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32 - 2012, DAC 180 - Subvention (1.000 euros)à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.

32 - 2012, DAC 180 - Subvention (1.000 euros)� la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie Comit� de Paris 11e.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DAC 180, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 11-A. Il s?agit d?une subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie du comit� de Paris 11e.

Madame VIEU-CHARIER. C?est un amendement technique. Non, il n?y a pas d?inscrits.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, adjointe. - C?est M. GIRARD qui pr�sente.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au lieu et place de Mme Catherine VIEU-CHARIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Avec mon excellente coll�gue Catherine VIEUCHARIER, donc, voil�? c?est un amendement de l?Ex�cutif qui concerne la subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc, Tunisie, comit� de Paris du 11e. J?associe �videmment Patrick BLOCHE.

On demande de modifier simplement en indiquant : ?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros, dont 2.000 euros sur proposition de la mairie du 11e pour la pr�sentation du spectacle ?Bab?el porte?, est attribu�e � la F�d�ration nationale des anciens combattants?.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame VIEU-CHARIER, �tes-vous d?accord avec M. GIRARD ?

Mme Catherine VIEU-CHARIER, adjointe. - Tout ce que fait Christophe est magnifique ; je ne peux qu?�tre d?accord avec Christophe.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 11-A d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 11-A est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 180 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� � l?unanimit�. (2012, DAC 180).

Mars 2012
Débat
Conseil municipal
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