Conseil municipal

  2024 DASCO 16 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.091.946 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires.

  2024 DASCO 17 Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (45.448 euros) pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

  2024 DASCO 7 CODP avec la copropriété de l’immeuble 7-9 Charles Godon (9e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école, 45 rue de la Tour d’Auvergne (9e).

  2024 DASCO 23 CODP avec la RIVP propriétaire de l’immeuble 5-7 rue Pauline Kergomard (20e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école maternelle 9, rue Mouraud (20e).

  2024 DASCO 29 Subvention d’investissement (9.840,65 euros) et convention avec l'association "L'école comestible" au titre du budget participatif parisien du 12e arrondissement - édition 2021.

  2024 DASCO 33 Collèges publics parisiens - Subventions d'équipement (38.200 euros) et subventions pour travaux (182.645 euros).

  2024 DASCO 41 Subvention de fonctionnement (55.000 euros) et convention pluriannuelle avec le Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris.

  2024 DASCO 42 Subventions d'investissement (198.183 euros) à 21 collèges au titre du budget participatif des collèges - édition 2023-2024.

  2024 DASCO 46 Convention d''occupation du domaine public avec l’association APAJH pour les locaux sis 10 rue des Hospitalières Saint Gervais (4e).

  2024 DASCO 48 CODP avec la copropriété sise 8, rue Jean Poulmarch-79, quai de Valmy (10e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise du collège Louise Michel sis 10, rue Jean Poulmarch (10e).

  2024 DASCO 53 Convention entre la Ville de Paris et la Cité des métiers relative à l'organisation de cours d'adultes de la Ville de Paris.

  2024 DASCO 54 CODP avec la copropriété de l’immeuble 3-5 rue Marietta Martin (16e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école 10 rue des Bauches (16e).

  2024 DASCO 55 Avenant à la convention de répartition des charges d’entretien d’un mur mitoyen avec le syndicat des copropriétaires du 48 rue de la Réunion (20e) représenté par son syndic, le Cabinet DM Gestion.

  2024 DASCO 59 Collèges dotés d’un service de restauration autonome - Bilan d’utilisation pour 2023 (57.973,93 euros) du fonds commun départemental des services d’hébergement.

  2024 DASCO 60 Caisse des écoles (5e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (2.983.599 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 61 Caisse des écoles (12e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (7.334.262 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 62 Caisse des écoles (17e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (8.045.865 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 63 Collèges publics - Modification de la contribution de la Ville de Paris pour 2024 (269.431,20 euros) aux services de restauration de certains collèges dotés d’un service de restauration.

  2024 DASCO 64 Projet de convention et de financement entre la Ville et la Caisse des écoles Paris Centre concernant la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l'Académie des langues.

  2024 DASCO 65 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants au dispositif "Colos Apprenantes".

  2024 DASCO 66 Occupations précaires des logements dans les EPLE - Conventions.

  2024 DASCO 67 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2024.

  2024 DASCO 68 Caisse des écoles (18e) - Subvention complémentaire 2024 (6.886.400 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

  2024 DASCO 69 Subvention (4.500 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

  2024 DASCO 70 Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’association Le BAL (18e) pour un projet de sensibilisation à la lecture d’images.

  2024 DASCO 73 Gratuité de l’accès aux formations des secteurs du français sur objectifs adaptés et du Français sur objectifs fondamentaux du Service des cours d’adultes de Paris.

  2024 DASCO 74 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec HSF pour le ravalement de la façade sur rue du RDC au R+2 et rénovation du logement du directeur et du gardien de l’immeuble 14/16 rue Mathis (19e).

  2024 DASCO 85 CODP avec Immobilière 3F propriétaire de l'immeuble sis 6, rue Hippolyte Maindron (14e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école 55 rue Maurice Ripoche (14e).