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78 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'installation d'une antenne-relais 266, rue Marcadet.

78 - 2011, V?u d�pos� par le groupe EELVA relatif � l'installation d'une antenne-relais 266, rue Marcadet.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner le v?u n� 43 qui ne se rattache � aucun projet de d�lib�ration. Ce v?u a �t� d�pos� par le groupe E.E.L.V.A. Il est relatif � l?installation d?une antenne-relais, 266, rue Marcadet.

Je donne la parole � Sylvain GAREL, pour une minute.

M. Sylvain GAREL. - Comme vous le savez, Monsieur le Maire, les antennes-relais et la t�l�phonie mobile en g�n�ral inqui�tent de plus en plus les experts de la sant�. Je renvoie au dernier rapport de l'O.M.S. qui commence � s'inqui�ter s�rieusement.

Vous le savez aussi, les luttes contre l?installation des antennes-relais un peu partout dans notre ville se multiplient. Il y en a une au 266, rue Marcadet, qui dure depuis assez longtemps, puisque c'est un dossier d�j� ancien.

Il y a eu r�cemment une r�union avec les op�rateurs, � laquelle j'ai assist�, pr�sid�e par Pascal JULIEN, qui est en charge de cette question en tant qu'adjoint au maire du 18e arrondissement.

Les riverains ont montr� leur opposition et le maire adjoint, Pascal JULIEN, a dit qu'il soutenait cette position et qu'il la transmettrait � la Commission de concertation de t�l�phonie mobile.

Il y a eu un probl�me, sur lequel je ne reviendrai pas parce que cela n?a pas beaucoup d?int�r�t, de communication entre le 18e arrondissement et l'H�tel de Ville. La d�cision a �t� prise sans que Pascal JULIEN puisse venir d�fendre son opposition.

Ce v?u vise simplement � ce que la d�cision soit r�examin�e lors de la prochaine commission qui, je crois, doit se tenir fin juin.

Je vous remercie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je donne la parole pour la r�ponse � M. Mao P�NINOU.

M. Mao P�NINOU, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire, merci Sylvain GAREL.

En quelques mots, vous savez sans doute que, sur proposition de la pr�c�dente Pr�sidente de la commission, Anne HIDALGO, le Maire m'a confi� au mois de f�vrier dernier la pr�sidence de la Commission de concertation de la t�l�phonie mobile.

Je vais profiter de ce v?u pour faire un rapide �tat des lieux sur o� en est-on aujourd'hui sur ce dossier.

Sylvain GAREL vient de donner quelques �l�ments sur le contexte. Aujourd'hui, vous savez qu?une d�marche au niveau de l'�tat est organis�e � travers ce que l?on appelle le C.O.M.O.P., qui vise � organiser un certain nombre d?exp�rimentations sur l'exposition des citoyens et sur l'�mission des antennes de t�l�phonie mobile.

� la suite de ces exp�rimentations, des recommandations ou d�cisions d'ailleurs du Gouvernement peuvent �tre prises, l�-dessus.

La situation est aujourd'hui un peu tendue, nous en sommes � la troisi�me phase de l?exp�rimentation, qui est la baisse en r�el de la puissance d?�mission des antennes.

Les propositions qui ont �t� faites � cet �gard par les op�rateurs sont assez difficilement acceptables et la Ville de Paris, par l'interm�diaire du 14e arrondissement, a renouvel� aupr�s du C.O.M.O.P. sa candidature pour �tre le terrain d?exp�rimentation, dans le 14e, d'une baisse g�n�ralis�e de la puissance d?�mission des antennes, permettant de v�rifier le maintien du r�seau ou pas.

Il y a en plus le rapport qui vient d?�tre publi� par l?O.M.S., auquel Sylvain GAREL faisait allusion tout � l'heure et qui indique, dans son contenu, que les indices s'accumulent, tendant � prouver que l'utilisation du t�l�phone lui-m�me pourrait apporter un certain nombre de dangers et qu'il reste de fortes interrogations sur les antennes et leurs effets elles-m�mes.

Par ailleurs, nous sommes dans un contexte o�, dans les mois ou les deux ou trois ans qui viennent, deux r�seaux suppl�mentaires vont se d�ployer, d'une part le r�seau Free et, d'autre part, le d�ploiement des antennes de quatri�me g�n�ration.

Dans ce contexte, la position de la Ville, en accord avec mes trois coll�gues, Denis BAUPIN, Jean-Marie LE GUEN et Jean-Louis MISSIKA, est assez claire et assez simple : nous voulons tendre � la moindre exposition possible pour les Parisiens, les Parisiennes et ceux qui visitent Paris, tout en maintenant la couverture maximale possible du r�seau.

Nous travaillons dans ce sens dans quatre directions.

Premi�re direction, l'id�e de r�duire l'exposition en tant que telle. Dans ce cadre, nous avons engag� une ren�gociation de la charte avec les quatre op�rateurs de t�l�phonie mobile, avec comme objectif une baisse des seuils maximaux d'exposition, pour les Parisiens, les Parisiennes et les usagers de Paris.

Dans ce cadre, la charte actuelle a �t� renouvel�e jusqu?au mois de septembre, ainsi que les autorisations d?occupation du territoire qui permettent l?implantation d'antennes de t�l�phonie mobile sur les b�timents de la Ville.

Nous sommes engag�s dans cette ren�gociation avec l?objectif de boucler au mois de septembre.

Deuxi�me axe sur lequel nous travaillons : am�liorer l'acc�s � l?information et le fonctionnement de la C.C.T.M. elle-m�me.

Troisi�me axe : faire organiser une campagne d'information de la Ville de Paris sur la charte elle-m�me, mais aussi sur le bon usage de la t�l�phonie mobile, et notamment sur le t�l�phone portable, notamment en ce qui concerne les enfants, l'usage de l'oreillette, etc.

Enfin, dernier axe en travail �troit avec mon coll�gue Jean-Louis MISSIKA : promouvoir le r�seau de fibre optique � la fois en horizontal et en vertical, pour permettre de privil�gier l'usage filaire et l'acc�s filaire � Internet par rapport � l'acc�s par ondes, ce qui � la fois rel�ve du principe de pr�caution, mais aussi tout simplement des capacit�s technologiques aujourd'hui des ondes. Les transferts de donn�es sont de plus en plus importants, ils ne peuvent pas �tre assur�s dans l'avenir par les ondes et il y aura donc besoin d'accentuer l'acc�s par le filaire.

C'est dans le cadre de la charte actuelle que se pose la question de l'antenne du 266, rue Marcadet.

Cette antenne a �t� retir�e une premi�re fois de l'ordre du jour de la C.C.T.M. pour permettre justement, dans le 18e arrondissement, la tenue d'une r�union d'information.

Cette r�union s'est elle-m�me tenue, il y a �t� fait r�f�rence tout � l'heure, et a conduit � ce que cette antenne soit inscrite � l'ordre du jour de la Commission de concertation de la t�l�phonie mobile du 1er juin dernier.

Les mesures sur le secteur o� est implant�e l'antenne, qui ont �t� faites, montrent des expositions entre 0,17 volt/m�tre et 0,74 volt/m�tre, ce qui est bien en dessous du seuil fix� par la charte parisienne.

Dans ces conditions, cela nous a conduits, � la C.C.T.M., � donner un avis favorable � l'implantation de cette antenne.

Par ailleurs, il y a eu un certain nombre d'incompr�hensions sur l?autorisation d?implantation donn�e par la Direction de l'Urbanisme, qui est une autorisation d'implantation qui reste soumise � l?avis de la C.C.T.M., et qui n'est �videmment pas une autorisation en tant que telle.

Un vrai travail est men� aujourd'hui sur ce dossier, � la fois par Daniel VAILLANT et par son adjoint, Pascal JULIEN, qui ne pouvait en effet �tre pr�sent le 1er juin dernier.

Eu �gard � leur implication et � leur volont� de pouvoir expliquer leur position, l�-dessus, et l?avis de la mairie du 18e arrondissement, je vous propose d'inscrire � nouveau � l?ordre du jour de la prochaine C.C.T.M. l'antenne du 266, rue Marcadet, sachant qu?en l'�tat actuel des choses, il n'y a pour nous aucune raison de changer notre avis.

Dans ce cadre, je vous propose de retirer votre v?u.

Merci.

(Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, remplace M. Jean VUILLERMOZ au fauteuil de la pr�sidence).

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur GAREL, acceptez-vous la proposition de M. P�NINOU ?

M. Sylvain GAREL. - Monsieur le Maire, merci.

Oui, nous acceptons cette proposition et je voulais remercier M. Mao PENINOU d?avoir accept� cette proposition du maire du 18e et de son adjoint Pascal JULIEN.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Dans ce cas, le v?u est retir�.

Juin 2011
Débat
Conseil municipal
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