Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025


Conseil municipal



  2025 DSOL 64 Subventions (125.000 euros) et convention tripartite avec la FCS de Paris co-signée par la CAF de Paris pour les années 2025-2027 et convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec le REVS.



  2025 DSOL 64 Subventions (125.000 euros) et convention tripartite avec la FCS de Paris co-signée par la CAF de Paris pour les années 2025-2027 et convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec le REVS.



  2025 DSOL 64 Subventions (125.000 euros) et convention tripartite avec la FCS de Paris co-signée par la CAF de Paris pour les années 2025-2027 et convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec le REVS.



  2025 DSOL 77 Subventions (1.761.033 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris.



  2025 DSOL 77 Subventions (1.761.033 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris.



  2025 DSOL 77 Subventions (1.761.033 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris.



  2025 DSOL 78 Signature de 21 avenants et de 3 conventions avec 24 associations gestionnaires d’espace de vie sociale et subventions complémentaires (455.050 euros) pour leur fonctionnement global 2025.



  2025 DSOL 78 Signature de 21 avenants et de 3 conventions avec 24 associations gestionnaires d’espace de vie sociale et subventions complémentaires (455.050 euros) pour leur fonctionnement global 2025.



  2025 DSOL 78 Signature de 21 avenants et de 3 conventions avec 24 associations gestionnaires d’espace de vie sociale et subventions complémentaires (455.050 euros) pour leur fonctionnement global 2025.



  2025 DSOL 80 18 subventions (1.608.710 euros) de fonctionnement pour 14 associations et 1 fondation pour des actions d’aide alimentaire ; 2 subventions d’investissement pour 2 associations ; 2 avenants.



  2025 DSOL 80 18 subventions (1.608.710 euros) de fonctionnement pour 14 associations et 1 fondation pour des actions d’aide alimentaire ; 2 subventions d’investissement pour 2 associations ; 2 avenants.



  2025 DSOL 80 18 subventions (1.608.710 euros) de fonctionnement pour 14 associations et 1 fondation pour des actions d’aide alimentaire ; 2 subventions d’investissement pour 2 associations ; 2 avenants.



  2025 DSOL 81 Subventions au Crédit municipal de Paris (4e) et à Crésus Île-de-France (14e) pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.



  2025 DSOL 81 Subventions au Crédit municipal de Paris (4e) et à Crésus Île-de-France (14e) pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.



  2025 DSOL 81 Subventions au Crédit municipal de Paris (4e) et à Crésus Île-de-France (14e) pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.



  2025 DSOL 84 Subventions de fonctionnement et d'investissement (3.372.913 euros) avec 7 organismes pour leurs dispositifs d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.



  2025 DSOL 84 Subventions de fonctionnement et d'investissement (3.372.913 euros) avec 7 organismes pour leurs dispositifs d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.



  2025 DSOL 86 Subventions de fonctionnement (623.282 euros) et conventions avec 4 associations pour des projets à destination des familles en situation de précarité.



  2025 DSOL 86 Subventions de fonctionnement (623.282 euros) et conventions avec 4 associations pour des projets à destination des familles en situation de précarité.



  2025 DSOL 87 Subventions (4.089.849 euros) à 10 associations et 1 organisme pour le fonctionnement de 15" Espaces Solidarités Insertion" (ESI) et un accueil de jour.



  2025 DSOL 87 Subventions (4.089.849 euros) à 10 associations et 1 organisme pour le fonctionnement de 15" Espaces Solidarités Insertion" (ESI) et un accueil de jour.



  2025 DSOL 91 Subventions (173.000 euros) à 5 organismes, conventions pour leurs actions visant l’insertion par logement, accès aux droits, prévention des expulsions locatives et lutte contre l'habitat indigne.



  2025 DSOL 91 Subventions (173.000 euros) à 5 organismes, conventions pour leurs actions visant l’insertion par logement, accès aux droits, prévention des expulsions locatives et lutte contre l'habitat indigne.



  2025 DSOL 91 Subventions (173.000 euros) à 5 organismes, conventions pour leurs actions visant l’insertion par logement, accès aux droits, prévention des expulsions locatives et lutte contre l'habitat indigne.



  2025 DSOL 101 5 subventions de fonctionnement (25.715 euros) et 2 subventions d’investissement (410.000 euros) pour des bagageries.



  2025 DSOL 101 5 subventions de fonctionnement (25.715 euros) et 2 subventions d’investissement (410.000 euros) pour des bagageries.



  2025 DSOL 102 Subventions de fonctionnement et d’investissement relatives à des actions d’hébergement d’urgence de familles et de jeunes en errance mis à l’abri dans des sites.



  2025 DSOL 102 Subventions de fonctionnement et d’investissement relatives à des actions d’hébergement d’urgence de familles et de jeunes en errance mis à l’abri dans des sites.



  2025 DSOL 102 Subventions de fonctionnement et d’investissement relatives à des actions d’hébergement d’urgence de familles et de jeunes en errance mis à l’abri dans des sites.



  2025 DSOL 103 FSL de Paris : Avenant à convention avec EDF et convention avec le SIAAP relatifs aux aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au FSL.



  2025 DSOL 103 FSL de Paris : Avenant à convention avec EDF et convention avec le SIAAP relatifs aux aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au FSL.



  2025 DSOL 103 FSL de Paris : Avenant à convention avec EDF et convention avec le SIAAP relatifs aux aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au FSL.



  2025 DSOL 110 Subventions (440.000 euros) et conventions à 26 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.



  2025 DSOL 110 Subventions (440.000 euros) et conventions à 26 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.



  2025 DSOL 110 Subventions (440.000 euros) et conventions à 26 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.



  2025 DSOL 111 Subventions (1.241.493 euros) à 8 associations pour leurs actions d’accompagnement auprès de jeunes en difficulté et en risque d’exclusion (5 conventions annuelles et 3 conventions.



  2025 DSOL 111 Subventions (1.241.493 euros) à 8 associations pour leurs actions d’accompagnement auprès de jeunes en difficulté et en risque d’exclusion (5 conventions annuelles et 3 conventions.



  2025 DSOL 111 Subventions (1.241.493 euros) à 8 associations pour leurs actions d’accompagnement auprès de jeunes en difficulté et en risque d’exclusion (5 conventions annuelles et 3 conventions.



  2025 DSOL 114 Subventions d'investissement (59.710 euros) dans le cadre de 2 conventions avec l’association Solidarité Roquette lauréat de l’édition du budget participatif 2024.



  2025 DSOL 114 Subventions d'investissement (59.710 euros) dans le cadre de 2 conventions avec l’association Solidarité Roquette lauréat de l’édition du budget participatif 2024.



  2025 DSOL 114 Subventions d'investissement (59.710 euros) dans le cadre de 2 conventions avec l’association Solidarité Roquette lauréat de l’édition du budget participatif 2024.



  2025 DSOL 51 Subventions d’investissement (108.706 euros) pour l’aménagement et/ou l’embellissement d'espaces de repos dédiés aux personnels au sein des EHPAD et des Petites Unités de Vie pour les personnes âgées.



  2025 DSOL 51 Subventions d’investissement (108.706 euros) pour l’aménagement et/ou l’embellissement d'espaces de repos dédiés aux personnels au sein des EHPAD et des Petites Unités de Vie pour les personnes âgées.



  2025 DSOL 51 Subventions d’investissement (108.706 euros) pour l’aménagement et/ou l’embellissement d'espaces de repos dédiés aux personnels au sein des EHPAD et des Petites Unités de Vie pour les personnes âgées.



  2025 DSOL 55 Subventions (97.000 euros) à onze associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions de prévention en direction des seniors, l’accès aux loisirs et le soutien aux aidants.



  2025 DSOL 55 Subventions (97.000 euros) à onze associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions de prévention en direction des seniors, l’accès aux loisirs et le soutien aux aidants.



  2025 DSOL 55 Subventions (97.000 euros) à onze associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions de prévention en direction des seniors, l’accès aux loisirs et le soutien aux aidants.



  2025 DSOL 112 Modification du Règlement départemental d'aide sociale visant à la fixation d'un taux d'indexation plafond relatif aux tarifs différenciés dans les EHPAD.



  2025 DSOL 112 Modification du Règlement départemental d'aide sociale visant à la fixation d'un taux d'indexation plafond relatif aux tarifs différenciés dans les EHPAD.



  2025 DSOL 93 Participation (3.950.000 euros) et convention pluriannuelle 2025-2027 avec le Groupement d'Intérêt Public de la MDPH de Paris.



  2025 DSOL 93 Participation (3.950.000 euros) et convention pluriannuelle 2025-2027 avec le Groupement d'Intérêt Public de la MDPH de Paris.



  2025 DSOL 93 Participation (3.950.000 euros) et convention pluriannuelle 2025-2027 avec le Groupement d'Intérêt Public de la MDPH de Paris.



  2025 DSOL 94 Subventions (95.000 euros) à 7 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit des familles.



  2025 DSOL 94 Subventions (95.000 euros) à 7 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit des familles.



  2025 DSOL 94 Subventions (95.000 euros) à 7 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit des familles.



  2025 DSOL 107 Subventions (100.000 euros) à 25 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois parisien du Handicap 2025.



  2025 DSOL 107 Subventions (100.000 euros) à 25 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois parisien du Handicap 2025.



  2025 DSOL 107 Subventions (100.000 euros) à 25 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois parisien du Handicap 2025.



  2025 DSOL 122 Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Droit Pluriel pour ses actions d'aide à l'accès au droit des personnes en situation de handicap.



  2025 DSOL 122 Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Droit Pluriel pour ses actions d'aide à l'accès au droit des personnes en situation de handicap.



  2025 DSOL 122 Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Droit Pluriel pour ses actions d'aide à l'accès au droit des personnes en situation de handicap.



  2025 DSOL 95 Participation (208.017 euros) et convention triennale de financement avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour la prise en charge des séjours des enfants au sein du CSAPA "Horizon".



  2025 DSOL 95 Participation (208.017 euros) et convention triennale de financement avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour la prise en charge des séjours des enfants au sein du CSAPA "Horizon".



  2025 DSOL 95 Participation (208.017 euros) et convention triennale de financement avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour la prise en charge des séjours des enfants au sein du CSAPA "Horizon".



  2025 DSOL 115 Convention relative à la mise à disposition des services et moyens de la Caisse des écoles du 20e arrondissement pour la Ville de Paris, Maison d'accueil de l'enfance Eleanor Roosevelt.



  2025 DSOL 115 Convention relative à la mise à disposition des services et moyens de la Caisse des écoles du 20e arrondissement pour la Ville de Paris, Maison d'accueil de l'enfance Eleanor Roosevelt.



  2025 DSOL 115 Convention relative à la mise à disposition des services et moyens de la Caisse des écoles du 20e arrondissement pour la Ville de Paris, Maison d'accueil de l'enfance Eleanor Roosevelt.



  2025 DSOL 118 Restitution à l’AP-HP du site Parent de Rosan sis 3-4, Grande Avenue de la Villa de la Réunion (16e).



  2025 DSOL 118 Restitution à l’AP-HP du site Parent de Rosan sis 3-4, Grande Avenue de la Villa de la Réunion (16e).



  2025 DSOL 118 Restitution à l’AP-HP du site Parent de Rosan sis 3-4, Grande Avenue de la Villa de la Réunion (16e).