Conseil municipal

  2025 DVD 49 Exploitation de vélos à assistance électrique en libre-service sans station d’attache - Signature des conventions d’occupation du domaine public avec les trois attributaires.

  2025 DVD 49 Exploitation de vélos à assistance électrique en libre-service sans station d’attache - Signature des conventions d’occupation du domaine public avec les trois attributaires.

  2025 DVD 54 Dispositif de soutien aux bailleurs sociaux pour la création de places stationnements vélos sécurisées - Evolution des modalités d'attribution.

  2025 DVD 54 Dispositif de soutien aux bailleurs sociaux pour la création de places stationnements vélos sécurisées - Evolution des modalités d'attribution.

  2025 DVD 58 Site de stockage et de recyclable de matériaux de Bonneuil - Renouvellement de la convention d’occupation avec Haropa.

  2025 DVD 58 Site de stockage et de recyclable de matériaux de Bonneuil - Renouvellement de la convention d’occupation avec Haropa.

  2025 DVD 58 Site de stockage et de recyclable de matériaux de Bonneuil - Renouvellement de la convention d’occupation avec Haropa.

  2025 DVD 72 Parcs de stationnement Passy et Delessert (16e) - Convention de DSP avec la société Indigo pour la modernisation du parc Delessert, la mise en conformité du parc Passy et l'exploitation de l'ensemble.

  2025 DVD 72 Parcs de stationnement Passy et Delessert (16e) - Convention de DSP avec la société Indigo pour la modernisation du parc Delessert, la mise en conformité du parc Passy et l'exploitation de l'ensemble.

  2025 DVD 75 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.593,69 euros).

  2025 DVD 75 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.593,69 euros).

  2025 DVD 75 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.593,69 euros).

  2025 DVD 76 Plan Local de Mobilité de Paris - Adoption du projet.

  2025 DVD 76 Plan Local de Mobilité de Paris - Adoption du projet.

  2025 DVD 83 Occupations temporaires du domaine public viaire pour le stationnement des vélos dans un cadre événementiel - Tarification.

  2025 DVD 83 Occupations temporaires du domaine public viaire pour le stationnement des vélos dans un cadre événementiel - Tarification.

  2025 DVD 83 Occupations temporaires du domaine public viaire pour le stationnement des vélos dans un cadre événementiel - Tarification.

  2025 DVD 86 Adhésion et versement de cotisation à l'association l’Avere-France.

  2025 DVD 86 Adhésion et versement de cotisation à l'association l’Avere-France.

  2025 DVD 86 Adhésion et versement de cotisation à l'association l’Avere-France.

  2025 DVD 87 Prolongement du RER E Eole à l’ouest - Convention relative au financement de la réalisation des travaux REA n° 7.

  2025 DVD 87 Prolongement du RER E Eole à l’ouest - Convention relative au financement de la réalisation des travaux REA n° 7.

  2025 DVD 87 Prolongement du RER E Eole à l’ouest - Convention relative au financement de la réalisation des travaux REA n° 7.

  2025 DVD 94 Inspection Générale des Carrières - Participation de deux communes des Hauts-de Seine (92) aux frais de fonctionnement - Conventions.

  2025 DVD 94 Inspection Générale des Carrières - Participation de deux communes des Hauts-de Seine (92) aux frais de fonctionnement - Conventions.

  2025 DVD 94 Inspection Générale des Carrières - Participation de deux communes des Hauts-de Seine (92) aux frais de fonctionnement - Conventions.

  2025 DVD 95 Dénomination "Paul Varry" attribuée à la piste cyclables située rue Réaumur, place de la Bourse et la rue du 4 septembre (Paris Centre).

  2025 DVD 95 Dénomination "Paul Varry" attribuée à la piste cyclables située rue Réaumur, place de la Bourse et la rue du 4 septembre (Paris Centre).

  2025 DVD 95 Dénomination "Paul Varry" attribuée à la piste cyclables située rue Réaumur, place de la Bourse et la rue du 4 septembre (Paris Centre).

  2025 DVD 100 Transition énergétique et écologique des flottes fluviales - Participation au Plan d’Aide à la Modernisation et à l’Innovation (PAMI) 2023-2027 de Voies Navigables de France - Convention.

  2025 DVD 100 Transition énergétique et écologique des flottes fluviales - Participation au Plan d’Aide à la Modernisation et à l’Innovation (PAMI) 2023-2027 de Voies Navigables de France - Convention.

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  2025 DVD 97 Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel.

  2025 DVD 97 Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel.

  2025 DVD 97 Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel.

  2025 DVD 90 Canaux parisiens - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l’achat de services couvrant les besoins relatifs aux études sur le secteur des canaux de Paris à grand gabarit - Intégration.

  2025 DVD 90 Canaux parisiens - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l’achat de services couvrant les besoins relatifs aux études sur le secteur des canaux de Paris à grand gabarit - Intégration.

  2025 DVD 90 Canaux parisiens - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l’achat de services couvrant les besoins relatifs aux études sur le secteur des canaux de Paris à grand gabarit - Intégration.