128 - 2012, Votes sp�cifiques.

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MM. Patrick BLOCHE et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DAC 45 - Subvention (1.000.000 euros) et avenant � convention avec l?�tablissement public local de la Maison des M�tallos (11e).

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012, SG 99 - R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de r�glement amiable aux repr�sentants des bailleurs sociaux.

2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : R�am�nagement du quartier des Halles - Approbation d?une transaction relative au march� de ma�trise d?oeuvre pour la construction de la Canop�e.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention � l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris.

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Dani�le POURTAUD, Olivia POLSKI, MM. Fran�ois VAUGLIN, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Jean-Didier BERTHAULT, Eric HELARD, Mme Marie-Laure HAREL, M. Patrick TREMEGE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DPE 38 - Signature d?une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d?investissement de faible montant et d?un avenant n� 1 � la convention pass�e le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isol�s du r�seau d?assainissement parisien.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012, DPE 7 - Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalit�s d?ex�cution et de financement des travaux d?extension du r�seau d?assainissement sous l?avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l?�lot Binet (18e).

2012, DFPE 33 - Approbation et signature d?une convention d?organisation de la ma�trise d?ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la r�alisation d?un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e).

2012, DU 21 - Avenant n�2 prorogeant la concession d?am�nagement confi�e � Paris Habitat OPH, lui allouant une r�mun�ration compl�mentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration d?am�nagement du secteur Binet (18e).

2012, DLH 11 - Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 104 rue Balard (15e).

2012, DLH 20 - Location par bail emphyt�otique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastr�e 15 AT 3 avenue Albert Bartholom� (15e).

2012, DLH 24 - Location par bail emphyt�otique, au profit de PARIS Habitat-OPH, de l?immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).

2012, DLH 57 - Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 47, rue Hermel (18e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012, DPVI 37 - Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la r�novation et le r�am�nagement d?un local occup� par l?Association Simplon en F�tes, 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e).

2012, DLH 10 - D�classement du domaine public et location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, d?une emprise d�pendant de la parcelle communale 4 � 12 rue Jean Quarr� 15 rue du Docteur Potain (19e).

2012, DLH 18 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).

2012, DLH 46 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).

2012, DLH 52 - Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par la RIVP.

2012, DLH 59 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DLH 67 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� Immobili�re 3F, de l?immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE et Mme Edith CUIGNACHEGALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DU 108 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative � la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires.

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012, DU 56 - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP - ZAC Manin Jaur�s (19e)

2012, DU 57 - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).

2012, DU 103 - Approbation de la modification du Dossier de R�alisation et de l?avenant n� 2 � la convention publique d?am�nagement de la ZAC Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente. Signature de cet avenant avec la SEMAVIP.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivant :

2012, DLH 16 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, d?un volume d�pendant de l?immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).

2012, DLH 32 - Avenant au bail emphyt�otique portant location au profit de la SGIM de lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� 70, rue L�on Frot (11e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2012, DLH 5 - Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphyt�otiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).

2012, DLH 13 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crim�e (19e).

M. Romain LEVY, Mme Gis�le STIEVENARD, M. Alain LHOSTIS, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. J�r�me DUBUS, Jean-Yves MANO et Mme G�raldine POIRAULTGAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DLH 64 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt de portage � contracter par la SOREQA.

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012, DAC 20 - Subvention (500.000 euros) et avenant avec l?association Th��tre Silvia Monfort (15e).

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