Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025


Conseil municipal



  2025 DDCT 135 Délibération relative aux nouveaux pouvoirs pour décider des Parisiennes et Parisiens.



  2025 DDCT 135 Délibération relative aux nouveaux pouvoirs pour décider des Parisiennes et Parisiens.



  2025 DDCT 134 Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2025.



  2025 DDCT 134 Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2025.



  2025 DDCT 134 Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2025.



  2025 DDCT 40 Subvention (226.000 euros) à 17 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2025.



  2025 DDCT 40 Subvention (226.000 euros) à 17 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2025.



  2025 DDCT 40 Subvention (226.000 euros) à 17 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2025.



  2025 DDCT 120 Subventions (13.500 euros) à 2 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.



  2025 DDCT 120 Subventions (13.500 euros) à 2 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.



  2025 DDCT 120 Subventions (13.500 euros) à 2 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.



  2025 DDCT 123 Adhésion (169 euros) à EGIDES, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité des personnes LGBTQIA+.



  2025 DDCT 123 Adhésion (169 euros) à EGIDES, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité des personnes LGBTQIA+.



  2025 DDCT 123 Adhésion (169 euros) à EGIDES, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité des personnes LGBTQIA+.



  2025 DDCT 133 Subvention (282.000 euros) à l’association du Collectif Archives au titre de la lutte contre les discriminations et les LGBTQIA+phobies.



  2025 DDCT 133 Subvention (282.000 euros) à l’association du Collectif Archives au titre de la lutte contre les discriminations et les LGBTQIA+phobies.



  2025 DDCT 133 Subvention (282.000 euros) à l’association du Collectif Archives au titre de la lutte contre les discriminations et les LGBTQIA+phobies.



  2025 DDCT 87 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement culturel Théâtre de Chaillot, dans le cadre d’un jumelage culturel dans le 18e arrondissement.



  2025 DDCT 87 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement culturel Théâtre de Chaillot, dans le cadre d’un jumelage culturel dans le 18e arrondissement.



  2025 DDCT 92 Appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle 2025 - Subventions de fonctionnement (90.000 euros) à 6 associations.



  2025 DDCT 92 Appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle 2025 - Subventions de fonctionnement (90.000 euros) à 6 associations.



  2025 DDCT 102 Communication du bleu budgétaire Politique de la ville 2024.



  2025 DDCT 102 Communication du bleu budgétaire Politique de la ville 2024.



  2025 DDCT 107 Subventions (134.600 euros) à 30 associations pour le financement de 51 projets dans les quartiers politique de la ville du 10e arrondissement (2ère enveloppe EDL 10).



  2025 DDCT 107 Subventions (134.600 euros) à 30 associations pour le financement de 51 projets dans les quartiers politique de la ville du 10e arrondissement (2ère enveloppe EDL 10).



  2025 DDCT 108 Subventions (75.750 euros) à 18 associations pour le financement de 23 projets dans les quartiers politique de la ville du 11e arrondissement (2ème enveloppe EDL 11).



  2025 DDCT 108 Subventions (75.750 euros) à 18 associations pour le financement de 23 projets dans les quartiers politique de la ville du 11e arrondissement (2ème enveloppe EDL 11).



  2025 DDCT 108 Subventions (75.750 euros) à 18 associations pour le financement de 23 projets dans les quartiers politique de la ville du 11e arrondissement (2ème enveloppe EDL 11).



  2025 DDCT 109 Subventions (27.800 euros) à 7 associations pour le financement de 7 projets dans le quartier politique de la ville du 12e arrondissement (2ème enveloppe EDL 12)



  2025 DDCT 109 Subventions (27.800 euros) à 7 associations pour le financement de 7 projets dans le quartier politique de la ville du 12e arrondissement (2ème enveloppe EDL 12)



  2025 DDCT 109 Subventions (27.800 euros) à 7 associations pour le financement de 7 projets dans le quartier politique de la ville du 12e arrondissement (2ème enveloppe EDL 12)



  2025 DDCT 110 Subventions (192.000 euros) à 50 associations pour le financement de 69 projets dans les quartiers politique de la ville du 13e arrondissement (2ème enveloppe EDL 13e).



  2025 DDCT 110 Subventions (192.000 euros) à 50 associations pour le financement de 69 projets dans les quartiers politique de la ville du 13e arrondissement (2ème enveloppe EDL 13e).



  2025 DDCT 110 Subventions (192.000 euros) à 50 associations pour le financement de 69 projets dans les quartiers politique de la ville du 13e arrondissement (2ème enveloppe EDL 13e).



  2025 DDCT 111 Subventions (120 000 euros) à 41 associations pour le financement de 57 projets dans les quartiers politique du 14e arrondissement (2ème enveloppe EDL 14)



  2025 DDCT 111 Subventions (120 000 euros) à 41 associations pour le financement de 57 projets dans les quartiers politique du 14e arrondissement (2ème enveloppe EDL 14)



  2025 DDCT 112 Subventions (53.000 euros) à 20 associations pour le financement de 26 projets sur les quartiers politique de la ville du 15e arrondissement (2ème enveloppe EDL 15).



  2025 DDCT 112 Subventions (53.000 euros) à 20 associations pour le financement de 26 projets sur les quartiers politique de la ville du 15e arrondissement (2ème enveloppe EDL 15).



  2025 DDCT 113 Subventions (99.040 euros) à 29 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers politique de la ville du 17e arrondissement (2ème enveloppe EDL 17).



  2025 DDCT 113 Subventions (99.040 euros) à 29 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers politique de la ville du 17e arrondissement (2ème enveloppe EDL 17).



  2025 DDCT 114 Subventions (283350 euros) à 80 associations pour le financement de 105 projets dans les quartiers politique de la ville du 18e arrondissement (2ème enveloppe EDL 18e)



  2025 DDCT 114 Subventions (283350 euros) à 80 associations pour le financement de 105 projets dans les quartiers politique de la ville du 18e arrondissement (2ème enveloppe EDL 18e)



  2025 DDCT 115 Subventions (299.900 euros) à 99 associations pour le financement de 127 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 19e).



  2025 DDCT 115 Subventions (299.900 euros) à 99 associations pour le financement de 127 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 19e).



  2025 DDCT 115 Subventions (299.900 euros) à 99 associations pour le financement de 127 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 19e).



  2025 DDCT 116 Subventions (230.900 euros) à 74 associations pour le financement de 96 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 20e Portes et Belleville Amandiers).



  2025 DDCT 116 Subventions (230.900 euros) à 74 associations pour le financement de 96 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 20e Portes et Belleville Amandiers).



  2025 DDCT 116 Subventions (230.900 euros) à 74 associations pour le financement de 96 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 20e Portes et Belleville Amandiers).



  2025 DDCT 117 Soutenir et sécuriser 69 associations pour le financement de 120 projets en conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (763.965 euros).



  2025 DDCT 117 Soutenir et sécuriser 69 associations pour le financement de 120 projets en conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (763.965 euros).



  2025 DDCT 117 Soutenir et sécuriser 69 associations pour le financement de 120 projets en conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (763.965 euros).



  2025 DDCT 122 Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires - Subventions (106.000 euros) à 8 associations (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).



  2025 DDCT 122 Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires - Subventions (106.000 euros) à 8 associations (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).



  2025 DDCT 122 Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires - Subventions (106.000 euros) à 8 associations (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).



  2025 DDCT 37 Subventions (563.000 euros) à 39 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.



  2025 DDCT 37 Subventions (563.000 euros) à 39 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.



  2025 DDCT 41 Subvention (319.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.



  2025 DDCT 41 Subvention (319.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.



  2025 DDCT 41 Subvention (319.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.



  2025 DDCT 132 Subvention (42.000 euros) et avenant avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF), au titre du projet de Téléphone Grave Danger et de la lutte contre les violences faites aux femmes.



  2025 DDCT 132 Subvention (42.000 euros) et avenant avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF), au titre du projet de Téléphone Grave Danger et de la lutte contre les violences faites aux femmes.



  2025 DDCT 132 Subvention (42.000 euros) et avenant avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF), au titre du projet de Téléphone Grave Danger et de la lutte contre les violences faites aux femmes.



  2025 DDCT 62 Subventions (21.250 euros) à 4 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 10e arrondissement.



  2025 DDCT 62 Subventions (21.250 euros) à 4 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 10e arrondissement.



  2025 DDCT 62 Subventions (21.250 euros) à 4 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 10e arrondissement.



  2025 DDCT 100 Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6e arrondissement.



  2025 DDCT 100 Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6e arrondissement.



  2025 DDCT 100 Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6e arrondissement.



  2025 DDCT 143 Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices des maires d’arrondissement.



  2025 DDCT 143 Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices des maires d’arrondissement.



  2025 DDCT 143 Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices des maires d’arrondissement.



  2025 DDCT 77 Subventions (131.000 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 30 associations.



  2025 DDCT 77 Subventions (131.000 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 30 associations.



  2025 DDCT 77 Subventions (131.000 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 30 associations.



  2025 DDCT 124 Subvention de fonctionnement à l'association Stichting Bye Bye Plastic Foundation.



  2025 DDCT 124 Subvention de fonctionnement à l'association Stichting Bye Bye Plastic Foundation.



  2025 DDCT 124 Subvention de fonctionnement à l'association Stichting Bye Bye Plastic Foundation.



  2025 DDCT 126 Subvention de fonctionnement à l'association Kluster Collectif, dans le cadre de leurs actions parisiennes.



  2025 DDCT 126 Subvention de fonctionnement à l'association Kluster Collectif, dans le cadre de leurs actions parisiennes.



  2025 DDCT 126 Subvention de fonctionnement à l'association Kluster Collectif, dans le cadre de leurs actions parisiennes.



  2025 DDCT 130 Subvention d’investissement à l’association Amuon.



  2025 DDCT 130 Subvention d’investissement à l’association Amuon.



  2025 DDCT 130 Subvention d’investissement à l’association Amuon.



  2025 DDCT 131 Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Slice dans le cadre de la gestion du lieu culturel du 20e arrondissement.



  2025 DDCT 131 Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Slice dans le cadre de la gestion du lieu culturel du 20e arrondissement.



  2025 DDCT 131 Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Slice dans le cadre de la gestion du lieu culturel du 20e arrondissement.