Version en date du Mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025


Conseil municipal



  2025 DSOL 67 Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2025 entre l'État et la Ville de Paris relative aux dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle des allocataires du RSA.



  2025 DSOL 83 Subventions de fonctionnement (707.539 euros) et convention annuelle tripartite avec Emmaüs Solidarité et Singa Paris pour la cogestion de la Maison des réfugié·es.



  2025 DSOL 123 Subventions de fonctionnement (842.798 euros) et d'Investissement (60.000 euros) pour des actions à destination des femmes en situation de grande exclusion.



  2025 DSOL 127 Subventions (1.060.718,00 euros) relatives au fonctionnement de maraudes d'interventions sociale et et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires en direction de personnes sans-abri.



  2025 DSOL 129 Subventions de fonctionnement (2.964.168 euros) et d’investissement (1.002.719 euros) relatives à des actions d’hébergement d’urgence de familles et de jeunes.



  2025 DSOL 130 Subventions (20.000 euros) et conventions avec la Mednum pour la formation d’un minimum de 60 Aidants numériques / Aidants Connect.



  2025 DSOL 133 Accès aux Droits et Besoins Fondamentaux.



  2025 DSOL 138 Avenant n° 1 au Contrat local des Solidarités 2024-2027.



  2025 DSOL 142 Convention départementale pour l'insertion et l'emploi 2025-2027 dans le cadre de la réforme pour le plein emploi : Année 2025.



  2025 DSOL 143 Subventions (9.000 euros) à 4 associations et convention annuelle avec 2 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 5e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 144 Subventions (6.500 euros) à 4 associations et convention annuelle avec 3 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 6e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 145 Subventions (8.000 euros) à 5 associations au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 7e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 146 Subventions (6.000 euros) à 2 associations au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 8e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 147 Subventions (9.500 euros) à 3 associations et convention annuelle avec 1 association, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 9e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 148 Subventions (25.000 euros) à 13 associations et convention annuelle avec 8 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 10e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 149 Subventions (29.000 euros) à 14 associations et convention annuelle avec 5 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 11e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 150 Subventions (29.000 euros) à 17 associations et convention annuelle avec 8 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 12e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 152 Subventions (30.000 euros) à 8 associations et convention annuelle avec 6 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 14e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 153 Subventions (47.500 euros) à 20 associations et convention annuelle avec 10 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 15e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 154 Subventions (27.000 euros) à 7 associations et convention annuelle avec 4 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 16e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 155 Subventions (34.500 euros) à 11 associations et convention annuelle avec 4 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 17e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 156 Subventions (64.000 euros) à 18 associations et convention annuelle avec 13 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 18e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 157 Subventions (57.000 euros) à 27 associations et convention annuelle avec 13 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 19e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 158 Subventions (54.500 euros) à neuf associations et convention annuelle avec 7 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 20e arrondissement 2025.



  2025 DSOL 159 Subventions (16.000 euros) à 7 associations et convention annuelle avec 4 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité Paris Centre 2025.



  2025 DSOL 164 Convention pluriannuelle de délégation de compétence avec la CAF de Paris pour la gestion financière et comptable du Fonds d’Initiative (FDI) - Dépense : 234.000 euros.



  2025 DSOL 134 Subventions (50.200 euros) à quatre associations pour leurs actions en faveur des seniors parisiens, signature de deux conventions, et modification de la délibération 2025 DSOL 3.



  2025 DSOL 139 Subventions (17.000 euros) au Centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) de Paris pour son projet de recherche-action sur les violences faites aux femmes âgées - Convention.



  2025 DSOL 141 Communication sur la politique de soutien de la Ville de Paris aux proches aidants.



  2025 DSOL 167 Communication de la Maire de Paris relative au changement de nom de la résidence appartements Les Artistes (14e).



  2025 DSOL 169 Mise en œuvre de l’API SFIP entre la Ville de Paris et la Direction générale des Finances publique pour récupérer les ressources fiscales des demandeurs d’aide sociale (APA-PCH-ASLH).



  2025 DSOL 116 Subventions (25.000 euros) à 6 associations et convention avec 1 d'entre elles pour leurs actions sportives en direction des personnes en situation de handicap.



  2025 DSOL 117 Subventions (49.500 euros) à 4 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec 3 d’entre elles.



  2025 DSOL 119 Subvention (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association L’EPOC (19e) pour ses actions en direction des personnes en situation de handicap psychique.



  2025 DSOL 120 Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations ECGAMVP et Handi’Chiens pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.



  2025 DSOL 121 Subvention d’investissement (329.886 euros) et convention avec l’École des Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région parisienne - ECGAMVP dans le cadre du budget participatif.



  2025 DSOL 128 Contrat départemental de Prévention et de Protection de l’Enfance 2025/2027.



  2025 DSOL 137 Convention avec la mutuelle la Mayotte pour le financement de 12 places d’internat au sein du DITEP Angela Davis.



  2025 DSOL 163 Convention avec les hôpitaux Paris Est Val de Marne pour le financement du fonctionnement du lieu de répit sanitaire dédié aux enfants et adolescents de l’ASE 75.