Conseil municipal

  2025 DRH 21 Statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des établissements d’enseignement supérieur de la Ville de Paris.

  2025 DRH 22 Échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des établissements d’enseignement supérieur de la Ville de Paris.

  2025 DRH 24 Modification du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d’administrations parisiennes.

  2025 DRH 26 Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs de conservatoires de Paris.

  2025 DRH 38 Statut applicable aux emplois d’inspecteur général et d’inspecteur de la Ville de Paris.

  2025 DRH 39 Statut applicable aux emplois de directeur de projet et d'expert de haut niveau de la Ville de Paris.

  2025 DRH 40 Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel en faveur des personnels de la Ville.

  2025 DRH 41 Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maitrise d’administrations parisiennes.

  2025 DRH 42 Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’ASPP prévoyant sa prolongation d’un an et l’augmentation de la subvention de fonctionnement en 2026.

  2025 DRH 44 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Observatoire de l'Infobésité et de la Collaboration Numérique (OICN).

  2025 DRH 45 Mise à jour des annexes 4 et 6 du Règlement temps de travail, relatives aux niveaux de sujétions et aux temps de trajet sur la pause méridienne.

  2025 DRH 46 Modification des épreuves du concours interne d'élève ingénieur de la Ville de Paris.

  2025 DRH 47 Signature d’un accord de partenariat relatif à la participation de la Ville de Paris au projet Artinnolab 4.0 subventionné par le programme Erasmus+.

  2025 DRH 48 Statut particulier du corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes.

  2025 DRH 49 Avenant à la convention signée le 2 novembre 2022 entre la DRH de la Ville de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le volet de la formation.

  2025 DRH 50 Avenant numéro n° 1 à la mise en œuvre de la procédure dérogatoire pour des travaux réglementés concernant des mineurs en apprentissage.

  2025 DRH 51 Echelonnement indiciaire des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes.

  2025 DRH 52 Avenant de prolongation de la convention de participation relative à la couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne.

  2025 DRH 53 Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Modification de la participation employeur (allocation Prévoyance) à compter du 1er janvier 2026.

  2025 DRH 54 Remises gracieuses accordées par la Ville de Paris à ses agents.

  2025 DRH 55 Liste des diplômes requis et fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes.