Version en date du Mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 février 2024


Conseil municipal



  2023 DAC 77 Subventions (850.000 euros), convention annuelle et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2024 avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.



  2023 DAC 253 Subventions (28.400 euros) à six associations œuvrant dans le domaine de la mémoire dont trois dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectif.



  2023 DAC 255 Subvention (14.000 euros) au Comité parisien de la Libération.



  2023 DAC 311 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Cristobal Balenciaga au 28 avenue Marceau (8e).



  2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob (6e).



  2023 DAC 313 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Delage au 77 rue Boissière (16e).



  2023 DAC 314 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Justine Mayeur au 234 rue Championnet (18e).



  2023 DAC 315 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Max-Pol Fouchet au 2 bis rue de Bièvre (5e).



  2023 DAC 234 Attribution de la dénomination Jacqueline Dreyfus-Weill à la bibliothèque Fessart (19e).



  2023 DAC 1 Subventions (457.500 euros), convention et avenants, pour dix structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.



  2023 DAC 2 Subventions (297.000 euros) à 50 projets portés par 49 associations et organismes et 2 avenants à conventions dans le cadre des aides aux projets de spectacle vivant au premier semestre 2023.



  2023 DAC 3 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Eté parisien.



  2023 DAC 4 Contribution (8.500.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Le Centquatre-Paris (19e).



  2023 DAC 5 Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).



  2023 DAC 6 Subvention (1.050.000 euros) et avenant à convention avec l’association les Plateaux Sauvages (20e).



  2023 DAC 11 Subvention (1.395.000 euros) et avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).



  2023 DAC 12 Subvention (460.000 euros) et avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à Paris (5e).



  2023 DAC 13 Subvention (139.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e).



  2023 DAC 15 Subvention (1.070.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - centre culturel hip hop (Paris Centre).



  2023 DAC 16 Subventions (77.000 euros) à 7 associations dans le cadre du soutien aux festivals sur le territoire parisien au premier semestre 2023 et une convention.



  2023 DAC 18 Subventions (13.650. 000 euros) et avenants à convention de fonctionnement et d'investissement avec l'association Théâtre de la Ville.



  2023 DAC 72 Subventions (30.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), et Le Balcon (94300 Vincennes).



  2023 DAC 73 Subventions (92.000 euros) à 15 structures au titre des aides aux projets musicaux.



  2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music.



  2023 DAC 91 Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association We Love Green pour l’organisation annuelle d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le Bois de Vincennes.



  2023 DAC 111 Subvention de fonctionnement (9.000 euros) accordée à l’association Treize Ter (11e).



  2023 DAC 115 Subventions (48.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels.



  2023 DAC 116 Subvention (17.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e).



  2023 DAC 118 Subvention (9.000 euros) accordée à l’association L’Entre Prise (20e).



  2023 DAC 121 Subvention (5.000 euros) à l’Association pour la gestion d’espaces temporaires artistiques - AGETA/Collectif Curry Vavart (18e).



  2023 DAC 123 Acquisition de l’œuvre "La Mère" de Medhi Yarmohammadi, inscription à l’inventaire de la COARC et cession des droits d’auteur au bénéfice de la Ville de Paris.



  2023 DAC 124 Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Fetart (11e).



  2023 DAC 125 Pacte adjoint au don manuel portant sur l’œuvre "Les images de la musique" de Alain Fleischer.



  2023 DAC 129 Pacte adjoint et contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à Edmond Rostand.



  2023 DAC 126 Convention tripartite entre la Ville de Paris, l’hôpital Saint-Louis (AP-HP) et Lionel Rigoulot pour la réalisation d’une œuvre peinte sur le mur de l’hôpital.



  2023 DAC 127 Approbation et signatures d’un pacte adjoint au don manuel de la sculpture "Ondes de Choc" de Marchal Mithouard et d’un contrat de cession de droits d’auteur.



  2023 DAC 128 Subvention (129.373,94 euros) et convention avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e).



  2023 DAC 130 Subvention d’investissement (300.000 euros) et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris Centre).



  2023 DAC 131 Subvention de fonctionnement (13.501,72 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bal (18e).



  2023 DAC 182 Subvention (110.000 euros) à trois écoles de musique associatives et un avenant à convention.



  2023 DAC 183 Subventions (20.000 euros) à 2 structures parisiennes en faveur de la pratique artistique amateur adulte.



  2023 DAC 231 Subventions (20.000 euros) à l'association Delidemo et avenant à convention.



  2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques.



  2023 DAC 233 Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris.



  2023 DAC 371 Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris de mars 2022.



  2023 DAC 372 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Forum des Images pour l’organisation de l’événement "Soirée de Clôture New Images".



  2023 DAC 451 Convention d’occupation du domaine public et bail civil avec l’association Théâtre de la Ville (Paris Centre).



  2023 DAC 452 Bail Civil « Rue Watt » avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (13e)



  2023 DAC 484 Approbation du contrat de cession de quatre marques par la Société d'Exploitation de la Gaîté Lyrique au profit de la Ville de Paris.



  2023 DAC 251 Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs de 2022 (16e).



  2023 DAC 252 Subvention (6.000 euros) à l’association Aware - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.



  2023 DAC 341 Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e).