Version en date du


Conseil municipal



  2025 DFA 78 Modification des statuts de la SPLA Soreqa corrélative à l'entrée de l'EPT Grand Paris Grand Est au capital de la SPLA .



  2025 DFA 59 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et l’exploitation de l'établissement dénommé le Pavillon des Princes (16e).



  2025 DFA 63 Budget 2026 des états spéciaux d'arrondissement.



  2025 DFA 68 Budget primitif de la Ville de Paris pour l'exercice 2026.



  2025 DFA 70 Avenant n° 1 à la concession de travaux relative à la rénovation, l'exploitation, l'entretien et la valorisation de 4 bâtiments et espaces extérieurs situés dans le parc de Bagatelle (16e).



  2025 DFA 71 Communication sur les rapports d'activité des délégataires et concessionnaires au titre de l'exercice 2024.



  2025 DFA 72 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2024.



  2025 DFA 74 Résiliation de la convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du "Chalet du lac de Saint Mandé", Bois de Vincennes (12e).



  2025 DFA 77 Convention entre la Direction régionale des finances publiques d’Île-de-France et de Paris et la Ville de Paris pour le fonctionnement du service facturier.



  2025 DFA 69 Budget primitif emplois pour 2026.



  2025 DFA 79 Création de 6 emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels par contrat de projet dans le cadre du plan de transformation numérique - SI finances.



  2025 DFA 64 Prise de participation de la Sem ASER dans la société Grand Couronne Energies.