clockrmation Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025 Conseil municipal 2025 DU 6 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisitions d'emprises publiques auprès de la Semapa et cession à la Semapa après déclassement d'un volume en sursol de la rue Watt dans l'ilot M10 de la ZAC. 2025 DU 6 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisitions d'emprises publiques auprès de la Semapa et cession à la Semapa après déclassement d'un volume en sursol de la rue Watt dans l'ilot M10 de la ZAC. 2025 DU 85 Vente de trois lots de copropriété (lots n° 54, 101 et 102), 13 rue d’Armaillé (17e). 2025 DU 85 Vente de trois lots de copropriété (lots n° 54, 101 et 102), 13 rue d’Armaillé (17e). 2025 DU 85 Vente de trois lots de copropriété (lots n° 54, 101 et 102), 13 rue d’Armaillé (17e). 2025 DU 87 Lancement d'une procédure de DUP en vue de l'acquisition du terrain et des centrales de cogénération et de production/traitement d’eau qui y sont édifiées situés à Vitry-sur-Seine (94). 2025 DU 87 Lancement d'une procédure de DUP en vue de l'acquisition du terrain et des centrales de cogénération et de production/traitement d’eau qui y sont édifiées situés à Vitry-sur-Seine (94). 2025 DU 87 Lancement d'une procédure de DUP en vue de l'acquisition du terrain et des centrales de cogénération et de production/traitement d’eau qui y sont édifiées situés à Vitry-sur-Seine (94). 2025 DU 89 ZAC Python-Duvernois (20e) - Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises foncières nécessaires pour constituer le lot 4 (2ème phase de cession) et le lot n° 10. 2025 DU 89 ZAC Python-Duvernois (20e) - Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises foncières nécessaires pour constituer le lot 4 (2ème phase de cession) et le lot n° 10. 2025 DU 89 ZAC Python-Duvernois (20e) - Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises foncières nécessaires pour constituer le lot 4 (2ème phase de cession) et le lot n° 10. 2025 DU 101 Mises en demeure d'acquérir les biens (2e, 6e, 8e, 15e) faisant l'objet d'un droit de délaissement - Renonciation. 2025 DU 101 Mises en demeure d'acquérir les biens (2e, 6e, 8e, 15e) faisant l'objet d'un droit de délaissement - Renonciation. 2025 DU 101 Mises en demeure d'acquérir les biens (2e, 6e, 8e, 15e) faisant l'objet d'un droit de délaissement - Renonciation. 2025 DU 107 Déclassement du domaine public communal et cession d'un immeuble 29 avenue de Villiers (17e). 2025 DU 107 Déclassement du domaine public communal et cession d'un immeuble 29 avenue de Villiers (17e). 2025 DU 107 Déclassement du domaine public communal et cession d'un immeuble 29 avenue de Villiers (17e). 2025 DU 117 Cession de 2 lots de copropriété à la Foncière Paris Commerces, au 60 rue Raymond Losserand (14e). 2025 DU 117 Cession de 2 lots de copropriété à la Foncière Paris Commerces, au 60 rue Raymond Losserand (14e). 2025 DU 117 Cession de 2 lots de copropriété à la Foncière Paris Commerces, au 60 rue Raymond Losserand (14e). 2025 DU 118 Revente d'un local commercial préempté à la SAS Foncière Paris Commerce, 117 rue de Crimée (19e). 2025 DU 118 Revente d'un local commercial préempté à la SAS Foncière Paris Commerce, 117 rue de Crimée (19e). 2025 DU 120 Cession d'un immeuble 57 rue Jeanne d’Arc à Saint-Mandé (94). 2025 DU 120 Cession d'un immeuble 57 rue Jeanne d’Arc à Saint-Mandé (94). 2025 DU 123 Cession par adjudication d'un bien 40 rue de Leibniz (18e). 2025 DU 123 Cession par adjudication d'un bien 40 rue de Leibniz (18e). 2025 DU 134 Opération Villa d’Este (13e) - Modalités d’intervention pour la requalification des espaces libres. 2025 DU 134 Opération Villa d’Este (13e) - Modalités d’intervention pour la requalification des espaces libres. 2025 DU 139 Avenant à la Promesse synallagmatique de vente à la SEM PariSeine d'un bien, 16 bis rue Ernest Rousselle / 4 rue Damesme (13e). 2025 DU 139 Avenant à la Promesse synallagmatique de vente à la SEM PariSeine d'un bien, 16 bis rue Ernest Rousselle / 4 rue Damesme (13e). 2025 DU 144 Renoncement au droit de retour de la Ville en faveur de la RIVP (résidence Les Fusains) à Aubervilliers (93). 2025 DU 144 Renoncement au droit de retour de la Ville en faveur de la RIVP (résidence Les Fusains) à Aubervilliers (93). 2025 DU 150 Signature d’un protocole relatif au site 15-19 rue de la Marseillaise (19e) consenti par la Ville de Paris au profit de la SCCV Cité Universelle en vue de la mise en œuvre d'un nouveau projet. 2025 DU 150 Signature d’un protocole relatif au site 15-19 rue de la Marseillaise (19e) consenti par la Ville de Paris au profit de la SCCV Cité Universelle en vue de la mise en œuvre d'un nouveau projet. 2025 DU 155 ZAC Bédier-Oudiné (13e) - Cession à la SEMAPA d'une emprise bâtie dans le secteur Oudiné. 2025 DU 155 ZAC Bédier-Oudiné (13e) - Cession à la SEMAPA d'une emprise bâtie dans le secteur Oudiné. 2025 DU 165 Autorisation de surplomb du domaine public municipal dans le cadre de l'isolation thermique par l'extérieur (ITE) d'un immeuble d'habitation 38 des Rigoles (20e). 2025 DU 165 Autorisation de surplomb du domaine public municipal dans le cadre de l'isolation thermique par l'extérieur (ITE) d'un immeuble d'habitation 38 des Rigoles (20e). 2025 DU 167 Convention de financement régionale relative à l’aménagement des Orgues de Flandre (19e) - Autorisations à Paris Habitat et à la SEMAPA de solliciter des subventions. 2025 DU 167 Convention de financement régionale relative à l’aménagement des Orgues de Flandre (19e) - Autorisations à Paris Habitat et à la SEMAPA de solliciter des subventions. 2025 DU 174 Modificatif à l'EDDV de la parcelle FZ n° 1 - Constitution de servitudes grevant le volume 66701 à Beaugrenelle, 29-35, quai André Citroën - 1-15, rue de Javel (15e). 2025 DU 174 Modificatif à l'EDDV de la parcelle FZ n° 1 - Constitution de servitudes grevant le volume 66701 à Beaugrenelle, 29-35, quai André Citroën - 1-15, rue de Javel (15e). 2025 DU 183 Maine - Montparnasse - Protocole d’accord avec les copropriétaires de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM) en vue d’engager la transformation du centre commercial. 2025 DU 183 Maine - Montparnasse - Protocole d’accord avec les copropriétaires de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM) en vue d’engager la transformation du centre commercial. 2025 DU 140 Acquisition auprès de la société Gramat Balard de 3 lots de copropriété (1 logement de fonction, 1 cave, 1 parking) 10 rue André Lefebvre (15e). 2025 DU 140 Acquisition auprès de la société Gramat Balard de 3 lots de copropriété (1 logement de fonction, 1 cave, 1 parking) 10 rue André Lefebvre (15e). 2025 DU 140 Acquisition auprès de la société Gramat Balard de 3 lots de copropriété (1 logement de fonction, 1 cave, 1 parking) 10 rue André Lefebvre (15e). 2025 DU 112 Dénomination passerelle Jane Birkin (10e). 2025 DU 112 Dénomination passerelle Jane Birkin (10e). 2025 DU 112 Dénomination passerelle Jane Birkin (10e). 2025 DU 141 Dénomination place Garbis Aprikian (9e) 2025 DU 141 Dénomination place Garbis Aprikian (9e) 2025 DU 141 Dénomination place Garbis Aprikian (9e) 2025 DU 153 Dénomination rue Jacques Perrin (14e). 2025 DU 153 Dénomination rue Jacques Perrin (14e). 2025 DU 153 Dénomination rue Jacques Perrin (14e). 2025 DU 158 Dénomination place Artemisia Gentileschi (13e). 2025 DU 158 Dénomination place Artemisia Gentileschi (13e). 2025 DU 158 Dénomination place Artemisia Gentileschi (13e). 2025 DU 171 Dénomination "jardin du 13 novembre 2015" à un équipement mémoriel (4e). 2025 DU 171 Dénomination "jardin du 13 novembre 2015" à un équipement mémoriel (4e). 2025 DU 171 Dénomination "jardin du 13 novembre 2015" à un équipement mémoriel (4e). 2025 DU 176 Dénomination place du Pont Neuf - Christo et Jeanne-Claude (1er). 2025 DU 176 Dénomination place du Pont Neuf - Christo et Jeanne-Claude (1er). 2025 DU 176 Dénomination place du Pont Neuf - Christo et Jeanne-Claude (1er).
