Conseil municipal

  2025 SG 5 Rapport CRC sur les terrasses implantées sur le domaine public.

  2025 SG 2 Avenant à la convention cadre avec Paris 2024.

  2025 SG 3 Avenant de transfert du marché global de performance de l’Aréna de la Porte de la Chapelle à la Société d’exploitation la Chapelle District.

  2025 SG 4 Avenants de clôture à 9 conventions d’objectifs avec la Solideo et convention tripartite avec les exploitants des deux arénas parisiennes.

  2025 SG 6 Rapport CRC sur la gestion de l’association Paris Université Club (PUC) Volley Ball et de la société par actions simplifiée (SAS) Paris Volley Avenir.

  2025 SG 7 Rapport CRC sur le rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Paris Université Club (PUC) Omnisport et de l’association Paris Université Club (PUC) Rugby.