Version en date du Mardi 25 juin, puis du lundi 8 au vendredi 12 juillet 2024


Conseil municipal



  2024 DDCT 141 Délibération de l’Assemblée citoyenne relative à la prévention et à l’accompagnement des personnes en situation de rue.



  2024 DDCT 66 Communication de la Maire de Paris relative au Pacte parisien pour les quartiers populaires.



  2024 DDCT 65 Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer le contrat de ville parisien 2024-2030.



  2024 DDCT 100 Adoption de la carte parisienne des quartiers populaires 2024-2030.



  2024 DDCT 108 Communication du bleu budgétaire politique de la Ville 2023.



  2024 DDCT 110 Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (95.100 euros) à 32 associations pour le financement de 47 projets dans les quartiers populaires du 10e arrondissement.



  2024 DDCT 4 Appel à projets politique de la Ville - Subventions (75.650 euros) à 27 associations pour le financement de 33 projets dans les quartiers populaires du 11e arrondissement.



  2024 DDCT 5 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (20.000 euros) à 6 associations pour le financement de 6 projets dans les quartiers populaires du 12e.



  2024 DDCT 112 Appel à projets politique de la ville. Subventions de fonctionnement (175.600 euros) à 46 associations pour le financement de 63 projets dans les quartiers populaires du 13e arrondissement.



  2024 DDCT 113 Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (66.800 euros) à 22 associations pour le financement de 30 projets dans les quartiers populaires du 14e arrondissement.



  2024 DDCT 8 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (8.000 euros) à 3 associations pour le financement de 3 projets dans les quartiers populaires du 15e arrondissement.



  2024 DDCT 114 Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (64.750 euros) à 20 associations pour le financement de 25 projets dans les quartiers populaires du 17e arrondissement.



  2024 DDCT 115 Appel à projets politique de la ville - Subventions (311.380 euros) à 72 associations pour le financement de 102 projets dans les quartiers populaires du 18e arrondissement.



  2024 DDCT 116 Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (224.230 euros) à 81 associations pour le financement de 109 projets dans les quartiers populaires du 19e arrondissement.



  2024 DDCT 117 Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (212.150 euros) à 66 associations pour le financement de 88 projets dans les quartiers populaires du 20e arrondissement.



  2024 DDCT 121 Transformations Olympiques - Subventions de 300 000 euros à 29 associations dans le cadre du projet "Impact 2024".



  2024 DDCT 126 Soutien aux 4 accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 associations).



  2024 DDCT 64 Appel à projets parcours linguistiques à visée professionnelle 2024 - Subventions de fonctionnement (90.000 euros) à 6 associations.



  2024 DDCT 122 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs (672.450 euros euros pour 39 associations et la réalisation de 88 actions).



  2024 DDCT 27 Subventions (200.000 euros) à 31 associations au titre de l’apprentissage du français.



  2024 DDCT 34 Subvention (311.870 euros) à 33 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité LGBTQI+.



  2024 DDCT 35 Subventions (163.000 euros) à 9 associations au titre des droits humains et de la lutte contre la traite des êtres humains.



  2024 DDCT 36 Subventions (226.000 euros) à 20 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2024.



  2024 DDCT 39 Candidature Réseau EIF-FEL 4 dans le cadre du prochain appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2021-2027 auprès de la DGEF du Ministère de l’Intérieur.



  2024 DDCT 120 Subvention (15.000 euros) à une association au titre du budget participatif pour le soutien à l’intégration et la mémoire.



  2024 DDCT 96 Demande d'abrogation de la reconnaissance légale de l'établissement particulier dénommé "Notre Dame des Anges".



  2024 DDCT 127 Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 20e arrondissement et du Pavillon Carré de Baudouin.



  2024 DDCT 29 Subventions (610.730 euros) à 37 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.



  2024 DDCT 30 Subventions (322.000 euros) à 14 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.



  2024 DDCT 31 Subventions (56.000 euros) à 17 associations au titre du genre dans l’espace public.



  2024 DDCT 32 Subventions (85.795 euros) à 3 associations au titre de l’appel à projets Safe place 2O24.



  2024 DDCT 147 Fixation des redevances liées à l’occupation ou l’utilisation temporaire du Théâtre de la Concorde (8e) et dépôt de la marque "Théâtre de la Concorde".



  2024 DDCT 74 Subventions (15.000 euros) à 7 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée à Paris Centre.



  2024 DDCT 75 Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 5e arrondissement.



  2024 DDCT 76 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6e arrondissement.



  2024 DDCT 78 Subventions (10.000 euros) à sept associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 8e arrondissement.



  2024 DDCT 79 Subventions (10.000 euros) à cinq associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 9e arrondissement.



  2024 DDCT 80 Subventions (10.000 euros) à 10 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 7e arrondissement.



  2024 DDCT 82 Subventions (17.750 euros) à 11 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 11e arrondissement.



  2024 DDCT 83 Subventions (15.000 euros) à dix associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 12e arrondissement.



  2024 DDCT 84 Subvention (22.750 euros) à une association au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 13e arrondissement.



  2024 DDCT 85 Subventions (17.750 euros) à six associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 14e arrondissement.



  2024 DDCT 86 Subventions (20.000 euros) à vingt-six associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 15e arrondissement.



  2024 DDCT 87 Subventions (20.000 euros) à 9 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 16e arrondissement.



  2024 DDCT 88 Subventions (22.750 euros) à vingt-deux associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 17e arrondissement.



  2024 DDCT 89 Subventions (26.250 euros) à quatre associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 18e arrondissement.



  2024 DDCT 90 Subventions (4.000 euros) à 2 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 19e arrondissement.



  2024 DDCT 91 Subventions (26.000 euros) à 9 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 20e arrondissement.



  2024 DDCT 92 Subvention d'investissement (650.000 euros) à une association lauréate du budget participatif parisien.



  2024 DDCT 101 Subvention d'investissement (55.000 euros) à une association lauréate du budget participatif parisien.



  2024 DDCT 109 Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Archipelia, lauréate du BPP 2021 dans le domaine de l'amélioration de la qualité de vie dans le quartier Belleville Amandiers Pelleport (20e).



  2024 DDCT 111 Subventions (147.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 27 associations.



  2024 DDCT 123 Appel à projets destiné aux associations visant à accompagner les habitants des quartiers populaires au Budget Participatif 2025.



  2024 DDCT 143 Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème "Ubérisation dans la ville : état des lieux, défis, propositions".



  2024 DDCT 128 Subvention de fonctionnement (34.000 euros) à l’Association française d’astronomie et signature d’une convention d’objectifs.



  2024 DDCT 129 Soutenir la Nuit de la philosophie - Attribution d’une subvention de fonctionnement (2.000 euros).



  2024 DDCT 130 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et signature d’une convention d’objectifs avec l'association "Stichting Bye Bye Plastic Foundation".



  2024 DDCT 131 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Consentis (30.000 euros) et signature d’une convention d’objectifs.