Conseil municipal

  2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29.304 euros), subventions d'équipement (2.062.885 euros) et subventions pour travaux (190.952 euros).

  2023 DASCO 4 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) et convention d’objectifs et de partenariat avec le collectif Minuit 12.

  2023 DASCO 5 Subvention à Loisirs Pluriel de Paris 13 (100.000 euros) et subvention (100.000 euros) et avenant avec Loisirs Pluriel de Paris 19 pour le fonctionnement de centres de loisirs pour enfants handicapés et valides.

  2023 DASCO 9 Subvention (8.500 euros) et convention annuelle avec l'association Le Bal (18e) pour un projet de sensibilisation à la lecture d'images.

  2023 DASCO 10 Subvention (4.000 euros) à l'association l'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

  2023 DASCO 11 Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2023-2024.

  2023 DASCO 14 Convention de partenariat avec le fonds de dotation Le Français, témoin des pôles.

  2023 DASCO 15 Avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec l'association LeTourdunMonde.

  2023 DASCO 17 Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation d'un préjudice corporel.

  2023 DASCO 19 Subvention d’investissement (9.994 euros) à un collège au titre du Budget participatif parisien Édition 2021.

  2023 DASCO 20 Subventions d’investissement (65.835 euros) à 5 collèges au titre du Budget participatif des collèges édition 2021/2022.

  2023 DASCO 21 Subvention d’investissement (18.980 euros) à un collège au titre du Budget participatif parisien Édition 2021.