Conseil municipal

  2025 DVD 120 Canaux parisiens - Mise à disposition du site du Landy à Aubervilliers.

  2025 DVD 40 Requalification de la rue Louis Vicat (15e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de partenariat financier avec GPSO et convention de versement d'une subvention du FIM avec la MGP.

  2025 DVD 89 Emplacements autocars dans le parking Carrousel Louvre - Convention de mise à disposition (Renouvellement).

  2025 DVD 111 Programme InTerLUD+ - Avenant n° 1 à la convention avec la Société Rozo.

  2025 DVD 123 Dalle Beaugrenelle (15e) (Front de Seine) - Convention de compensation de charges d’ouverture au public avec la PariSeine SEM pour la période 2026-2030.

  2025 DVD 125 Association syndicale libre Olympiades (ASLO) - Conventions au titre des charges de fonctionnement et d'investissement des espaces ouverts au public pour l’année 2025.

  2025 DVD 131 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (203.030,55 euros).

  2025 DVD 136 Protocole transactionnel relatif à l'aménagement d'une continuité piétonne entre place de la Bastille et port de l'Arsenal.

  2025 DVD 141 Mobil'inPulse - Adhésion.