117 - 2011, Votes sp�cifiques.

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M. Fran�ois VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DU 232 - Subvention et avenant � convention (5.687.000 euros) avec l?APUR.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 74 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 7 logements PLUS, 100 boulevard de la Chapelle/39 rue de la Charbonni�re (18e).

2011, DLH 170 - Octroi d?une subvention compl�mentaire � Paris Habitat OPH pour le financement d?une op�ration de construction de 20 logements PLUS, 21-25 rue Ramponeau (20e).

2011, DLH 269 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de cr�ation de 2 logements PLA-I, 20/26 rue de Cronstadt (15e).

2011, DLH 272 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction d?un Foyer de Jeunes Travailleurs comportant 93 logements PLA-I, 21-25 rue de l?Ourcq (19e).

2011, DLH 281 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 738 logements sur le groupe Glaci�re Daviel, 2 rue Vergniaud, 22 et 42 rue Daviel, 35 rue Daviel et 69 rue de la Glaci�re (13e).

2011, DLH 292 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 36 logements PLS, 67/97 rue de la Glaci�re, 2 rue Vergniaud (13e).

2011, DLH 295 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e).

2011, DLH 296 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2011, DLH 297 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 � 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Pr�tre (17e).

2011, DLH 300 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�sidentialisation de la tour Bois le Pr�tre, 5-9 boulevard du Bois le Pr�tre (17e).

2011, DLH 310 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 15 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 10 logements PLS, 20-24 rue Basfroi (11e).

2011, DLH 311 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 189 rue de Charonne (11e).

2011, DLH 313 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 178 logements sur le groupe Emeriau, 32-38 rue Emeriau (15e).

2011, DLH 314 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction comportant 1 logement PLUS, 12 all�e du P�re Julien Dhuit (20e).

2011, DLH 317 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 1 logement PLS, 72 rue du Ruisseau (18e).

2011, DLH 318 - Modification du plan de financement du programme comportant 4 logements PLAI et 4 logements PLUS, � r�aliser par Paris Habitat OPH, 140 A rue de Rivoli (1er).

2011, DLH 320 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 9 logements PLUS et 6 logements PLS, 8, rue des Pl�tri�res (20e).

2011, DLH 321 Requalification par Paris Habitat OPH des espaces ext�rieurs de 468 logements sur le groupe Contenot Decaen, 32 et 46 rue de la Br�che aux loups, 59-93 rue Claude Decaen, 7 rue de Gravelle et 9 square Contenot (12e).

2011, DLH 323 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 2 logements PLS 132 avenue de Saint Ouen (18e).

2011, DLH 324 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 119 boulevard Lefebvre (15e).

2011, DLH 325 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 71 logements sur le groupe Clovis, 7 rue Clovis (5e).

2011, DLH 330 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 38 rue Chapelle (18e).

2011, DLH 331 - R�alisation par Paris Habitat OPH, d?un programme de construction neuve d?un EHPAD comportant 100 logements PLS, Zac Clichy Batignolles (17e).

2011, DLH 350 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 14 logements PLA-I, 56 logements PLUS et 70 logements PLS ainsi qu?un Foyer de Jeunes Travailleurs de 92 logements PLAI, ZAC Paris Rive Gauche, lot M6B2 (13e).

2011, DLH 355 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 25 logements PLUS et 12 logements PLS, 44 rue S�bastien Mercier et 5 rue Emmanuel Chauvi�re (15e).

2011, DLH 154 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu?un habitat group� de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).

2011, DLH 349 - R�alisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une r�sidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 65 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 76, rue Stendhal (20e).

2011, DLH 134 - R�siliation anticip�e des conventions immobili�res pass�es entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations fonci�res, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions compl�mentaires sur certaines op�rations.

2011, DLH 171 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I, 36 logements PLUS pour �tudiants, et un foyer handicap�s de 20 logements PLS 93, boulevard du Montparnasse (6e).

2011, DLH 186 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 1 logement PLS 3, rue Nicola� (12e).

2011, DLH 196 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 ateliers-logements PLUS, 16-18 rue Pierre Ginoux (15e).

2011, DLH 213 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 1-3, place de Stalingrad (10e).

2011, DLH 255 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLUS et 4 logements PLS 14, rue des Mignottes-14bis, rue de la Mouzaia (19e).

2011, DLH 257 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS 9, rue du B�arn (3e).

2011, DLH 258 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant une r�sidence �tudiante de 41 logements PLUS, 40A rue de M�nilmontant - 9 rue Dela�tre (20e).

2011, DLH 259 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale de 26 logements PLA-I, 11 rue Voltaire (11e).

2011, DLH 260 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e).

2011, DLH 277 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 11-13, rue Gandon (13e).

2011, DLH 288 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e).

2011, DLH 298 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une r�sidence �tudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l?Ilot des Mariniers, sur le site de l?ancien h�pital Broussais (14e).

2011, DLH 312 - Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par la RIVP et au r�am�nagement d?une partie de sa dette envers le Cr�dit Foncier de France.

2011, DLH 319 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 2, rue de Florence (8e).

2011, DLH 326 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 48 logements PLA-I, 60 rue La Fayette (9e).

2011, DLH 327 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble 10 rue Laplace (5e).

2011, DLH 332 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 26 logements PLA-I, 59 logements PLUS et 38 logements PLS ZAC Clichy Batignolles lot E9 (17e).

2011, DLH 344 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier Ilot Say, 72, 74, 80, 88-92, rue Jeanne d?Arc et 77, rue Dunois (13e).

2011, DLH 351 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat des immeubles 22-24, avenue de la Porte de Vincennes (12e), 21-23, avenue de la Porte de Vincennes, 1-15 avenue du Commandant l?Herminier (20e) et 118, rue de Lagny (20e).

2011, DLH 352 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 22, 30-38, rue de Joinville, 3, 9, 17A, 17B, et 19, impasse de Joinville (19e).

2011, DLH 353 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 11, 17 et 19, rue de Gergovie, 14, rue du Cange et 8, rue Fernand Holweck (14e).

2011, DLH 354 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 41, 43 et 45, rue Piat (20e).

2011, DLH 356 - Autorisation � la RIVP de d�poser toute demande d?autorisations administratives n�cessaires � la r�alisation d?un �quipement petite enfance et de logements sociaux sur la parcelle communale 8 rue de Montmorency (3e).

2011, DLH 202 - R�alisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une r�sidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d?h�bergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DU 262 - Cession � la SEMPARISEINE d?une parcelle de terrain n�cessaire � l?am�nagement de la ZAC Boucicaut (15e).

M. Philippe MOINE ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH 284 - R�alisation par Antin R�sidences d?un programme de construction neuve d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs comportant 65 logements PLA-I, 27 rue de la Glaci�re (13e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DU 253 - Acquisition en �tat futur d?ach�vement aupr�s de la Soci�t� HLM BATIGERE d?un �quipement de petite enfance multi-accueil de 30 places dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH 217 - R�alisation par France Habitation d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l?Eglise (15e).

Mme V�ronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 103 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Pr�t R�habilitation et � l?Eco Pr�t R�habilitation � contracter par la soci�t� d?HLM ?l?Habitat Social Fran�ais? en vue du financement du programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 10-14, rue Olivier M�tra et 10, rue Charles Friedel (20e).

2011, DLH 322 - R�alisation par la soci�t� d?HLM l?Habitat Social Fran�ais (HSF) d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 2, rue des Pavillons et 3, impasse des Chevaliers (20e).

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 197 - R�alisation par ICF La Sabli�re d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 64 logements, 41 rue Ordener (18e).

2011, DLH 219 - R�alisation par ICF ?La Sabli�re? d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 90 logements ILN, 22 avenue de la Porte d?Asni�res (17e).

2011, DLH 253 - Participation financi�re de la Ville de Paris � la mise en place de 8 logements U.L.S (Unit�s de Logements Sp�cialis�s) dans un programme d?I.C.F La Sabli�re situ� ZAC Clichy Batignolles lot 1.1 (17e).

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH 285 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme de cr�ation d?un centre d?h�bergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DAC 695 - Subvention (301.104 euros) et convention avec la Soci�t� d?�conomie mixte d?am�nagement de Paris SEMAPA (4e).

2011, DF 90 - Modifications statutaires de la SEMAPA : cession partielle de parts de la Ville de Paris au D�partement de Paris et transformation de la SEMAPA en SPLA.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 241 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er).

2011, DLH 246 - R�alisation par la SGIM d?un programme de r�sidence sociale de type pension de famille de 27 logements PLA-I, 57-59 rue de Javel (15e).

2011, DLH 264 - Cr�ation par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2011, DLH 265 - R�alisation par la SGIM d?un programme comprenant la r�habilitation et la sur�l�vation de l?ensemble immobilier 23 rue de Tlemcen et 71 rue des Amandiers (20e), comportant 147 logements PLS.

2011, DLH 308 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 198 rue Raymond Losserand (14e).

2011, DLH 341 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 7 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 7 logements PLS 25 rue Michel le Comte (3e).

2011, DLH 343 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant une r�sidence sociale de type pension de famille de 24 logements PLA-I et un centre d?h�bergement et de stabilisation de 40 places, 6 rue Montesquieu (1er).

2011, DLH 347 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 47 logements PLA-I et un foyer pour personnes �g�es de 45 logements PLUS 30-32 quai des C�lestins (4e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 6 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal 76 rue Julien Lacroix (20e).

2011, DLH 76 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, du terrain communal 24 rue Tholoz� (18e).

2011, DLH 166 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 30 logements PLS 46-48, rue d?Aubervilliers (19e).

2011, DLH 212 - Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2010 de la convention publique d?am�nagement d?�radication de l?insalubrit� conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.

2011, DLH 249 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 2 logements PLUS 275, rue de Belleville (19e).

2011, DLH 274 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

2011, DLH 302 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l?Ourcq (19e).

2011, DLH 303 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e).

2011, DLH 309 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d?Aubervilliers (19e).

2011, DLH 333 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).

2011, DLH 334 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 6 logements PLS 181, avenue de Clichy (17e).

2011, DLH 357 - Renouvellement des garanties accord�es par la Ville de Paris � des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires � contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Seybah DAGOMA, MM. Jacques BOUTAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Martine NAMY-CAULIER et Val�rie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DDEEES 356 - Subvention (1.620.000 euros) et convention avec l?association Paris D�veloppement.

Mme Annick LEPETIT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DVD 170 - Subvention (9.000 euros) et convention avec l?association ?Club des Villes et Territoires Cyclables?.

MM. Pierre MANSAT et Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DVD 192 - Subvention exceptionnelle (10.000 euros) � l?association Fran�aise pour le d�veloppement et la promotion de l?Avenue Verte London Paris.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DASES 48 - Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par l?association Aurore pour l?occupation temporaire des locaux situ�s 12 rue Jean Quarr� (19e).

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