Conseil municipal

  2023 DAE 23 Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) -Procédure délégation de service public - Déclaration sans suite.

  2023 DAE 165 Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - Prolongation du contrat de délégation de service public.

  2023 DAE 182 Dérogation à la règle du repos dominical pour 2024 : avis du Conseil de Paris.

  2023 DAE 200 Subvention (23.000 euros) et convention avec le groupement des exploitants du Forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 201 Subvention (2.600 euros) à l’association Bienvenue au Village Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 202 Subvention (2.500 euros) à l’association de la Galerie Vivienne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 203 Subvention (6.800 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre, 9e).

  2023 DAE 204 Subvention (1.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de Turenne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 205 Subvention (2.000 euros) à l’UCARP Saint-Martin République pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 206 Subvention (3.900 euros) à l’association au fil de l'eau pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 207 Subvention (2.500 euros) à l’association des commerçants de l'îlot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (Paris Centre).

  2023 DAE 209 Subvention (2.300 euros) à l’association Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (5e).

  2023 DAE 210 Subvention (7.200 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (5e).

  2023 DAE 211 Subvention (3.900 euros) à l’association les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (5e).

  2023 DAE 212 Subvention (5.900 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (5e).

  2023 DAE 213 Subvention (4.700 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e).

  2023 DAE 215 Subvention (2.200 euros) à l’association commerçants Quartier Odéon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e).

  2023 DAE 216 Subvention (5.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e).

  2023 DAE 217 Subvention (12.800 euros) au Comité de Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e).

  2023 DAE 218 Subvention (900 euros) à l’association des commerçants des rues du Bac, Varenne et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 220 Subvention (4.900 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 221 Subvention (1.800 euros) au Comité Bourgogne Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 222 Subvention (8.000 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 223 Subvention (6.900 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 224 Subvention (7.800 euros) à l’association le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 225 Subvention (1.500 euros) à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIème arrondissement - UCIAP 7ème pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (7e).

  2023 DAE 226 Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 227 Subvention (3.300 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e, 9e).

  2023 DAE 228 Subvention (2.800 euros) à l’association Champs de l'Europe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 229 Subvention (19.800 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 230 Subvention (7.000 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 231 Subvention (9.300 euros) à l’association le Carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 232 Subvention (2.900 euros) à l’association des commerçants de l'avenue Trudaine et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (9e).

  2023 DAE 233 Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants rue des Martyrs pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (9e).

  2023 DAE 234 Subvention (3.400 euros) à l’association des commerçants et des riverains de la rue Beaurepaire et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (10e).

  2023 DAE 235 Subvention (1.600 euros) à l’association des commerçants Lancry pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (10e).

  2023 DAE 236 Subvention (3.900 euros) à l'association des commerçants de la rue du Château d'Eau pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (10e).

  2023 DAE 237 Subvention (2.900 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin à Paris 10ème pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (10e).

  2023 DAE 238 Subvention (1.400 euros) à l’association Village Faidherbe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (11e).

  2023 DAE 239 Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du faubourg Saint-Antoine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (12e).

  2023 DAE 240 Subvention (1.800 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (12e).

  2023 DAE 241 Subvention (2.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (12e).

  2023 DAE 242 Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants et artisans de l'avenue du Général Leclerc pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (14e).

  2023 DAE 243 Subvention (4.900 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (14e).

  2023 DAE 244 Subvention (8.300 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (14e).

  2023 DAE 245 Subvention (7.200 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 246 Subvention (9.500 euros) à l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 247 Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 248 Subvention (850 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 249 Subvention (5.600 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 250 Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 251 Subvention (34.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe-Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 252 Subvention (3.400 euros) à l’association Village Pasteur-Vaugirard-Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 253 Subvention (4.800 euros) au Village Brancion-Morillons association de vos commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (15e).

  2023 DAE 254 Subvention (15.500 euros) à l’association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (16e).

  2023 DAE 255 Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Versailles-Exelmans-16e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (16e).

  2023 DAE 256 Subvention (1.300 euros) à l’association des commerçants de l'avenue de Kléber et de la rue de Longchamp pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (16e).

  2023 DAE 257 Subvention (10.000 euros) à l’association des Commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (16e).

  2023 DAE 258 Subvention (11.000 euros) au Village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (16e).

  2023 DAE 259 Subvention (8.800 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (17e).

  2023 DAE 260 Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants du Village Saint-Ferdinand pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (17e).

  2023 DAE 261 Subvention (3.000 euros) à l’association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (17e).

  2023 DAE 262 Subvention (3.000 euros) à l’association les Bati-Nettes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (17e).

  2023 DAE 263 Subvention (6.800 euros) à l’association des commerçants du Haut-Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (18e).

  2023 DAE 264 Subvention (10.900 euros) à l’association des commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (18e).

  2023 DAE 265 Subvention (6.700 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (18e).

  2023 DAE 266 Subvention (4.200 euros) à l’association Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (18e).

  2023 DAE 267 Subvention (5.300 euros) à l’union des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (17e,18e).

  2023 DAE 268 Subvention (1.300 euros) à l’association des commerçants de l'avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (19e).

  2023 DAE 269 Subvention (3.200 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (19e).

  2023 DAE 270 Subvention (5.200 euros) à l’association Champs-Elysées du 20e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (20).

  2023 DAE 271 Subvention (2.150 euros) à l’association des commerçants de Sorbier pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (20e).

  2023 DAE 272 Subvention (220.000 euros) au Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (8e).

  2023 DAE 298 Exonération d’un mois de redevance mensuelle pour la mise à disposition temporaire de locaux d’activité et de services suite à la fermeture de la Résidence "Ateliers Paris Design".

  2023 DAE 300 Subvention (3.100 euros) à l’association Village Popincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (11e).

  2023 DAE 310 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (2.000 euros).

  2023 DAE 311 Subvention (2.000 euros) pour la réalisation d’œuvres par les écoles d’arts appliqués dans le cadre du projet des 24 œuvres de l’Olympiade Culturelle.

  2023 DAE 315 Activité commerciale ludique située square Serment de Kouffra (14e) - Elias HELOU - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public.

  2023 DAE 316 Viaduc des Arts (12e) : prolongation de la durée du bail emphytéotique avec la Semaest (6 mois).

  2023 DAE 317 Ecoles d’arts appliqués - Dotations exceptionnelles pour des travaux de mises aux normes dans les écoles Boulle (68.000 euros) et Duperré (23.000 euros).

  2023 DAE 320 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Autorisation et tarification.

  2023 DAE 322 Subvention (41.850 euros) et convention triennale avec l’APUR pour la poursuite du programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

  2023 DAE 20 Subvention (2.150.000 euros) et convention avec la RIVP pour le projet de la Dalle Brancion (15e).

  2023 DAE 152 Subvention (3.395.000 euros) et avenant n° 2 et n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec la Mission Locale de Paris (18e).

  2023 DAE 153 Subvention (400.000 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec l’association École de la 2e chance de Paris (18e).

  2023 DAE 183 Bourse du travail de Paris - Subvention (111.294 euros) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union des syndicats de la CGT de Paris.

  2023 DAE 184 Bourse du travail de Paris - Subvention (851.174 euros) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union départementale de la CFDT de Paris.

  2023 DAE 185 Bourse du travail de Paris - Subvention (336.792 euros) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union départementale des syndicats CGT-FO de Paris.

  2023 DAE 186 Bourse du travail de Paris - Subvention (219.317 euros) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union départementale des syndicats de la CFTC de Paris.

  2023 DAE 187 Bourse du travail de Paris - Subvention (473.529 euros) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union départementale de la CFE-CGC de Paris.

  2023 DAE 188 Bourse du travail de Paris - Subvention (340.228 euros) et signature d’un avenant à la Convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union départementale UNSA de Paris.

  2023 DAE 189 Bourse du travail de Paris - Subvention (196.622 euros) et signature d’un avenant à la Convention pluriannuelle 2022-2025 avec l’Union syndicale Solidaires de Paris.

  2023 DAE 190 Convention annuelle passée avec l’Établissement public Bourse du travail de Paris (10e) et contributions financières de la Ville de Paris (335.000 euros).

  2023 DAE 193 Subventions d'investissement (373.000 euros), 18 conventions avec 18 organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Boost Héritage 2024.

  2023 DAE 194 Appel à projets "Dynamiques Emploi" - Subventions (883.800 euros) et conventions avec 19 associations pour la mise en place d’actions d’accompagnement pour un retour vers l’emploi.

  2023 DAE 288 Subventions (300.000) - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2021-2023 et convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'association Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises (7e).

  2023 DAE 301 Subvention d'investissement (313.000 euros) à Paris je t'aime - Office de Tourisme pour les travaux d'installation de l'accueil et de l'information touristiques dans le site Spot24.

  2023 DAE 309 Convention de valorisation de dépenses de tiers dans le cadre de la gestion FSE du PLIE de Paris porté par l’EPEC (10e).

  2023 DAE 334 Subventions de fonctionnement (1.700.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie.

  2023 DAE 292 Approbation de la cotisation au syndicat mixte de la Cité de la gastronomie Parie-Rungis et de son quartier (25.500 euros) pour l’année 2023 (94550 Chevilly-Larue).

  2023 DAE 313 Acompte de subvention de fonctionnement 2024 au Forum des Images.

  2023 DAE 289 Adhésion à l'association Vélo & Territoires (5.000 euros).

  2023 DAE 319 Subventions (68.000 euros), conventions avec l’association Sensecube (20e).

  2023 DAE 324 Subvention de fonctionnement (70.000 euros) à l’association Les Canaux (19e).

  2023 DAE 321 Subventions (73.000 euros) et conventions avec deux structures d’insertion par l’activité économique.

  2023 DAE 139 Contrat d'objectifs et de moyens entre l'EIVP et la Ville de Paris.

  2023 DAE 279 Subventions de fonctionnement et d'investissement (5.150.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2024.

  2023 DAE 280 Subventions de fonctionnement et d'investissement (14 407 600 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2024

  2023 DAE 177 Subvention (137.000 euros) à 6 associations pour leurs actions de lutte contre les précarités étudiantes.

  2023 DAE 278 Subvention à l'association les amis de l'ESSpace.

  2023 DAE 295 Dispositif CIFRE - Contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche et contrats de travail avec les doctorants.

  2023 DAE 314 Subvention de fonctionnement (645.750 euros) et convention avec l’Association Institut d’études avancées de Paris.

  2023 DAE 169 Convention avec la Caisse des dépôts et Consignations pour la mise en œuvre de la phase de maturation du projet Seine Nourricière.

  2023 DAE 161 Subventions (480.500 euros) et convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE) pour l’accompagnement des acteurs de l’alimentation et de l’agriculture durables.