118 - 2011, Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e.

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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2011, DEVE 173 - Subvention (1.525 euros) � l?association R�seau Environnement Sant� (RES) pour ses missions d?information et de sensibilisation du public aux enjeux sant� et environnement.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DEVE 137 - DPVI 392 - Subvention (2.000 euros) � l?association Multi?colors pour son projet r�seau de refuges urbains, jardins interg�n�rationnels dans le 20e arrondissement.

M. Denis BAUPIN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DUCT 83 - Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l?Association sportive du coll�ge Jules Ferry (9e).

2011, DUCT 189 - Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l?association Le march� solidaire (14e).

2011, DUCT 207 - Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l?association Les Miches Tinguettes (11e).

2011, DUCT 208 - Subvention (2.000 euros) � l?Association des commer�ants de M�nilmontant les Canotiers (20e).

2011, DUCT 211 - Subvention Fonds du Maire (8.000 euros) � l?association Paris unlimited speed (20e).

2011, DUCT 212 - Subvention Fonds du Maire (6.000 euros) et convention avec l?association Plus loin (20e).

2011, DUCT 214 - Subvention Fonds du Maire (16.000 euros) et convention avec l?association Comit� des f�tes et d?action sociale du 6e arrondissement.

2011, DUCT 215 - Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l?association Centre d?action sociale Notre-Dame des anges (6e).

2011, DUCT 216 - Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l?association Partage 5. 6. 7 (6e).

2011, DUCT 217 - Subvention Fonds du Maire (1.714 euros) � l?association Au parloir du Colombier (6e).

2011, DUCT 218 - Subvention Fonds du Maire (500 euros) � l?association Compagnie Nathalie Sevilla (14e).

2011, DUCT 219 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l?association Urbanisme et d�mocratie (14e).

2011, DUCT 221 - Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) et convention avec l?association Carrefour 14 (14e).

2011, DUCT 223 - Subvention Fonds du Maire (11.287 euros) et convention avec l?association Comit� des f�tes et oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement.

2011, DUCT 224 - Subvention Fonds du Maire (500 euros) � l?association Collectif logement Paris 14.

2011, DUCT 225 - Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l?association Les petits fr�res des pauvres (11e).

2011, DUCT 227 - Subvention Fonds du Maire (10.130 euros) � l?association Salle Saint Bruno (18e).

2011, DUCT 228 - Subvention Fonds du Maire (10.130 euros) � l?association Comit� officiel des f�tes et d?action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.

2011, DUCT 230 - Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) � l?association Le moulin (14e).

2011, DUCT 232 - Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) � l?association Judo Amicale Paris XX (20e).

2011, DUCT 234 - Subvention Fonds du Maire (8.300 euros) au coll�ge Paul Bert (14e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DASCO 127 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Les Amis de Magnum Photos au titre de l?ann�e 2012 pour le projet ?Regards crois�s? � destination des �coliers et des enfants fr�quentant les centres de loisirs � Paris.

2011, DASCO 134 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 135 - Indemnisation amiable de la MATMUT, subrog�e dans les droits de son assur�e, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 136 - Indemnisation amiable de l?Assurance du Cr�dit Mutuel-Iard, subrog�e dans les droits de son assur�e, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DPA 78 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux et du march� de fournitures des �quipements de la cuisine relatifs � la reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres - 20, rue de la Sa�da (15e).

2011, DPA 79 - Approbation des modalit�s de passation des march�s de travaux relatifs � la construction d?une cuisine de pr�paration de 3000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

2011, DPA 85 - Approbation du principe de remplacement des fa�ades et de modernisation des r�seaux de g�nie climatique des �coles �l�mentaires 47 avenue d?Ivry (13e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre, d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DPA 71 - Restructuration partielle en vue de la mise en accessibilit� de l?�cole �l�mentaire 7 rue Gustave Rouanet (18e) et autorisation de d�p�t des demandes de permis de d�molir et d?autorisation d?urbanisme.

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DASCO 62 - Convention entre la Ville de Paris, l?�cole Boulle et le GRETA ?Cr�ation, design et m�tiers d?art?, portant sur la mise � disposition de locaux dans l?immeuble scolaire municipal, 21 rue de Sambre et Meuse (10e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2011, DICOM 34 - Conventions de m�c�nat avec la F�d�ration Nationale de la Ligne Maginot et avec Kermel (jointes en annexe) pour l?�dition d?un livre relatif � l?histoire du R�giment des Sapeurs Pompiers de Paris.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2011, DDEEES 338 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 342 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 348 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (12e).

2011, DDEEES 316 - Subvention (5.370 euros) � l?association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d?ann�e 2010 (5e).

2011, DDEEES 334 - Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2011-2014 avec l?association Comit� Champs-Elys�es pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e (8e).

2011, DDEEES 343 - Subvention (17.500 euros) et convention avec l?association des commer�ants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (6e).

2011, DDEEES 344 - Subvention (4.500 euros) � l?association village Saint-Paul - Le Marais pour les illuminations de fin d?ann�e 2011 (4e).

2011, DDEEES 346 - Subvention (10.000 euros) � l?union des commer�ants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement pour les illuminations de fin d?ann�e 2011.

2011, DDEEES 347 - Subvention (3.400 euros) � l?association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d?ann�e 2010 (1er).

2011, DDEEES 264 - Signature d?un contrat de transaction avec la soci�t� Bensidoun suite � la fermeture du march� couvert Ternes (17e) en raison des travaux r�alis�s par la ville de Paris.

2011, DDEEES 337 - Signature d?un contrat de transaction en vue de l?indemnisation d?un commer�ant de la halle Secr�tan (19e) suite � la fermeture du march�.

2011, DDEEES 356 - Subvention (1.620.000 euros) et convention avec l?association Paris D�veloppement.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPE 59 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d?un march� d?accompagnement m�thodologique relatif � la mise en place de composteurs et lombricomposteurs en pied d?immeubles � Paris et de fournitures associ�es, dans le cadre du 2e appel � volontariat des parisiens.

2011, DPE 81 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature de march�s d?enl�vement des graffiti � Paris en 5 lots s�par�s.

2011, SGCP 13 - Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2011, DPA 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de construire et de d�molir en vue de la modification des fa�ades pour la mise en accessibilit� du mus�e Galliera (16e).

Mme V�ronique DUBARRY, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011, DPP 23 - Subvention et convention avec l?association Paris Aide aux Victimes - Montant : 3.000 euros

2011, DPP 27 - Subvention et convention avec FAIRE Association de Formation et Aide � la R�insertion - Montant : 30.000 euros

2011, DPP 28 - Subvention et convention avec l?association Paris Aide aux Victimes pour l?accueil des victimes au TGI Montant : 8.500 euros

2011, DPP 32 - Subvention et convention avec l?association Jeter l?Ancre - Montant : 5.000 euros

2011, DPP 33 - Subvention (21.000 euros) et signature d?une convention avec l?association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (14e).

2011, DPP 34 - Subvention (3.033 euros) et convention avec l?association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.

2011, PP 82 - Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes cr�ances pr�sent�es au cours de l?exercice 2011.

2011, PP 83 - Autorisation � M. le pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2011, PP 84 - Modification de la d�lib�ration n� 2008 PP 61� du 4 f�vrier 2008 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de ma�trise de la pr�fecture de police.

2011, PP 85 - Modification de la d�lib�ration n� 2000 PP 58-1� du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des d�mineurs de la pr�fecture de police.

2011, PP 86 - Modalit�s d?attribution d?un march� pour la fourniture d?effets d?habillement, d�corations, m�dailles et drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2011, PP 87 - Modalit�s d?attribution d?un march� pour l?acquisition et la maintenance de compresseurs d?air, la requalification des r�cipients � pression de gaz pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DAJ 34 - Approbation d?un accord coexistence entre les marques Velib? et Autolib? d?une part et T?lib d?autre part.

2011, DPA 82 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et signature de deux march�s � bons de commande pour des prestations de contr�les p�riodiques d?installations de g�nie climatique dans les �quipements relevant du budget municipal.

2011, DRH 64 - Modification du statut des professeurs de la Ville de Paris et de leur �chelonnement indiciaire.

2011, DRH 83 - Modification de la d�lib�ration relative au statut particulier et � l?�chelonnement indiciaire du corps des personnels de ma�trise.

2011, DRH 84 - Fixation du r�glement des concours pour l?acc�s au grade de technicien des services op�rationnels de classe normale du corps des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris.

2011, DRH 85 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien des services op�rationnels de classe normale du corps des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris dans la sp�cialit� nettoiement.

2011, DRH 86 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien des services op�rationnels de classe normale du corps des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris dans la sp�cialit� assainissement.

2011, DRH 87 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien des services op�rationnels de classe normale du corps des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris dans la sp�cialit� fossoyage.

2011, DRH 88 - Fixation de la nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien des services op�rationnels de classe normale du corps des techniciens des services op�rationnels de la Commune de Paris dans la sp�cialit� espaces verts.

2011, DRH 90 - Modifications de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris.

2011, DRH 92 - Indemnisation d?un agent municipal du montant des traitements qu?il aurait d� percevoir.

2011, DRH 93 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� visant � renforcer le sentiment d?appartenance des agents de la direction des espaces verts et de l?environnement via une formation des encadrants dans le cadre d?un projet collectif d?am�lioration.

2011, DRH 94 - Fixation du statut particulier du corps des personnels param�dicaux et m�dico-techniques d?administrations parisiennes.

2011, DRH 95 - Prestation de remboursement de l?abonnement au dispositif VELIB souscrits par les volontaires du service civique en mission pour la collectiv� parisienne.

2011, DRH 96 - Fixation de l?�chelonnement indiciaire des personnels param�dicaux et m�dico-techniques d?administrations parisiennes.

2011, DRH 98 - Fixation du statut particulier du corps des assistants sp�cialis�s des biblioth�ques et des mus�es d?administrations parisiennes.

2011, DRH 99 - Signature de la prolongation du contrat de bail � l?h�tel Alcyon 17 rue de Prague (12e).

2011, DRH 100 - Indemnisation � des agents suite � la d�t�rioration d?objets ou d?effets personnels � l?occasion d?incidents de service.

2011, DRH 101 - Modification de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris.

2011, DRH 102 - Propositions du Comit� d?accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l?exercice 2012.

2011, DRH 105 - Contrat de transaction avec la Soci�t� UTC Fire & Security Services (ancien march� COFISEC).

2011, DSTI 29 - March� de fourniture de services de t�l�communication

2011, DSTI 39 - March� n�goci� relatif � la maintenance curative, �volutive et support technique du progiciel GTS de gestion des billeteries de la Ville de Paris.

2011, DSTI 43 - Signature d?un march� n�goci� relatif � l?acquisition de licences et � la maintenance du syst�me int�gr� de gestion des biblioth�ques et fonds sp�cialis�s de la Ville de Paris.

2011, DSTI 45 - Signature d?un march� n�goci� relatif � la maintenance et au droit de suivi du progiciel One2team.

2011, DUCT 205 - Renouvellement de 7 armoires rotatives destin�es � la conservation et � l?exploitation des registres d?�tat civil (13e et 14e) et lancement d?un appel d?offre ouvert en deux lots.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2011, DF 80 - Contrat d?occupation du domaine public, concession de travaux pour l?occupation du restaurant Laurent (8e) .

2011, DF 90 - Modifications statutaires de la SEMAPA : cession partielle de parts de la Ville de Paris au D�partement de Paris et transformation de la SEMAPA en SPLA.

2011, DU 232 - Subvention et avenant � convention (5.687.000 euros) avec l?APUR.

2011, DU 233 - Subvention et avenant n� 1 � convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l?Arsenal.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2011, DEVE 100 - Signature d?une convention avec l?Association Parisienne d?Attelage visant � l?autoriser � pratiquer l?attelage dans le bois de Vincennes.

2011, DEVE 30 - Avenant � la convention pour subvention (5.400 euros) � l?association Ateliers Villes pour son projet exp�rimental de d�couvertes ?�co-urbaines? dans le cadre de la biodiversit� parisienne.

2011, DEVE 176 - Subvention (3.300 euros) et convention avec l?association La Guinguette Pirate dite Petit Bain visant � valoriser le lien social et favoriser la biodiversit� dans des quartiers du 13e arrondissement.

2011, DEVE 172 - Approbation et signature d?un march� n�goci� � bons de commande sans mise en concurrence et sans publicit� pr�alable pour la fourniture et la distribution de repas aux �l�ves de l?Ecole d?horticulture Du Breuil.

2011, DEVE 102 - Lancement d?un appel d?offres ouvert relatif � la fourniture de contenants horticoles pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.

2011, DEVE 168 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DEVE 171 - Indemnisation amiable de tiers pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DEVE 178 - Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, SG 212 - DEVE 179 - Demande de subventions aupr�s de l?Agence de l?Eau Seine Normandie pour la r�alisation d?une �tude des milieux naturels et de la biodiversit� de la Seine et de ses berges � Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

2011, DEVE 52 - DPVI 391 - Subvention � l?association Secondes Nature (2.000 euros) pour des randonn�es urbaines de sensibilisation � l?environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2011, DAC 51 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre du Th��tre de l?Opprim� - Augusto Boal (12e).

2011, DAC 270 - Subvention (4.000 euros) � l?association Institut de Th�ologie Orthodoxe (19e).

2011, DAC 432 - Subvention (6.000 euros) � l?association L?Alternative Kouabo (33300 Bordeaux).

2011, DAC 665 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association SKITe (11e).

2011, DAC 695 - Subvention (301.104 euros) et convention avec la Soci�t� d?�conomie mixte d?am�nagement de Paris SEMAPA (4e).

2011, DAC 703 - Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 th��tres parisiens membres de l?association pour le soutien du th��tre priv�.

2011, DAC 748 - Convention d?objectifs entre la Ville de Paris, l?Etat et la SARL Les ateliers de danse (11e).

2011, DAC 761 - Subvention (10.000 euros) � l?association Le Laboratoire de la Cr�ation (1er).

2011, DAC 765 - Contrat de transaction en vue de l?indemnisation, au titre de dommages de travaux publics, de l? exploitant du caf� Le Bistrot de la Ga�t�, 7 rue Papin (3e).

2011, DAC 769 - Subvention (18.000 euros) � l?Association Fran�aise pour le Cirque de Demain (17e).

2011, DAC 783 - Convention pour l?occupation du Th��tre du Rond-Point (8e) avec la SARL Th��tre du Rond-Point.

2011, DAC 787 - Subvention (6.000 euros) � l?association Compagnie Karine Saporta pour son action dans le 13e arrondissement.

2011, DAC 791 - Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Soci�t� Besombes et Mallet Sef relatif � un pr�judice cons�cutif aux travaux d?extension du Th��tre du Ch�telet sur l?H�tel du Palais (1er).

2011, DAC 798 - Subventions (2.000 euros) aux associations Clarance (17e) et La Compagnie Th��trale des Al�as (17e).

2011, DAC 808 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s relatifs � la fourniture de mobiliers sp�cifiques destin�s aux biblioth�ques et autres services habilit�s de la Ville de Paris.

2011, DAC 812 - Subventions (6.000 euros) aux associations Mi-fugue mi-raison (93100 Montreuil) et La Fabrica?son (92240 Malakoff).

2011, DAC 813 - Subvention (15.000 euros) et avenant � convention avec l?association L?�toile du nord (18e).

2011, DAC 820 - Subvention (1.500 euros) � l?association Les Amis des Temperamens Variations (18e).

2011, DAC 829 - Conventions relatives � l?occupation du domaine public pour les th��tres.

2011, DAC 831 - Subvention (3.000 euros) � la SARL Lard?Enfer (78310 Maurepas).

2011, DAC 836 - Subvention (5.000 euros) � l?association Art Initiative Recherche Echange (Charenton le Pont).

2011, DAC 839 - Subvention (3.500 euros) � l?association Le Nom du Titre (81300 Graulhet).

2011, DAC 840 - Subvention (3.000 euros) � l?association Compagnie Tecem (Th��tre exp�rimental chor�graphique et musical) (18e).

2011, DAC 848 - Subvention (1.500 euros) � l?association Pied?oeuvre (14e).

2011, DAC 853 Statuts de l?association B�tonsalon (13e) et adh�sion de la Ville de Paris en qualit� de membre de droit.

2011, DICOM 33 - Conventions de m�c�nat avec Havas m�dia France et la Caisse des D�p�ts et Consignations (jointes en annexe) pour l?op�ration Nuit Blanche 2011.

2011, DUCT 226 - Acceptation du legs particulier consenti par Monsieur Thierry BIGNAND � la Ville de Paris, au b�n�fice du Mus�e d?Art Moderne de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DAC 842 - Subvention (20.000 euros) � la Fondation Institut kurde de Paris (10e).

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011, DAC 785 - Subvention (3.600 euros) � l?association Danse un pas � deux (12e).

2011, DAC 810 - Subvention (5.000 euros) � l?association Kachashi (12e).

2011, DAC 821 - Subvention (11.000 euros) � l?association Chandanse des sourds (1er).

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DAC 536 - Subvention (1.500 euros) � l?association Les Princes de rien (10e).

2011, DAC 540 - Subvention (1.000 euros) � l?association Les Atomes Crochus (5e).

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DU 60 - Signature d?actes entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la r�alisation d?�quipements publics au 67, rue de Lagny - 18-20, rue des Pyr�n�es (20e).

2011, DU 124 - Cession de l?ancienne colonie de vacances situ�e � Paulmy (Indre et Loire).

2011, DU 201 - Approbation des �l�ments financiers des trait�s de concession d?am�nagement arr�t�s au 31 d�cembre 2010.

2011, DU 203 - Cession � l?Association Charitable d?Education et d?Assistance Sainte Clotilde des droits du bailleur relatifs � l?immeuble 44 rue Emeriau dans le secteur Beaugrenelle (15e).

2011, DU 264 - Annulation de servitudes dans le secteur d?am�nagement Saussure (17e).

2011, DU 273 - Acquisition aupr�s de R�seau Ferr� de France, dans le cadre du projet de tramway T3, d?un terrain situ� boulevard Poniatowski (12e).

2011, DU 271 - Attribution de la d�nomination place Genevi�ve de Gaulle Anthonioz � une place (15e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DPA 83 - Approbation des modalit�s de passation des march�s de travaux relatifs au projet de reconversion des entrep�ts Macdonald en un p�le multi-�quipements, 141 � 153 boulevard Macdonald (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011, DJS 230 - Approbation du principe du projet d?am�nagement et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire pour un Espace Jeunes 103, boulevard Jourdan (14e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, SG 210 - Subvention et convention (6.500 euros) avec l?association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011, DVD 189 - Modification � partir du 1er janvier 2012 des droits de navigation des bateaux de plaisance sur le r�seau fluvial de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DVD 149 - Signature avec la soci�t� UNIBETON d?une convention d?occupation domaniale pour la r�novation et l?exploitation d?une centrale � b�ton � Aubervilliers, sur le Canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011, DVD 19 - Signature de l?avenant n�1 au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � l?am�nagement de la place de la R�publique (3e, 10e et 11e) pass� avec un groupement d?entreprise conjoint.

2011, DVD 196 - Signature avec la soci�t� DELEK France d?un avenant n�1 au contrat d?occupation du domaine public pour l?exploitation de deux stations-service � Paris (12e et 20e).

2011, DVD 170 - Subvention (9.000 euros) et convention avec l?association ?Club des Villes et Territoires Cyclables?.

2011, DVD 192 - Subvention exceptionnelle (10.000 euros) � l?association Fran�aise pour le d�veloppement et la promotion de l?Avenue Verte London Paris.

2011, DVD 213 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DASES 46 - Signature d?une convention avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financi�res au titre de l?aide sociale � l?enfance de plusieurs arrondissements.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2011, DLH 6 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal 76 rue Julien Lacroix (20e).

2011, DLH 52 - Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de transformation par la SA d?HLM AFTAM Habitat du foyer de travailleurs migrants 15, rue David d?Angers (19e) en une r�sidence sociale de 86 logements PLA-I.

2011, DLH 65 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 76, rue Stendhal (20e).

2011, DLH 74 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 7 logements PLUS, 100 boulevard de la Chapelle/39 rue de la Charbonni�re (18e).

2011, DLH 76 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, du terrain communal 24 rue Tholoz� (18e).

2011, DLH 103 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Pr�t R�habilitation et � l?Eco Pr�t R�habilitation � contracter par la soci�t� d?HLM ?l?Habitat Social Fran�ais? en vue du financement du programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 10-14, rue Olivier M�tra et 10, rue Charles Friedel (20e).

2011, DLH 113 - R�alisation par EFIDIS d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 32 logements, 191 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

2011, DLH 114 - R�alisation par Gambetta Locatif d?un programme de construction neuve comprenant une r�sidence �tudiante de 167 logements PLS et une r�sidence de loisir � vocation sociale de 251 logements, ZAC Joseph B�dier (13e).

2011, DLH 127 - D�classement du domaine public et avenant au bail emphyt�otique consenti � l?Arm�e du Salut portant location d?une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).

2011, DLH 163 - R�alisation par l?association P�niche du Coeur de travaux de mise aux normes d?un centre d?h�bergement d?urgence situ� sur une p�niche actuellement amarr�e Quai Saint Bernard-Jardin Tino Rossi (5e).

2011, DLH 166 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 30 logements PLS 46-48, rue d?Aubervilliers (19e).

2011, DLH 170 - Octroi d?une subvention compl�mentaire � Paris Habitat OPH pour le financement d?une op�ration de construction de 20 logements PLUS, 21-25 rue Ramponeau (20e).

2011, DLH 171 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I, 36 logements PLUS pour �tudiants, et un foyer handicap�s de 20 logements PLS 93, boulevard du Montparnasse (6e).

2011, DLH 186 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 1 logement PLS 3, rue Nicola� (12e).

2011, DLH 192 - Acquisition par LOGIREP en l?�tat futur d?ach�vement de 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 109 bis avenue Mozart, 11 bis-13 rue de la Source (16e).

2011, DLH 196 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 ateliers-logements PLUS, 16-18 rue Pierre Ginoux (15e).

2011, DLH 197 - R�alisation par ICF La Sabli�re d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 64 logements, 41 rue Ordener (18e).

2011, DLH 212 - Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2010 de la convention publique d?am�nagement d?�radication de l?insalubrit� conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.

2011, DLH 213 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 1-3, place de Stalingrad (10e).

2011, DLH 217 - R�alisation par France Habitation d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l?Eglise (15e).

2011, DLH 219 - R�alisation par ICF ?La Sabli�re? d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 90 logements ILN, 22 avenue de la Porte d?Asni�res (17e).

2011, DLH 227 - R�alisation par Logement Francilien d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 15 logements, 55 rue de la R�union (20e).

2011, DLH 232 - R�alisation par Logement Francilien d?un programme de r�habilitation progressive Plan Climat de 11 logements, 6 rue de la Pr�sentation (11e).

2011, DLH 241 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er).

2011, DLH 249 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 2 logements PLUS 275, rue de Belleville (19e).

2011, DLH 255 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLUS et 4 logements PLS 14, rue des Mignottes-14bis, rue de la Mouzaia (19e).

2011, DLH 257 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS 9, rue du B�arn (3e).

2011, DLH 258 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant une r�sidence �tudiante de 41 logements PLUS, 40A rue de M�nilmontant - 9 rue Dela�tre (20e).

2011, DLH 259 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale de 26 logements PLA-I, 11 rue Voltaire (11e).

2011, DLH 260 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e).

2011, DLH 264 - Cr�ation par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2011, DLH 265 - R�alisation par la SGIM d?un programme comprenant la r�habilitation et la sur�l�vation de l?ensemble immobilier 23 rue de Tlemcen et 71 rue des Amandiers (20e), comportant 147 logements PLS.

2011, DLH 269 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de cr�ation de 2 logements PLA-I, 20/26 rue de Cronstadt (15e).

2011, DLH 272 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction d?un Foyer de Jeunes Travailleurs comportant 93 logements PLA-I, 21-25 rue de l?Ourcq (19e).

2011, DLH 274 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 5 logements PLS 133-135, rue Pelleport / 13, rue des Pavillons (20e).

2011, DLH 277 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 11-13, rue Gandon (13e).

2011, DLH 278 - R�alisation par EMMA�S Habitat d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e).

2011, DLH 281 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 738 logements sur le groupe Glaci�re Daviel, 2 rue Vergniaud, 22 et 42 rue Daviel, 35 rue Daviel et 69 rue de la Glaci�re (13e).

2011, DLH 283 - R�alisation par FIAC d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLAI, 12 rue de la Lune (2e).

2011, DLH 284 - R�alisation par Antin R�sidences d?un programme de construction neuve d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs comportant 65 logements PLA-I, 27 rue de la Glaci�re (13e).

2011, DLH 285 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme de cr�ation d?un centre d?h�bergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e).

2011, DLH 288 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e).

2011, DLH 291 - R�alisation par ERIGERE d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).

2011, DLH 292 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 36 logements PLS, 67/97 rue de la Glaci�re, 2 rue Vergniaud (13e).

2011, DLH 295 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e).

2011, DLH 296 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2011, DLH 297 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 � 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Pr�tre (17e).

2011, DLH 298 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une r�sidence �tudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l?Ilot des Mariniers, sur le site de l?ancien h�pital Broussais (14e).

2011, DLH 300 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�sidentialisation de la tour Bois le Pr�tre, 5-9 boulevard du Bois le Pr�tre (17e).

2011, DLH 302 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l?Ourcq (19e).

2011, DLH 303 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e).

2011, DLH 304 - R�alisation par ADOMA d?un programme d?acquisition-r�habilitation d?une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs comportant 53 logements PLA-I 192, boulevard de la Villette (19e).

2011, DLH 305 - R�alisation par ADOMA d?une r�sidence sociale de type pension de famille comportant 21 logements PLA-I, 24 rue Darcet (17e).

2011, DLH 307 - Modification des conditions d?attribution du ?Pr�t Paris Logement %? (PPL 0%).

2011, DLH 308 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 198 rue Raymond Losserand (14e).

2011, DLH 309 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d?Aubervilliers (19e).

2011, DLH 310 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 15 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 10 logements PLS, 20-24 rue Basfroi (11e).

2011, DLH 311 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 189 rue de Charonne (11e).

2011, DLH 312 - Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par la RIVP et au r�am�nagement d?une partie de sa dette envers le Cr�dit Foncier de France.

2011, DLH 313 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 178 logements sur le groupe Emeriau, 32-38 rue Emeriau (15e).

2011, DLH 314 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction comportant 1 logement PLUS, 12 all�e du P�re Julien Dhuit (20e).

2011, DLH 315 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de cr�ation de 14 logements PLUS et 10 logements PLS, 47-73 rue Nationale (13e).

2011, DLH 317 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 1 logement PLS, 72 rue du Ruisseau (18e).

2011, DLH 318 - Modification du plan de financement du programme comportant 4 logements PLAI et 4 logements PLUS, � r�aliser par Paris Habitat OPH, 140 A rue de Rivoli (1er).

2011, DLH 319 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?immeuble 2, rue de Florence (8e).

2011, DLH 320 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 9 logements PLUS et 6 logements PLS, 8, rue des Pl�tri�res (20e).

2011, DLH 321 Requalification par Paris Habitat OPH des espaces ext�rieurs de 468 logements sur le groupe Contenot Decaen, 32 et 46 rue de la Br�che aux loups, 59-93 rue Claude Decaen, 7 rue de Gravelle et 9 square Contenot (12e).

2011, DLH 322 - R�alisation par la soci�t� d?HLM l?Habitat Social Fran�ais (HSF) d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 2, rue des Pavillons et 3, impasse des Chevaliers (20e).

2011, DLH 323 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 2 logements PLS 132 avenue de Saint Ouen (18e).

2011, DLH 324 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 119 boulevard Lefebvre (15e).

2011, DLH 325 - R�alisation par Paris Habitat-OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 71 logements sur le groupe Clovis, 7 rue Clovis (5e).

2011, DLH 326 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 48 logements PLA-I, 60 rue La Fayette (9e).

2011, DLH 327 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l?immeuble 10 rue Laplace (5e).

2011, DLH 328 - Modification du programme de construction de logements familiaux PLUS, PLA-I et PLS � r�aliser par Logis-Transports 80 boulevard Jourdan (14e).

2011, DLH 330 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 38 rue Chapelle (18e).

2011, DLH 331 - R�alisation par Paris Habitat OPH, d?un programme de construction neuve d?un EHPAD comportant 100 logements PLS, ZAC Clichy Batignolles (17e).

2011, DLH 332 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 26 logements PLA-I, 59 logements PLUS et 38 logements PLS ZAC Clichy Batignolles lot E9 (17e).

2011, DLH 333 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).

2011, DLH 334 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition - r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 6 logements PLS 181, avenue de Clichy (17e).

2011, DLH 335 - R�alisation par Logement Francilien d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 20 logements, 10 rue de l?Escaut et 64 rue Curial (19e).

2011, DLH 336 - R�alisation par Logement Francilien d?un programme de r�habilitation progressive Plan Climat de 12 logements, 194 ter rue de la Roquette (11e).

2011, DLH 337 - R�alisation par Logement Francilien d?un programme de r�habilitation progressive Plan Climat de 26 logements, 29 rue de l?Equerre (19e).

2011, DLH 339 - R�alisation par Prologues d?un programme d?acquisition-r�habilitation de 2 logements PLA-I, 100 avenue du G�n�ral Bizot (12e) et d?un logement PLA-I, 3 rue Nicolas Charlet (15e).

2011, DLH 340 - Modification de la garantie accord�e par la Ville � l?emprunt � contracter par l?association Monsieur Vincent en vue du financement d?un programme de construction neuve d?un Etablissement d?H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS, 88 rue du Cherche-Midi (6e).

2011, DLH 341 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 7 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 7 logements PLS 25 rue Michel le Comte (3e).

2011, DLH 342 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 26 logements PLS 4, rue de Chaumont (19e).

2011, DLH 343 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant une r�sidence sociale de type pension de famille de 24 logements PLA-I et un centre d?h�bergement et de stabilisation de 40 places, 6 rue Montesquieu (1er).

2011, DLH 344 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier Ilot Say, 72, 74, 80, 88-92, rue Jeanne d?Arc et 77, rue Dunois (13e).

2011, DLH 345 - Autorisation des travaux n�cessaires � l?exploitation du parc de stationnement souterrain Pont Marie (4e) situ� dans l?emprise du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cit� Internationale des Arts.

2011, DLH 347 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 47 logements PLA-I et un foyer pour personnes �g�es de 45 logements PLUS 30-32 quai des C�lestins (4e).

2011, DLH 350 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 14 logements PLA-I, 56 logements PLUS et 70 logements PLS ainsi qu?un Foyer de Jeunes Travailleurs de 92 logements PLAI, ZAC Paris Rive Gauche, lot M6B2 (13e).

2011, DLH 351 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat des immeubles 22-24, avenue de la Porte de Vincennes (12e), 21-23, avenue de la Porte de Vincennes, 1-15 avenue du Commandant l?Herminier (20e) et 118, rue de Lagny (20e).

2011, DLH 352 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 22, 30-38, rue de Joinville, 3, 9, 17A, 17B, et 19, impasse de Joinville (19e).

2011, DLH 353 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 11, 17 et 19, rue de Gergovie, 14, rue du Cange et 8, rue Fernand Holweck (14e).

2011, DLH 354 - R�alisation par la RIVP d?un programme de r�habilitation Plan Climat de l?ensemble immobilier 41, 43 et 45, rue Piat (20e).

2011, DLH 355 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 25 logements PLUS et 12 logements PLS, 44 rue S�bastien Mercier et 5 rue Emmanuel Chauvi�re (15e).

2011, DLH 356 - Autorisation � la RIVP de d�poser toute demande d?autorisations administratives n�cessaires � la r�alisation d?un �quipement petite enfance et de logements sociaux sur la parcelle communale 8 rue de Montmorency (3e).

2011, DLH 357 - Renouvellement des garanties accord�es par la Ville de Paris � des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires � contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.

2011, DLH 358 - Modification du montant de la subvention accord�e � Efidis pour le programme de Foyer de Jeunes Travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e).

2011, DU 260 - Cession � la soci�t� d?HLM Coop�ration et Famille de lots de copropri�t� de l?ensemble immobilier, Tour Mantoue 1-17 place de V�nitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104 boulevard Mass�na, 1-31 villa d?Este (13e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, DLH 154 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu?un habitat group� de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).

2011, DLH 202 - R�alisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une r�sidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d?h�bergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).

2011, DLH 253 - Participation financi�re de la Ville de Paris � la mise en place de 8 logements U.L.S (Unit�s de Logements Sp�cialis�s) dans un programme d?I.C.F La Sabli�re situ� ZAC Clichy Batignolles lot 1.1 (17e).

M. Jean-Yves MANO, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DLH 349 - R�alisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une r�sidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2011, DU 274 - Adh�sion de la Ville de Paris � un groupement de commande en vue de la r�alisation d?une �tude urbaine sur le site de l?usine de production d?eau potable d?Ivry-sur-Seine (94).

2011, DU 275 - D�p�t de toutes demandes d?autorisations d?urbanisme par la commune d?Ivry-sur-Seine sur un terrain propri�t� de Ville de Paris situ� � Ivry-sur-Seine (Val de Marne), 6474 avenue Jean Jaur�s.

2011, SG 6 - Protocole de coop�ration entre la Ville de Paris et la Ville d?Asni�res-sur-Seine.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DASCO 139 - Subvention (7.659 euros) � l?E.S.A.A BOULLE (12e).

2011, DASCO 140 - Subvention (295.000 euros) � l?�cole Boulle (12e) pour la cr�ation d?un incubateur d?entreprises destin� aux �l�ves des �coles d?arts appliqu�s.

2011, DDEEES 352 - Subvention (13.700.000 euros) � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l?�cole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris.

2011, DDEEES 353 - Subvention (3.700.000 euros) � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l?�cole des ing�nieurs de la ville de Paris.

2011, DDEEES 354 - Subvention (10.000 euros) et avenant avec l?Association Science Technologie Soci�t� (13e).

2011, DDEEES 355 - Subvention (10.000 euros) et avenant avec l?association Microlithe (20e).

2011, DU 250 - Avenant n� 2 � la convention-cadre sur l?enseignement sup�rieur et la recherche et les �tablissements municipaux � Paris. Acquisition aupr�s de l?Etat de l?immeuble 612, rue Jean Calvin (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DA 22 - Approbation et signature de la convention constitutive de groupement entre la Ville et le D�partement de Paris pour l?achat de fournitures et services relatifs � l?entretien et l?am�nagement des espaces publics parisiens.

2011, DA 23 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, m�thodes de langue et partitions destin�s aux �tablissements du r�seau des biblioth�ques et aux services habilit�s de la Ville de Paris et du D�partement de Paris en 12 lots s�par�s.

2011, DA 24 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour la passation d?accords-cadres relatifs � la r�alisation de travaux Tous Corps d?Etat d?entretien, d?am�nagement ou de modernisation des �quipements publics municipaux et d�partementaux. Ces prestations s?inscrivent dans le cadre du groupement de commande constitu� entre la Ville et le D�partement de Paris.

2011, DA 25 - Modalit�s de lancement et d?attribution de march�s relatifs � la mise � disposition de bungalows et de sanitaires mobiles.

2011, DAJ 32 - March�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 22 et 29 novembre 2011. Attribution et signature d?un march� de ma�trise d?oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011, DFPE 43 - Subvention (118.826 euros) et avenant n� 2 avec l?association Le Moulin Bleu (12e) pour sa cr�che parentale.

2011, DFPE 55 - Subvention (109.314 euros) et avenant n� 2 � l?association La Ribambelle (15e) pour sa halte garderie.

2011, DFPE 58 - Subvention (90.328 euros) et avenant n� 2 avec l?association Acidul�s et � croquer pour sa cr�che parentale (18e).

2011, DFPE 132 Subvention (143.724 euros) et convention avec l?association La Maison des Bout?chou (13e) pour la cr�che collective Saint-Jacques (14e).

2011, DFPE 189 - Subvention (1.348.349 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour sa cr�che collective (19e).

2011, DFPE 246 - Subvention (68.895 euros) et avenant n� 2 avec l?association Enfance pour Tous (Lyon - 69) pour la cr�che collective Les R�glisses (20e).

2011, DFPE 347 - Subvention (857.266 euros) et convention avec l? Association des Cit�s du Secours Catholique pour la restructuration et l?extension de sa cr�che situ�e dans la Cit� Le Village , 72, rue Orfila (20e).

2011, DFPE 387 - Lancement d?un march� � bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum pour la mise � disposition de places d?accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d?�tablissements d?accueil collectif de petite enfance situ�s dans les 15e et 16e ardt.

2011, DFPE 391 - Subvention et avenant n� 2 (61.806 euros) avec l?association Association G�n�rale de Familles du 13�me pour la halte-garderie La Kalabane.Annule et remplace le projet 2011 DFPE 224 vot� les 14-15 novembre 2011.

2011, DPA 86 - Approbation du principe et des modalit�s de consultation en march� unique des travaux de construction d?une cr�che collective de 66 places avec un logement de fonction, d?un centre multi-accueil de 30 places et d?un centre de PMI au 9-17, rue Gustave Geffroy (13e).

2011, DU 253 - Acquisition en �tat futur d?ach�vement aupr�s de la Soci�t� HLM BATIGERE d?un �quipement de petite enfance multi-accueil de 30 places dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DUCT 202 - Approbation du lancement d?un appel d?offre pour r�aliser des audits permettant d?attribuer le label de qualit� ?QualiPARIS?.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2011, DAC 834 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l?Alliance Fran�aise autour du projet ICORN.

2011, SG 213 - Subvention et avenant � convention (20.000 euros) avec l?association les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale (94500 Champigny sur Marne).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2011, DAC 725 - Dons de visiteurs en faveur des mus�es municipaux.

Mme Dani�le POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011, DDEEES 281 - Acompte sur subvention pour 2012 (1.193.400 euros) aux unions d�partementales syndicale.

2011, DDEEES 325 - Acompte sur subvention 2012 (151.750 euros) � la Commission administrative de la Bourse du travail.

2011, DDEEES 345 - Garantie de la Ville de Paris, � hauteur de 50%, pour le service des int�r�ts et l?amortissement d?un emprunt � contracter par la SNI en vue de financer les travaux de grosses r�parations programm�es en 2010 sur le patrimoine des h�tels d?entreprises de la convention de 1980.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DGRI 21 - Subvention (5.000 euros) � l?association des comp�tences tunisiennes innovantes de France (13e).

2011, DGRI 88 - Pacte d?amiti� et de coop�ration avec la ville de Dakar.

2011, DGRI 89 - Signature des conventions avec Agrisud International et l?Ecole polytechnique de l?Universit� de Turin relatives au projet ?D�veloppement de savoir-faire municipaux dans l?am�nagement des zones inondables et insalubres � Abidjan et Cotonou?.

2011, DGRI 90 - Signature des avenants aux conventions relatives au Programme d?appui au d�veloppement de strat�gies municipales de sant� � Bamako et Ouagadougou.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DPVI 266 - Projets �conomiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville. Subventions � 4 associations (33.000 euros).

2011, DPVI 267 - Subventions (23.700 euros) � 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

2011, DPVI 268 - Convention de Gestion Urbaine de Proximit� concernant le quartier Saint-Louis / Grange aux Belles (10e).

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2011, DASES 11 - Subvention et convention (32.821 euros) avec l?association Secours catholique (7e) pour son centre d?accueil le C�dre.

2011, DASES 18 - Signature d?un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l?association Mains Libres (1er).

2011, DASES 48 - Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par l?association Aurore pour l?occupation temporaire des locaux situ�s 12 rue Jean Quarr� (19e).

2011, DFPE 385 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Agence de D�veloppement des Relations Interculturelles pour la Citoyennet� ADRIC (13e).

2011, DFPE 386 - Subvention (10.000 euros) � l?association Florimont (14e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DAC 799 - Subvention (1.500 euros) � l?association pour la M�moire des Enfants Juifs d�port�s du 13e arrondissement de Paris.

2011, DAC 800 - Subvention (10.000 euros) � l?association V�rit� et Justice pour Charonne (93514 Montreuil).

2011, DAC 819 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Arts D�couvertes et Citoyennet�s (5e).

2011, DAC 824 - Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fondation de la France libre (13e)

2011, DAC 827 - Subvention (10.000 euros) au Comit� Tlemcen � Paris (20e).

2011, DAC 837 - Subvention (2.000 euros) � l?Association Emir Abdelkader - France.

2011, DAC 841 - Subvention (950 euros) � la Conf�d�ration des associations et des f�d�rations d?anciens combattants du 10e arrondissement de Paris.

2011, DAC 844 - Subvention (5.000 euros) � l?Association pour le Souvenir des Fusill�s du Mont-Val�rien et de L?Ile-de-France (92150 Suresnes).

2011, DAC 845 - Subvention (1.676 euros) � l?Union interd�partementale des combattants volontaires de la R�sistance de Paris et la r�gion parisienne (U.I.C.V.R de Paris et r�gion parisienne) (5e).

2011, DAC 852 - Subvention (21.500 euros) � l?Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre (4e).

2011, DAC 854 - Subvention (4.500 euros) au Comit� Harkis et V�rit� - C.H.V (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DJS 295 - Convention avec la Fondation Paris Saint-Germain en vue de l?attribution d?une subvention (150.000 euros) pour la saison 2011-2012.

2011, DJS 411 - Lancement et signature d?un march� sur appel d?offre ouvert � bons de commande en vue de la location-maintenance de robots de nettoyage des �tablissements baln�aires en r�gie directe de la Ville de Paris.

2011, DJS 427 - Avenant de prolongation du march� d?exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e).

2011, DJS 429 - Approbation du contrat de cr�dit bail, du principe de cession des droits, d?une convention tripartite, de l?avenant n�2 au BEA pour la piscine Molitor (16e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2011, CAS 6 - Communication relative au budget primitif du Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour 2012.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, SG 214 - Communication du rapport D�veloppement Durable.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DAJ 33 - Communication de la liste de march�s attribu�s du 7 octobre 2011 au 2 novembre 2011.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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