93 - 2011, V?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. relatif � l'�largissement du b�n�fice de la carte Am�thyste aux handicap�s de moins de 20 ans.

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M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 55, d�pos� �galement par le groupe U.M.P.P.A., est relatif � l'�largissement du b�n�fice de la carte Am�thyste aux handicap�s de moins de 20 ans.

Je donne la parole � M. MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u concerne comme vous l'avez dit la carte Am�thyste et la possibilit� de l'�largir aux jeunes handicap�s de moins de 20 ans.

C'est une question qui nous tient particuli�rement � c?ur, l'accessibilit� en r�gle g�n�rale au service public parisien pour les personnes handicap�es et les jeunes. Nous en avions d�j� fait �tat dans le cadre de la communication sur l'enseignement sup�rieur.

C'est la raison pour laquelle ce v?u demande que le pr�sident du S.T.I.F. puisse �tre saisi pour �tudier la possibilit� d'�largir ces conditions d'attribution pour la carte Am�thyste en y incluant les jeunes handicap�s de moins de 20 ans.

C'est, � mon sens, la moindre des choses.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � Mme V�ronique DUBARRY.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur MENGUY, lorsque je vous ai r�pondu � un v?u que vous aviez d�pos�, que votre groupe avait d�pos� hier, j'�tais extr�mement pr�cise, je vous donnais des chiffres, des statistiques, etc.

En ce qui concerne les enfants en situation de handicap de moins de 20 ans, puisque la loi stipule que, en ce qui concerne les personnes handicap�es, c'est � 20 ans que l'on devient "majeur", je serai moins pr�cise parce qu'en ce qui concerne les enfants handicap�s � Paris nous manquons de donn�es fines.

Il y en a 7.500 � Paris. Sur ces 7.000 et quelque enfants, 3.500 sont scolaris�s en milieu ordinaire ou adapt�. 2.500 sont scolaris�s dans des �tablissements m�dico-�ducatifs ou dans le secteur sanitaire. Pour ces 2.500, les transports, les trajets domicile-�tablissement sont donc pris en charge, par l'Etat d'ailleurs, dans le cadre des conventionnements de ces structures.

Donc, cela ne nous int�resse a priori pas, en tout cas tel que pr�sent� dans votre v?u. En revanche, pour les autres, on est effectivement dans un tr�s grand flou, d'abord sur les tranches d'�ge, sur leur type de d�placement, combien seraient int�ress�s ou concern�s par la carte Am�thyste ? Combien utilisent les P.A.M. ou les taxi adapt�s ? Pour combien d'entre eux, la P.C.H. (prestation de compensation du handicap) vient rembourser les frais de transports avanc�s par les parents ?

L�, pour le coup, nous sommes dans l'interrogation. En ce qui concerne votre v?u, les grands esprits se rencontrant, je me suis pos� la question, il y a quelques mois et j'ai d�j� commenc� � travailler avec le S.T.I.F.

Peut-�tre que Mme DOUVIN aurait pu vous le dire car il y a eu un v?u qui a �t� d�pos� au CA du S.T.I.F. en d�cembre 2010 et une d�lib�ration a �t� adopt�e datant de f�vrier 2011. Le pr�sident du S.T.I.F. s'est interrog� aussi sur cette possibilit�, sachant par ailleurs qu'il y a une toute petite erreur dans ce que vous dites, puisqu'en l'occurrence la carte Am�thyste est ouverte d�s la majorit� officielle, et non pas au sens de la loi de 2005.

Donc, en r�alit�, les enfants de 18 ans ont d�j� acc�s � la carte Am�thyste. En l'occurrence, il s'agirait d'une tranche d'�ge de 10 � 16 ans, ou de 12 � 16 ans. Le probl�me est que l'on ne sait pas combien d'enfants sont concern�s.

Donc des �tudes sont d�j� en cours au S.T.I.F. et une r�flexion est men�e sur ce sujet par le S.T.I.F., avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, que j'ai moi-m�me saisi. Voil�, une r�flexion compliqu�e, longue, puisque vous le savez, le passage � la t�l�-billetique va nous obliger aussi � revoir un certain nombre de dispositions.

Avec ces explications, je vous sugg�re de retirer votre v?u. C'est d�j� en cours et on ne peut pas demander des �tudes qui sont d�j� lanc�es depuis six mois.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Monsieur MENGUY ?

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Je veux bien entendre vos explications comme hier. Hier, vous nous expliquiez que notre v?u ne concernait pas 92 % des cas, donc il en restait 8 %. L�, vous nous dites que des �tudes sont en cours depuis six mois au moins, donc j'imagine que vous avez d�j� certainement des r�sultats provisoires ou pas, mais si on a un train de retard, en tout cas, on aimerait bien avoir plus d'information sur ce genre de sujet.

Et franchement, je trouve que vous pourriez au moins nous rejoindre sur le fond du v?u, plut�t que de nous demander encore une fois de retirer un v?u qui se tourne vers les jeunes handicap�s.

Franchement, je regrette ce genre de demande, alors que ce serait tout � notre honneur de voter ce v?u � l'unanimit�, d'autant plus que, comme vous le dites, c'est d�j� sur les rails. Franchement, rien que pour cela, nous maintenons le v?u.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est rejet�.

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