clockrmation Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025 Conseil municipal 2025 DASCO 14 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.028.212 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP). 2025 DASCO 14 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.028.212 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP). 2025 DASCO 14 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.028.212 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP). 2025 DASCO 15 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (37.667 euros) pour des projets d’animation sur temps périscolaire et extrascolaire mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU. 2025 DASCO 15 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (37.667 euros) pour des projets d’animation sur temps périscolaire et extrascolaire mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU. 2025 DASCO 15 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (37.667 euros) pour des projets d’animation sur temps périscolaire et extrascolaire mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU. 2025 DASCO 19 Convention d'organisation entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour les travaux de rénovation de la Chapelle et du Théâtre de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 19 Convention d'organisation entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour les travaux de rénovation de la Chapelle et du Théâtre de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 19 Convention d'organisation entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour les travaux de rénovation de la Chapelle et du Théâtre de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 21 Subventions et convention avec Adapeila pour Loisirs Pluriel Paris 13 (95.000 euros) et Loisirs Pluriel Paris 19 (95.000 euros) pour 2 centres de loisirs pour enfants en situation de handicap et valides. 2025 DASCO 21 Subventions et convention avec Adapeila pour Loisirs Pluriel Paris 13 (95.000 euros) et Loisirs Pluriel Paris 19 (95.000 euros) pour 2 centres de loisirs pour enfants en situation de handicap et valides. 2025 DASCO 21 Subventions et convention avec Adapeila pour Loisirs Pluriel Paris 13 (95.000 euros) et Loisirs Pluriel Paris 19 (95.000 euros) pour 2 centres de loisirs pour enfants en situation de handicap et valides. 2025 DASCO 38 Subventions d'investissement (315.635 euros) à 29 collèges au titre du budget participatif des collèges - Édition 2024-2025. 2025 DASCO 38 Subventions d'investissement (315.635 euros) à 29 collèges au titre du budget participatif des collèges - Édition 2024-2025. 2025 DASCO 38 Subventions d'investissement (315.635 euros) à 29 collèges au titre du budget participatif des collèges - Édition 2024-2025. 2025 DASCO 42 Soutien de la Ville de Paris à l’opération "Colos apprenantes" - Convention avec l’Etat et la Caisse d’allocations familiales. 2025 DASCO 42 Soutien de la Ville de Paris à l’opération "Colos apprenantes" - Convention avec l’Etat et la Caisse d’allocations familiales. 2025 DASCO 44 Désaffectation de l'ancienne école élémentaire du Pont de Lodi 2 rue du Pont de Lodi (6e). 2025 DASCO 44 Désaffectation de l'ancienne école élémentaire du Pont de Lodi 2 rue du Pont de Lodi (6e). 2025 DASCO 46 Projet de convention et de financement (10.763 euros) avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l’École Dehors. 2025 DASCO 46 Projet de convention et de financement (10.763 euros) avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l’École Dehors. 2025 DASCO 46 Projet de convention et de financement (10.763 euros) avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l’École Dehors. 2025 DASCO 47 Collèges publics parisiens - Dotation complémentaire de fonctionnement (30.000 euros), subventions d'équipement (17.300 euros) et subventions pour travaux (76.276 euros). 2025 DASCO 47 Collèges publics parisiens - Dotation complémentaire de fonctionnement (30.000 euros), subventions d'équipement (17.300 euros) et subventions pour travaux (76.276 euros). 2025 DASCO 51 Subvention (52.400 euros) et avenant et subvention compensatrice de redevance occupation locaux (37.600 euros) avec le Conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (8e). 2025 DASCO 51 Subvention (52.400 euros) et avenant et subvention compensatrice de redevance occupation locaux (37.600 euros) avec le Conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (8e). 2025 DASCO 51 Subvention (52.400 euros) et avenant et subvention compensatrice de redevance occupation locaux (37.600 euros) avec le Conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (8e). 2025 DASCO 53 Subventions (22.900 euros) à 6 associations pour des actions éducatives destinées aux enfants ou aux jeunes et avenant avec l’Association départementale des Pupilles de l’enseignement public de Paris. 2025 DASCO 53 Subventions (22.900 euros) à 6 associations pour des actions éducatives destinées aux enfants ou aux jeunes et avenant avec l’Association départementale des Pupilles de l’enseignement public de Paris. 2025 DASCO 53 Subventions (22.900 euros) à 6 associations pour des actions éducatives destinées aux enfants ou aux jeunes et avenant avec l’Association départementale des Pupilles de l’enseignement public de Paris. 2025 DASCO 54 Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions. 2025 DASCO 54 Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions. 2025 DASCO 54 Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions. 2025 DASCO 55 Caisse des écoles du 5e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (56.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 55 Caisse des écoles du 5e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (56.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 55 Caisse des écoles du 5e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (56.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 56 Caisse des écoles du 13e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (933.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 56 Caisse des écoles du 13e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (933.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 56 Caisse des écoles du 13e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (933.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 57 Caisse des écoles du 17e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (238.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 57 Caisse des écoles du 17e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (238.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 57 Caisse des écoles du 17e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (238.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2025 DASCO 60 Adoption d’une convention de partenariat avec le collectif Enketo. 2025 DASCO 60 Adoption d’une convention de partenariat avec le collectif Enketo. 2025 DASCO 60 Adoption d’une convention de partenariat avec le collectif Enketo. 2025 DASCO 62 Avenant n° 2 à la convention de participation financière entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de rénovation de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 62 Avenant n° 2 à la convention de participation financière entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de rénovation de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 62 Avenant n° 2 à la convention de participation financière entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de rénovation de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e). 2025 DASCO 63 Indemnisation amiable de GAN Assurances en réparation d’un dommage aux biens et de la perte de loyers suite à un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2025 DASCO 63 Indemnisation amiable de GAN Assurances en réparation d’un dommage aux biens et de la perte de loyers suite à un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2025 DASCO 63 Indemnisation amiable de GAN Assurances en réparation d’un dommage aux biens et de la perte de loyers suite à un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2025 DASCO 64 Convention d'occupation du domaine public avec la Fédération de la Ligue de l'enseignement relative à l'utilisation des locaux sis 40, rue Manin (19e). 2025 DASCO 64 Convention d'occupation du domaine public avec la Fédération de la Ligue de l'enseignement relative à l'utilisation des locaux sis 40, rue Manin (19e). 2025 DASCO 64 Convention d'occupation du domaine public avec la Fédération de la Ligue de l'enseignement relative à l'utilisation des locaux sis 40, rue Manin (19e). 2025 DASCO 65 Convention cadre de partenariat pour l'académie des langues. 2025 DASCO 65 Convention cadre de partenariat pour l'académie des langues. 2025 DASCO 65 Convention cadre de partenariat pour l'académie des langues. 2025 DASCO 71 Convention d’occupation du domaine public avec l'association Les Jeunes Kabyles de France relative à l'utilisation de locaux sis 40 rue Manin (19e). 2025 DASCO 71 Convention d’occupation du domaine public avec l'association Les Jeunes Kabyles de France relative à l'utilisation de locaux sis 40 rue Manin (19e). 2025 DASCO 71 Convention d’occupation du domaine public avec l'association Les Jeunes Kabyles de France relative à l'utilisation de locaux sis 40 rue Manin (19e). 2025 DASCO 48 Dénomination de l'école Mila Racine. 2025 DASCO 48 Dénomination de l'école Mila Racine. 2025 DASCO 48 Dénomination de l'école Mila Racine.
