Conseil municipal

  2023 DAE 36 Subventions (1.499.000 euros) et conventions avec 18 structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

  2023 DAE 65 Subventions (167.600 euros) avec six associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

  2023 DAE 72 Avenants aux contrats de travail conclus dans le cadre des conventions CIFRE.

  2023 DAE 1 Subvention (393.253 euros) et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, les EBE 13 Avenir, Activ’18 et Émile & Rosa, et ETCLD.

  2023 DAE 2 Conventions et subventions (110.000 euros) pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 20e arrondissement.

  2023 DAE 26 Budget participatif parisien - Pour un Tiers Lieu ouvert et inclusif dans le 20e : subvention (450.000 euros) et convention avec la Fondation de l’Armée du Salut (20e).

  2023 DAE 37 Subvention de fonctionnement (4.300.000 euros) pour l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP).

  2023 DAE 38 Avenant n° 1 à la subvention d’investissement à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) destinée à la mise en œuvre d'une billetterie touristique.

  2023 DAE 39 Avenant n° 3 à la convention entre la Ville et l'OTCP relative au plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du tourisme.

  2023 DAE 41 Subvention à l'association Paris et Compagnie et convention d'objectifs.

  2023 DAE 70 Avenant n° 2 au protocole partenarial d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris (PLIE) 2016-2020.

  2023 DAE 71 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Esperem (6e) pour la gestion du Point Paris Emploi du 14e.

  2023 DAE 10 Réforme de la tarification applicable aux télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

  2023 DAE 9 Subvention de fonctionnement (340.000 euros) à l’association Les Canaux (19e).

  2023 DAE 18 Budget participatif - Subvention (600.000 euros) et Garantie d’emprunt à hauteur de 50% d’un emprunt de 900.000 euros à la SAS Au fil du rail (19e).

  2023 DAE 28 Budget participatif - Subventions (327.000 euros) et conventions avec sept structures de l’économie circulaire.

  2023 DAE 43 Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris (3e).

  2023 DAE 44 Subvention exceptionnelle (50.000 euros) à la Régie de Quartier Flora Tristan du 14e et convention.

  2023 DAE 3 Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2023 (48.000 euros).

  2023 DAE 4 Prix des Savoir-faire en transmission 2023 (70.000 euros).

  2023 DAE 7 Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangerie(s) lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2023.

  2023 DAE 21 Marché de la création Edgar Quinet (14e) attribution de la délégation de service public.

  2023 DAE 51 Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Révision du règlement.

  2023 DAE 24 Installation et exploitation d'un distributeur automatique de billets dans le marché couvert La Chapelle (18e) - Convention d'occupation du domaine public.

  2023 DAE 42 Dotations récompensant les lauréats du label "Fabriqué à Paris" (21.000 euros).

  2023 DAE 45 Emplacement commercial sur la pelouse de la Muette (16e) - Convention d’occupation du domaine public.

  2023 DAE 49 Concession de service relative aux kiosques du site de la Tour Eiffel - Déclaration sans suite.

  2023 DAE 52 Conclusion d’un contrat de transaction.

  2023 DAE 53 Résiliation des conventions d’occupation du domaine public, passées avec 6 occupants sur le site des Frigos, 19 rue des Frigos (13e).

  2023 DAE 74 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (2.000 euros).

  2023 DAE 75 Activité ludique place des Fêtes (19e) - Avenant.

  2023 DAE 77 Commerces en pieds d'immeubles dans programmes de logements d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 19.193.172 euros.

  2023 DAE 81 Attribution d'une indemnité exceptionnelle à une kiosquière de presse parisienne (4.429 euros) - Convention afférente à cette indemnité.

  2023 DAE 82 Emplacement commercial sur la place de la libération de Paris - Parvis de l’Hôtel de Ville (4e) - Convention d’occupation du domaine public.