Conseil municipal

  2024 DVD 54 Canal Saint-Denis - Mise en place d’œuvres d’art et d’installations dans le cadre des JOP 2024 par l’EPT Plaine Commune.

  2024 DVD 81 Canaux parisiens - Conventions d’occupation temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2024 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.

  2024 DVD 89 Contrats de concession - TotalEnergies Marketing - avenants pour le report au 30 septembre 2024 de la date de fin de distribution du diesel.

  2024 DVD 59 Subvention aux associations Bruitparif et Airparif pour l'évaluation et le suivi des impacts sur le bruit et la qualité de l'air des évolutions du boulevard périphérique.

  2024 DVD 88 Commission supérieure de contrôle du froid urbain (CSCFU) - Création et désignation de ses représentants.

  2024 DVD 74 "Fonds vert" - Secteur Orgues de Flandre (19e) - place Félix Eboué (12e) - Signature de 2 conventions définissant les modalités de l’aide attribuée par l’État.

  2024 DVD 52 Plan Vélo et budget participatif - Subventions de fonctionnement et d’investissement à 20 associations (277.000 euros en fonctionnement et 177.500 euros en investissement) et conventions associées.

  2024 DVD 53 Actions contribuant à l’apaisement et au partage de l’espace public inscrits dans le Code de la rue et le plan "Paris : priorité Piéton !" - Subventions aux associations (31.000 euros en fonctionnement).

  2024 DVD 55 Actions contribuant à la stratégie logistique urbaine durable 2022-2026 - Subventions de fonctionnement à 2 associations (41.000 euros) et conventions associées.

  2024 DVD 58 Actions contribuant à l’amélioration de la sécurité routière sur le territoire parisien - Subventions (23.000 euros en fonctionnement et 10.000 euros en investissement) et conventions avec 3 associations.

  2024 DVD 64 Prolongement du RER E Eole à l’ouest. Protocole-relais n° 4 d’exécution du protocole-cadre et sa convention d’exécution.

  2024 DVD 65 Lignes de bus de quartier à Paris (13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) - Convention de délégation de compétence d'Île-de-France Mobilité à la Ville de Paris.

  2024 DVD 68 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (276.372,65 euros).

  2024 DVD 71 Association Certibruit - Cotisation annuelle 2024-2026 (1.200 euros par an).

  2024 DVD 76 Espace logistique urbain implanté dans le parc de stationnement Concorde (8e) - Avenant n° 1 au contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société Chronopost.

  2024 DVD 77 Visites de surveillance des anciennes carrières accessibles situées dans le secteur du Fort d’Ivry à Ivry-sur-Seine (94) - Convention avec le Ministère des Armées.

  2024 DVD 85 Vente de matériaux et prestations de recyclage aux organismes aménageant l’espace public parisien et aux tiers - Fixation des tarifs.

  2024 DVD 93 Approbation de la déclaration de projet déclarant d’intérêt général la mise en œuvre de la Zone à Trafic Limité dans Paris Centre.