Conseil municipal

  2025 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en mémoire des victimes de la dictature en Uruguay (1973-1985) au 21 ter rue Voltaire (11e).

  2025 DAC 316 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir de l'insurrection du ghetto de Varsovie, place Marek Edelman (11e).

  2025 DAC 317 Apposition d'une plaque en hommage à Stefan Zweig au 15 rue de Beaujolais (1er).

  2025 DAC 330 Subvention (10.000 euros) et convention d’équipement avec l’association Collectif Histoire et Mémoire.

  2025 DAC 463 Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes du féminicide de l’École Polytechnique de Montréal (Québec), le 6 décembre 1989, au 1, place du Québec (6e).

  2025 DAC 489 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mário Soares au 17, boulevard Garibaldi (15e).

  2025 DAC 107 Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.295.751,69 euros), convention et avenant à convention d'investissement, avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

  2025 DAC 108 Protocole transactionnel avec la Gaité Lyrique SAS, titulaire du contrat de concession de service portant sur la gestion et l’exploitation de l’établissement culturel La Gaîté Lyrique.

  2025 DAC 147 Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public avec l’association R Style pour les locaux situés 1, boulevard de la Commanderie (19e) pour prolongation des délais.

  2025 DAC 154 Présentation des œuvres d’art acquises en 2025 par le Fonds d'art contemporain - Paris Collections et inscrites à l’inventaire - Cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres.

  2025 DAC 182 Mise en œuvre de versements de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques.

  2025 DAC 199 Convention pluriannuelle d’objectifs (2026-2028) entre la ville de Paris et la Maison du geste et de l’image.

  2025 DAC 215 Convention de co-production pour deux expositions ukrainiennes sur la voie publique.

  2025 DAC 342 Convention d’occupation du domaine public avec l’association SHAM Spectacles pour l’occupation de la Ferme Montsouris située au 15/17 villa Saint-Jacques (14e).

  2025 DAC 343 Bail Civil avec l’association International Visual Theatre pour l'occupation de locaux situés 7, cité Chaptal (9e).

  2025 DAC 356 Approbation du règlement 2025 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts.

  2025 DAC 357 Approbation du règlement 2025 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et signature d’une convention avec chaque société de production.

  2025 DAC 358 Convention d’application financière au titre de l’année 2025 de la convention de coopération pour le cinéma et l’image animée (2023-2025).

  2025 DAC 359 Approbation du principe et des modalités de passation d'une convention de délégation de service public pour l’exploitation du Cinéma Le Louxor - Palais du Cinéma, situé 170 boulevard Magenta (10e).

  2025 DAC 404 Bail civil avec l’association "Théâtre de la Marionnette à Paris" pour l'occupation du Théâtre Mouffetard (5e).

  2025 DAC 405 Convention d’occupation du domaine public avec l’Association de Recherche et Tradition de l’Acteur (ARTA) Cartoucherie, route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes (12e).

  2025 DAC 409 Convention d’occupation du domaine public avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS) pour les locaux du Théâtre 13 à Paris (13e).

  2025 DAC 410 Bail civil avec le BAL, 6, impasse de la Défense à Paris (18e), résiliation anticipée du bail emphytéotique administratif et acquisition de parties communes (caves).

  2025 DAC 470 Avenants à conventions d'équipement pour prolongation des délais avec 9 structures culturelles.

  2025 DAC 480 Convention-cadre de partenariat entre le CRR de Paris et le Théâtre de la Ville relative à l'organisation d’échanges artistiques et à la mise à disposition de locaux et de matériels.

  2025 DAC 482 Convention de partenariat avec l’association Concours international des grands amateurs de piano relative à l’implication des conservatoires de la ville dans l’édition 2025 du concours.

  2025 DAC 243 Adaptation de la grille de tarification des prestations archéologiques réalisées par le Département d’Histoire de l’Architecture et d’Archéologie de Paris.

  2025 DAC 245 Convention de groupement avec l'Inrap dans le cadre du chantier archéologique de l'Hôtel-Dieu.

  2025 DAC 318 Convention d’occupation du domaine public de la Tour Jean Sans Peur avec l’association les Amis de la Tour Jean Sans Peur (Paris Centre).

  2025 DAC 430 Convention d’occupation du domaine public avec l’Union Bouddhiste de France et bail emphytéotique administratif avec l’association Kagyu Dzong dans l’enclos bouddhique du bois de Vincennes (12e).

  2025 DAC 474 Signature d’un acte notarié relatif au don, par la Fondation Antoine de Galbert d'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Eglise Saint Eustache (1er).

  2025 DAC 478 Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e).

  2025 DAC 481 Autorisation de signer deux contrats de cession de droits d’auteur pour l’exploitation de photographies.

  2025 DAC 483 Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e).

  2025 DAC 485 Autorisation de signer un contrat de dépôt, aux Archives de Paris, des archives du Sporting club universitaire de France.

  2025 DAC 490 Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre).

  2025 DAC 493 Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de La Madeleine (8e).

  2025 DAC 472 Signatures d’avenants et conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2026.

  2025 DAC 111 Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec le Centre national de la musique.

  2025 DAC 360 Retrait de la délibération 2024 DAC 343 Garantie d’un emprunt destiné à financer la création d’un hôtel cinématographique au sein du cinéma MK2 Bibliothèque par la SAS MK2 Hôtel Bibliothèque.

  2025 DAC 155 Deuxième avenant à convention d’investissement pour prolongation des délais avec l’association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains.