Version en date du Mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025


Conseil municipal



  2025 DAE 108 Subventions (454.000 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre du dispositif Kit Asso 3.



  2025 DAE 70 Renouvellement du transfert de gestion d’un volume à l’ESPCI (Institut Pierre-Gilles de Gennes 6 rue Jean Calvin 5e).



  2025 DAE 184 Agrément d'exemption d'expertise scientifique pour la mise en place de Conventions industrielles de formation par la recherche (Cifre) auprès de l’Association nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT).



  2025 DAE 185 Dispositif Cifre - Conventions industrielles de formation par la recherche avec l’Association nationale de la recherche et de la technologie (Anrt), conventions de collaboration avec des laboratoires.



  2025 DAE 169 Subvention (70.000 euros) et avance remboursable (850.000 euros) avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE).



  2025 DAE 67 Bail emphytéotique administratif à la SEM Paris Commerces pour des locaux commerciaux (8e, 10e, 14e et 18e).



  2025 DAE 160 Prolongation des délégations de service public pour la gestion des marchés découverts parisiens.



  2025 DAE 190 Convention de partenariat avec le comité Colbert pour valoriser la transmission des savoir-faire.



  2025 DAE 192 Pieds d'immeubles de programmes de logements sociaux de Paris Habitat : garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement de deux emprunts (montant total : 38.656.009 euros).



  2025 DAE 194 Convention d'occupation du domaine public suite à procédure de gré à gré.



  2025 DAE 149 Subventions de fonctionnement et d'investissement (509.300 euros), conventions et avenants avec 16 organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Fabrik.



  2025 DAE 10 Budget participatif parisien - Conventions, subventions de fonctionnement et d'investissement (782.000 euros) en faveur de 15 structures lauréates de l’appel à projet Cap sur l’Économie Circulaire.



  2025 DAE 11 Budget participatif - Conventions, avenant, subventions de fonctionnement et d’investissement (538.000 euros) en faveur de l’économie circulaire.



  2025 DAE 28 Conventions et subventions (100.000 euros) à 10 organismes lauréats de l’appel à projets des Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire 2025.



  2025 DAE 47 Subventions et conventions (1.013.500 euros) avec 59 structures menant des actions d’insertion par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloignés de l’emploi.



  2025 DAE 61 Conventions et subventions (403.500 euros) avec 15 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l'activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloignés de l'emploi.



  2025 DAE 172 budget participatif parisien - Subventions d’investissement (103.300 euros) et conventions avec deux organismes d’insertion.



  2025 DAE 182 CIUP - Projet Laprade pour l'ESS et l'artisanat (14e) - Subvention (163.000 euros) et avenant avec la RIVP.