Conseil municipal

  2025 DASCO 22 Subvention (15.000 euros) et avenant avec Cap Sport Art Aventure et Amitié (15e) dans le cadre d'une convention pluriannuelle pour une action de sensibilisation au handicap dans les écoles primaires.

  2025 DASCO 31 Transformations Olympiques - Subventions (300.000 euros) et conventions avec 30 organismes dans le cadre du projet "Éducation par le sport".

  2025 DASCO 66 Convention pour l’utilisation des terrains sportifs du stade Paté.

  2025 DASCO 86 Subvention (99.680 euros) et convention avec l’association Eloquentia pour des projets d’ateliers de formation à la prise de parole.

  2025 DASCO 87 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (26.280 euros), subventions d’équipement (155.930 euros) et subventions pour travaux (183.660 euros).

  2025 DASCO 89 Subvention (62.000 euros) à l'association Coup de Pouce Partenaire de la Réussite à l’Ecole pour l'année scolaire 2025-2026 dans le cadre de la mise en place des Clubs d'accompagnement à la scolarité.

  2025 DASCO 103 Convention de partenariat avec la Maison de la Culture du Japon à Paris pour appuyer l’enseignement du japonais au Service des cours d’adultes de Paris.

  2025 DASCO 106 Classes à projets artistiques et culturels (PAC) - Contribution municipale (50.000 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris.

  2025 DASCO 107 Convention relative à l’organisation de la Classe à Horaires Aménagés Sport-Études (CHASE) entre l’Académie de Paris et la Ville de Paris pour l’année scolaire 2025–2026.

  2025 DASCO 111 Collèges publics parisiens - Conventions relatives aux modalités d'exercice des compétences de la Ville de Paris et des collèges.

  2025 DASCO 132 Académie du Climat - Adoption d’une convention de partenariat entre le musée national de l’Histoire de l’immigration et la Ville de Paris pour l’Académie du Climat.

  2025 DASCO 133 Programmation travaux 2026 dans les Cités Mixtes Régionales parisiennes confiées en gestion à la Région Ile-de-France.

  2025 DASCO 136 Transfert de propriété à titre gratuit de biens acquis dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique (FIP) au profit de la Ville de Paris.

  2025 DASCO 137 Convention de mise à disposition de locaux du Lycée d'adultes de la Ville de Paris (14e) au lycée Jacques Monod.

  2025 DASCO 141 Convention relative à la subvention 2025 de la Caisse d'allocations familiales dans le cadre du fonds publics et territoires pour le développement des pôles ressources inclusion en CASPE.

  2025 DASCO 145 Convention de mise à disposition de salons de l'Hôtel de Ville à l'ANDEV le 4 décembre 2025 dans le cadre du congrès annuel de l'association à Paris.