Conseil municipal

  2024 DASCO 75 Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage et de participation financière Ville de Paris et Région Ile de France dans le cadre de travaux de rénovation de la CMR François Villon (14e).

  2024 DASCO 79 Convention passée entre la Ville de Paris et la Région Ile de France pour les travaux de rénovation des installations électriques et des circulations au 1er étage de la CMR Janson de Sailly (16e).

  2024 DASCO 81 Convention spécifique passée entre la Ville de Paris et la Région Ile de France pour des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de la CMR Lavoisier (5e).

  2024 DASCO 103 Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par la Ville de Paris pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 104 Caisse des écoles (Paris Centre) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 105 Caisse des écoles (5e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 106 Caisse des écoles (6e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 107 Caisse des écoles (7e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 108 Caisse des écoles (8e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 109 Caisse des écoles (9e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 110 Caisse des écoles (10e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 111 Caisse des écoles (11e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 112 Caisse des écoles (12e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 113 Caisse des écoles (13e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 114 Caisse des écoles (14e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 115 Caisse des écoles (15e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 116 Caisse des écoles (16e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 117 Caisse des écoles (17e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 118 Caisse des écoles (18e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 119 Caisse des écoles (19e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 120 Caisse des écoles (20e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-2027.

  2024 DASCO 121 Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2025 (6.670.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 122 Caisse des écoles (5e) - Subvention 2025 (3.139.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 123 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2025 (1.050.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 124 Caisse des écoles (7e) - Subvention 2025 (1.820.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 125 Caisse des écoles (8e) - Subvention 2025 (2.155.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 126 Caisse des écoles (9e) - Subvention 2025 (3.253.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 127 Caisse des écoles (10e) - Subvention 2025 (6.695.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 128 Caisse des écoles (11e) - Subvention 2025 (8.650.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 129 Caisse des écoles (12e) - Subvention 2025 (7.830.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 130 Caisse des écoles (13e) - Subvention 2025 (11.620.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 131 Caisse des écoles (14e) - Subvention 2025 (9.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 132 Caisse des écoles (15e) - Subvention 2025 (12.490.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 133 Caisse des écoles (16e) - Subvention 2025 (4.290.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 134 Caisse des écoles (17e) - Subvention 2025 (8.500.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 135 Caisse des écoles (18e) - Subvention 2025 (16.750.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 136 Caisse des écoles (19e) - Subvention 2025 (13.570.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 137 Caisse des écoles (20e) - Subvention 2025 (14.780.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 143 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription aux vacances Arc-en-Ciel.

  2024 DASCO 149 Subvention (80.000 euros) et convention annuelle avec l'association Office central de coopération à l'école (OCCE) (15e).

  2024 DASCO 157 Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre (179.889 euros) au titre des services de restauration pour 2025.

  2024 DASCO 159 Collèges publics - Contribution (143.063 euros) de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2025.

  2024 DASCO 160 Rapport sur la restauration scolaire pour 2023.

  2024 DASCO 166 Vacances Arc-en-ciel - Convention de partenariat avec les Caisses des écoles relative aux séjours Vacances Arc-en-Ciel.

  2024 DASCO 170 Avenants aux conventions d’objectifs et de financement entre la Caf de Paris et la Ville de Paris relatifs aux subventions accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2021-2024.

  2024 DASCO 172 Convention avec l’Académie de Paris relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans les écoles publiques parisiennes du 1er degré.

  2024 DASCO 173 Avenant à la convention relative à la gestion des cités scolaires parisiennes du second degré entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France.