clockrmation Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025 Conseil municipal 2025 DFA 29 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Aser Gainneville". 2025 DFA 29 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Aser Gainneville". 2025 DFA 29 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Aser Gainneville". 2025 DFA 30 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Rouen Vallée hydrogène". 2025 DFA 30 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Rouen Vallée hydrogène". 2025 DFA 30 Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Rouen Vallée hydrogène". 2025 DFA 31 Prise de participation directe de Sogaris SAEML dans le capital de la SAS Les Palettes urbaines. 2025 DFA 31 Prise de participation directe de Sogaris SAEML dans le capital de la SAS Les Palettes urbaines. 2025 DFA 31 Prise de participation directe de Sogaris SAEML dans le capital de la SAS Les Palettes urbaines. 2025 DFA 5 Programmation des crédits du Fonds social européen pour la période 2021-2027. 2025 DFA 5 Programmation des crédits du Fonds social européen pour la période 2021-2027. 2025 DFA 15 Admissions en non-valeur et remises gracieuses. 2025 DFA 15 Admissions en non-valeur et remises gracieuses. 2025 DFA 15 Admissions en non-valeur et remises gracieuses. 2025 DFA 34 Versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle 2025 à la Métropole du Grand Paris. 2025 DFA 34 Versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle 2025 à la Métropole du Grand Paris. 2025 DFA 34 Versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle 2025 à la Métropole du Grand Paris. 2025 DFA 36 Transmission à la DRFIP de la liste des locaux susceptibles d'être imposés à la taxe sur les friches commerciales (TFC) au titre de l'année 2026, en application de l'article 1530 du CGI. 2025 DFA 36 Transmission à la DRFIP de la liste des locaux susceptibles d'être imposés à la taxe sur les friches commerciales (TFC) au titre de l'année 2026, en application de l'article 1530 du CGI. 2025 DFA 36 Transmission à la DRFIP de la liste des locaux susceptibles d'être imposés à la taxe sur les friches commerciales (TFC) au titre de l'année 2026, en application de l'article 1530 du CGI. 2025 DFA 37 Signature d'une concession de services pour l'exploitation, l'entretien et la valorisation de l'hippodrome de Paris-Vincennes, 2 route de la Ferme (12e). 2025 DFA 37 Signature d'une concession de services pour l'exploitation, l'entretien et la valorisation de l'hippodrome de Paris-Vincennes, 2 route de la Ferme (12e). 2025 DFA 37 Signature d'une concession de services pour l'exploitation, l'entretien et la valorisation de l'hippodrome de Paris-Vincennes, 2 route de la Ferme (12e). 2025 DFA 42 Etats spéciaux d'arrondissement - Documents budgétaires 2025. 2025 DFA 42 Etats spéciaux d'arrondissement - Documents budgétaires 2025. 2025 DFA 42 Etats spéciaux d'arrondissement - Documents budgétaires 2025.