Version en date du Mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 février 2024


Conseil municipal



  2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6e) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.



  2023 DJS 36 Centres Paris Anim’ Jacques Bravo, Paul Valeyre et son antenne Lafayette (9e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.



  2023 DJS 37 Subventions (227.000 euros), convention et avenants avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.



  2023 DJS 68 Signature des contrats jeunesse des 10e et 11e arrondissements.



  2023 DJS 71 Mise en œuvre du dispositif Pass Jeunes pour l'année 2023.



  2023 DJS 38 Attribution de la dénomination Aimée Lallement au gymnase n° 1 de l’Arena Porte de la Chapelle située boulevard Ney (18e).



  2023 DJS 39 Attribution de la dénomination Alice Coachman au gymnase n° 2 de l’Arena Porte de la Chapelle située boulevard Ney (18e).



  2023 DJS 41 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Football Club au titre des années 2023-2024 et 2025.



  2023 DJS 42 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 43 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Volley Avenir au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 44 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 45 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint Cloud au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 46 Subvention de fonctionnement (500.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Basketball au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 47 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'As Personnels APSAP-VP au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 49 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Racing Multiathlon au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 50 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Sporting club de Paris au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 51 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association PUC rugby au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 52 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Paris Université Club au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 53 Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Stade Français au titre des années 2023, 2024 et 2025.



  2023 DJS 60 Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public Flandrin et Péreire - Modification périmètre de la parcelle sur le site de Flandrin.



  2023 DJS 40 Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public conclue le 1er septembre 2019 entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental des Parcs de Paris Seine Saint Denis.



  2023 DJS 62 Convention d'occupation du domaine public de gré à gré - PUC Social Club, Stade Charlety (13e).



  2023 DJS 66 Attribution de la dénomination Stade Pelé au stade Boutroux, situé 1 avenue Boutroux (13e).



  2023 DJS 72 Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.