Version en date du Mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 février 2024


Conseil municipal



  2023 DEVE 1 Adhésion association SAJA (Société des Amateurs de Jardins Alpins).



  2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC.



  2023 DEVE 6 Musée du Moyen-Age, thermes et hôtel de Cluny (5e) : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre le Ministère de la Culture et la Ville pour les études et travaux de rénovation de jardins.



  2023 DEVE 7 Occupation par la Garde Républicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e) - Renouvellement de la convention avec l’État (Ministère de l’Intérieur, France Domaine).



  2023 DEVE 10 Convention relative à la gestion des chats errants, en partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis, et versement d’une participation financière.



  2023 DEVE 12 Protocole pour le remboursement par la Ville de Paris, des travaux de ravalement des façades du Viaduc des Arts à Paris 12e, à la SEMAEST.



  2023 DEVE 17 Subvention à l'association Faune Alfort (7.000 euros).



  2023 DEVE 21 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.



  2023 DEVE 9 Adhésion à l'association Un Plus Bio pour favoriser le développement d’une alimentation biologique et durable dans la restauration collective parisienne (12.000 euros).



  2023 DEVE 16 Déclassement du domaine public et signature d’un bail rural environnemental de 9 ans avec la SCEA Les Fleurs de Sonchamp à Sonchamp (78) (Parisculteurs saison 4).



  2023 DEVE 4 Subventions (9.000 euros) à 13 associations dans le cadre de l’appel à projets 2023 relatif au "Printemps des cimetières".



  2023 DEVE 18 Chambre Funéraire des Batignolles - Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles.



  2023 DEVE 13 Dénomination "Sentier Michel Piccoli" attribuée à l’actuel "sentier d’Arcueil" dans le Parc Montsouris (14e).



  2023 DEVE 15 Dénomination "jardin Nicole Maestracci" attribuée au jardin Serpollet-Davout (20e).