clockrmation Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025 Conseil municipal 2025 PP 60 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Sesem. 2025 PP 60 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Sesem. 2025 PP 60 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Sesem. 2025 PP 61 Protocole d'accord transactionnel avec l'adjoint administratif I. 2025 PP 61 Protocole d'accord transactionnel avec l'adjoint administratif I. 2025 PP 61 Protocole d'accord transactionnel avec l'adjoint administratif I. 2025 PP 62 Protocole d'accord transactionnel avec Madame I. 2025 PP 62 Protocole d'accord transactionnel avec Madame I. 2025 PP 62 Protocole d'accord transactionnel avec Madame I. 2025 PP 63 Modification de la délibération n°2018 PP 5 du 9 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire. 2025 PP 63 Modification de la délibération n°2018 PP 5 du 9 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire. 2025 PP 63 Modification de la délibération n°2018 PP 5 du 9 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire. 2025 PP 64 Modification des dispositions relatives aux modalités de versement du "forfait mobilités durables" aux personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2025 PP 64 Modification des dispositions relatives aux modalités de versement du "forfait mobilités durables" aux personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2025 PP 64 Modification des dispositions relatives aux modalités de versement du "forfait mobilités durables" aux personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2025 PP 65 Régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels des administrations parisiennes de la Préfecture de police de Paris. 2025 PP 65 Régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels des administrations parisiennes de la Préfecture de police de Paris. 2025 PP 65 Régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels des administrations parisiennes de la Préfecture de police de Paris. 2025 PP 66 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur N.D. 2025 PP 66 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur N.D. 2025 PP 66 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur N.D. 2025 PP 67 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. 2025 PP 67 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. 2025 PP 67 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. 2025 PP 68 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur D. 2025 PP 68 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur D. 2025 PP 68 Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur D. 2025 PP 69 Protocole d'accord transactionnel avec Madame N.D. 2025 PP 69 Protocole d'accord transactionnel avec Madame N.D. 2025 PP 69 Protocole d'accord transactionnel avec Madame N.D. 2025 PP 70 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. n° 2. 2025 PP 70 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. n° 2. 2025 PP 70 Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. n° 2. 2025 PP 71 Modification de contrat n° 2 - marché n°2022000003199-1 : travaux de construction du centre de secours et des 33 logements de fonction de la BSPP à Rueil-Malmaison - lot n° 3 Electricité CFO/CFA. 2025 PP 71 Modification de contrat n° 2 - marché n°2022000003199-1 : travaux de construction du centre de secours et des 33 logements de fonction de la BSPP à Rueil-Malmaison - lot n° 3 Electricité CFO/CFA. 2025 PP 71 Modification de contrat n° 2 - marché n°2022000003199-1 : travaux de construction du centre de secours et des 33 logements de fonction de la BSPP à Rueil-Malmaison - lot n° 3 Electricité CFO/CFA. 2025 PP 72 Modification de contrat n° 5 - Marché de travaux pour la restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon-Paris (lot n° 4). 2025 PP 72 Modification de contrat n° 5 - Marché de travaux pour la restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon-Paris (lot n° 4). 2025 PP 72 Modification de contrat n° 5 - Marché de travaux pour la restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon-Paris (lot n° 4). 2025 PP 73 Fourniture de pièces détachées et d'organes de fabrication TIB pour les véhicules de secours de la BSPP. 2025 PP 73 Fourniture de pièces détachées et d'organes de fabrication TIB pour les véhicules de secours de la BSPP. 2025 PP 73 Fourniture de pièces détachées et d'organes de fabrication TIB pour les véhicules de secours de la BSPP. 2025 PP 74 Convention de don d'une sculpture bas-relief en pierre de taille par un tiers au profit de la BSPP. 2025 PP 74 Convention de don d'une sculpture bas-relief en pierre de taille par un tiers au profit de la BSPP. 2025 PP 74 Convention de don d'une sculpture bas-relief en pierre de taille par un tiers au profit de la BSPP. 2025 PP 75 Convention de subvention accordée à l'association des architectes de sécurité de la Préfecture de police pour le 225ème anniversaire. 2025 PP 75 Convention de subvention accordée à l'association des architectes de sécurité de la Préfecture de police pour le 225ème anniversaire. 2025 PP 76 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. 2025 PP 76 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. 2025 PP 77 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Ragueneau. 2025 PP 77 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Ragueneau. 2025 PP 77 Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Ragueneau.
