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88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

88 - 2011, V?u d�pos� par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la la�cit� et du principe de neutralit� dans les �tablissements d?accueil de la petite enfance subventionn�s par la Ville de Paris.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 80 dans le fascicule, d�pos� par le groupe E.E.L.V.A., relatif au respect de la la�cit� et du principe de neutralit� dans les �tablissements d?accueil de la petite enfance subventionn�s par la Ville de Paris.

Le v?u n� 80 est-il maintenu, Monsieur le Pr�sident ? Vous savez qu?il lui a �t� r�pondu par un v?u n� 80 bis d�pos� par l?Ex�cutif, qui a �t� comment� il y a un instant par Mme BROSSEL.

M. Sylvain GAREL. - Nous le retirons.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2011, V. 338).

Décembre 2011
Débat
Conseil municipal
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