Conseil municipal

  2024 DRH 26 Modification de la délibération 2024 DRH 2 portant mesures diverses et exceptionnelles en matière de ressources humaines pour garantir l’organisation et le bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques 2024.

  2024 DRH 45 Revalorisation de personnels travaillant dans les établissements d'accueil de la petite enfance.

  2024 DRH 7 Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire.

  2024 DRH 24 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des chefs de tranquillité publique et de sécurité.

  2024 DRH 27 Modification du statut particulier des psychologues d'administrations parisiennes.

  2024 DRH 28 Renouvellement d’une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.

  2024 DRH 29 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes-voyers d'administrations parisiennes.

  2024 DRH 31 Signature d’un accord de partenariat relatif à la participation de Paris au projet DSBP Governance subventionné par le programme Interreg Europe.

  2024 DRH 33 Communication concernant une convention relative à la mise à disposition contre remboursement d’une fonctionnaire de la Ville de Paris auprès du Centre hospitalier intercommunal de Créteil (CHIC).

  2024 DRH 34 Avis sur des projets de décrets relatifs au statut particulier et à l'échelonnement indiciaire des administrateurs et des emplois fonctionnels de direction de la Ville de Paris.

  2024 DRH 35 Dispositions statutaires et échelonnement indiciaire applicables au directeur général de l'inspection générale, aux inspecteurs généraux et aux inspecteurs de la Ville de Paris.

  2024 DRH 37 Mise en œuvre de la procédure dérogatoire pour des travaux réglementés concernant des mineurs en apprentissage.

  2024 DRH 41 Convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.

  2024 DRH 43 Subvention d'investissement en faveur de l'ASPP pour la rénovation de 3 Croq’Pouce, des équipements de climatisation et machine à laver industrielle.