole pour maximum cinq minutes.

Mme Marinette BACHE. - Un chiffre : moins 29,58 %, c?est la baisse du financement de l?Etat pour les logements sociaux parisiens depuis 2008.

En cinq ans, c?est presque un tiers de financement en moins : 2011, moins 21 %, 2012, moins 10 %.

C'est cela, la promesse "logement pour tous" de Nicolas SARKOZY. Que les propri�taires � Paris puissent s?agrandir de 30 % et que les salari�s et les classes moyennes s?en aillent, telle serait la cons�quence de la politique de la Droite si nous la laissions faire.

Et cela alors qu?il manque 900.000 logements en France, cela alors que, tous les jours, nous pouvons constater l'augmentation du nombre de familles sans logement dans les rues de notre Capitale, des familles s?abritant avec leurs enfants dans les cabines t�l�phoniques, comme on le voit dans certains de nos quartiers. J?ai envie de dire � nos coll�gues de Droite : sortez des quartiers chics, venez dans le 20e, dans le 18e, dans le 19e arrondissement et vous verrez les cons�quences de la gestion de la crise par le Pr�sident sortant adepte de la Droite d�complex�e, les cons�quences d'une politique d'aust�rit� sans fin.

Et encore, Paris n'est pas le plus maltrait�, car, depuis 2008, les subventions pour le logement social ont baiss� au niveau national de 40 %. Oui, 40 % !

Nous regrettons par ailleurs que l'Etat ne fasse aucun effort pour mettre ses terrains � disposition du logement social et qu'au contraire il se lance dans une vente de son patrimoine au plus offrant des promoteurs priv�s, comme cela a �t� fait encore derni�rement dans le 7e arrondissement.

Nous saluons d'autant plus l?initiative de la Ville de maintenir son objectif de 6.000 logements, malgr� cette baisse r�p�t�e des aides de l'Etat, ceci d?autant plus que la grande majorit� des P.L.S. sont situ�s dans l?Est parisien et des PLUS au Centre de Paris. Tant pis pour ceux de nos coll�gues qui r�vent de la perp�tuation du pareil au m�me, de la p�rennisation du clivage social entre l?Est et l'Ouest parisien dont nous avons h�rit�.

Cette baisse des subventions se r�percute bien entendu sur la construction, m�me si notre objectif de logements neufs sera tout de m�me globalement atteint.

Ce serait presque risible que nous devions d�ployer toute cette �nergie pour atteindre nos objectifs s'il n?y avait tant de travailleurs pauvres dans les rues, tant de salari�s surendett�s par des loyers surr�alistes et tant de sp�culateurs qui s'enrichissent sans cesse de toute cette mis�re.

Car Nicolas SARKOZY pr�tend tout r�soudre d'un coup de baguette magique ; ce serait si simple, selon le Gouvernement : l?augmentation pour les propri�taires des surfaces habitables de 30 %, et hop !, cela permettrait de construire 400.000 logements par an, � en oublier d?ailleurs que le co�t de terrain est proportionnel � sa constructibilit�.

C'est � rire ou � pleurer, c?est au choix, mais en tout cas c?est path�tique et inhumain.

La priorit� nationale doit �tre la cr�ation massive de logements sociaux, tout en accentuant la diversit� sociale, et ce avec le plafonnement des loyers comme le font l'Allemagne et la Suisse qui ne sont pas (en tout cas jusqu'� nouvel ordre, car tout peut changer) � l'avant-garde du socialisme triomphant.

Il semble donc aux �lues r�publicaines et socialistes que, dans l'attente de lendemains qui chantent, nous avons dans les mains le meilleur avenant possible et je salue le travail et la volont� en ce domaine, non seulement du Maire de Paris, mais �galement de M. Jean-Yves MANO et de son cabinet.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame BACHE.

Je donne la parole � M. Jean-Baptiste MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Je regrette que M. BROSSAT soit parti, parce que, compte tenu de ce qu?il vient de dire, il y avait un certain nombre d'�l�ments de r�ponse � lui apporter directement.

Si M. BROSSAT �tait rest�, on aurait pu lui dire que, plut�t que de nous faire la le�on sur l?esprit r�publicain et la vraie d�mocratie, l?esprit r�publicain, c?est, je le crois, de ne pas pr�juger du vote du peuple souverain.

Lorsqu'il dit que les �lections sont pli�es, il fait vraiment la mauvaise analyse des choses sur ce vote.

Si M. BROSSAT �tait rest�, je pense qu'il aurait peut-�tre d� utiliser les deux minutes qui lui restaient de son temps de parole, non seulement pour critiquer la Droite sur la politique du logement social, mais aussi, j?imagine, compte tenu de son esprit r�publicain, de condamner le fichage par "Paris Habitat" d'un certain nombre de locataires pour des raisons de sant� et des raisons d'activit�s quotidiennes.

Jusqu'alors, M. BROSSAT ne l'a pas fait, que ce soit sur des r�seaux sociaux ou dans cet h�micycle et, tant qu?il ne l'aura pas fait, il ne pourra pas se pr�valoir d'un quelconque esprit r�publicain et je crois que, en termes de logement social, il ne pourra jamais faire la le�on � qui que ce soit, et "a fortiori" pas � la Droite de cet h�micycle.

Monsieur le Pr�sident, Madame BACHE, M. Jean-Jacques GIANNESINI vous r�pondra sur la pr�sence des �lus dans les arrondissements de l?Ouest comme de l?Est, parce que, l� aussi, ne serait-ce que dans le 19e, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Jean-Jacques GIANNESINI n'ont certainement pas de le�on � recevoir de vous, Madame.

Monsieur le Pr�sident, le texte sur lequel nous sommes appel�s � nous prononcer est totalement surr�aliste, une v�ritable tribune de propagande anti-Gouvernement vient pr�senter un avenant qui va vous permettre de b�n�ficier de 13 millions d'euros de l'Etat pour r�nover l'habitat priv�.

Elle est truff�e de contrev�rit�s destin�es encore une fois � justifier des choix si difficiles � assumer.

C'est toujours la m�me m�thode, quand vos politiques sont des �checs, vous cherchez un bouc �missaire. L'�cran de fum�e est dress� et le tour est jou�, vous pouvez vous exempter de toute responsabilit�, c?est toujours la m�me mauvaise foi, le m�me m�pris envers les Parisiens et leurs repr�sentants. Les Conseils de Paris se suivent et se ressemblent, � cet �gard.

Ce nouveau projet de d�lib�ration ne d�roge pas � la r�gle, malheureusement, vous ne parvenez pas atteindre vos objectifs en termes de logements sociaux, c?est la faute de l?Etat. Vous choisissez de proc�der � un nouveau d�tricotage du parc de logements � loyers libres de la R.I.V.P., c'est la faute du Gouvernement.

En mati�re de logement social, ce Gouvernement n'a, je le dis et je le r�p�te, aucune le�on � recevoir, ni de vous ni de vos amis, qu'ils soient pr�sents ou pas.

Trois fois plus de logements sociaux ont �t� construits sous cette mandature que sous celle de l'�re JOSPIN.

Comment pouvez-vous affirmer, je cite, que "le budget national pour le logement social poursuit son d�clin, signe que ce sujet n'est pas prioritaire pour le Gouvernement", alors m�me que le budget de la Nation en faveur du logement a augment� de 4,6 % par rapport � 2011 ?

Ce sont 38 milliards d'aides directes et indirectes en faveur du logement.

Ce budget maintient l?effort de construction de logements avec 450 millions d'euros consacr�s au d�veloppement de l'offre de logement social, en particulier dans les zones tendues, mais les zones, avec la Gauche, il ne faut plus trop en parler, cela devient un gros mot, on en a l?impression, vu ce que l'on entend parfois.

Il faut y ajouter les nombreuses aides destin�es � financer la construction et l'acquisition des 12.000 logements sociaux suppl�mentaires. Le niveau de financement est historiquement �lev� et in�gal� en France et vous �tes le premier � en profiter, ce nouvel avenant en t�moigne.

En 2012, ce sont encore 20 % des aides nationales qui seront attribu�es � Paris, alors m�me qu?elles ne repr�sentent que 5 % de l?offre nouvelle.

Dans votre projet de d�lib�ration, vous annoncez un nouveau d�tricotage du parc de logement interm�diaire de la R.I.V.P.

En 2011, vous en aviez d�j� reconventionn� 832 en P.L.S. ; pour 2012, ce sont 1.500 logements suppl�mentaires qui vont �tre transform�s en logements sociaux.

Une fois de plus, Monsieur le Pr�sident, vous nous demandez de cautionner votre mainmise sur le parc � loyers libres de Paris et de contribuer � alimenter la sp�culation dans le parc priv�, tout cela avec de l'argent public.

Vous menez une politique v�ritablement confiscatoire de tout acc�s au logement pour les classes moyennes et les familles sur le dos du contribuable fran�ais.

Est-ce acceptable ? O� est le sens de l'int�r�t g�n�ral ? Il n'y en a aucun, seul compte votre propre int�r�t, celui des chiffres, de vos chiffres et d'un bilan en trompe-l'oeil que vous pourrez vanter plus tard.

Monsieur le Pr�sident, vous dites atteindre bient�t les 20 % de logements S.R.U., mais � quel prix ? Au prix du sacrifice de toute mixit� sociale, au prix de l?exclusion des classes moyennes du parc locatif priv� comme social, classes moyennes que d�cid�ment vous n'aimez pas, au prix de l?absence totale de parcours r�sidentiel, tout cela car vous n?avez absolument aucune vision de ce que pourra �tre � l?avenir la vie dans une ville qui n?accueillera que les plus aid�s et les plus ais�s.

A ce propos, je souhaite saluer, et mon groupe se joint � moi, la proposition faite par Nicolas SARKOZY de diminuer sensiblement les droits de mutation. Cette proposition va dans le bon sens, celui qui consiste � diminuer la fiscalit� indirecte pesant sur les m�nages qui veulent acheter ; c'est tout le sujet de l'accession � la propri�t�, parce que nous, nous avons une vision de notre ville qui int�gre la mixit� sociale.

D'ailleurs, c'est une proposition que nous vous avions d�j� faite � l?occasion du d�bat sur le budget 2011.

Ce projet de d�lib�ration illustre votre double langage et vos choix profond�ment contestables en mati�re de logement. Si nous ne pouvons refuser ces nouvelles subventions de l?Etat en faveur de l'habitat, nous ne pouvons tol�rer la manipulation qui caract�rise, encore une fois, votre discours.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Monsieur MENGUY.

Je donne maintenant la parole � Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Mes chers coll�gues, alors que la crise du logement est un sujet s�rieux, qui touche de nombreux Parisiens, ce projet de d�lib�ration, v�ritable proc�s � charge contre l'Etat, met en �vidence la mauvaise foi de l'Ex�cutif parisien. Paragraphe apr�s paragraphe, vous accusez l'Etat de tous les maux et vous �grainez telle la complainte de Gavroche, toujours la m�me remarque : c'est la faute de l'Etat.

Ce manque de confiance dans votre propre pouvoir � changer la donne est un aveu de faiblesse devant les difficult�s que vivent plus de 120.000 demandeurs de logement � Paris, mais si vous ne pouvez rien faire, si tout est de la faute de l'Etat, alors il ne faut pas h�siter � d�missionner, Monsieur le Pr�sident et l'Ex�cutif parisien !

Face � une telle intoxication, je voudrais simplement rappeler ici quelques chiffres. En 2011, l?Etat aura financ� 124.000 logements sociaux en France, dont 20,4 % de pr�ts locatifs aid�s d?int�gration P.L.A.I., c'est-�-dire qu?aujourd?hui, mes chers coll�gues, Nicolas SARKOZY finance quatre fois plus de logements sociaux que Lionel JOSPIN entre 1997 et 2001 et cinq fois plus de P.L.A.I.

Si vous nous accusez de ne pas faire assez, ce qui est s�r, c?est que lorsque vous �tes aux commandes de l'Etat, vous en faites quatre � cinq fois moins que nous, donc je pense que les Fran�ais devraient r�fl�chir � cette r�alit� aujourd'hui.

Par ailleurs, vous r�cidivez, comme chaque ann�e, dans votre position id�ologique au logement interm�diaire. Avec vous, Monsieur le Pr�sident, ce sont encore les classes moyennes qui trinquent, vous avez d�cid� de transformer 1.500 logements � loyer libre de la R.I.V.P. en pr�ts locatifs sociaux, P.L.S. Ce tripatouillage des chiffres pour accro�tre votre bilan en mati�re de production de logements sociaux est inadmissible. Vous trompez les gens en leur faisant croire que vous r�glez les choses, alors que vous ne faites que modifier le statut de ces logements, vous d�shabillez Paul pour habiller Jacques et si, gr�ce � cet artifice, vous annoncez plus 1.500 logements sociaux, il faut bien que tout le monde ait en t�te que ce sont bien moins 1.500 logements pour les classes moyennes que vous programmez.

Autre r�alit� dramatique pour les Parisiens, jamais la construction de logements neufs n?a �t� aussi basse, ce qui aggrave, naturellement, la tension du march� du logement dans notre Capitale.

A l'U.M.P., nous sommes pour une politique du logement pour tous, nous consid�rons que les classes moyennes ne doivent pas �tre chass�es de Paris par une mesure qui, sous couvert d'�lan de g�n�rosit�, ne fait qu?exclure davantage certaines cat�gories de la soci�t�.

Nous sommes favorables � l'instauration d'un pourcentage obligatoire de logements interm�diaires pour finalement vous emp�cher par la loi de supprimer cette cat�gorie de logements abordables, indispensables pour ceux qui, finalement, gagnent trop pour avoir acc�s au logement social, mais qui ne gagnent pas assez pour louer un appartement dans le secteur priv�.

Nous plaidons pour un parcours r�sidentiel lin�aire, en proposant une offre de logements interm�diaires pour celles et ceux qui quittent le logement social. C'est une toute autre philosophie de vie que vous pr�conisez.

Vous maintenez des m�nages dans le logement social sans perspective de progression, finalement sans espoir.

Monsieur le Pr�sident, faire entrer les gens dans les logements sociaux, c'est tr�s bien ; leur permettre d?en sortir un jour, c'est beaucoup mieux, et c'est en construisant un v�ritable parcours r�sidentiel, repr�sentatif, finalement, des attentes des Parisiens, que nous r�ussirons � endiguer la crise du logement dans notre Capitale, et non pas en opposant les Parisiens les uns aux autres.

Pour r�sumer, irresponsabilit� en vous d�chargeant syst�matiquement sur l'Etat, sectarisme en oubliant toute une partie de la population parisienne, mauvaise foi en tripatouillant les chiffres, voil�, en r�sum� votre r�ponse au mal logement des Parisiens. Monsieur le Pr�sident, votre politique n?est pas � la hauteur de notre belle ville de Paris.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame POIRAULT-GAUVIN.

Je donne maintenant la parole � M. Jean-Jacques GIANNESINI.

M. Jean-Jacques GIANNESINI. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Monsieur le Pr�sident, dans ce projet de d�lib�ration, vous nous annoncez un nouveau d�tricotage du parc de logements � loyer libre de la R.I.V.P. en raison d'une soi-disant baisse des cr�dits de l'Etat allou�s � Paris. Vous affirmez que sur les 6.000 logements sociaux, vous ne pourrez en financer que 4.500. Vous justifiez ainsi la transformation de 1.500 logements � loyer libre de la R.I.V.P. en P.L.S. dans des quartiers non d�ficitaires en logement sociaux.

Monsieur le Pr�sident, derri�re les chiffres et au-del� des objectifs, je vous invite � ne surtout pas oublier qu?il y a des femmes et des hommes. Oui, Monsieur le Pr�sident, le logement social, ce n'est pas seulement un symbole politique, c'est une r�ponse � des situations d'urgence, � des difficult�s financi�res ou familiales, mais aussi � l'imp�ratif de mixit� sociale � Paris. Paris ne doit pas seulement �tre la ville des tr�s ais�s ou des tr�s aid�s. La Capitale de la France doit �tre le reflet de toute la soci�t� ; il en va de l?�quilibre socio�conomique de Paris et de nos arrondissements.

Monsieur le Pr�sident, pourquoi d�tricoter le patrimoine de la R.I.V.P. ?

L?ann�e derni�re, ce sont 832 logements qui ont �t� conventionn�s en PLUS ; c'est 1.500 cette ann�e � conventionner en P.L.S. Qu'en sera-t-il les ann�es suivantes ? Ce sont encore des logements que vous retirez du parc � loyers libres dans la Capitale. Vous appliquez une politique du chiffre sans vous soucier des cons�quences de vos choix.

Malheureusement, vous contribuez encore une fois � tendre le march� locatif � Paris. Je devine � l'avance vos �l�ments de langage pour les ann�es � venir : c'est l'Etat qui ne donne pas assez ou encore c'est l?Etat qui ne veut pas bloquer les loyers.

Avec vous, c?est toujours de la faute de l?Etat et je vous invite donc � assumer vos choix.

Par ailleurs, ces fameux 1.500 logements de la R.I.V.P., pr�ts � �tre conventionn�s, seront d�tricot�s dans les arrondissements non d�ficitaires en logements sociaux. Monsieur le Pr�sident, prenons l'exemple du 19e arrondissement, o� nous avions d�j� 35,92 % de logements sociaux S.R.U. au 31 d�cembre 2010. Ne pensez-vous pas que pour satisfaire l'exigence de mixit� sociale, il serait largement temps de laisser le parc locatif libre et priv� s?y d�velopper ?

Nous avons besoin de logements sociaux dans toute leur diversit�, comme nous avons besoin d'un parc locatif priv� pour r�pondre � la tension sur le march�.

Monsieur le Pr�sident, � force de d�tricotage et de pr�emption, vos objectifs en termes de logements sociaux, vous construisez des ghettos dans des arrondissements p�riph�riques. Ce n?est pas l?image que les Parisiens se font de la mixit� sociale dans leur ville.

Juste un mot pour r�pondre � Mme BACHE ; je n?ai aucune le�on � recevoir de Mme BACHE en mati�re de logements sociaux. Pour avoir habit� pendant 27 ans dans une cit� de transit, mes 27 premi�res ann�es, je me demande bien o� elle a habit�. Ce genre de le�ons, elle peut les garder pour elle, parce que, franchement, je peux discuter avec elle et je n'ai ni d'�tat d'�me ni de honte � dire o� j'ai habit�. En ce qui concerne le logement social, je pense savoir de quoi je parle.

Merci � vous.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Monsieur GIANNESINI.

Dernier orateur inscrit : M. J�r�me DUBUS, � qui je donne la parole.

M. J�r�me DUBUS. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Il y a tout juste un an, nous votions la convention de d�l�gation des cr�dits � l'Etat pour une dur�e de six ans. Les avenants que nous sommes aujourd'hui invit�s � approuver n?en forment, vous le savez, que la d�clinaison annuelle. Il serait donc illusoire - malheureusement, j?ai eu raison - de penser que nos d�bats vont �viter, en p�riode �lectorale, les deux �cueils qui les guettent d�j� en temps normal : la r�p�tition et la caricature.

Si je m'en tiens � votre expos� des motifs, cela para�t mal engag�. Je cite l?expos� : "Le budget national pour le logement social poursuit, dites-vous, son d�clin, signe que ce sujet n'est pas prioritaire pour le Gouvernement."

Ce projet de d�lib�ration aurait plus sa place sur les march�s, tant il s'apparente � un tract !

Inutile de se payer de mots : la crise �conomique, le contexte des finances publiques contraignent les nouvelles d�penses et les contraindront durablement, quoi qu'il arrive le 6 mai.

Je voudrais r�pondre � M. BROSSAT qui, aujourd'hui, a l'air de d�couvrir tout cela d'une mani�re un peu lyrique : malheureusement, il va tomber tr�s bas en mati�re d'illusion. Donc, inutile de tromper les gens ! Les finances publiques n'auront pas les moyens, vous le savez tr�s bien, quoi qu'il arrive le 6 mai, de faire plus en mati�re de logement, ou alors il faudra nous d�montrer le contraire.

Par rapport aux ann�es 2009 et 2010, le D�partement de Paris a b�n�fici� d'enveloppes pour le logement social � hauteur de 124 et 128 millions d'euros, on pourrait �videmment comparer - cela a �t� fait par mes coll�gues de l'U.M.P. - avec ce que donnait M. JOSPIN, alors Premier Ministre, dans la convention cadre de 2002, qui octroyait - tenez-vous bien ! - 75 millions d'euros pour le cofinancement de l'Etat.

75 millions d'euros versus 90 aujourd'hui ! Cherchez la diff�rence !

Pour rester dans l?actualit�, en r�f�rence � un communiqu� tout r�cent du Maire de Paris critiquant le niveau des aides de son partenaire, l'honn�tet� aurait �t� de retenir des param�tres identiques de comparaison.

Au concours du plus grand d�pensier, le D�partement peut, certes, ajouter � ses subventions propres de 291 millions d'euros, la provision sur le compte foncier de 75 millions, son versement � l'�tablissement public foncier d'Ile-de-France, mais de son c�t� l'Etat peut revendiquer les 904 millions d'euros d'aides compl�mentaires apport�s pour les six ans de la convention de d�l�gation.

Chers coll�gues, la crise du logement que subissent les Franciliens est d'abord la cons�quence d'un d�calage n� il y a plus de vingt ans entre l'offre et les besoins. M�me si le rattrapage est manifeste et que la production de logements en France a su r�sister � la crise financi�re, via notamment le plan de relance qui n'est jamais �voqu� ici, il demeure encore insuffisant.

Le logement social est une composante incontournable de ce paysage, � condition qu'il soit territorialement bien distribu� et ne serve pas de vecteur �ditorialiste. Il doit �tre, mais aussi conserver sa conception g�n�raliste, c'est-�-dire ouverte sous condition de ressources aux m�nages qui rencontrent des difficult�s � se loger aux conditions du march�.

A cet �gard, est-il utile de rappeler les caract�ristiques singuli�res de la sociologie parisienne et du parc locatif, ainsi que le niveau exceptionnel atteint en cette d�cennie par les loyers ?

Ce sont toutes ces consid�rations qui justifient la r�partition des objectifs quantitatifs entre les diff�rents types de financement : P.L.A.I., PLUS et P.L.S. et qui n'a pas l'air de satisfaire vos alli�s Vert qui ont encore une conception extr�mement �troite du logement social.

L'affichage de 6.000 logements annuels est atteint par le conventionnement de 1.500 appartements du parc non S.R.U. des bailleurs sociaux. Permettez-moi de dire que ce n'est pas nouveau et qu'il y a un moment que le D�partement fait du neuf avec du vieux ! Mais je ferai deux remarques et une demande � ce sujet.

L'option P.L.S. par conventionnement n'appellera pas de financements compl�mentaires, mais elle est aussi la seule concevable, � mon sens, dans les secteurs non d�ficitaires en logement social, ainsi que l'envisage d?ailleurs l'avenant.

Deuxi�me point : nul ne peut nier ensuite que le programme de conventionnement de ce parc a d�but� il y a quelques ann�es sans que la consid�ration du montant des cr�dits d�l�gu�s de l'Etat ait eu une quelconque influence. Les transferts du patrimoine S.A.G.I., la r�siliation des conventions immobili�res avec la S.G.I.M., puis avec la R.I.V.P. ont �t� autant d'occasions de qualifier nombre de ces logements du label S.R.U.

Enfin, il serait int�ressant que nous disposions d'une information et d'une cartographie retra�ant l'�volution de ces logements dits � loyer libre. Combien �taient-ils au moment de l'adoption de la loi S.R.U. ? Combien ont �t� conventionn�s, dans quel cadre et avec quelles gammes de financements ? Combien subsistent, o� et avec quels loyers moyens ? Bref, des questions simples qui pourront �clairer le jugement de l'assembl�e parisienne.

Pour terminer mon propos, je me r�f�rerai, une fois n'est pas coutume, au candidat Fran�ois HOLLANDE, qui nous invite, je le cite : "� ne pas esquiver ses responsabilit�s et � ne pas se trouver des excuses". La majorit� parisienne actuelle dispose des comp�tences d'urbanisme et d'une tr�s large latitude en mati�re de politique du logement. Ses recettes sont confortables, des atouts dont aucune majorit� pr�c�dente ne disposait, je vous le rappelle.

Alors, une bonne fois pour toutes, assumez la responsabilit� de vos choix en la mati�re, et le constat amer que se loger � Paris est devenu un parcours du combattant au co�t tr�s �lev�.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Monsieur DUBUS.

Pour r�pondre aux orateurs et pour donner l'avis de l?Ex�cutif sur le v?u n� 15 G, je donne la parole � M. Jean-Yves MANO.

M. Jean-Yves MANO, au nom de la 8e Commission. Merci, Monsieur le Pr�sident.

Effectivement, nous avons une d�lib�ration importante qui voit, dans le cadre de la d�l�gation de comp�tence n�goci�e avec l'�tat de fa�on annuelle, une enveloppe qui diminue ann�e apr�s ann�e, et ceci est incontestable.

Les chiffres qu'ont annonc�s M. Ian BROSSAT et Mme Marinette BACHE sont exacts. Oui, le budget de l'�tat au niveau national pour la politique de logement a baiss� et continue � baisser.

Nous �tions � plus de 800 millions. Nous finissons � 450 millions d'euros. Il est clair qu'au bout d'un certain temps, il nous semble difficile d'admettre le principe d'une quantit� de production de logements sociaux �quivalente avec une enveloppe qui aurait pu �tre divis�e de 40 � 50 %. L?hypocrisie, �a suffit !

Il est clair que l'�tat, dans toutes ces p�riodes-l�, a pu afficher des chiffres au niveau national extr�mement importants gr�ce � la mobilisation de l'ensemble des collectivit�s, qu?elles soient d�partementales ou municipales. Et aujourd'hui, alors que la responsabilit� de la politique du logement est une responsabilit� nationale au nom du droit au logement inscrit dans la Constitution, force est de constater que sans les d�partements et les collectivit�s locales, on ne pourrait plus rien construire en France !

Petit � petit, il a fallu que les responsables locaux assument cette responsabilit� devant la pression �norme de leurs propres habitants demandant des logements. Car oui, en France, il y a une crise du logement qui, pour le moins, ne fait que s?accro�tre compte tenu de la crise �conomique qui frappe de nombreuses familles. C?est d?ailleurs pour cela que le nombre de demandeurs de logement parisiens, ou sur l?�le-de-France en g�n�ral, ne fait que cro�tre. Il suffit de regarder encore une enqu�te r�cente publi�e dans "Le Parisien", me semble-t-il samedi, o� 60 % des personnes vivant dans le secteur priv� d�pensaient plus de 40 % de leurs revenus pour pouvoir se loger. Ceci les incite �videmment � venir s'inscrire comme demandeurs de logement sociaux.

Il faudra donc proc�der, c?est un autre d�bat, � la limitation des loyers du secteur priv�, sinon ces gens-l� ne pourront plus avoir les moyens de vivre d�cemment.

Pour en revenir aux chiffres r�els de possibilit�s diverses du budget national, Monsieur DUBUS, vous savez comme moi et vous le regrettez, je le sais, que 500 millions d'euros par an soient pr�lev�s sur les fonds du 1 % patronal pour abonder le budget de l'A.N.A.H., cela s'appelle du pillage syst�matique et un d�tournement de fonds, j?ose le dire.

De la m�me fa�on, il y a un pr�l�vement et donc un d�tournement magistral de plus d'un milliard d'euros pour financer l?A.N.R.U. Ceci est scandaleux ! Ce sont les salari�s qui financent la politique du logement social dans ce pays, l'argent des salari�s, comme l?argent des locataires, en pr�levant sur les propres recettes des bailleurs sociaux 250 millions d'euros par an. Ce sont les locataires qui financent eux-m�mes la construction du logement social dans ce pays : voil� o� nous en sommes ! On racle les fonds de tiroirs. Ceci est inadmissible et il faudra que �a change !

En ce qui concerne la politique � travers le P.L.S. et les couches moyennes, je suis toujours surpris d?entendre les �lus de l?U.M.P. parler de �a. Visiblement, ils ne savent pas de quoi ils parlent.

Qui est concern� par le mot "couche moyenne" ? Savent-ils � quoi correspondent les plafonds de ressources pour acc�der � un logement de type P.L.S. ? Le logement P.L.S., et nous l'assumons, est totalement fait pour les couches moyennes, et beaucoup de certains, qui se consid�rent couches moyennes, ont m�me droit � un logement PLUS en fonction de leurs ressources.

Ou alors vous parlez de personnes qui gagnent plus de 5.000 ou 6.000 euros par mois avec deux enfants. Certes, ils ont tout � fait le droit d?�tre Parisiens mais honn�tement, aujourd'hui la priorit� des revenus des Parisiens est largement au-dessous. Nous assumons le fait de transformer 1.500 logements en logements P.L.S. destin�s totalement aux couches moyennes.

Si vous parlez de logements de personnes qui gagnent plus que cela, c'est votre droit, mais ce n?est pas ceux qui ont aujourd?hui le plus de mal � se loger � Paris, convenons-en.

Monsieur MENGUY, je me r�jouirais un peu moins vite que vous d?une proposition de M. SARKOZY, qui croit faire de bonnes affaires sur le dos de la Ville de Paris en voulant diminuer par deux les droits de mutation. Car peut-�tre que M. SARKOZY a oubli� que l?�tat a une obligation de compensation vis-�-vis des collectivit�s, des d�partements, des d�penses, des recettes, et cela co�terait la bagatelle de 3,750 milliards d'euros au niveau national.

Et puis, je sais que M. SARKOZY n'est pas tout � fait au point sur sa connaissance du march� immobilier. Car le march�, Monsieur MENGUY, reprendra tr�s vite la baisse des droits de mutation. Car ils vont chercher la capacit� maximum de financement par le particulier dans son acquisition, et cela ne fera pas baisser les prix : ce sera un peu plus de marge pour les promoteurs. Voil� les cons�quences d'une mesure simpliste de M. SARKOZY en mati�re immobili�re.

Monsieur DUBUS, vous analysez avec professionnalisme la situation du logement parce que vous �tes un sp�cialiste que je reconnais bien volontiers. En m�me temps, je suis tout � fait d'accord pour fournir l'�volution de la cartographie de la pr�sence du conventionnement successif de quelques logements que nous avons pratiqu� sur le territoire parisien, mais je ne suis pas d'accord avec vous pour consid�rer que les logement de la S.A.G.I., qui sont rentr�s dans le parc social avec juste raison sinon nous aurions des listes d'attente qui seraient pires -, comme ceux de la R.I.V.P., et je crois que nous avons dans le cadre des ren�gociations des conventions avec la Ville fait perdurer de fa�on p�renne la pr�sence des logements sur le territoire parisien au service des Parisiens dans leur globalit�. En les conventionnant, nous avons fait l� une mesure int�ressante qui garantit la diversit� sociale parisienne sur le long terme.

Bien �videmment, nous voterons le projet de d�lib�ration de 90 millions d'euros : cela va de soi mais objectivement, nous ne pourrons pas continuer comme cela, au d�triment d'un budget municipal qui ne pourra pas faire face � l'�norme d�pense compl�mentaire � caract�re social pour compenser les effets de la crise sur la population parisienne.

Je regrette que nous ne pourrons financer que 4.500 logements neufs sur le territoire parisien avec 90 millions d'euros. J?aurais pr�f�r� en avoir 130 pour en faire 6.000, comme nous avons pu le faire il y a de cela deux ans.

Je voterai favorablement pour le v?u d�pos� par M. BROSSAT.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Monsieur MANO.

Nous allons passer au vote.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le voeu est adopt�. (2012, V. 22 G).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 2 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2012, DLH 2 G).

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