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54 - 2012, DDEEES 69 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public à Paris.

54 - 2012, DDEEES 69 - Liste des emplacements destin�s � accueillir une activit� commerciale sur l?espace public � Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DDEEES 69, sur lequel un amendement technique n� 18-C a �t� d�pos� par l?Ex�cutif. Il s?agit de la liste des emplacements destin�s � accueillir une activit� commerciale sur l?espace public � Paris.

La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

J?interviendrai sur un point pr�cis relatif aux emplacements qui accueillent une activit� commerciale sur l?espace public. Je n?interviens pas sur la liste elle-m�me ; il est normal de l?actualiser en fonction des modifications qui se produisent. Le point qui retient toute mon attention est la qualit� des installations autoris�es.

En effet, tr�s fr�quemment, ces installations s?implantent dans des lieux qui sont tr�s touristiques, elles font partie du paysage parisien et comptent au nombre des �l�ments qui influent sur le jugement des visiteurs, qu?ils soient �trangers, Franciliens ou Parisiens.

Je ne conteste �videmment pas l?utilit� de ces points de vente d?alimentation comme de souvenirs touristiques, par exemple, mais je voudrais formuler deux demandes.

La premi�re est qu?un contr�le effectif permette d?abord de ne pas laisser s?installer sur la voie publique des commerces qui ne soient pas autoris�s, pas de vente � la sauvette comme on le voit trop souvent, surtout � la belle saison.

Deuxi�me point, que soit exig�e la qualit� des installations, sanitaire, bien s�r, quand il s?agit d?alimentation, mais aussi esth�tique, pour tous ces petits commerces qui viennent s?installer.

Ce paysage fait partie du patrimoine de tous, il n?a pas � se voir d�figurer par des baraques � frites. Or, il existe aujourd?hui des kiosques qui sont bien con�us, esth�tiquement r�ussis.

Je demande donc au Maire de Paris de faire respecter dans les cahiers des charges des exigences en termes de qualit� pour atteindre une mont�e en gamme, comme on le voit maintenant parfois pour de nouvelles installations.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme COHEN-SOLAL.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Merci.

Je voulais r�pondre � Laurence DOUVIN que nous sommes aussi sensibles qu?elle aux probl�mes de contr�les des installations, bien entendu, qui doivent �tre autoris�s, et � la qualit� et � l?esth�tique de ces installations.

Nous avons naturellement des responsabilit�s en mati�re de contr�les, mais la Pr�fecture de police aussi, puisque les sauvettes, c?est de la responsabilit� de la Pr�fecture de police. Ce n?est pas facile, je le reconnais et je sais bien que la Pr�fecture de police fait ce qu?elle peut, mais ce n?est pas tr�s facile de tout contr�ler tout le temps, parce que Paris est une grande ville.

Quant � la qualit� des installations, c?est d?avantage de notre responsabilit�, nous demandons, bien entendu, dans le cahier des charges, une esth�tique et nous faisons passer des contr�leurs, nous demandons aux mairies d?arrondissement �galement de nous faire �tat des lieux dans lesquels elles consid�rent que l?esth�tique telle qu?elle a �t� pr�vue dans le cahier des charges n?est pas respect�e, afin que les contr�les plus pressants ou plus m�chants, si j?ose dire, aient lieu sur ceux qui ne respectent pas ce � quoi ils se sont engag�s au point de vue de l?esth�tique.

Effectivement, il y a un travail en commun � mener avec les mairies d?arrondissement pour qu?on arrive � une qualit� sup�rieure.

Monsieur le Maire, si vous permettez, je voulais juste d�fendre l?amendement technique.

Cet amendement tient compte des d�lib�rations en Conseil d?arrondissement : nous avons deux emplacements qui se rajoutent dans le 3e arrondissement, un supprim� dans le 5e et un supprim� dans le 11e.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 18-C d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 18-C est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDEEES 69 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2012, DDEEES 69).

Mars 2012
Débat
Conseil municipal
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