80 - 2011, V?u d�pos� par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux conditions de travail des �goutiers. V?u d�pos� par l'Ex�cutif.

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Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l'examen des v?ux n� 44 du groupe E.E.L.V.A. et n� 44 bis de l?Ex�cutif.

C'est M. CONTASSOT qui nous pr�sente celui du groupe E.E.L.V.A.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

"La Maire", j'ai dit, je n'aurais pas commis cette erreur avec vous.

Ce v?u fait r�f�rence �videmment � la situation extr�mement p�nible que vivent les �goutiers � Paris, cat�gorie assez exceptionnelle parce que l'on ne retrouve pas tout � fait ce type de cat�gorie dans d'autres collectivit�s territoriales.

Il s'av�re qu'il y a un risque extr�mement important � travailler dans des �gouts de mani�re permanente. Les derni�res �tudes, il y a celle de l'I.N.R.S. et une autre �tude faite par un laboratoire de l'universit� de Nancy concluent de la m�me mani�re qu'il y a des risques extr�mement graves � travailler dans les �gouts.

Nous souhaiterions qu'au-del� des solutions curatives, si j'ose dire, on fasse un vrai travail pr�ventif d'analyse de ce nous pourrions faire pour r�duire les risques et pas simplement r�duire la dur�e d'exposition � ces risques.

Voil� ce que nous aimerions. Nous avons vu le v?u de l'Ex�cutif, il nous convient et j'esp�re que l'on pourra, � travers les groupes de travail, notamment en 2e Commission ou ailleurs, analyser les suites qui seront donn�es.

Merci.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. Madame ERRECART, vous avez la parole pour r�pondre � M. CONTASSOT et pr�senter le v?u de l'Ex�cutif.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Effectivement, M. CONTASSOT a raison de souligner que les conditions de travail des �goutiers sont difficiles. C'est pour cela d?ailleurs que c'est une pr�occupation de la Ville de Paris. Depuis ces derni�res ann�es, nous avons command� un certain nombre d'�tudes.

Des �tudes �pid�miologiques d'abord pour voir un peu ce qui se passait. Concr�tement, ces �tudes ont �tudi� la mortalit� des �goutiers vivant en 2000 et qui avait travaill� entre 1970 et 1999 � la Ville. Effectivement, il est apparu qu'il y avait une surmortalit�.

Une surmortalit� d'ailleurs qui se manifestait chez les populations jeunes, puisqu'en fait l'ann�e de mortalit� des retrait�s est de 75 ans. C'est plut�t dans les populations jeunes aussi que nous avons ces probl�mes, et 75 ans c'est plus jeune que d'autres populations, notamment les cadres, puisque ce chiffre a �t� cit�.

Cela �tant, nous continuons ces �tudes et, d'une part, nous allons l'actualiser avec des populations plus r�centes et, d'autre part, nous avons demand� � l'agence nationale de s�curit� sanitaire de l'alimentation et de l'environnement de r�aliser un travail encore plus pr�cis sur les risques sanitaires li�s � cette activit�.

Toutefois, sans attendre ces r�sultats compl�mentaires, la Ville s'est mise en situation d'am�liorer significativement les conditions de travail des �goutiers. On a un dispositif de surveillance m�dicale renforc�e. On a un traitement sp�cifique des �quipements individuels (nettoyage des gants, bottes, isolation des parties propres et sales), une sensibilisation de tous les agents sur les mesures d?hygi�ne � prendre d�s la sortie de l'�gout, des tests de surcombinaisons protectrices jetables qui vont d'ailleurs �tre g�n�ralis�es � pr�sent.

Enfin, � titre individuel, chaque �goutier sera dot� d'un d�tecteur personnel et non plus d'un d�tecteur commun par �quipe, qui permettra non seulement d'assurer le r�le de vigilant vis-�-vis des risques imm�diats, mais aussi de permettre une tra�abilit� des expositions biologiques.

Ces donn�es s?ajouteront aux suivis m�dicaux renforc�s.

Le processus de pr�paration � la descente aux �gouts a �t� aussi modifi� cette ann�e, en ouvrant des bouches d'acc�s 20 minutes avant. Ces mesures s'ajoutent � des dispositions tr�s anciennes qui prennent en compte l'insalubrit� du m�tier : semaine limit�e � 32 heures, retraite � 52 ans, sous condition de 12 ann�es, dont six cons�cutives dans les r�seaux souterrains des �gouts, d�roulement de carri�re acc�l�r�.

Le plan de modernisation des �gouts a aussi largement contribu� � automatiser certaines t�ches.

En clair, les conditions de travail et de s�curit� des �goutiers se sont am�lior�es et, bien entendu, le document unique que M. CONTASSOT souhaite de la Direction a �t� r�alis� et continue son actualisation. D'ailleurs, il est g�n�ralis� dans la tr�s grande majorit� des Directions. Des �tudes �pid�miologiques vont continuer et je ne doute pas que dans quelques ann�es, ces conditions auront �t� am�lior�es? En tout cas, j'esp�re que nous aurons des r�sultats meilleurs.

Toutefois, je vous propose, dans le cadre du v?u de l'Ex�cutif, d'aller plus loin, en offrant un droit de reclassement des �goutiers dans d'autres corps pour ne pas prolonger leur carri�re dans les �gouts au-del� des 12 ans requis pour b�n�ficier du r�gime de retraite, et ceci en vertu du principe de pr�caution.

Je remercie M. CONTASSOT d'avoir accept� le retrait de son v?u au profit du v?u de l'Ex�cutif, que je vous invite donc � voter.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame ERRECART.

Madame LE STRAT, vous souhaitiez ajouter un mot bri�vement ?

Mme Anne LE STRAT, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Un mot bref pour compl�ter ce qu?a tr�s bien d�crit Ma�t� ERRECART, � la fois dans le constat qui a �t� fait par les services et les directions depuis d�j� de nombreuses ann�es et dans les pistes d?�volution qui ont �t� �voqu�es.

Je tiens � rappeler que c'est une exigence tr�s forte que nous devons avoir collectivement d'assurer la s�curit� et de bonnes conditions de sant� aux agents travaillant dans un milieu tr�s fortement insalubre.

Cela fait partie de la mission que nous avons donn�e aux services comp�tents de permettre la s�curit� et la sant� des agents.

Beaucoup de pistes de travail et d'am�lioration des conditions de travail ont �t� �labor�es, nous en avons discut� avec les partenaires sociaux lors du dernier C.H.S. et nous continuerons � travailler sur ce dossier qui n'est �videmment pas clos avec ce v?u, avec une r�solution et une d�termination tr�s forte d'am�liorer les conditions de travail de ce personnel. Ce personnel qui fait un travail tr�s important, totalement invisible, m�connu, mais qui fournit un service essentiel, le service d'assainissement. Or un assainissement viable et des conditions de travail d�centes pour les agents, ce sont aussi l'enjeu des questions de salubrit� publique.

Je vous remercie.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci � vous pour ce compl�ment d'information.

Le v?u n� 44 est donc retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt� � l'unanimit�. (2011, V. 154).

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