130 - 2012, Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e.

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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2012, DPA 38 - Approbation du principe de passation d?un accord-cadre relatif � la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et d�partementaux ne relevant pas des tarifs r�glement�s de vente de gaz naturel et de la constitution d?un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture de gaz.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012, DEVE 7 - DASES 2 - Subvention et convention (400.487 euros) avec l?association d?AIRPARIF pour l?ann�e 2012.

M. Denis BAUPIN, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2012, DPVI 28 - Subventions (68.000 euros), conventions et avenants avec six associations menant des actions en faveur de l?int�gration.

2012, DPVI 39 - Fixation de la redevance due par l?association Droits Devant pour l?occupation temporaire d?un local communal (14e).

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2012, DUCT 1 - Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) � l?association Comit� des f�tes et oeuvres de solidarit� du 10e arrondissement.

2012, DUCT 11 - Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) � l?association Croix Rouge Fran�aise.

2012, DUCT 22 - Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) � l?association Un grand cri pour Malik (15e).

2012, DUCT 36 - Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) � l?association Action des m�res pour une enfance sans drogue (15e).

2012, DUCT 37 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l?association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).

2012, DUCT 75 - Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) � l?association Centre Corot entraide d?Auteuil (16e).

2012, DUCT 82 - Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) � l?association Ars mobilis (16e).

2012, DUCT 83 - Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l?association Fondation d?Auteuil (16e).

2012, DUCT 84 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l?association Cap mariage Paris-Ile-de-France (15e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2012, DASCO 7 - Remboursement de frais de stage d?�l�ves des lyc�es Lucas de Nehou (5e) et Suzanne Valadon (18e).

2012, DASCO 11 - Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ?Office Central de Coop�ration � l?Ecole de Paris? (15e).

2012, DASCO 15 - Ali�nation d?une presse du lyc�e Maximilien Vox (6e).

2012, DASCO 20 - Convention entre la Ville de Paris et l?Acad�mie de Paris relative au Plan Paris Lecture.

2012, DASCO 67 - Participations familiales � un voyage scolaire du lyc�e municipal Pierre Lescot (1er).

2012, DPA 43 - Convention de groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la r�alisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire B�ranger, 3-5 rue B�ranger (3e), et autorisation de d�poser la demande de permis de construire.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DDEEES 5 - Subvention (3.384 euros) au Comit� des Francs Bourgeois pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (3e).

2012, DDEEES 6 - Subvention (4.700 euros) � l?Association des Commer�ants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 8 - Subvention (6.250 euros) � l?association des Commer�ants Rambuteau Marais A.C.R.M (4e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 22 - Subvention (12.000 euros) � l?association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 24 - Subvention (8.000 euros) � l?Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 33 - Subvention (9.000 euros) � l?association des commer�ants F�lix Faure Convention (15e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 35 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association des commer�ants Le Hameau de Belleville Pyr�n�es Jourdain (19e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 36 - Subvention (15.000 euros) � l?association des Commer�ants de la rue Courcelles (17e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 37 - Subvention (16.000 euros) � l?association de l?avenue des Ternes - Les Ternes Paris XVII (15e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 38 - Subvention (10.000 euros) au groupement des commer�ants de l?avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (16e).

2012, DDEEES 39 - Subvention (9.000 euros) � l?association des commer�ants du futur (14e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 40 - Subvention (6.000 euros) � l?association des commer�ants du parc Andr� Citro�n - rue Balard - pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (15e).

2012, DDEEES 41 - Subvention (9.000 euros) � l?association des commer�ants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (15e).

2012, DDEEES 42 - Subvention (11.000 euros) au Comit� du Faubourg Saint-Honor� pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (8e).

2012, DDEEES 43 - Subvention (9.000 euros) au comit� Saints-P�res Grenelle pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (7e).

2012, DDEEES 46 - Subvention (7.500 euros) au Comit� Montaigne pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (8e).

2012, DDEEES 59 - Subvention (16.000 euros) � l?association des commer�ants Vaugirard Convention pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (15e).

2012, DDEEES 45 - Subvention (10.000 euros) � l?association des Artistes et Artisans d?Art du 11e (4A) pour l?organisation de la 13e �dition du Salon de l?Artisanat et des M�tiers d?Art 2012.

2012, DDEEES 62 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec la SARL Le Pavillon aux Fleurs pour l?exploitation d?un kiosque � fleurs situ� 48 avenue du G�n�ral Leclerc (14e).

2012, DDEEES 20 - R�gularisation et approbation de la cr�ation du secteur distinct Les Kiosques.

2012, DDEEES 30 - Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commer�ant de la halle Secr�tan (19e) en vue de son indemnisation suite � la fermeture du march�.

2012, DDEEES 78 - Indemnisation amiable (1.500 euros) d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 79 - Indemnisation amiable (1.800 euros) d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 49 - DVD 40 - Convention avec la RATP relative aux conditions techniques et financi�res de mise en place, pendant la Foire du Tr�ne 2012, de renforts d?offre sur les lignes de bus 87 et PC2.

2012, DDEEES 53 - Subvention (10.000 euros) � l?association Paris Potier (5e).

2012, DDEEES 54 - Subvention (5.000 euros) � l?association L�zarts de la Bi�vre (5e).

2012, DDEEES 66 - Dotation (4.000 euros) r�compensant le laur�at du Grand Prix de la Baguette de tradition fran�aise de la Ville de Paris pour l?ann�e 2012.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012, DPE 21 - Approbation des modalit�s de lancement de march�s de maintenance, gestion informatis�e et fourniture de conteneurs roulants destin�s � la collecte des d�chets.

2012, DPE 29 - Demande de permis de construire pour la construction du terminal de collecte pneumatique des d�chets dans le quartier des Batignolles (17e).

2012, DPE 30 - Signature d?un avenant � la convention de financement avec l?Agence de l?Environnement et de la Ma�trise de l?Energie dans le cadre de l?op�ration ?Moins de d�chets dans le 11e?.

2012, DPE 31 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d?un march� de mise en oeuvre de diverses actions s?inscrivant dans le programme local de pr�vention des d�chets de la Ville de Paris

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2012, DPP 2 - Lancement d?un march� relatif � la r�alisation d?une prestation d?assistance � ma�trise d?ouvrage pour le Syst�me d?information et de commandement pour le centre de veille op�rationnelle de la Mairie de Paris.

2012, PP 7 - Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services �tat de la pr�fecture de police concernant la r�alisation des visites et contre visites de contr�le technique pour les v�hicules l�gers et utilitaires.

2012, PP 8 - Modification de la d�lib�ration n� 2009 PP 61 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifi� portant fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaires de la Pr�fecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou d?�tablissements publics en l?absence de corps de fonctionnaires.

2012, PP 9 - Convention relative au remboursement par le budget sp�cial des �quipements acquis sur le budget de l?Etat au profit des services de la pr�fecture de police pour la mise en oeuvre du proc�s verbal �lectronique.

2012, PP 10 - Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la pr�fecture de police concernant l?acquisition de licences, la maintenance et l?accompagnement � la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1.

2012, PP 11 - Approbation des modalit�s d?attribution d?un march� relatif � l?acquisition, par le Laboratoire Central de la Pr�fecture de police, d?un analyseur de traces d?explosifs organiques.

2012, PP 12 - Autorisation � M. le pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2012, PP 13 - R�gime d?habillement des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012, PP 14 - Autorisation � M. le pr�fet de police de signer une convention avec l?imprimerie Nationale relative � l?approvisionnement de la Pr�fecture de police en documents administratifs et d?�tat civil dont l?ex�cution doit s?accompagner de mesures particuli�res de s�curit�.

2012, PP 16 - Approbation des modalit�s d?attribution d?un march� pour la mise � disposition des mat�riels et contenants de collecte, enl�vement, transport, traitement et valorisation des d�chets produits par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012, PP 17 - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la pr�fecture de police relative � l?acquisition de mat�riels de restauration collective et d?environnement de cuisine, ainsi que de leurs pi�ces d�tach�es pour la pr�fecture de police.

2012, PP 18 - Approbation d?un r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2012, PP 19 - Autorisation � M. le pr�fet de police de signer l?avenant n� 3 au march� de ma�trise d?oeuvre pour l?op�ration de restructuration du centre de secours ?plaisance? 45, avenue de Villemain (14e).

2012, PP 20 - Autorisation � M. le pr�fet de police de signer l?avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la construction, dans l?ensemble immobilier Cit�, d?un b�timent neuf destin� � l?accueil du public avec la cr�ation d?un poste central de s�curit� - Ile de la Cit� (4e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DAJ 7 - Approbation du protocole d?accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine .

2012, DILT 1 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mise � disposition de locaux � titre gratuit comportant trois annexes avec la Direction R�gionale et Interd�partementale de l?Environnement et de l?Energie d?Ile de France pour les locaux, 17, boulevard Morland (4e).

2012, DILT 5 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour un march� � bons de commande relatif � la fourniture de carburants par cartes accr�ditives et services annexes destin�s aux v�hicules des services de la Ville et du D�partement de Paris. Signature de la convention constitutive du groupement.

2012, DILT 7 - Approbation du principe et des modalit�s de r�siliation pour motif d?int�r�t g�n�ral de cinq march�s de prestations de nettoyage des �tablissements de petite enfance notifi�s en 2009.

2012, DRH 11 - Fixation de la nature des �preuves, modalit�s et programmes des examens professionnels d?acc�s aux grades de classe sup�rieure relatifs aux biblioth�ques et mus�es parisiens.

2012, DRH 46 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au corps des techniciens sup�rieurs d?administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la sp�cialit� g�nie urbain.

2012, DRH 47 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au corps des techniciens sup�rieurs d?administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la sp�cialit� construction et b�timent.

2012, DRH 71 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne d?acc�s au corps des techniciens de tranquillit� publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la sp�cialit� s�curit� et protection.

2012, DRH 72 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne d?acc�s au corps des techniciens de tranquillit� publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la sp�cialit� surveillance, accueil et m�diation.

2012, DRH 12 - Fixation du statut particulier du corps des assistants sp�cialis�s d?enseignement artistique de la Commune de Paris.

2012, DRH 14 - Fixation du statut particulier du corps des techniciens sup�rieurs d?administrations parisiennes.

2012, DRH 24 - Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris.

2012, DRH 16 - Modification de d�lib�ration relative au statut particulier des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris.

2012, DRH 28 - Modification de d�lib�rations relatives � l?emploi et � l?�chelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris.

2012, DRH 29 - Modification de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris

2012, DRH 20 - Versement de compl�ments de pension de retraite aux anciens agents ou � leurs ayant-droits des soci�t�s SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul.

2012, DRH 69 - March� � bons de commande relatif au calcul, � la gestion et au paiement des droits � pension des ex-agents des entreprises SITA et VEOLIA relevant de la sentence arbitrale ?BOUR-MARCEL Paul?.

2012, DRH 37 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� relatif � l?�laboration et correction de devoirs par correspondance pour les agents de la collectivit� parisienne (niveau cat�gorie C).

2012, DRH 43 - Augmentation des montants accord�s au titre des CESU garde d?enfant.

2012, DRH 44 - Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par les agents.

2012, DRH 56 - Convention avec la Pr�fecture de police permettant aux agents de la Ville de Paris d?acc�der aux restaurants administratifs de la Pr�fecture de police.

2012, DRH 57 - R�gime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillit� publique et de surveillance de la Commune de Paris.

2012, DSTI 9 - Signature d?un avenant � la convention de groupement de commandes et lancement d?un march� de production et de diffusion audio et vid�o en 3 lots s�par�s.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2012, DF 2 - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 1 de la Ville de Paris pour 2012.

2012, DF 8 - Approbation des conditions de cl�ture de la liquidation de la Soci�t� nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel.

2012, DF 17 - Demande de permis de construire pour la reconstruction d?un b�timent annexe du chalet des Iles au bois de Boulogne (16e) suite � un incendie.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2012, DEVE 4 - Avenant au march� de travaux de terrassement et de traitement des terres excav�es dans le cadre du GPRU de la r�sidence Michelet (19e).

2012, DEVE 5 - Approbation des modalit�s de passation des march�s de travaux pour l?am�nagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la r�sidence Michelet (19e).

2012, DEVE 12 - Demande de permis de d�molir un pavillon d�saffect� et de construire des locaux destin�s � accueillir l?atelier des b�cherons dans le cimeti�re des Batignolles (17e).

2012, DEVE 13 - Demande de permis de d�molir les locaux sociaux des cantonniers et de construire de nouveaux locaux dans le cimeti�re de Montparnasse (14e).

2012, DEVE 29 - Signature avec l?association Les Bons Amis de la Buttes d?une convention visant � renouveler l?autorisation de pratiquer la p�che sur le lac du parc des Buttes Chaumont (19e).

2012, DEVE 36 - Approbation des principes de restauration de l?escalier, des murs escaliers, du mur de l?entr�e principale, du mur de sout�nement du kiosque de garde et du mur du bassin du square Louise Michel (18e) et autorisation de d�poser une d�claration pr�alable de travaux.

2012, DEVE 43 - Signature avec le centre de coop�ration internationale en recherche agronomique pour le d�veloppement d?une d�claration d?intentions et de partenariat pour la valorisation du Jardin d?Agronomie Tropicale Ren� Dumont, bois de Vincennes (12e).

2012, DEVE 45 - Signature avec l?association pour l?animation du campus d�veloppement durable et mondialisation d?une convention d?occupation du pavillon Indochine dans le Jardin d?Agronomie Tropicale Ren� Dumont, bois de Vincennes (12e).

2012, DEVE 49 - Subvention (35.000 euros) sollicit�e en 2012 aupr�s du Minist�re de l?Int�rieur pour le financement de travaux dans le square Saint Laurent (10e).

2012, DEVE 19 - Attribution de la d�nomination Square Emmi Pikler au square situ� 3, rue Olivier M�tra (20e).

2012, DEVE 9 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Conservatoire botanique national du bassin parisien pour des �changes de mat�riel v�g�tal.

2012, DEVE 10 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d?un appel d?offres ouvert relatif � la fourniture de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris.

2012, DEVE 11 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d?un march� sur appel d?offres ouvert pour la fourniture de porte affiches pour la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement.

2012, DEVE 51 - DF 33 - Modifications apport�es aux tarifs d?occupation temporaire des lieux de prestige de la DEVE.

2012, DEVE 2 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2012, DEVE 21 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2012, DEVE 16 - DRH 18 - Modification des modalit�s d?organisation du travail des adjoints techniques d?entretien d?espaces affect�s aux ateliers de jardinage de la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Ma�t� ERRECART, rapporteures.

2012, DAC 4 - Subvention (307.500 euros) et avenant avec la SARL La Manufacture (11e).

2012, DAC 5 - Subvention (175.000 euros) et avenant � convention avec l?association L?�toile du Nord (18e).

2012, DAC 16 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre du Th��tre de l?Opprim� - Augusto Boal (12e).

2012, DAC 20 - Subvention (500.000 euros) et avenant avec l?association Th��tre Silvia Monfort (15e).

2012, DAC 21 - Subvention (548.000 euros) et avenant avec l?association A.A.S.C.S.P./Th��tre 13 (13e).

2012, DAC 25 - Subvention (432.500 euros) et avenant � convention avec la S.A.R.L. Soci�t� de Production et de Gestion Th��trales/Th��tre Paris-Villette (19e).

2012, DAC 37 - Subvention (10.000 euros) � l?association Fonds Social Juif Unifi� (5e).

2012, DAC 40 - Subvention (7.500 euros) � l?association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).

2012, DAC 41 - Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association Culture et Biblioth�ques pour Tous (15e).

2012, DAC 44 - Subvention (59.500 euros) et avenant a convention avec l?association La Maison Ouverte (13e).

2012, DAC 45 - Subvention (1.000.000 euros) et avenant � convention avec l?�tablissement public local de la Maison des M�tallos (11e).

2012, DAC 46 - Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e).

2012, DAC 48 - Subvention (105.000 euros) et avenant avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).

2012, DAC 49 - Subvention (15.000 euros) � l?association Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des m�tallos dit Comit� M�tallos (11e).

2012, DAC 60 - Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Ere de jeu (Montreuil, 93).

2012, DAC 96 - Subvention (20.000 euros) � l?association Son/R� - Son et recherche �lectroacoustique (12e).

2012, DAC 115 - Subvention (10.000 euros) � l?association MOTUS (18e).

2012, DAC 117 - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Association de Culture Berb�re (20e).

2012, DAC 118 - Convention d?occupation du domaine public avec l?association Halle Saint-Pierre, 2 rue Ronsard (18e)

2012, DAC 119 - Subventions (36.000 euros) aux associations Compagnie Aquilon (64520 Sames), Compagnie Th��trale Cazaril (11e), Les Compagnons de la Chim�re (18e), Eclats R�manence (20e), Th��tre de l?Erre (94800 Villejuif) et La Cie du Hasard Objectif (59800 Lille).

2012, DAC 120 - Subventions (32.000 euros) aux associations Collectif Hic et Nunc (77120 Saints), Le Th��tre de l?Homme (4e), L?instant d?une r�sonance (93260 Les Lilas), Th��tre Italique (12e) et La Nouvelle Fabrique (69007 Lyon).

2012, DAC 121 - Subventions (30.000 euros) aux associations Les Merveilleuses (9e), Compagnie La part des anges (76400 F�camp), La Transplanisph�re (14e) et Les Tr�teaux de la Pleine Lune TPL (92200 Neuilly-sur-Seine).

2012, DAC 122 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Jacques Boussard 1 place de la porte de Ch�tillon (14e).

2012, DAC 127 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Compagnie d?Expression musicale et d?Op�ra vivant - P�niche Op�ra (19 e).

2012, DAC 133 - Subvention (3.000 euros) � l?association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)

2012, DAC 134 - Subvention (500 euros) � l?association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e).

2012, DAC 135 - Subvention (6.000 euros) � l?association Textes et Voix (6e).

2012, DAC 139 - Subvention (21.000 euros) � l?association Jeune Cr�ation (18e).

2012, DAC 140 - Subvention (4.000 euros) � l?association La Galerie du Haut Pav� (5e).

2012, DAC 157 - Subvention (8.000 euros) � l?association L?Itin�raire (7e).

2012, DAC 158 - Subvention (6.000 euros) � l?association Ensemble Aleph Vitry sur Seine (94).

2012, DAC 161 - Subvention (4.000 euros) � l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny).

2012, DAC 165 - Subvention (12.500 euros) � l?association Petits Oiseaux Production (20e).

2012, DAC 170 - Subvention (10.000 euros) � l?association F�d�ration Musicale de Paris (13e).

2012, DAC 175 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Lecture Jeunesse (10e).

2012, DAC 185 - Subvention (10.000 euros) � l?association Centre de musique m�di�vale de Paris (13e).

2012, DAC 188 - Subvention (8.000 euros) � l?association Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie (18e).

2012, DAC 190 - Subvention (5.000 euros) � l?association La Voie des Livres (20e).

2012, DAC 200 - Subvention (3.000 euros) � l?association Le chemin du th��tre (11e).

2012, DAC 204 - Subvention (5.000 euros) � la Soci�t� Litt�raire des Goncourt dite Acad�mie Goncourt (2e).

2012, DAC 208 - Subvention (4.000 euros) � l?association Artistes du 4e.

2012, DAC 225 - Subvention (4.000 euros) � l?association l?Autre Livre, association internationale d?�diteurs ind�pendants (4e).

2012, DAC 228 - Subvention (15.000 euros) � l?association CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Cr�ation et d?Etudes Litt�raires et Artistiques, (5e).

2012, DAC 237 - Subvention (13.000 euros) � l?association Mouvance d?Arts (12e).

2012, DAC 262 - Subvention (244.467 euros) de l?Etat Minist�re de la Culture et de la Communication - Direction R�gionale des Affaires Culturelles pour le Conservatoire � rayonnement r�gional de Paris.

2012, DICOM 2 - Lancement des march�s relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2012 de la Ville de Paris et � son assurance annulation.

2012, SG 134 - Subvention et convention (10 000 euros) avec l?association Les amis du cin�ma du r�el (4e).

2012, SG 136 - Subvention (4 000 euros) � l?association La Semaine du son (10e) pour l?organisation de la 9e �dition de la Semaine du son de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2012, DAC 39 - Subvention (4.500 euros) � l?association Clair-Obscur (17e).

2012, DAC 114 - Subvention (7.000 euros) � l?Association des donneurs de voix biblioth�que sonore de Paris Albert Roos (15e).

2012, DAC 227 - Subvention (5.000 euros) � l?association Acajou (20e).

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DAC 156 - DJS 276 - Subvention (22.000 euros) � l?association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).

2012, DAC 164 - DJS 278 - Subvention (39.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l?association Le Temps des Rues (10e).

2012, DAC 166 - DJS 172 - Subvention (39.000 euros) et avenant � convention avec l?association 11e Ev�nements (11e).

2012, DAC 167 - DJS 173 - Subvention (34.000 euros) et convention avec l?association Prog�niture (13e)

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 90 - Modalit�s de lancement et d?attribution de march�s relatifs � la fourniture de mat�riels et produits destin�s au conditionnement, � la conservation, l?exposition, la restauration, au transport, et � l?entretien des oeuvres patrimoniales des biblioth�ques et mus�es de la Ville de Paris.

2012, DAC 110 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2012, DDEEES 50 - Subventions (16.000 euros) � neuf associations �tudiantes.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2012, DU 21 - Avenant n�2 prorogeant la concession d?am�nagement confi�e � Paris Habitat OPH, lui allouant une r�mun�ration compl�mentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration d?am�nagement du secteur Binet (18e).

2012, DU 56 - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP - ZAC Manin Jaur�s (19e)

2012, DU 57 - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).

2012, DU 82 - Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, d�classement de deux emprises situ�es au droit du num�ro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des num�ros 7 � 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins c�t� impair (20e).

2012, DU 92 - Cession � la soci�t� d?HLM Coop�ration et Famille de lots de copropri�t� d�pendant de l?ensemble immobilier, tour Rimini, 1-17 place de V�nitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104, boulevard Mass�na (13e).

2012, DU 94 - Vente d?un terrain b�ti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).

2012, DU 108 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative � la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires.

2012, DU 121 - Etablissement d?une servitude contractuelle d?implantation sur la parcelle cadastr�e DK9, 6 rue des Cam�lias (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012, DU 95 - D�classement du domaine public routier, cession � RFF d?emprises municipales et acquisition d?emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2012, DU 19 - Cession apr�s d�classement, d?emprises situ�es 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d?Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d?un protocole foncier.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012, DU 103 - Approbation de la modification du Dossier de R�alisation et de l?avenant n� 2 � la convention publique d?am�nagement de la ZAC Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente. Signature de cet avenant avec la SEMAVIP.

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2012, DJS 144 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).

2012, DJS 152 - Subvention (3.000 euros) � Ateliers Arc En Ciel 12 (12e).

2012, DJS 155 - Contribution (10.000 euros) au programme annuel d?actions pour 2012 du Conseil D�partemental de l?Acc�s au Droit de Paris destin�e au Point d?Acc�s au Droit implant� au CIDJ.

2012, DJS 158 - Subvention (11.000 euros) � Jets d?Encre (18e).

2012, DJS 179 - Subvention (3.000 euros) � l?association Les Ateliers de Nat�ma (20e).

2012, DJS 185 - Subvention (2.000 euros) � Slam � F�minin (18e).

2012, DJS 188 - Subvention (5.000 euros) au Comit� L�o Lagrange de Paris (4e).

2012, DJS 189 - Subvention (5.000 euros) � Jules Verne Aventures (20e).

2012, DJS 190 - Subvention (3.500 euros) � Kiosquorama (20e).

2012, DJS 211 - Subvention (4.000 euros) � J2P Jaur�s Pantin Petit (19e).

2012, DJS 214 - Subvention (5.000 euros) � l?association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

2012, DJS 269 - Subvention (4.500 euros) � Prototypes Associ�s (12e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012, DJS 161 - DPVI 405 - Subvention (5.000 euros) � l?association Le Picoulet - Mission Populaire 11e.

2012, DJS 168 - DPVI 402 - Subvention (7.500 euros) et avenant � convention avec Paris Est Mouv? (11e).

2012, DJS 215 - DPVI 407 - Subvention (1.500 euros) � l?association Compagnie Niaba (10e).

2012, DJS 218 - DPVI 2 - Subvention (45.000 euros) et convention avec l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire (18e).

2012, DJS 220 - DPVI 409 - Subvention (3.000 euros) � l?assocation Relais M�nilmontant (20e).

2012, DJS 254 - DPVI 411 - Subvention (2.000 euros) � l?association Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).

2012, DJS 255 - DPVI 415 - Subvention (3.000 euros) � l?Association pour la Pr�vention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation (91 Massy).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2012, SG 2 - Subvention (4 000 euros) � l?association Cineffable (93100 Montreuil).

2012, SG 16 - Subvention et convention (40 000 euros) avec l?Association Nationale de R�adaptation Sociale (10e).

2012, SG 19 - Subvention (8 000 euros) � l?association de Lutte Contre les Violences (12e).

2012, SG 21 - Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d?Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).

2012, SG 23 - Subvention (5 000 euros) � l?association Elle?s imagine?nt (15e).

2012, SG 27 - Subvention et avenant � convention (30 000 euros) avec l?Association Maison des Femmes de Paris (12e).

2012, SG 33 - Subvention et avenant � convention (20 000 euros) avec l?association Aux Captifs, la Lib�ration (8e).

2012, SG 40 - Subvention (3 500 euros) � l?association Comit� des M�tallos (11e).

2012, SG 74 - Subvention (12.000 euros) � l?association ProChoix (11e).

2012, SG 90 - Subvention (4.000 euros) � l?Association de Culture Berb�re (ACB) (20e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012, DVD 35 - Approbation du principe de passation de deux march�s � bons de commande relatifs � la fourniture de pav�s et dalles en granit ou porphyre et des modalit�s de passation du march�.

2012, DVD 60 - Demande aupr�s de la R�gion d?Ile de France d?une subvention pour des am�nagements de s�curit� pour 2012.

2012, DVD 95 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2012, DPE 7 - Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalit�s d?ex�cution et de financement des travaux d?extension du r�seau d?assainissement sous l?avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l?�lot Binet (18e).

2012, DPE 38 - Signature d?une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d?investissement de faible montant et d?un avenant n� 1 � la convention pass�e le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isol�s du r�seau d?assainissement parisien.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2012, DPE 24 - DPP 1 - Adh�sion de la Ville de Paris au Centre Europ�en de Pr�vention du Risque d?Inondation et versement de la cotisation pour l?ann�e 2012.

Mme Anne LE STRAT, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

2012, DVD 41 - Demande de subventions aupr�s de la R�gion d?Ile-de-France dans le cadre du contrat particulier Paris R�gion IDF 2009-2013 au titre du programme d?actions 2012 sur la valorisation environnementale des canaux.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012, DPE 25 - DGRI 7 - Subvention et convention (15.487 euros) avec l?association Groupe de Recherches et de r�alisations pour le D�veloppement Rural dans le tiers-monde pour son projet d?adduction d?eau � M�lgu� (Mauritanie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012, DLH 5 - Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphyt�otiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).

2012, DLH 10 - D�classement du domaine public et location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, d?une emprise d�pendant de la parcelle communale 4 � 12 rue Jean Quarr� 15 rue du Docteur Potain (19e).

2012, DLH 16 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, d?un volume d�pendant de l?immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).

2012, DLH 18 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).

2012, DLH 23 - Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l?emprunt PLS � contracter par FIAC en vue du financement du programme de construction comportant 20 logements 56 rue Trousseau (11e).

2012, DLH 24 - Location par bail emphyt�otique, au profit de PARIS Habitat-OPH, de l?immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).

2012, DLH 27 - Lancement d?un march� � bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propri�t�s communales, situ�es � Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la r�alisation, l?am�nagement et la maintenance des b�timents.

2012, DLH 32 - Avenant au bail emphyt�otique portant location au profit de la SGIM de lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� 70, rue L�on Frot (11e).

2012, DLH 34 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt PLS � contracter par FIAC en vue de compl�ter le financement d?un programme de construction de 15 logements PLS 58, boulevard de Grenelle (15e).

2012, DLH 39 - Modification des garanties d?emprunt accord�es par la Ville de Paris � SOGEMAC Habitat en vue du financement d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l?H�pital (13e).

2012, DLH 42 - Autorisation donn�e au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l?ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des charges qui en r�sulte dans l?immeuble 13, quai de Conti (6e).

2012, DLH 46 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).

2012, DLH 49 - Transfert de l?AFTAM � la SA d?HLM AFTAM HABITAT de la ma�trise d?ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

2012, DLH 52 - Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par la RIVP.

2012, DLH 53 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt compl�mentaire PLA-I � contracter par l?AFTAM pour le programme de construction d?une r�sidence sociale de 56 logements PLA-I, 84 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

2012, DLH 57 - Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 47, rue Hermel (18e).

2012, DLH 59 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).

2012, DLH 60 - Lancement d?un march� public relatif � la conduite de l?op�ration programm�e d?am�lioration de l?habitat dans le quartier des Epinettes (17e).

2012, DLH 62 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et la R�gion au titre de la lutte contre la pr�carit� �nerg�tique et sociale.

2012, DLH 63 - Autorisation de demande de permis de construire pour les locaux ?Au Vieux Ch�telet? situ�s dans l?immeuble communal 1 place du Ch�telet (1er).

2012, DLH 64 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt de portage � contracter par la SOREQA.

2012, DLH 69 - Signature d?un protocole transactionnel avec l?entreprise SAS Thermosani concernant les travaux de r�fection de la toiture du presbyt�re 4, place Saint-Blaise (20e).

2012, DLH 75 - Modification de l?adresse du programme de r�habilitation progressive Plan Climat de 11 logements � r�aliser par Logement Francilien 6, rue de la Pr�sentation (11e).

2012, DU 40 - Mise en oeuvre d?une proc�dure de d�claration d?utilit� publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e).

2012, DU 98 - Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propri�t� communale situ� 123 bis boulevard Murat/1 rue Gudin et le fonds voisin situ� 3 rue Gudin (16e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012, DLH 22 - Octroi d?une subvention compl�mentaire au programme de construction d?une Unit� de Logements Sp�cialis�s, compos�e de 8 logements PLAI, 20-30 rue Emile Duploy� / 1-3 rue Marcadet (18e).

2012, DLH 72 - Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts � contracter par l?association h�pital Saint-Michel Saint-Vincent en vue du financement d?un programme comportant un foyer d?h�bergement de 11 logements PLS, un foyer d?accueil m�dicalis� de 25 logements PLS, un de 38 logements PLS et un de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DU 109 - Signature d?une promesse de vente, au profit de l?EPFY, de parcelles de terrain � Carri�res-sous-Poissy (78).

2012, SG 43 - Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) � l?Association des Maires de France pour l?ann�e 2012.

2012, SG 44 - Versement de la cotisation (54.000 euros) � l?Association des Maires d?Ile-de-France.

2012, SG 45 - Versement de la cotisation 2012 (56.484,09 euros) � l?Association des Maires de Grandes Villes de France.

2012, SG 46 - Versement de la cotisation 2012 (8.216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivit�s territoriales.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012, SG 49 - Signature du projet de convention de coop�ration entre la Ville de Paris et le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne pour l?organisation de l?�dition 2012 du Festival de l?Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DASCO 4 - Subvention (900.000 euros) � l?�cole Boulle (12e) pour l?�quipement du p�le bijouterie.

2012, DASCO 43 - Dotation (13.285 euros) � l?E.S.A.I.G. Estienne (13e).

2012, DDEEES 9 - Convention et subvention (40.000 euros) avec le Comit� International des Jeux Math�matiques.

2012, DDEEES 48 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique pour l?organisation du Congr�s International sur les Nanosciences et Technologies (ICN+T 2012).

2012, DDEEES 51 - Subvention (2.500 euros) � la Fondation des Industries min�rales, mini�res et m�tallurgiques fran�aises pour l?organisation d?un colloque sur les ressources min�rales.

2012, DDEEES 52 - Subvention (2.000 euros) � l?Universit� Paris-Sorbonne - Paris 4 pour l?organisation d?un colloque sur la m�diatisation de l?�valuation.

2012, DDEEES 55 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, D�l�gation Paris B pour l?organisation d?un colloque international de math�matique sur la combinatoire additive en hommage au math�maticien Yahya Ould Hamidoune.

2012, DDEEES 56 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, D�l�gation Paris B pour l?organisation d?un colloque international sur l?organisation mol�culaire des films et des nanostructures.

2012, DDEEES 57 - Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, D�l�gation Paris A pour l?organisation d?un colloque international sur la question des normes religieuses � l?�preuve des mutations de genre.

2012, DDEEES 64 - Subvention (1.500 euros) � l?Universit� Panth�on Sorbonne - Paris 1 pour l?organisation d?un colloque intitul� ?Y a-t-il du sacr� dans la nature?.

2012, DDEEES 75 - Subvention et convention pluriannuelle 2010-2012 (70.000 euros) avec l?association Silicon Sentier (2e).

2012, DDEEES 76 - Subvention et convention (85.000 euros) avec l?association Capital Games.

2012, DDEEES 80 - Subvention (1.000.000 euros) � la r�gie autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de l?�cole des ing�nieurs de la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 2 - March� � bons de commande de travaux de rev�tements sols souples int�rieurs.

2012, DA 7 - Lancement de march�s � bons de commande pour la maintenance et la r�paration des installations de type m�canique, relevant du budget municipal et d�partemental, dans le cadre du groupement de commande pour la r�alisation, l?am�nagement et la maintenance des b�timents, en 4 lots s�par�s.

2012, DA 8 - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des march�s � bons de commande mono-attributaire en 7 lots s�par�s, pour la maintenance et l?am�nagement de b�timents pour la r�alisation de travaux de m�tallerie ferronnerie.

2012, DA 9 - Approbation du lancement d?accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l?am�nagement de b�timents relatif � la r�alisation de travaux de menuiserie, des march�s subs�quents, ainsi que des march�s � bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage.

2012, DA 10 - Lancement des march�s � bons de commande de fourniture de mobiliers m�talliques et de rayonnages d?archives destin�s � l?ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dot�s d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement, en deux lots s�par�s

2012, DA 15 - Fourniture de cahiers et produits papeterie n�cessaires aux �tablissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris

2012, DA 16 - Lancement des march�s relatifs � l?op�ration Paris Plages 2012 sur la voie Georges Pompidou, le parvis de l?H�tel de Ville et sur le Bassin de La Villette.

2012, DAJ 3 - March�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 9 f�vrier, 21 f�vrier et 6 mars 2012.

2012, DAJ 15 - Dispositions en mati�re de passation des march�s publics d?un montant inf�rieur � 15.000 euros HT.

2012, DICOM 8 - March� relatif � des prestations d?impression d?affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.

2012, DICOM 9 - March� relatif � des prestations de campagnes d?appels et de gestion de crises.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2012, DA 19 - Prestations de conseil et d?assistance juridique � ma�trise d?ouvrage pour les march�s de collecte des d�chets m�nagers et assimil�s.

2012, DA 20 - Approbation des modalit�s de lancement du march� relatif aux prestations de conseil et d?assistance juridique � ma�trise d?ouvrage pour les march�s de gestion des d�chetteries et collecte des d�chets encombrants.

Mme Camille MONTACI�, M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteurs.

2012, DFPE 10 - Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la soci�t� R�sidences Sociales de France (94 - Ivrysur-Seine) pour la construction d?un �quipement d?accueil de la petite enfance (14e).

2012, DFPE 295 - Lancement d?un march� relatif aux prestations d?assistance � ma�trise d?ouvrage pour l?accompagnement de projets dans le cadre du syst�me d?information petite enfance.

2012, DFPE 296 - Convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture, la livraison et si n�cessaire, le montage et la d�monstration de lits, mobiliers et modules en mousse destin�s aux �tablissements de petite enfance de la Ville et du D�partement.

2012, DFPE 297 - Approbation de principe des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� sur appel d?offres ouvert europ�en � bons de commande de prestation d?assistance � la conception de menus et fourniture de denr�es brutes pour les �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2012, DFPE 299 - Lancement et d?attribution de march�s sur appel d?offres ouvert europ�en � bons de commande ayant pour objet la fourniture et la livraison de denr�es alimentaires brutes pour les �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2012, DFPE 301 - Lancement d?un march� article 30 relatif � la gestion et � l?exploitation d?un �tablissement d?accueil collectif de petite enfance, 10-12, rue Daubigny (17e).

2012, DFPE 307 - Subventions - d�p�t de toutes demandes au titre de la cr�ation d?une cr�che collective de 66 places et d?un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e).

2012, DFPE 308 - Subventions - d�p�t de toutes demandes au titre de la cr�ation d?une cr�che collective de 66 places, d?un logement de fonction et d?un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).

2012, DFPE 326 - Lancement d?un march� � bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, pass� selon l?article 30 du Code des March�s Publics ayant pour objet la mise � disposition de places d?accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d?�tablissements d?accueil collectif de petite enfance situ�s dans le 3e arrondissement.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012, DAC 34 - Don de la Chi-Mei Culture Foundation concernant l?oeuvre de Barye, Le Lion au Serpent, en vue de son installation � la pointe de l?Ile Saint Louis (4e).

2012, DAC 76 - Convention de m�c�nat avec la Fondation Notre-Dame portant sur l?installation d?une rampe d?acc�s pour les personnes � mobilit� r�duite � l?�glise Sainte-Clotilde (7e). Montant : 65.500 euros.

2012, DAC 94 - Convention de servitude relative � l?�vacuation des eaux pluviales de l?�glise Saint-Roch (1er) avec le syndicat de copropri�taires de l?immeuble, 21, rue d?Argenteuil.

2012, DAC 126 - Acquisition de documents anciens, rares ou pr�cieux pour l?enrichissement des collections des biblioth�ques de la Ville de Paris.

2012, DAC 131 - Convention d?occupation du domaine public relative � l?exploitation et � la gestion de l?�tablissement ?Un th� dans le jardin? situ� au Mus�e de la Vie romantique (9e).

2012, DAC 162 - Don et mise en oeuvre de deux verri�res contemporaines, financ�es par l?Association Dioc�saine de Paris, � l?�glise Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).

2012, DAC 181 - Subvention aupr�s de l?Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers class�s conserv�s dans les �glises, propri�t�s de la Ville de Paris.

2012, DAC 191 - Convention de travaux avec l?Association Dioc�saine de Paris ?Basilique du Sacr�-Coeur? pour le financement des travaux relatifs � l?op�ration de relevage du grand orgue de la Basilique du Sacr� Coeur.

2012, DAC 199 - Subvention (25.000 euros) sollicit�e aupr�s du Minist�re de la Culture et de la Communication pour le d�veloppement du catalogue en ligne des biblioth�ques sp�cialis�es de la Ville de Paris.

2012, DAC 205 - Subvention (9.000 euros) � l?association Biblioth�que du Saulchoir (13e).

2012, DUCT 86 - Demande de modification de statuts pr�sent�e par la congr�gation d�nomm�e Province de France de la Soci�t� de Marie.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2012, DDEEES 21 - Subvention (303.500 euros) � la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012, DGRI 12 - Subvention et convention (150.000 euros) avec l?Institut Fran�ais (15e).

2012, DGRI 25 - Subvention (5.000 euros) � l?association collectif EuropaNova (8e).

2012, DGRI 26 - Subvention et convention (20 000 euros) avec l?Association Reporters sans Fronti�res (2e).

2012, DGRI 29 - Subvention et convention (80.000 euros) avec l?association M�decins du Monde (18e) pour un programme d?aide d?urgence aux r�fugi�s syriens.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2012, DGRI 27 - DPE 37 - Subvention et convention (105.453 euros) avec l?Association ACTED (9e) pour une aide d?urgence au risque de chol�ra � Port-au-prince (Ha�ti).

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DPVI 17 - Subvention (2.500 euros) � l?Association Espace 19 pour financer l?am�nagement et l?�quipement du Centre Social situ� au sein de la r�sidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e).

2012, DPVI 24 - Subvention (1.415 euros) � l?Association Fondation Croix Saint Simon pour l?�quipement du local de l?Atelier Sant� Ville du 20e situ� sur le quartier politique de la ville Belleville-Amandiers (20e).

2012, DPVI 25 - Subvention (8.000 euros) et convention avec l?Association Unit� de R�flexion et d?Action des Communaut�s Africaines pour la r�alisation de travaux dans un local, 33, rue Polonceau (18e).

2012, DPVI 26 - Subvention (7.000 euros) � l?association Actions Jeunes pour l?am�nagement de son local situ� dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e).

2012, DPVI 34 - Subvention (6.000 euros) � l?association Maison des copains de la Villette pour la r�alisation de travaux d?am�nagement en vue de l?ouverture d?un Point Accueil Ecoute Jeunes dans le secteur Stalingrad situ� en politique de la ville (19e).

2012, DPVI 35 - Subvention (118.615 euros) et convention avec l?association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville dans le quartier Goutte d?Or (18e).

2012, DPVI 36 - Subvention (12.000 euros) � l?Association Soleil Blaise pour des travaux d?am�nagement et de mise aux normes du local du centre social situ� dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).

2012, DPVI 37 - Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la r�novation et le r�am�nagement d?un local occup� par l?Association Simplon en F�tes, 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e).

2012, DPVI 38 - Subvention (6.454 euros) et convention avec l?Association Graine de Jardins pour la r�alisation de travaux et l?achat d?�quipements dans un local, 21, rue de Jessaint (18e).

2012, DPVI 54 - Subvention (40.000 euros) avec convention � l?association Savoirs pour R�ussir Paris menant une action de lutte contre l?illettrisme au titre de la Politique de la Ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2012, DU 25 - Avenant n� 4 � la convention financi�re ANRU Goutte d?Or (18e).

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

2012, DPVI 20 - DJS 163 - Subvention (59.000 euros) et convention triennale avec l?association Les Enfants de la Goutte D?Or (18e).

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ; rapporteurs.

2012, DASES 3 - Subvention (20.000 euros) � la Fondation Claude Pompidou (1er).

2012, DASES 7 - Signature avec le D�partement de Paris d?une convention de transfert de gestion des locaux situ�s au 106-108, rue Curial (19e).

2012, DFPE 322 - Subvention (46.000 euros) et convention avec l?association D?Ici-d?Ailleurs (20e) pour le fonctionnement de la ludoth�que Nautilude (11e).

2012, DFPE 327 - Signature d?une convention de mise � disposition d?un local avec l?association M�m?artre?14 (18e), destin�e � ouvrir une nouvelle antenne M�m?artre dans le 14e arrondissement.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012, DAC 65 - Subvention (6.000 euros) � l?association Cin�-Histoire (15e).

2012, DAC 102 - Subvention (2.000 euros) � l?Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e).

2012, DAC 146 - Subvention (700 euros) au Comit� du 4e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie.

2012, DAC 147 - Subvention (1.300 euros) au Comit� du 5e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e).

2012, DAC 148 - Subvention (1.000 euros) � la F�d�ration nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie Comit� local du 6e arrondissement (6e).

2012, DAC 152 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Olivier Harty de Pierrebourg, 14 rue de Tournon (6e).

2012, DAC 159 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Andr� Berthelot et Yvette Semard, 34-36 rue de la Folie Regnault (11e).

2012, DAC 171 - Subvention (34.000 euros) et convention avec le Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc, Tunisie (13e)

2012, DAC 172 - Apposition d?une plaque comm�morative en souvenir du Comit� Amelot, 36 rue Amelot (11e).

2012, DAC 173 - Subvention (5.000 euros) � l?association Cin�-Archives Association pour la conservation et la promotion des archives cin�matographiques et audiovisuelles du Parti Communiste fran�ais et du mouvement d�mocratique (19e).

2012, DAC 176 - Subvention (1.200 euros) au Comit� du 3e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie.

2012, DAC 178 - Subvention (700 euros) au Comit� local du 10e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (10e).

2012, DAC 182 - Subvention (800 euros) au Comit� du 9e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (9e).

2012, DAC 183 - Subvention (1.000 euros) � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie Comit� du 12e arrondissement de Paris.

2012, DAC 184 - Subvention (1.100 euros) � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie, Comit� du 13e arrondissement de Paris.

2012, DAC 187 - Subvention (780 euros) au Comit� du 14e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (14e).

2012, DAC 189 - Subvention (1.200 euros) au Comit� du 17e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e).

2012, DAC 192 - Subvention (1.000 euros) au Comit� de Paris du 18e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie.

2012, DAC 193 - Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l?Ile-de-France de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (20e).

2012, DAC 197 - Subvention (1.500 euros) au Comit� d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 16e arrondissement de Paris.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012, DJS 13 - Subvention (7.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e).

2012, DJS 14 - Subvention et convention (25.000 euros) avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e).

2012, DJS 24 - Subvention (14.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.

2012, DJS 25 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).

2012, DJS 26 - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e).

2012, DJS 33 - Subvention et convention (15.000 euros) avec le Comit� des Offices du Mouvement Sportif (4e).

2012, DJS 38 - Subvention (19.500 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement.

2012, DJS 45 - Subventions (1.200 euros) � deux associations du 1er arrondissement.

2012, DJS 55 - Subventions (37.550 euros) � treize associations du 11e arrondissement.

2012, DJS 58 - Subventions (25.150 euros) � quatorze associations du 13e arrondissement.

2012, DJS 60 - Subventions (14.150 euros) � huit associations du 14e arrondissement.

2012, DJS 65 - Subventions (21.350 euros) � quatorze associations du 18e arrondissement.

2012, DJS 82 - Subvention et convention (10 000 euros) avec le Comit� D�partemental de Golf (16e).

2012, DJS 88 - Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comit� de Paris de la F�d�ration Sportive et Gymnique du Travail (19e).

2012, DJS 90 - Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

2012, DJS 91 - Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).

2012, DJS 104 - Subvention et convention (10 000 euros) avec l?association Paris Beach Volley (20e).

2012, DJS 107 - Subvention (31.000 euros) et convention avec l?Association Sportive du Centre de Paris (2e).

2012, DJS 119 - Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domr�my Basket 13 (13e).

2012, DJS 138 - Subvention (23.000 euros) et convention avec l?Esp�rance Paris 19 (19e).

2012, DJS 140 - Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association M�nilmontant Patro Sports (20e).

2012, DJS 143 - Subvention (5.000 euros) et convention avec Paris Unlimited Speed (20e).

2012, DJS 180 - Subvention (50.000 euros) et convention avec la F�d�ration fran�aise de judo, jujitsu, kendo et disciplines associ�es � l?occasion de la 38e �dition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Slam les 4 et 5 f�vrier 2012.

2012, DJS 181 - Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es � l?occasion de l?organisation de l?Open International de Paris de Karat� les 14 et 15 janvier 2012 � Coubertin (16e).

2012, DJS 182 - Subvention et convention (15.000 euros) avec la F�d�ration Fran�aise de Handball � l?occasion de l?organisation de la 25e �dition du Troph�e FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.

2012, DJS 193 - Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association l?Espoir 18 (18e).

2012, DJS 213 - Lancement d?un march� article 30 de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e).

2012, DJS 243 - Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise d?Escrime pour l?organisation des �ditions 2012 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal.

2012, DJS 270 - Subvention (11.000 euros) � deux associations sportives.

2012, DJS 274 - Approbation du principe du projet d?am�nagement et d�p�t de la demande de permis d?am�nager pour un plateau d?�volution sportif boulevard de Grenelle, rue de la F�d�ration (15e).

2012, DJS 298 - Demande de permis de construire � titre pr�caire par la Soci�t� Anonyme Sportive Professionnelle Lagard�re Paris Racing Ressources, en vue de r�aliser des travaux d?installation de b�timents provisoires pendant les travaux de r�novation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2012, DJS 10 - Subventions (12.300 euros) � deux associations handisport dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

2012, DJS 43 - Subventions (43.500 euros) � cinq organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives.

2012, DJS 89 - Subvention et convention (22.000 euros) avec le Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides (7e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2012, DAJ 4 - Communication de la liste des march�s attribu�s du 1er janvier 2012 au 8 f�vrier 2012.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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