119 - 2011, Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e.

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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2011 DEVE 79 Subvention � l'association PRIART�M pour des actions de sensibilisation aux effets de la t�l�phonie mobile Montant : 4.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011 DPVI 78 Subvention � l'association Ligue des Droits de l'Homme avec signature de l'avenant n� 2 � la convention. Montant : 80.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2011 DPVI 61 Subvention � l'Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l'Egalit� des Droits (11e). Montant : 11.000 euros.

2011 DPVI 64 Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'association Paroles d'Hommmes et de Femmes. Signature de l'avenant n� 2 � la convention pluriannuelle 20092011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 10 000 euros.

2011 DPVI 92 Subvention (9000 euros) au titre de l'Int�gration � l'Association de Culture Berb�re sur le th�me de l'acc�s aux droits.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011 DUCT 36 Subvention (4.000 euros) � l'association Ecole normale du 18e.

2011 DUCT 72 Signature d'une convention avec l'association Le Relais M�nilmontant (20e). Montant :4.000 euros.

2011 DUCT 74 Signature d'une convention avec l'association "La P�pini�re Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011 DUCT 79 Subvention � l'association Les Comptoirs de l'Inde (20e). Montant : 1.500 euros.

2011 DUCT 62 Subvention Fonds du Maire � l'association Ozanam services (15e).Montant : 1.500 euros.

2011 DUCT 89 Subvention Fonds du Maire � l'association R�seau d'�changes r�ciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e). Montant : 1.000 euros.

2011 DUCT 91 Subvention Fonds du Maire � l'association UNAFAM - Union Nationale des Familles et amis de personnes malades et/ou handicap�es psychiques (17e). Montant : 5.000 euros.

2011 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire � l'association Compagnie Nathalie Sevilla (14e). Montant : 500 euros.

2011 DUCT 96 Subvention Fonds du Maire (9e) � l'association Nouvelles voies (Meudon-la-For�t). Montant : 2.000 euros.

2011 DUCT 100 Subvention Fonds du Maire � l'association Postures (3e). Montant : 4.500 euros.

2011 DUCT 111 Subvention Fonds du Maire (19e) � l'�tablissement public Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Montant : 10.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011 DDEEES 101 Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'association "A Suivre" pour l'organisation de l'op�ration "Paris face cach�e" (10e).

2011 DDEEES 164 Subvention � l'association 813 - Les Amis des Litt�ratures Polici�res. Montant : 2.000 euros.

2011 DICOM 14 Signature d'une convention pass�e avec l'association "Les Productions Bellevilloises" (11e) afin d'aider au financement du projet de d�veloppement de la diffusion de T�l� Belleville - Montant : 2.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011 DASCO 26 Signature de 72 march�s � bons de commande de prestations de service pass�s en application de l'article 30 du code des march�s publics relatifs � l'organisation, la mise en oeuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les �coles �l�mentaires publiques de la Ville pour l'ann�e scolaire 2011-2012, reconductible en 2012-2013.

2011 DASCO 28 Remboursement de frais de stages d'�l�ves des lyc�es Lucas de N�hou (5e) et Suzanne Valadon (18e).

2011 DASCO 50 Signature de l'avenant n�2 � la convention de ma�trise d'ouvrage avec la S.A.G.I. pour l'�tude et la r�alisation d'une �cole maternelle de 5 classes et d'une cuisine centrale, 68-70 rue de Rochechouart (9e).

2011 DASCO 57 Subvention (3.000 euros) � l'association Cahiers et Cin�ma (11e) pour le 3�me festival parisien du film scolaire et p�riscolaire.

2011 DPA 35 Indemnisation de la Soci�t� BECS dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'�cole �l�mentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2011 DPA 37 Indemnisation de la soci�t� Urbaine de Travaux pour travaux suppl�mentaires r�alis�s dans le cadre de l'op�ration de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier (14e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011 DASES 8 Subvention � l'association Centre d'Information et d'Animation du 7e - Inter 7.Montant : 5.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011 DDEEES 41 Subvention (42.000 euros) avec convention � l'APUR dans le cadre de l'avenant portant sur le programme d'actualisation de la banque de donn�es sur le commerce.

2011 DDEEES 95 Signature d'une convention pour subvention � l'association Agence pour la Promotion de la Cr�ation Industrielle. Montant : 38.000 euros.

2011 DDEEES 108 Subvention � l'association Afrikevents (Montreuil) pour la 5e �dition du Labo Ethnik du 17 au 19 juin 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DDEEES 123 Subvention � l'association "El�ments Terre et Feu" pour l'organisation de la 4e �dition du Festival C�ramique au Village Mouffetard en 2011. Montant : 1.500 euros.

2011 DDEEES 141 Modification des tarifs applicables au march� aux puces de la porte de Vanves et au square aux artistes (14e).

2011 DDEEES 144 - DPE 54 Indemnisation amiable d'une entreprise � Paris 19e en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du Tramway T3.

2011 DDEEES 154 Subvention � l'association Carr� de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l'ann�e 2011.Montant : 8.000 euros.

2011 DDEEES 67 Signature d'une convention avec l'association des commer�ants Le Hameau de Belleville Pyr�n�es Jourdain (19e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 30.000 euros.

2011 DDEEES 142 Subvention � l'association March� Poncelet Bayen (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 151 Subvention � l'Association des commer�ants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 152 Subvention � l'association Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 7.000 euros.

2011 DDEEES 153 Subvention � l'association des commer�ants et artisans de la rue Didot (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 158 Subvention � l'association des commer�ants Vaugirard-Convention (15e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 16.000 euros.

2011 DDEEES 159 Subvention � l'association de la rue Br�zin (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 162 Subvention � l'association des commer�ants les amis de la rue des Belles-Feuilles (16e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 5.000 euros.

2011 DDEEES 163 Subvention au groupement des commer�ants de l'avenue de Versailles, Auteuil-Point du Jour (16e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 10.000 euros.

2011 DDEEES 165 Subvention � l'association des commer�ants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 8.500 euros.

2011 DDEEES 166 Subvention � l'association des commer�ants de l'avenue S�cr�tan (19e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 5.500 euros.

2011 DDEEES 168 Subvention � l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 7.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011 DPE 41 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s de fourniture d'accessoires et de pi�ces moteurs pour les poids lourds et engins de la Propret� de Paris.

2011 DPE 63 Signature d'une convention avec l'association V�lorution (20e) en vue de lui permettre d'acc�der � la d�chetterie de la porte des Lilas.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2011 DPE 51 Approbation des modalit�s de lancement de march�s de prestations d'entretien et de marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propret� et de l'Eau.

M. Fran�ois DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2011 DASCO 25 Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amiti�" (15e) pour des programmes �ducatifs de sensibilisation aux r�alit�s du handicap, intitul�s "Cap Classes", organis�s au sein des �coles primaires.

Mme V�ronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2011 DASES 19 Signature avec le D�partement de Paris d'une convention de transfert de gestion du terrain et des locaux situ�s 29, boulevard Brune et 2 � 6 impasse Vandal (14e).

2011 DPP 2 Signature d'une convention avec l'association Pulsart pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2011 DPP 3 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. Montant : 4.500 euros.

2011 DPP 4 Signature d'une convention avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). Montant : 7.770 euros.

2011 DPP 5 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement - Montant : 5.200 euros.

2011 DPP 6 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 3.272 euros.

2011 DPP 7 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Montant : 9.525 euros.

2011 DPP 8 Signature de conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e). Montant : 28.500 euros.

2011 DPP 9 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Montant : 15.000 euros.

2011 DPP 10 Signature d'une convention avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant : 14.200 euros.

2011 DPP 15 Subvention (80.000 euros) avec convention avec l'association Paris aide aux victimes Paris (13e).

2011 DPP 19 Subvention (5.000 euros) avec convention avec l'association sportive et artistique des sapeurs pompiers de Paris (13e).

2011 DPP 20 Signature d'une convention avec l'association fran�aise des victimes du terrorisme (AFVT) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 4.000 euros.

2011 DPP 21 Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association pour la d�fense des familles et de l'individu Paris (18e).

2011 DPP 22 Subvention (34.000 euros) avec convention avec l'association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale (1er).

2011 PP 15 Dispositions statutaires applicables au corps des secr�taires administratifs de la pr�fecture de police.

2011 PP 16 Dispositions fixant la nature et le programme des �preuves des concours de recrutement de secr�taire administratif de la pr�fecture de police.

2011 PP 17 Dispositions fixant les modalit�s d'organisation et les �preuves des examens professionnels pour l'acc�s au grade de secr�taire administratif de classe sup�rieure et de classe exceptionnelle de la pr�fecture de police.

2011 PP 18 Statut particulier du corps des infirmiers en soins g�n�raux et sp�cialis�s de la pr�fecture de police.

2011 PP 19 Statut particulier du corps des infirmiers de la Pr�fecture de police.

2011 PP 20 Dispositions fixant la nature des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours sur titres pour le recrutement des infirmiers en soins g�n�raux et sp�cialis�s de la pr�fecture de police.

2011 PP 21 Attribution d'une prime sp�cifique aux personnels de l'infirmerie psychiatrique appartenant aux corps des cadres de sant�, des infirmiers en soins g�n�raux et sp�cialis�s et des infimiers de la pr�fecture de police.

2011 PP 22 Attribution d'une prime sp�ciale de d�but de carri�re � certains personnels infirmiers de la pr�fecture de police.

2011 PP 23 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la pr�fecture de police pour la constitution et la mise en oeuvre d'un socle Syst�me d'Information G�ographique ( SIG) � la pr�fecture de police, les fournitures et les prestations associ�es.

2011 PP 24 Location de salles �quip�es et fourniture de prestations compl�mentaires en vue de l'organisation des recrutrements des personnels de statut administration parisienne de la pr�fecture de police. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives.

2011 PP 27 Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services �tat de la pr�fecture de police concernant l'acquisition de v�los tout terrain pour les unit�s cyclistes du Secr�tariat G�n�ral de la Police (SGA) de Paris et les agents de surveillance de Paris (ASP).

2011 PP 28 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la pr�fecture de police pour des prestations de conseil en management des syst�mes d'information et de communication.

2011 PP 29 Autorisation � M. le pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2011 PP 30 Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2011 PP 31 March� n�goci� sans publicit� et sans mise en concurrence pour les prestations de tierce maintenance applicative de la gestion �lectronique des documents � la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP). Approbation du principe de l'op�ration et des pi�ces administratives du march�. Autorisation de signer le march�.

2011 PP 32 Fourniture d'outillage � main, d'outillage �lectroportatif et pneumatique et de divers mat�riel d'�quipement pour ateliers destin�s aux services de la pr�fecture de police. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011 DILT 19 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalis�e des archives interm�diaires de la Ville et du D�partement de Paris, des services dot�s d'un budget annexe et des mairies d'arrondissement, et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2011 DILT 21 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture, en 2 lots s�par�s, de motocyclettes routi�res avec leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, et de motocyclettes tous chemins avec leurs pi�ces d�tach�es et accessoires.

2011 DPA 29 Fixation des modalit�s d'organisation du travail des personnels de l'atelier et du magasin de la Section Locale d'Architecture 1-2-3-4.

2011 DRH 49 Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la commune de Paris au dispositif V�lib'.

2011 DRH 50 Approbation des modalit�s de lancement d'un march� de prestations d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour l'accompagnement des projets primes, d�cisionnel, m�tiers, comp�tences, recrutement hors concours, formation et sant� pr�vention dans le cadre du syst�me d'information des ressources humaines (RH21).

2011 DSTI 3 Signature d'un march� relatif au maintien en condition op�rationnelle du syst�me informatique de gestion des collections des mus�es parisiens (progiciel Adlib) et � la r�alisation de prestations connexes.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2011 DF 33 Budget suppl�mentaire 2011- Modification du montant des trois dotations des �tats sp�ciaux des arrondissements.

2011 DF 39 Reprise sur amortissement des frais d'�tudes relatifs aux lancements des march�s publics effectu�s en 2006 et 2007.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2011 DEVE 70 Demandes d'autorisations administratives de travaux et approbation des modalit�s de passation des march�s pour l'am�nagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la r�sidence Michelet (19e).

2011 DEVE 87 Demande de d�claration pr�alable de travaux pour l'am�nagement de deux murs v�g�talis�s 19 et 25 rue Tiquetonne (2e).

2011 DEVE 93 Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter le concours financier de l'ADEME dans le cadre de l'am�nagement du jardin Curial sur la r�sidence Michelet (19e).

2011 DEVE 32 Signature d'une convention avec l'association Les jardins partag�s du XIVe renouvelant la mise � disposition d'une parcelle de terrain � usage de jardin partag�, square Chanoine Viollet (14e).

2011 DEVE 58 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011 CAB_MA 15 Subvention � l'association Rencontres europ�ennes - Europo�sie (94400 Vitry sur Seine) pour l'organisation de deux journ�es de comm�moration et d'hommage � Aim� C�saire. Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 1 Subvention � l'association Les Concerts romantiques (93). Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 16 Subvention � l'association Ars Mobilis (92140 Clamart). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 40 Signature d'un avenant � convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Th��tre de la Bastille. Montant : 307.500 euros.

2011 DAC 45 Signature d'un avenant � la convention avec la SARL Les Ateliers de Danse (11e) pour l'attribution d'une subvention au lieu la M�nagerie de Verre. Montant : 76.125 euros.

2011 DAC 59 Subvention (4.000 euros) � l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95150 TAVERNY).

2011 DAC 63 Subvention � l'association Volontariat et Soutien par l'Art (16e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 78 Subvention � l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). Montant : 2.500 euros.

2011 DAC 94 Signature d'une convention (35.000 euros) pass�e avec l'association Paris-Ateliers (13e) pour l'attribution d'une subvention.

2011 DAC 172 Subvention (3.000 euros) � l'association Collectif Travaux Publics (1190 Bruxelles, Belgique).

2011 DAC 175 Subvention (7.000 euros) � l'association Compagnie Pas Sage � l'Acte (16e).

2011 DAC 215 Subvention � l'association CRL 10 (10e). Montant : 7.000 euros.

2011 DAC 220 Subvention (9.000 euros) � l'Association PM (11e).

2011 DAC 226 Subvention � l'association Sonic Protest (10e) pour l'organisation de la 7e �dition de son festival musical. Montant : 10.000 euros

2011 DAC 251 Subvention (9.000 euros) � l'Association La Compagnie Les Larrons (18e).

2011 DAC 257 Subvention (8.000 euros) � l'Association Sambre (95 FOSSES).

2011 DAC 287 Subvention � l'association TJAD Cie. Montant : 4.000 euros.

2011 DAC 290 Subvention � l'association Comit� des f�tes et d'animations du 3e arrondissement. Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 292 Signature d'une convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2011 DAC 309 Subvention � l'association ATEM, (10e) Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 317 Subvention � l'association La Com�te (14e). Montant : 2.000 euros

2011 DAC 318 Subvention (13.000 euros) � l'Association de la M�diath�que Musicale Mahler (8e).

2011 DAC 323 Subvention � l'association Mouvance d'Arts (12e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 326 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour la Cr�ation et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) (100.000 euros).

2011 DAC 331 Subvention � l'association F�d�ration Musicale de Paris (13e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 332 Subvention � l'association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e). Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 340 Subvention � l'association Paris Culture 20 et signature d'une convention d'occupation pr�caire de l'Espace Cirque de la porte des Lilas (20e). Montant : 22.000 euros.

2011 DAC 341 Subvention � l'association Les Mains Sales (Bruxelles). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 342 Subvention � l'association Compagnie des Corps Parlants. Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 345 Signature d'une convention avec l'association DELIDEMO (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011 DAC 358 Subvention � l'Association Th��tre et Territoires Associ�s (19e). Montant : 19.000 euros.

2011 DAC 359 Subvention (15.000 euros) � l'association Studio des Vari�t�s (9e) au titre de ses actions de formation et d'accompagnement d'artistes des musiques actuelles.

2011 DAC 362 Subvention � la compagnie En corps et en jeu (5e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 367 Subvention � l'association Ensemble Carpe Diem (38260). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 368 Signature d'une convention avec l'association Le Concert spirituel (1e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 DAC 369 Subvention � l'association Orchestre-Atelier Ostinato (20e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 374 Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec l? Etat et l?association Musique Nouvelle en Libert� (1er) (180.000 euros) relative au versement du solde de la subvention 2011.

2011 DAC 385 Subvention � la SARL Spectaculaire. Montant : 22.000 euros.

2011 DAC 390 Subvention � l'association La Galerie du Haut Pav� (5e). Montant : 4.000 euros.

2011 DAC 391 Signature d'un avenant � convention avec l'association Mus�e du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.000 euros.

2011 DAC 392 Subvention � l'association In Famous (19e) au titre de ses activit�s musicales en 2011. - Montant : 13.000 euros

2011 DAC 401 Subventions sollicit�es aupr�s de l'Etat dans le cadre de la Dotation G�n�rale de D�centralisation pour les travaux de deux nouvelles biblioth�ques.

2011 DAC 402 Subvention � l'association D�dale (20e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 403 Subvention � l'association L�zarts de la Bi�vre (5e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 405 Signature avec l'association ktha compagnie (12e) d'une convention pluriannuelle 2011-2013 relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 410 Subvention (2.500 euros) � l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).

2011 DAC 411 Subvention � la SCOP Ici-M�me (20e). Montant : 17.000 euros.

2011 DAC 419 Subvention � l'association Les Miches Tinguettes (11e). Montant : 2.000 euros.

2011 DAC 425 Subvention (5.000 euros) � l'association Les Trois Ourses (11e).

2011 DAC 442 Subvention � l'association Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). Montant : 2.500 euros.

2011 DAC 443 Subvention � l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e). Montant : 3.000 euros.

2011 DICOM 8 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution du march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris.

2011 SG 73 Subvention (101.500 euros) avec convention � l'association Cin�mas Ind�pendants Parisiens.

2011 SG 74 Subvention (157.000 euros) avec convention � l'association Enfances au cin�ma.

2011 SG 77 Subvention (2.000 euros) l'association Tr�s d'Esprit (20e).

2011 SG 78 Subvention (8.000 euros) � l'association Collectif Jeune Cin�ma (10e).

2011 SG 79 Subvention (4.000 euros) � l'association Signes de nuit (4e).

2011 SG 81 Subvention (3.000 euros) � l'association Cin�doc.

2011 SG 85 Subvention (5000 euros) avec convention � l'association du Festival du cin�ma chinois de Paris (16e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011 DAC 237 Subvention � l'association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activit�s en 2011. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 DAC 297 Subvention � l'association SIDVEM (14e). Montant : 3.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DAC 272 - DEVE 89 Subvention (7 000 euros) � l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011 DAC 267 - DJS 210 Signature de deux conventions avec l'association Paris Macadam-Les Arcavals (18e) pour l'attribution de subventions. Montant : 29.500 euros.

2011 DAC 277 - DJS 315 Subvention (9.500 euros) � l'association Festival des Musiques Sacr�es de Paris (13e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DAC 394 - DJS 338 - SG 141 Signature d'une convention avec l'association L'Esprit Jazz pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation de la 11e �dition de son festival Jazz � Saint-Germain-des-Pr�s. Montant : 22.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2011 DAC 398 - DJS 310 - DPVI 100 Signature d'une convention triennale avec l'association Salle Saint Bruno (18e) relative � l'attribution d'une subvention pour le projet Goutte d'Or en f�te. Montant : 35.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DAC 87 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2011 SG 88 - DGRI 19 Subvention (10 000 euros) avec convention � l'association Isratim (1er).

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DAC 434 - DGRI 62 Subvention � l'association Coup de soleil. Montant : 17.800 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 SG 101 - DPVI 329 Subvention (27 000 euros) � 16 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cin�ma et DPVI visant � valoriser le caract�re social du cin�ma.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DU 165 Signature d'un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e).

2011 DU 170 Modification du prix de cession � la SEMAVIP d'une emprise du domaine public routier, dans le cadre de la r�alisation de la ZAC Porte Pouchet, au droit des num�ros 1 � 9 de la rue Emile Borel (17e).

2011 DU 192 Acquisition de 2 parcelles de terrain et d'un volume par la Ville de Paris aupr�s de la SEMAEST dans le secteur d'am�nagement PAJOL (18e).

2011 DU 187 Substitution de la d�nomination "boulevard Hippolyte Marqu�s" � celle de "boulevard de la Zone" (13e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011 DU 116 Echange d'emprises entre la Ville et l'AP-HP et transaction entre la Ville et la RIVP pour la r�alisation d'un escalier d'acc�s au futur espace vert, dans le cadre du Lotissement H�rold, 7 place du Rhin et Danube, 60 � 78 rue du G�n�ral Brunet, 123 bis Bd S�rurier et 1 � 23 rue Francis Ponge (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2011 DU 181 Bilan de la concertation pr�alable et arr�t du dossier d�finitif dans le cadre de travaux d'investissement routier sur le site de l'�lot Binet, 60 � 66, rue Ren� Binet et 16 � 32, avenue de la porte de Montmartre (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2011 DJS 168 Subvention � l'association Entr'Aide (19e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 197 Subvention (2.000 euros) � Slam � F�minin (12e).

2011 DJS 217 Signature d'un avenant � la convention triennale 2009-2011 avec l'association R.Style (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 275 Subvention (2.000 euros) � Da Patch Ateliers (11e).

2011 DJS 331 Subvention � Kiosquorama. Montant : 3.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011 DJS 289 - DPVI 328 Subvention � l'association Solidarit� Paga Lagny Davout (PLD) (20e). Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 301 - DPVI 349 Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (CEPIJE) (14e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 356 - DPVI 355 Subvention � l'association Imp-Actes Ing�nierie, M�diation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Sant�. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 357 - DPVI 354 Signature d'un avenant � la convention avec Paris Basket 18e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 359 - DPVI 352 Subvention � l'association Les Petits D�brouillards Ile-de-France (19e). Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011 SG 18 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'Association Nationale de R�adaptation Sociale (ANRS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 SG 50 Subvention � l'association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e). Montant : 4.000 euros.

2011 SG 55 Subvention � la F�d�ration d'Associations et Centres d'Emigr�s Espagnols en France (FACEEF) (93210 LA PLAINE SAINT DENIS). Montant : 10.000 euros.

2011 SG 58 Subvention au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e) pour son action de lutte contre le mariage forc� et l'excision. Montant : 10.000 euros.

2011 SG 60 Subvention � l'association Libres Terres des Femmes (19e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros.

2011 SG 69 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association IRFED Europe (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25. 000 euros.

2011 SG 132 Subvention � l'association Informelles (12e), pour son action de mise en ligne d'une information sur l'�galit� femmes/hommes. Montant : 1.500 euros.

2011 SG 143 Subvention � l'association L'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e) au titre de la politique de la Ville. Montant : 4.000 euros.

2011 SG 151 Subvention � l'association Ad�quations (10e). Montant : 3.500 euros.

2011 SG 166 Adh�sion (2200 euros) � l'association des �lu(e)s contre les violences faites aux femmes (19e). ECVF

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011 DASES 12 Signature d'une convention avec l'association SOLIDARITE SIDA (11e) pour l'attribution de deux subventions. Montant : 50.000 euros et 55.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DVD 107 Signature de la convention avec le Conseil R�gional d'Ile de France et le STIF pour les �tudes relatives au sch�ma de principe et du dossier d'enqu�te publique pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte d'Asni�res � la Porte de la Chapelle (17e et 18e).

2011 DVD 59 Signature d'une convention avec Ports de Paris relative au travaux de voirie le long du quai Point du Jour (16e).

2011 DVD 66 Signature d'un march� pour la fourniture, la distribution de cartes de stationnement et leurs accessoires, et la fourniture de tickets horodateurs et de file d'attente (2 lots).

2011 DVD 129 Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. Montant : 82 325 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011 DPE 34 Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association Fran�aise des Ing�nieurs et Techniciens de l'Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l'ann�e 2011.

2011 DPE 45 Signature d'une convention de participation financi�re avec la Soci�t� d'Economie Mixte d'Am�nagement de Paris (SEMAPA) relative aux modalit�s de financement des travaux de r�alisation des r�seaux d'assainissement avenue de la Porte d'Ivry (13e) dans le cadre de l'am�nagement de la ZAC Joseph B�dier - Porte d'Ivry.

2011 DPE 50 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� d'analyse des effluents industriels et s�diments du r�seau d'assainissement parisien.

2011 DPE 52 Signature d'une convention avec le Syndicat Interd�partemental pour l'Assainissement de l'Agglom�ration Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement de travaux de renouvellement de mesures isol�s du r�seau d'assainissement parisien.

2011 DPE 53 Signature d'une convention avec le Syndicat Interd�partemental pour l'Assainissement de l'Agglom�ration Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de mise en oeuvre de fibres optiques pour s�curiser les transmissions de stations de gestion locale.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011 DVD 98 Signature d'une convention avec l'association ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine Saint-Denis (93500 PANTIN) pour l'attribution une subvention. Montant : 55.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2011 DPE 40 - DGRI 25 Signature d'un avenant � convention pass�e avec l'association Le Secours Catholique pour le r�glement du solde de la subvention pour son projet d'accompagnement des dynamiques communautaires d'am�lioration de l'environnement dans les domaines de l'hygi�ne, de l'eau et de l'assainissement dans la r�gion de Tigray (Ethiopie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DLH 29 Transfert au profit de la Soci�t� Nationale Immobili�re (SNI) des garanties d'emprunt accord�es par la Ville de Paris � la SAGI pour le financement de divers programmes de logements sociaux, de commerces et de locaux d'activit�s.

2011 DLH 54 Octroi de la garantie de la Ville pour un Eco pr�t R�habilitation en vue de compl�ter le financement d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 15 logements PLUS et 3 logements PLA-I � r�aliser par EFFIDIS - 95 rue Julien Lacroix (20e).

2011 DLH 66 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts compl�mentaires PLA-I et PLUS � contracter par la RIVP pour le financement du programme d'acquisition-r�habilitation du 106 rue Castagnary (15e).

2011 DLH 91 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt PLA-I � contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme comportant un FJT de 126 logements PLA-I, 11 square Monsoreau (20e).

2011 DLH 98 Avenant au bail emphyt�otique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale situ�e 83-91 rue des Haies (20e).

2011 DLH 100 Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. Montant : 15.000 euros

2011 DLH 118 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt compl�mentaire PLA-I � contracter par ADOMA pour la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants la Commanderie et une r�sidence sociale de logements de 400 PLA-I, 15-21 boulevard de la Commanderie (19e).

2011 DLH 121 Modification de la garantie de la Ville de Paris accord�e � Paris Habitat OPH pour la r�alisation d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 156 logements situ� 65-81 avenue Secr�tan (19e).

2011 DLH 123 Transfert au profit de R�sidences Sociales Ile de France (RSIF) des garanties d'emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � la SA d'HLM Immobili�re 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situ�s dans les 10e, 15e et 17e arrondissements.

2011 DLH 124 Transfert au profit d'Immobili�re 3 F et de R�sidences Sociales Ile-de-France (RSIF) des garanties d'emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � la SADIF pour le financement de divers programmes de logements sociaux situ�s dans les 9e, 11e, 13e, 15e, 18e et 20e arrondissements.

2011 DLH 125 R�am�nagement de 2 emprunts de la SA d'HLM Batig�re IDF aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations en vue du financement d'un projet d'acquisition de 268 logements locatifs conventionn�s, 113 � 117 rue des Orteaux,50 � 54 rue Mouraud,109 bd Davout,86 � 90 rue Saint-Blaise et un projet de construction de 10 logements PLS 71 rue de la Plaine 20e.

2011 DLH 129 Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris aux emprunts � contracter par la Fondation Hospitali�re Sainte-Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicap�es comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS 110, rue des Poissonniers (18e).

2011 DLH 130 R�alisation par Logis Transports, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10 rue Lecuirot (14e).

2011 DLH 136 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 57 rue Letellier (15e).

2011 DLH 138 R�alisation par la SGIM d'un programme comportant 4 logements PLUS 36 rue Poissonni�re (2e).

2011 DLH 139 Avenant au bail emphyt�otique consenti � la RIVP, portant location de l'immeuble communal 18 rue de la Vo�te (12e).

2011 DLH 141 D�p�t d'une d�claration pr�alable pour une division fonci�re de la parcelle communale 4A, 4C et 7B Villa du Lavoir - site Ren� Boulanger (10e).

2011 DLH 142 Transfert au profit de la SA d'HLM EFIDIS des garanties d'emprunt accord�es par la Ville de Paris � SAGECO pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 2e, 3e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2011 DLH 143 R�am�nagement de deux emprunts contract�s par France Habitation aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations, pour le financement de deux op�rations de logements sociaux, 25 rue Lucien Sampaix (10e) et 11 rue des Fermiers (17e).

2011 DLH 152 R�alisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, 22 rue des Trois Fr�res (18e).

2011 DLH 155 Transfert au profit de DOMAXIS des garanties d'emprunt accord�es par la Ville de Paris � la SA d'HLM PAX-PROGRES-PALLAS pour le financement de divers programmes de logements sociaux situ�s dans les 4e, 10e, 12e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2011 DLH 176 Approbation du principe d'indemnisation pour des travaux de sous-traitance r�alis�s au 67 boulevard de Montmorency (16e).

2011 DU 32 Scission de la copropri�t�, annulation subs�quente du r�glement de copropri�t� et cr�ation d'une servitude de passage sur la propri�t� de la Ville, pour la r�alisation dans le b�timent sur rue d'une op�ration de logements sociaux dans l'immeuble en copropri�t� 42, rue Cauchy (15e).

2011 DU 161 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec annexe et cave (lots n� 9-18-25), libres d'occupation, dans l'immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e).

2011 DU 162 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n� 14) dans l'immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011 DU 47 Cession de pavillons d'habitation dans le secteur des Docks de Saint-Ouen � SEQUANO, am�nageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

2011 DU 164 D�molition de la passerelle implant�e sur les parcelles R n� 78 et R n� 90 � Pantin. Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin (Seine-Saint-Denis) et d'Elis (MAJ) - Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris D�classement et vente de la parcelle R78.

2011 SG 1 Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association des Maires de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 38.330 euros.

2011 SG 2 Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association des Maires d'Ile-de-France et versement de la cotisation 2011. Montant : 54.000 euros.

2011 SG 3 Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association des Maires de grandes villes de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 55.376,56 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011 DASCO 52 Approbation du contenu et des modalit�s d'attribution de concessions de logement dans les trois �coles d'art parisiennes, BOULLE (13e), ESTIENNE (13e) et DUPERRE (3e).

2011 DASCO 58 Fixation au titre de l'exercice 2010 du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans les trois �coles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRE).

2011 DDEEES 113 Subvention (15.000 euros) � l'Association fran�aise d'Astronomie pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique.

2011 DDEEES 115 Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Soci�t� fran�aise de Physique pour l'organisation d'une journ�e de c�l�bration des cent ans de la d�couverte de la supraconductivit�.

2011 DDEEES 139 Subvention (3.000 euros) � l'Institut Curie pour l'organisation d'une conf�rence internationale sur la microscopie de force atomique.

2011 DDEEES 140 Subvention (6.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - D�l�gation IDF Ouest & Nord), Laboratoire d'Etudes du Rayonnement et de la Mati�re en Astrophysique (LERMA) pour l'organisation de la premi�re conf�rence ECLA (Conf�rence europ�enne d'Astrophysique de Laboratoire).

2011 DDEEES 145 Subvention (5.000 euros) � la Soci�t� Fran�aise d'Astronomie et d'Astrophysique (SF2A) pour l'organisation des journ�es de l'astrophysique fran�aise.

2011 DDEEES 146 Subvention (3.000 euros) � la l'universit� Paris 1 - Centre de recherches d'histoire de l'Am�rique latine et du monde ib�rique - CRALMI pour l'organisation d'un colloque intitul� " Les ind�pendances hispano-am�ricaines, un objet d'histoire ".

2011 DDEEES 147 Subvention (3.000 euros) � la Soci�t� g�ologique de France pour l'organisation de promenades scientifiques.

2011 DDEEES 148 Subvention (5.000 euros) � l'association Parcours des Sciences pour l'organisation de promenades scientifiques.

2011 DDEEES 149 Subvention (10.000 euros) � l'Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation de manifestations de culture scientifique dans le cadre de l'Ann�e internationale de la Chimie.

2011 DDEEES 170 Subvention (200.000 euros) avec convention avec la Fondation des Sciences Math�matiques de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011 DA 7 Lancement de march�s � bons de commande pour des prestations de diagnostic de pr�sence de termites dans des immeubles priv�s et �tablissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la r�alisation, l'am�nagement et la maintenance de b�timents, en 2 lots s�par�s.

2011 DA 9 Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de contr�le technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations li�es � la r�alisation, � l'am�nagement, � la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et �quipements publics et priv�s.

2011 DA 12 Signature avec la soci�t� CONPAS COORDINATION d'un march� subs�quent � bons de commande sans minimum et sans maximum pass� en application de l'article 76 du code des amrch�s publics sur le fondement de l'accord-cadre pour des prestations de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers (lot n�5)

2011 DAJ 15 Signature des march�s et accord cadre � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 26 mai et 7 juin 2011. Attribution et signature de march�s de ma�trise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011 DFPE 13 Signature d'une convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2011. Montant : 119.858 euros.

2011 DFPE 42 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Association G�n�rale Des Familles De Paris 12 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 84.531 euros.

2011 DFPE 44 Signature d'un avenant N�2 � la convention pass�e avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 69.042 euros.

2011 DFPE 50 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.957 euros.

2011 DFPE 52 Signature d'un avenant N� 2 � la convention pass�e avec l'association Association Familiale Notre-Dame de Nazareth (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.844 euros.

2011 DFPE 56 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Calinot Singe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.911 euros.

2011 DFPE 57 Signature d'un avenant N� 2 � la convention pass�e avec l'association Au Fil de la Decouverte (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.819 euros.

2011 DFPE 64 Signature d'une convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Flamand (13e). Montant : 173.967 euros.

2011 DFPE 66 Signature d'une convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Les Bluets (11e). Montant : 301.149 euros.

2011 DFPE 88 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Le Repaire des Lutins (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 95.302 euros.

2011 DFPE 92 Signature d'un avenant N�2 � la convention pass�e avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale. Montant : 62.051 euros.

2011 DFPE 130 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 48.161 euros.

2011 DFPE 131 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association Gribouille Al�sia (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.727 euros.

2011 DFPE 135 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Cool Douche (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 76.182 euros.

2011 DFPE 185 Signature d'un avenant N�2 � la convention pass�e avec l'association Babillages (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 123.755 euros.

2011 DFPE 172 Signature de deux conventions pass�e avec l'association La Maison des Bout'Chou (19e) pour l'attribution de subventions pour la cr�ation d'une cr�che collective 3 bis rue de Cambrai. Montant total : 92.864 euros.

2011 DFPE 234 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil D'ici et d'Ailleurs. Montant : 225.012 euros.

2011 DFPE 235 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou P�an. Montant : 63.184 euros.

2011 DFPE 236 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou 2. Montant : 362.859 euros.

2011 DFPE 237 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Les Petites Souris du Mont (14e). Montant : 63.472 euros.

2011 DFPE 238 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchant�e (14e). Montant : 37.655 euros.

2011 DFPE 239 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 53.815 euros.

2011 DFPE 240 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective La Maison Enchant�e (14e). Montant : 798.634 euros.

2011 DFPE 241 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association La Maison Des Bout'Chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil Le Temps de l'Enfance (15e). Montant : 264.202 euros.

2011 DFPE 242 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e). Montant : 141.234 euros.

2011 DFPE 254 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association M�tram�mes (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.977 euros.

2011 DFPE 277 Approbation et signature d'une convention pour l'analyse des pratiques des professionnels de sant� de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du D�partement de Paris et des �tablissements de Petite enfance de la Ville de Paris et attribution des march�s � bons de commande correspondants.

2011 DFPE 291 Signature d'une convention avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour la mise en conformit� incendie et accessibilit� handicap de l'�tablissement d'accueil de la petite enfance Globe Trotteurs (9e). Montant : 207.725 euros.

2011 DFPE 338 Signature d'une convention pass�e avec l'association Le Dauphin Bleu pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 25 places dans des locaux situ�s 81-83, rue Vauvenargues (18e). Montant : 222.130 euros.

2011 DPA 47 Indemnisation de la soci�t� S.H.M.M. pour travaux suppl�mentaires r�alis�s dans le cadre de l'op�ration de construction d'une cr�che collective et d'une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011 DAC 69 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de m�c�nat liant la Fondation d'entreprise Herm�s au Petit Palais, Mus�e des Beaux-Arts de la Ville de Paris et � la Parisienne de Photographie.

2011 DAC 225 Partenariat avec les biblioth�ques d'Ile-de-France pour une conservation partag�e de la litt�rature jeunesse.

2011 DAC 312 Subvention � l'association 13 en vue(s) (13e). Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 314 Subvention (5.000 euros) � l'association Bleu comme une orange Paris (17e).

2011 DAC 316 Subvention � l'association Groupement des associations d'Amis de Mus�es de la r�gion Ile de France (4e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 329 Acceptation de dons manuels faits en faveur des biblioth�ques sp�cialis�es de la Ville de Paris.

2011 DAC 423 Subvention � l'Association Chantiers Histoire et Architecture M�di�vales (14e). Montant : 5.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2011 DGRI 15 Subvention (150.000 euros) avec signature de l'avenant n�2 � la convention pass�e avec Institut Fran�ais (7e) dans le cadre des relations internationales.

2011 DGRI 52 Subvention avec convention � l'association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (6e) pour trois programmes de lutte contre le sida au Gabon, au Togo et en Guin�e.

2011 DGRI 56 Subvention (150.000 euros) avec convention � l'association M�decins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011 DPVI 57 Subvention � la R�gie de quartier Papille et Papillons (20e). Montant : 12.000 euros.

2011 DPVI 87 Subvention � la r�gie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Montant : 9.000 euros.

2011 DPVI 88 Subvention � la R�gie de quartier Passerelles 17. Montant : 12.000 euros.

2011 DPVI 89 Subventions � 7 associations mettant en oeuvre des projets visant � la participation et � la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la Ville. Montant : 22.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2011 CAB_MA 12 Subvention � l'association Comit� d'Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d'Outre-Mer (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DFPE 282 Subvention � l'association R�el, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2011 DFPE 283 Subvention � l'association Strata'j'm (92704 COLOMBES) pour l'action Accueil jeux parents-enfants. Montant : 2.000 euros.

2011 DFPE 284 Subvention � l'association Plus Loin (20e), destin�e � financer l'action Rencontre, d�couverte et ouverture en famille. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 285 Subvention � l'association Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (10e) destin�e � financer des actions de m�diation scolaire Ecole - parents. Montant : 2.700 euros.

2011 DFPE 286 Subvention � l'association Culture 2+ (18e). Montant : 12. 000 euros.

2011 DFPE 294 Subvention � l'association Contact Paris Ile de France (4e). Montant : 5 000 euros.

2011 DFPE 296 Signature d'une convention avec l'association Le Petit Ney (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 297 Subvention � l'association LOREM (Loisirs R�sidentiels des Mariniers) (14e) destin�e � financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros.

2011 DFPE 298 Subvention � l'association Latitude Sport et Culture (19e), destin�e � financer un espace jeux. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 299 Subvention � l'association Cultures sur Cour (18e) destin�e � financer des actions en direction des familles. Montant : 4.000 euros.

2011 DFPE 300 Subvention � l'association Le Picoulet Mission Populaire (11e) pour le financement des actions Accompagnement et m�diation aupr�s des familles et espace public num�rique. Montant : 4.000 euros.

2011 DFPE 301 Signature d'une convention triennale avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE, 11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son Caf� des Parents. Montant : 48.500 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011 DAC 160 Subvention (1.000 euros) � l'association Union des engag�s volontaires anciens combattants Juifs 19391945, leurs enfants et amis (4e).

2011 DAC 229 Apposition d'une plaque comm�morative � la m�moire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Montant : 1.949 euros.

2011 DAC 273 Apposition d'une plaque comm�morative � la m�moire de Michel Saltzermann sur les grilles du Jardin des Plantes quai Saint Bernard (5e). Montant : 3.237 euros.

2011 DAC 351 Subvention (6.000 euros) � l'association Cin� - Histoire, Paris (15e).

2011 DAC 352 Subvention � l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G, 11e). Montant : 600 euros.

2011 DAC 354 Subvention au Comit� d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. Montant : 750 euros.

2011 DAC 355 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et soci�t�s patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2011 DAC 366 Subvention au Comit� de liaison des associations d'anciens combattants et r�sistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17. Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 372 Subvention au Comit� d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Montant : 900 euros.

2011 DAC 375 Subvention � l'Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amiti�, la solidarit�, la m�moire, l'antifascisme et la paix ARAC 19e section (19e). Montant : 600 euros.

2011 DAC 382 Subvention � l'Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris (U.F.A.C.). Montant : 500 euros.

2011 DAC 397 Subvention (5.000 euros) au Comit� d'action de la R�sistance Paris (5e).

2011 DAC 399 Subvention (2.000 euros) � l'association Lib�ration Nord Paris (15e).

2011 DAC 400 Subvention (900 euros) � l'Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis Paris (16e).

2011 DAC 406 Subvention (6.030 euros) � l'association Les Amiti�s de la R�sistance Paris (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011 CAB_MA 17 Subvention aux associations Football club Antillais Paris 19, Martigua et Accolade pour l'organisation du Paris sports ultramarins. Montant : 9.000 euros.

2011 DJS 31 Subventions � dix-sept organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. Montant total : 35.600 euros.

2011 DJS 39 Subventions � huit associations du 5e arrondissement. Montant total : 13.400 euros.

2011 DJS 40 Subventions � huit associations sportives du 6e arrondissement. Montant total : 15.500 euros.

2011 DJS 43 Subventions � cinq associations du 8e arrondissement. Montant total : 6.700 euros.

2011 DJS 52 Subventions � trois associations du 13e arrondissement. Montant total : 35.000 euros.

2011 DJS 60 Subventions � seize associations du 18e arrondissement. Montant total : 26.550 euros

2011 DJS 66 Subventions � trois organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives. Montant total : 23.000 euros.

2011 DJS 78 Signature d'une convention avec le Comit� D�partemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011 DJS 85 Signature d'une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 DJS 93 Signature d'une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 94 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.000 euros.

2011 DJS 99 Signature d'une convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2011 DJS 100 Signature d'une convention avec l'Esp�rance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2011 DJS 106 Signature d'une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.

2011 DJS 108 Signature d'une convention avec Paris Al�sia Football Club (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 44.000 euros.

2011 DJS 110 Signature d'une convention avec l'Olympique Paris XV (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011 DJS 113 Signature d'une convention avec Neptune Club de France (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.000 euros.

2011 DJS 122 Signature d'une convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011 DJS 124 Signature d'une convention avec l'association Coopyr Sportif (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.

2011 DJS 125 Signature d'une convention avec l'association M�nilmontant Patro Sports (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011 DJS 131 Subventions � onze associations du 12e arrondissement. Montant total : 20.350 euros.

2011 DJS 133 Subvention � Tennis Comp�tition Loisirs 14 (14e). Montant : 800 euros.

2011 DJS 173 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation de l'�dition 2011 des Internationaux de France de Gymnastique les 19 et 20 mars 2011 au P. O. P. B. Montant : 25.000 euros.

2011 DJS 223 Signature d'une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012.

2011 DJS 263 Subventions � cinq associations du 16e arrondissement. Montant total : 11.900 euros.

2011 DJS 268 Signature d'une convention avec l'association Plus Loin (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.700 euros.

2011 DJS 280 Autorisation de consentir au d�p�t d'une demande de permis de construire pr�sent�e par la soci�t� Besta, sous-concessionnaire d'une d�pendance du domaine public municipal d�di�e � la pratique du tennis situ�e 92, boulevard Flandrin (16e).

2011 DJS 305 Subvention � trois associations dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 19.800 euros.

2011 DJS 327 Signature de march�s article 30 relatifs � l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'ann�e scolaire 2011-2012, reconductibles pour 2012-2013.

2011 DJS 352 Signature d'un contrat de transaction pass� avec la soci�t� Reflex pour le r�glement d'un litige dans le cadre de la consultation relative � la mise en place d'un dispositif de stadiers au stade Charl�ty pour la retransmission de la Coupe du monde de Football 2010

2011 DJS 373 D�p�t d'une demande de permis de construire pr�sent�e par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situ�s au sein du Stade de la Porte des Lilas (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2011 DJS 23 Subventions � dix-sept associations parisiennes handisports. Montant total : 30.550 euros.

2011 DJS 89 Signature d'une convention avec CAP SAAA (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2011 DAJ 11 Communication de la liste de march�s attribu�s du 8 avril au 11 mai 2011.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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