116 - 2012, DLH 20 - Location par bail emphyt�otique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastr�e 15 AT 3 avenue Albert Bartholom� (15e).

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Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DLH 20 sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 72 que vous ne repr�senterez pas une nouvelle fois, j?ai bien compris, mais j?ai une intervention de M. MENGUY sur ce projet de d�lib�ration.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Madame la Maire.

C?est avec beaucoup de satisfaction que nous accueillons ce projet de d�lib�ration, parce qu?il est le r�sultat d?une situation?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Formidable, on vote !

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Je vais prendre mes cinq minutes, alors !

Bref, cette situation �tait particuli�rement difficile puisqu?elle d�bouchait sur beaucoup de blocages � un endroit o� les riverains �taient particuli�rement inquiets, puisque cela entra�nait des stationnements sauvages, l?impossibilit� de pr�voir un certain nombre de travaux, l?impossibilit� d?assurer l?acc�s pour un certain nombre de v�hicules, notamment de secours.

Force est de constater que nous sortons d?une situation pour le moins ubuesque d?un point de vue juridique et, enfin, nous avons devant nous un projet de d�lib�ration qui permet de sortir de cet embouteillage administratif et pas seulement de v�hicules.

Donc, nous voterons le projet de d�lib�ration.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur MANO, un petit mot rapide ?

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Je me r�jouis de voir M. MENGUY heureux.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Dans la liesse g�n�rale, je vous propose pour terminer ce Conseil de voter cet amendement technique pour r�tablir un changement de date.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 72.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement est adopt� � l?unanimit�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 20 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� aussi � l?unanimit�. (2012, DLH 20).

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