74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l?association Comit� des f�tes du 16e.

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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la 5e Commission. Nous examinons le projet de d�lib�ration DUCT 94 relatif � l?attribution d?une subvention fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l?association Comit� des f�tes du 16e, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 63.

C?est un amendement technique de l?Ex�cutif qui revient sur une erreur qui aurait �t� commise dans le projet de d�lib�ration, c?est M. Hamou BOUAKKAZ qui devait rapporter. Je rapporte � sa place.

C?est la mairie du 16e qui avait signal� l?erreur. Il n?y a pas de probl�me sur cet amendement. Je le soumets au vote.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 63 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 63 est adopt� � l?unanimit�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DUCT 94 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2011, DUCT 94).

Hamou, nous avons vot� l?amendement de l?Ex�cutif que tu avais pr�sent�, il vient d?�tre vot� � l?unanimit�.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Je suis ravi.

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