Conseil municipal

  2025 DAE 19 Prix des Savoir-faire en transmission 2026 (84.000 euros).

  2025 DAE 40 Convention Ville de Paris-Chambre des métiers et de l'artisanat 2025-2027.

  2025 DAE 52 Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e).

  2025 DAE 54 Dotations récompensant les lauréats du label "Fabriqué à Paris" (21.000 euros) et modification du règlement.

  2025 DAE 60 Création du marché découvert Sainte-Cécile (9e).

  2025 DAE 65 1 rue Dejean (18e) - Prolongation du bail emphytéotique avec la SEMPC.

  2025 DAE 74 Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2025.

  2025 DAE 76 Indemnité exceptionnelle à un kiosquier de presse (1.364 euros) - Convention.

  2025 DAE 77 Activités commerciales sur le domaine public (19e).

  2025 DAE 84 Pieds d'immeubles de programmes de logements sociaux d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 25.322.935 euros.

  2025 DAE 102 Participation de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2025 (326.000 euros) pour la Charte de coopération conclue entre la Ville de Paris, la SEM Paris Commerces et le GIE Paris Commerces.

  2025 DAE 104 Convention d'occupation du domaine public pour un emplacement commercial - Jardin Eole (18e).

  2025 DAE 105 Convention d'occupation du domaine public pour un emplacement commercial - Parc de Bagatelle (16e).

  2025 DAE 2 Subvention, adhésion (441.478 euros) à TZCLD, avenants aux conventions établies entre ETCLD et la Ville de Paris, ainsi qu’entre elles et 13 Avenir, Activ’18, Emile et Rosa, La Compagnie du 20e.

  2025 DAE 15 27-29 rue du Maroc (19e) - Prêt à usage à l’association "Ecole de la Deuxième Chance".

  2025 DAE 92 Adhésion à l’association La Véloscénie Paris / Le Mont Saint-Michel et contribution annuelle forfaitaire (15.000 euros) pour l’exercice 2025

  2025 DAE 23 Subvention de fonctionnement (63.000 euros) et convention avec l’association CoopCycle-association.

  2025 DAE 24 Subvention de fonctionnement (340.000 euros) à l’association Les Canaux (19e).

  2025 DAE 12 Subvention et convention (350.000 euros) avec l’association Parcours d’Insertion Fonds local emploi solidarité (FLES) de Paris (3e).

  2025 DAE 83 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.000 euros).

  2025 DAE 85 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.600 euros).

  2025 DAE 13 Subventions (1.440 000 euros) et avenants avec 18 structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

  2025 DAE 6 BPP - Conventions, subventions de fonctionnement et d’investissement (160.000 euros) en faveur de l’économie circulaire.

  2025 DAE 16 BPP - Subvention (1.450.000 euros) et convention avec la SCI Wikivillage pour un projet immobilier accueillant des activités d'économie circulaire dans le champ de la menuiserie et de l'aménagement (20e).

  2025 DAE 32 Subventions (141.000 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec deux associations dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

  2025 DAE 20 Subventions (278.000 euros) et conventions avec sept structures œuvrant pour le développement de filières agricoles et alimentaires durables et de proximité et avenant à la convention Seine Nourricière.

  2025 DAE 39 Activité de découverte du poney - Conventions.

  2025 DAE 5 Conventions d’occupation du domaine public avec deux structures de l’économie sociale et solidaire dans le Parc Rives de Seine (4e).